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Mise à jour RCS : le 14/10/2026 Mise à jour RNE : le 14/10/2026 Mise à jour INSEE : le 13/10/2026

CLEMENT Sébastien (CAVE CLEMENT)

519 926 844 · Active
Adresse : 437 CHEMIN DES AIGARDENS, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2010
Dirigeant : CLEMENT Sebastien

Informations juridiques de CLEMENT Sébastien

SIREN : 519 926 844
SIRET (siège) : 519 926 844 00019
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR77519926844
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AVIGNON , le 22/01/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/02/2010)
Numéro RCS : 519 926 844 R.C.S. Avignon

Extrait INPI

Activité de CLEMENT Sébastien

Activité principale déclarée : Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise CLEMENT Sébastien

  • Établissement principal

    En activité

    519 926 844 00019
    Adresse : 437 CHEMIN DES AIGARDENS 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
    Date de création : 01/02/2010
    Enseigne : CAVE CLEMENT
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    519 926 844 00027
    Adresse : 437 CHEMIN DES AIGARDENS 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
    Date de création : 21/01/2019
    Activité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
    Nom commercial : ETA CLEMENT

Etablissements de l'entreprise CLEMENT Sébastien

Finances de CLEMENT Sébastien

Dirigeants et représentants de CLEMENT Sébastien

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLEMENT Sébastien

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Documents juridiques de CLEMENT Sébastien

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Comptes annuels de CLEMENT Sébastien

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Annonces BODACC de CLEMENT Sébastien

  • CRÉATION 29/01/2019
    RCS d'Avignon
    Nom : CLEMENT
    Prénom : Sébastien
    Adresse : 437 chemin des Aigardens 84470 Châteauneuf-de-Gadagne
    Activité : Travaux agricoles
    Bodacc A n°20190020, annonce n°2163
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Comment contacter CLEMENT Sébastien ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 437 CHEMIN DES AIGARDENS
84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE

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Labels et certificats de CLEMENT Sébastien

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de CLEMENT Sébastien

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Aides perçues par CLEMENT Sébastien

Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 4 630 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 270 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 776 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 1 733 €
Autorité : FEADER
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 433 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 3 429 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 21 577 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 3 252 €
Autorité : FEADER
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 169 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 164 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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