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Mise à jour RCS : le 06/10/2026 Mise à jour RNE : le 06/10/2026 Mise à jour INSEE : le 05/10/2026

SEMA E

520 317 827 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DU BROTEAU NORD, IMP LOUIS VERD, 69540 IRIGNY
Activité : Services des traiteurs
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 23/12/2009
Dirigeants : Tosevents Groupe , MARY Marion

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Informations juridiques de SEMA E

SIREN : 520 317 827
SIRET (siège) : 520 317 827 00019
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR05520317827
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 16/02/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 520 317 827 R.C.S. Lyon
Capital social : 565 240,00 €

Extrait INPI

Activité de SEMA E

Activité principale déclarée : Activité de traiteur, charcuterie.
Code NAF ou APE : 56.21Z (Services des traiteurs)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SEMA E

  • Siège et établissement principal

    En activité

    520 317 827 00019
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DU BROTEAU NORD IMP LOUIS VERD 69540 IRIGNY
    Date de création : 23/12/2009
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Très satisfaisant
    Date d’inspection : 18/02/2026
    Activité : Transformation de produits carnés
  • Établissement secondaire

    En activité

    520 317 827 00027
    Adresse : 22 RUE JEAN VAUJANY 38100 GRENOBLE
    Date de création : 12/06/2024

Etablissements de l'entreprise SEMA E

Finances de SEMA E

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 371K 614K 476K 80,9K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -1,28M -1,41M -172K -1,39M
BFR exploitation (€) -503K -178K 562K -357K
BFR hors exploitation (€) -779K -1,23M -734K -1,03M
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 681K 539K 405K 1,85M
Couverture du BFR -0,5 -0,4 -2,4 -1,3
Trésorerie (€) 1,96M 1,95M 576K 3,23M
Dettes financières (€) 16,6K 77,8K 262K 2,17M
Ratio d'endettement (Gearing) -1,3 -1,5 -0,4 -2,4
Autonomie financière (%) 27,2 23,5 16,2 6,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,95M 4,38M
Liquidité générale 1,2 1,3
Couverture des dettes -0,5 -0,6 -2,9 -1
Fonds propres (€) 1,48M 1,26M 794K 437K

Dirigeants et représentants de SEMA E

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEMA E

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SEMA E

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    05/07/2024
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    07/07/2021
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/01/2017
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    06/08/2015
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/03/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/12/2013
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    02/03/2011
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    02/03/2011
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    02/03/2011
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    02/03/2011
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    02/03/2011
    • Traité
      • Apport partiel d'actif
    08/09/2010
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la scission
    12/07/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    16/02/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    16/02/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    16/02/2010

Comptes annuels de SEMA E

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 27/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 27/05/2025
  • Comptes sociaux 2022 05/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de SEMA E

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SEMA E

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SEMA E

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SEMA E

  • Cour de cassation, 06/05/2026, 24-17.735, 24-17.735
    Début du contentieux : 17/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 19/09/2025, 22/05339
    Début du contentieux : 07/07/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 07/01/2025, 22/00032
    Début du contentieux : 06/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Autorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 17/05/2024, 21/04485
    Début du contentieux : 19/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 31/01/2020, 17/07251
    Début du contentieux : 18/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 20/10/2014, 13/10001
    Début du contentieux : 25/11/2013
    Position : Défendeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SEMA E

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260153, annonce n°15413
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250116, annonce n°9854
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240133, annonce n°13588
  • MODIFICATION 11/07/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée TOSEVENTS n'est plus président. Sté par actions simplifiée Tosevents Groupe devient président
    Bodacc B n°20240133, annonce n°3583
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240012, annonce n°6419
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220131, annonce n°8270
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210171, annonce n°8937
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20200138, annonce n°6967
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord Impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20190152, annonce n°9679
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20180220, annonce n°2152
  • MODIFICATION 05/07/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DE MARCHI Marion Michèle nom d'usage : MARY devient directeur général
    Bodacc B n°20180127, annonce n°2665
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20170067, annonce n°8216
  • MODIFICATION 03/02/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TOSADOR n'est plus président. Sté par actions simplifiée TOSEVENTS devient président
    Bodacc B n°20170024, annonce n°2180
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20160097, annonce n°8391
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20150113, annonce n°8246
  • MODIFICATION 27/08/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ALIBERT Marc nom d'usage : ALIBERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. FLEYTOUX Alexandre nom d'usage : FLEYTOUX devient commissaire aux comptes titulaire. FLEYTOUX Didier nom d'usage : FLEYTOUX devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150163, annonce n°1613
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée SEMA n'est plus président. TOSADOR devient président.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°1791
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20140022, annonce n°8482
  • MODIFICATION 26/12/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAGNER Serge Henri Albert nom d'usage : MAGNER n'est plus président. Sté par actions simplifiée SEMA devient président.
    Bodacc B n°20130248, annonce n°2538
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Bodacc C n°20130067, annonce n°5530
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : impasse Louis Verd Zone Industrielle du Broteau Nord 69540 Irigny
    Bodacc C n°20120084, annonce n°6701
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : impasse Louis Verd Zone Industrielle du Broteau Nord 69540 Irigny
    Bodacc C n°20110078, annonce n°12224
  • MODIFICATION 25/03/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Capital : 565 240,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110060, annonce n°2704
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : impasse Louis Verd Zone Industrielle du Broteau Nord 69540 Irigny
    Bodacc C n°20100085, annonce n°10098
  • CRÉATION 11/03/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : SEMA E
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : Zone Industrielle du Broteau Nord impasse Louis Verd 69540 Irigny
    Activité : Activité de traiteur, charcuterie.
    Administration : Président : MAGNER Serge Henri Albert nom d'usage : MAGNER Serge. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES. Commissaire aux comptes suppléant : ALIBERT Marc nom d'usage : ALIBERT Marc.
    Bodacc A n°20100049, annonce n°1338
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Cartographie de SEMA E

Comment contacter SEMA E ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE DU BROTEAU NORD
IMP LOUIS VERD
69540 IRIGNY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SEMA E

  • TOSEVENTS (823 915 574) Cité 5 fois entre 2017 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et TOSEVENTS de la relation : Banque
  • TOSEVENTS GROUPE (949 194 930) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et TOSEVENTS GROUPE de la relation : Logiciel
  • TOSADOR (800 246 423) Cité 5 fois entre 2014 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et TOSADOR de la relation : Banque
  • 20F (837 607 738) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et 20F de la relation : Inconnue
  • BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL (379 522 600) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL de la relation : Banque
  • BANQUE CANTONALE DE GENEVE FRANCE SA (391 853 504) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et BANQUE CANTONALE DE GENEVE FRANCE SA de la relation : Banque
  • SEMA (403 279 771) Cité 14 fois entre 2010 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et SEMA de la relation : Actionnariat
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • NBT CONSEILS (794 638 452) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEMA E et NBT CONSEILS de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SEMA E

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Appels d'offres gagnés par SEMA E

Labels et certificats de SEMA E

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 74
Mesures de correction nécessaires
Année 2024 2023 2022 2021 2020
Note 74 NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) 34 NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 NC 0 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de SEMA E

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SEMA E

Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 265 487 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/04/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11707849
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11703354
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 477 134 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11702852
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11702591
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11700915
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/03/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11698880
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11696568
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11696309
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11693979

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