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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

GROUPE SEQUENCES

521 092 064 · Active
Adresse : ZI N 3, 79 AVENUE MARYSE BASTIE, 16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
Activité : Activités des sociétés holding
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/03/2010
Dirigeant : Morel Jacques

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Informations juridiques de GROUPE SEQUENCES

SIREN : 521 092 064
SIRET (siège) : 521 092 064 00018
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR51521092064
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGOULEME , le 19/03/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/03/2010)
Numéro RCS : 521 092 064 R.C.S. Angouleme
Capital social : 653 930,00 €

Extrait INPI

Activité de GROUPE SEQUENCES

Activité principale déclarée : La prise de tous intérêts et participations, la fourniture de services, le conseil et l'assistance en matière de traitement de l'information, de gestion, de financement et d'administration des entreprises, les achats de matériels, pièces, fournitures, consommables et services divers au bénéfice des filiales, la revente desdits biens et services aux filiales.
Code NAF ou APE : 64.20Z (Activités des sociétés holding)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Formes d'exercice : Commerciale, Gestion de biens
Convention collective : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire - IDCC 2098
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise GROUPE SEQUENCES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    521 092 064 00018
    Adresse : ZI N 3 79 AVENUE MARYSE BASTIE 16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
    Date de création : 15/03/2010

Etablissements de l'entreprise GROUPE SEQUENCES

Finances de GROUPE SEQUENCES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 9,15M 9,4M 11M 10,1M
Marge brute (€) 3,28M 3,4M 3,6M 3,51M
EBITDA - EBE (€) 221K 285K 316K 112K
Résultat d'exploitation (€) 11,3K 14,7K 13,2K -166K
Résultat net (€) 183K 492K 2,4M 648K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -2,6 -14,2 8,7 -2,9
Taux de croissance de l'effectif (%) -20
Taux de marge brute (%) 35,8 36,2 32,9 34,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,4 3 2,9 1,1
Taux de marge opérationnelle (%) 0,1 0,2 0,1 -1,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 3,98M 5,62M 5,55M 1,51M
BFR exploitation (€) 2,14M 2,43M 2,36M 1,21M
BFR hors exploitation (€) 1,84M 3,18M 3,19M 299K
BFR (j de CA) 159 218 185 54,7
BFR exploitation (j de CA) 85,5 94,4 78,7 43,9
BFR hors exploitation (j de CA) 73,3 124 106 10,8
Délai de paiement clients (j) 114 127 116 102
Délai de paiement fournisseurs (j) 69,9 89,1 86,5 118
Ratio des stocks / CA (j) 25,1 37,6 34,7 39
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 411K 833K 2,57M 995K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,5 8,9 23,5 9,9
Fonds de roulement net global (€) 4,04M 5,86M 7,21M 2,12M
Couverture du BFR 1 1 1,3 1,4
Trésorerie (€) 54,5K 247K 1,66M 611K
Dettes financières (€) 3,55M 4,61M 5,15M 8,19M
Capacité de remboursement 8,5 5,2 1,4 7,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 0,5 0,4 1
Autonomie financière (%) 54,7 53 52 35,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 15,8 15,3 11 67,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,18M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes 2,3 2 2,5 2
Fonds propres (€) 8,07M 9,06M 9,7M 7,93M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2 5,2 21,9 6,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,3 5,4 24,8 8,2
Rentabilité économique (%) 1,2 2,9 12,9 2,9
Valeur ajoutée (€) 1,67M 1,85M 1,87M 1,69M
Valeur ajoutée / CA (%) 18,3 19,7 17,1 16,7
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 28
Salaires et charges sociales (€) 1,47M 1,55M 1,58M 1,57M
Salaires / CA (%) 16 16,5 14,4 15,6
Impôts et taxes (€) 38,8K 39,9K 46,1K 45,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de GROUPE SEQUENCES

Entreprises dirigées par GROUPE SEQUENCES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GROUPE SEQUENCES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de GROUPE SEQUENCES

