PATINAGE D AUBAGNE

Informations juridiques de PATINAGE D AUBAGNE

SIREN :	520 023 763
SIRET (siège) :	520 023 763 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR28520023763
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 05/09/2008
Identifiant association :	W133009828

Activité de PATINAGE D AUBAGNE

Objet de l'association :	Prévoir et assurer la gestion et la pratique de patinage sur glace, et notamment plus précisément; le patinage artistique, la danse sur glace, le ballet sur glace, le patinage synchronisé, le hockey sur glace, l'initiation et le perfectionnement; prévoir, assurer la gestion et la pratique des activités annexe organisées pour faire progresser les sportifs de l'association vers le plus haut niveau national et international et pour l'intérêt du patinage en général; organisation de compétitions locales, nationales ou internationales; organisation, de spectacles et galas sur glace; mettre en place avec la collectivité locale, l'utilisation des équipements mis à sa disposition; harmoniser, au mieux des intérêts des élèves, la pratique du patinage avec les études, par concertation avec les instances concernées; négocier des aides avec divers organismes et instances; EPA est affiliée à la fédération française des sports de glace; elle s'engage à assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits et de la défense; elle interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définis par le comité national olympique et sportif français, et des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres et ce en application des dispositions du décret du 9 avril 2002 relatif à l'agrément des groupements sportifs; EPA s'interdit toute discussion, manifestation ou activité présentant un caractère politique, syndical ou professionnel
Code NAF ou APE :	85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PATINAGE D AUBAGNE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise PATINAGE D AUBAGNE

• Établissement

  En activité

  520 023 763 00011
  Adresse : CHEMIN DE MERLANCON CHEMIN DU MERLANCON 13400 AUBAGNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 04/09/2008

Etablissements de l'entreprise PATINAGE D AUBAGNE

Finances de PATINAGE D AUBAGNE

Dirigeants et représentants de PATINAGE D AUBAGNE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PATINAGE D AUBAGNE

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Documents juridiques de PATINAGE D AUBAGNE

• • Jugement tgi

  20/10/2015
• • Jugement tgi

  03/06/2014
• • Jugement tgi

  17/03/2014
• • Statuts

  21/12/2010
• • Procès verbal

  21/12/2010
• • Liste dirigeants

  21/12/2010
• • Récépissé de modification

  17/12/2010
• • Récepissé de création

  05/09/2008
• • Statuts

  05/09/2008
• • Liste dirigeants

  05/09/2008

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Annonces JOAFE de PATINAGE D AUBAGNE

• MODIFICATION 26/11/2010

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : ECOLE DE PATINAGE D 'AUBAGNE (EPA).

  Adresse : patinoire d ', quartier des Vaux Nord, chemin du Merlançon, 13400 Aubagne
  Joafe n°20100052, annonce n°195
• CRÉATION 05/09/2008

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : ECOLE DE PATINAGE D 'AUBAGNE (EPA).

  Adresse : patinoire d ', quartier des Vaux Nord, chemin du Merlançon, 13400 Aubagne

  Activité : prévoir et assurer la gestion et la pratique de patinage sur glace, et notamment plus précisément; le patinage artistique, la danse sur glace, le ballet sur glace, le patinage synchronisé, le hockey sur glace, l'initiation et le perfectionnement; prévoir, assurer la gestion et la pratique des activités annexe organisées pour faire progresser les sportifs de l'association vers le plus haut niveau national et international et pour l'intérêt du patinage en général; organisation de compétitions locales, nationales ou internationales; organisation, de spectacles et galas sur glace; mettre en place avec la collectivité locale, l'utilisation des équipements mis à sa disposition; harmoniser, au mieux des intérêts des élèves, la pratique du patinage avec les études, par concertation avec les instances concernées; négocier des aides avec divers organismes et instances; EPA est affiliée à la fédération française des sports de glace; elle s'engage à assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits et de la défense; elle interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définis par le comité national olympique et sportif français, et des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres et ce en application des dispositions du décret du 9 avril 2002 relatif à l'agrément des groupements sportifs; EPA s'interdit toute discussion, manifestation ou activité présentant un caractère politique, syndical ou professionnel.
  Joafe n°20080037, annonce n°194

Cartographie de PATINAGE D AUBAGNE

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Comment contacter PATINAGE D AUBAGNE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHEMIN DE MERLANCON CHEMIN DU MERLANCON 13400 AUBAGNE

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Economie sociale et solidaire

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Propriétés intellectuelles de PATINAGE D AUBAGNE

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