Activité de 16EME
| Activité principale déclarée : |
Bar, Restaurant. |
| Code NAF ou APE : |
56.30Z (Débits de boissons) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que 16EME applique soit différente.
:
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Hôtels, cafés, restaurants (HCR) -
IDCC 1979
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31 Mars |
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Etablissements de l'entreprise 16EME
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Établissement secondaire
Fermé
520 909 151 00018
Adresse : 16 AV DES ETATS UNIS
31000 TOULOUSE
Date de création :
01/03/2010
Enseigne : 16ème
Etablissements de l'entreprise 16EME
Dirigeants et représentants de 16EME
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Gérant
57 ans
- 07/1969
Depuis le 01/03/2017
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Ancien gérant
79 ans
- 07/1947
Du 11/10/2016
au 04/05/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 16EME
Documents juridiques de 16EME
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
04/05/2017
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2013
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
14/09/2012
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
14/09/2012
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
14/09/2012
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
14/09/2012
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
14/09/2012
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Décision(s) de l'associé unique
- Continuation de la société malgré les pertes
24/11/2011
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Acte sous seing privé
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
23/09/2010
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Acte sous seing privé
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
23/09/2010
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Acte sous seing privé
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
23/09/2010
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale suite à achat
11/03/2010
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2019 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2019. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
Alertes de 16EME
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 28/10/2011
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de 16EME
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de 16EME
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de 16EME
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VENTE
18/10/2020
RCS de Toulouse
Adresse :
16 Avenue Des Etats Unis 31200 Toulouse
Catégorie vente :
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Origine des fonds :
Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 60000 EUR
Nouveau propriétaire :
I.E
Bodacc A
n°20200203, annonce
n°377
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DÉPÔT DES COMPTES
27/12/2019
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
16 Avenue Des Etats Unis 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190249, annonce
n°1527
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DÉPÔT DES COMPTES
29/11/2018
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180223, annonce
n°1482
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2016
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160113, annonce
n°4408
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DÉPÔT DES COMPTES
22/03/2016
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160031, annonce
n°2820
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IMMATRICULATION
22/05/2015
RCS de Toulouse
Dénomination : CHEZ YVES
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Bodacc A
n°20150097, annonce
n°259
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DÉPÔT DES COMPTES
16/02/2015
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2014
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20150014, annonce
n°1774
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DÉPÔT DES COMPTES
02/12/2013
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2013
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20130088, annonce
n°5483
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MODIFICATION
18/01/2013
RCS de Toulouse
Dénomination : 16ème
Description : Modification de l'administration.
Administration : BOUTAN Frédéric Jean-Marie Michel nom d'usage : BOUTAN n'est plus gérant. BOUTAN Jean-Paul nom d'usage : BOUTAN devient gérant.
Bodacc B
n°20130013, annonce
n°556
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MODIFICATION
26/09/2012
RCS de Toulouse
Dénomination : 16ème
Description : Modification de l'administration.
Administration : REY Luis-Tony nom d'usage : REY n'est plus gérant. BOUTAN Frédéric Jean-Marie Michel nom d'usage : BOUTAN devient gérant.
Bodacc B
n°20120186, annonce
n°958
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DÉPÔT DES COMPTES
25/11/2011
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2011
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Bodacc C
n°20110082, annonce
n°2949
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VENTE
25/03/2010
RCS de Toulouse
Adresse :
16 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
Administration : Gérant : OUARRAG Moussa nom d'usage : OUARRAG Moussa.
Catégorie vente :
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Origine des fonds :
Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 15000 EUR
Bodacc A
n°20100059, annonce
n°255
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Entreprises citées de 16EME
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 16EME et STUZZICO de la relation :
Inconnue
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Biens immobiliers de 16EME
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Appels d'offres gagnés par 16EME
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de 16EME
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de 16EME
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par 16EME
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
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