    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
    28/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    28/01/2025
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    08/11/2024
    • Déclaration de conformité
    23/03/2023
    • Projet de traité de fusion
      • entre la société GROUPE SEQUENCES Sté absorbante (521.092.064) et la société INNOVATIVES SOLUTIONS Sté absorbée (880.027.859)
    11/01/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/02/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    24/11/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    03/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital sous condition suspensive d'absence d'opposition de créanciers.
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    31/10/2018
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • de SARL en SAS
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Contrat d'apports de titres
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/05/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • de SARL en SAS
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Contrat d'apports de titres
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    23/05/2016
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • de SARL en SAS
    29/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    12/02/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/05/2014
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Rapport du Commissaire aux Apports sur les apports effectués par Monsieur Jacques Albert MOREL
    20/03/2014
    • Divers
      • STATUTS CONSTITUTIFS 01/03/2010 NOMINATION DE GERANT(S)
      • Constitution
      • ATTESTATION BANCAIRE 12/03/2010
    19/03/2010
    • Divers
      • STATUTS CONSTITUTIFS 01/03/2010 NOMINATION DE GERANT(S)
      • ATTESTATION BANCAIRE 12/03/2010
      • Constitution
    19/03/2010

Comptes annuels de GROUPE SEQUENCES

  • Comptes sociaux 2025 03/10/2025
  • Comptes sociaux 2024 23/10/2024
  • Comptes sociaux 2023 21/11/2023
  • Comptes sociaux 2022 24/10/2022
  • Comptes sociaux 2021 18/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 22/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 23/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 14/11/2017
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Conformité de GROUPE SEQUENCES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de GROUPE SEQUENCES

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Procédures collectives de GROUPE SEQUENCES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GROUPE SEQUENCES

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Annonces BODACC de GROUPE SEQUENCES

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2025
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20250192, annonce n°1923
  • VENTE 17/11/2024
    RCS d'Angoulême
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240222, annonce n°268
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2024
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20240208, annonce n°722
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2023
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20230226, annonce n°847
  • VENTE 13/01/2023
    RCS d'Angoulême
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230009, annonce n°124
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2022
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20220208, annonce n°993
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2022
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20220037, annonce n°876
  • MODIFICATION 26/11/2021
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOREL Jacques Albert Ghislain André Maur ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DE L'ATLANTIQUE
    Bodacc B n°20210230, annonce n°403
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2020
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20200243, annonce n°881
  • MODIFICATION 06/12/2020
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOREL Jacques Albert Ghislain André Maur ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : LABROUSSE Laurent
    Bodacc B n°20200237, annonce n°297
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 Avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20190213, annonce n°1735
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2018
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20180202, annonce n°1723
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2017
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20170115, annonce n°2065
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2016
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20160117, annonce n°227
  • MODIFICATION 06/07/2016
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Capital : 653 930,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160132, annonce n°230
  • MODIFICATION 01/06/2016
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Capital : 503 930,00 €
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
    Administration : Président : MOREL Jacques, Albert, Ghislain, André, Maur Commissaire aux comptes titulaire : LABROUSSE Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : LABROUSSE Laurent
    Bodacc B n°20160107, annonce n°139
  • MODIFICATION 06/03/2016
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : MOREL Jacques, Albert, Ghislain, André, Maur Commissaire aux comptes titulaire : LABROUSSE Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : LABROUSSE Laurent
    Bodacc B n°20160046, annonce n°546
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2015
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20150133, annonce n°1749
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20140096, annonce n°2216
  • MODIFICATION 03/06/2014
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Capital : 475 400,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140105, annonce n°129
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2013
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : zi N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20130094, annonce n°1192
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : zi N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20120091, annonce n°1408
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : zi N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'espagnac
    Bodacc C n°20120013, annonce n°2104
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2011
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 79 avenue Maryse Bastié Z.I. N°3 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Bodacc C n°20110016, annonce n°1471
  • CRÉATION 08/04/2010
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : GROUPE SEQUENCES
    Capital : 463 000,00 €
    Adresse : Z.I. N°3 79 avenue Maryse Bastié 16340 L'Isle-d'Espagnac
    Activité : La prise de tous intérêts et participations, la fourniture de services, le conseil et l'assistance en matière de traitement de l'information, de gestion, de financement et d'administration des entreprises, les achats de matériels, pièces, fournitures, consommables et services divers au bénéfice des filiales, la revente desdits biens et services aux filiales.
    Administration : Gérant : MOREL Jacques Albert Ghislain André Maur
    Bodacc A n°20100068, annonce n°333

Cartographie de GROUPE SEQUENCES

Comment contacter GROUPE SEQUENCES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI N 3
79 AVENUE MARYSE BASTIE
16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
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Appels d'offres gagnés par GROUPE SEQUENCES

  • Objet : Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions pour le Département de la Charente

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

    En savoir plus

  • Objet : Location et exploitation de 2 copieurs pour les ateliers EDITION et INFOGRAPHIE de l’ENSAD de Limoges

    Montant : 49 287,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre relatif à la mise à disposition de matériels et de droits d’utilisation logiciels nécessaires au traitement des courriers de la commission du contentieux du stationnement payant (CCSP) et à la fourniture de prestations associées.

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et maintenance de matériels d’impression et solutions logicielles associées

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND ANGOULEME

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions pour la MDPH de la Charente.

    Montant : 11 735,00 € · Notifié le : 17/09/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES

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  • Objet : Fourniture et installation d’équipements informatiques pour équiper la future École 42 d’Angoulême

    Montant : 2 990,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU POLE IMAGE MAGELIS

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  • Objet : Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions pour le Département de la Charente

    Montant : 368 695,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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  • Objet : Acquisition, installation et maintenance d’un dispositif traceur « impression et découpe » pour l’imprimerie du Département de la Charente.

    Montant : 29 000,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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  • Objet : Acquisition, installation et maintenance d’écrans interactifs pour le Département de la Charente.

    Montant : 138 310,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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  • Objet : Location et exploitation de 2 copieurs pour l’administration et la bibliothèque de l’ENSA de Limoges

    Montant : 28 159,00 € · Notifié le : 11/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE LIMOGES

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  • Objet : Acquisition, installation et maintenance d’une presse pour l’imprimerie du Département de la Charente

    Montant : 36 300,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

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Labels et certificats de GROUPE SEQUENCES

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Marques déposées par GROUPE SEQUENCES

  • PACT'IMPRESSION
    Enregistrée le 01/12/2022
    Expire le 01/12/2032
    Classes : 16
    Numéro : FR4917718
    Marque enregistrée
  • ALTIORE
    Enregistrée le 31/10/2019
    Expire le 31/10/2029
    Classes : 35
    Numéro : FR4595371
    Marque enregistrée
  • INNOVATIVES SOLUTIONS
    Enregistrée le 31/10/2019
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR4595373
    Demande totalement rejetée
  • Concept Aménagement-Architecture d'Espace
    Enregistrée le 26/02/2019
    Expire le 26/02/2029
    Classes : 20
    Numéro : FR4528653
    Marque enregistrée
  • SOTIPLAN
    Enregistrée le 26/02/2019
    Expire le 26/02/2029
    Classes : 35
    Numéro : FR4528659
    Marque enregistrée
  • TECHNIC BUREAU
    Enregistrée le 26/02/2019
    Expire le 26/02/2029
    Classes : 37
    Numéro : FR4528668
    Marque enregistrée
  • Papeterie du Bassin
    Enregistrée le 02/11/2018
    Expire le 02/11/2028
    Classes : 16 , 35
    Numéro : FR4496588
    Marque enregistrée
  • Procom Infocom
    Enregistrée le 02/11/2018
    Expire le 02/11/2028
    Classes : 16 , 35
    Numéro : FR4496593
    Marque enregistrée
  • Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD)
    Enregistrée le 02/11/2018
    Expire le 02/11/2028
    Classes : 16 , 35
    Numéro : FR4496595
    Marque enregistrée
  • Papeterie Economique
    Enregistrée le 02/11/2018
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 16 , 35
    Numéro : FR4496611
    Demande totalement rejetée
  • New Solution France
    Enregistrée le 30/10/2018
    Expire le 30/10/2028
    Classes : 07 , 37
    Numéro : FR4495965
    Marque enregistrée
  • RAIPONCE SERVICES
    Enregistrée le 11/07/2018
    Expire le 11/07/2028
    Classes : 16 , 37
    Numéro : FR4468388
    Marque enregistrée
  • SEQUENCE LEASE
    Enregistrée le 10/07/2018
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR4468060
    Demande totalement rejetée
  • LOT BUREAUTIQUE
    Enregistrée le 10/07/2018
    Expire le 10/07/2028
    Classes : 16
    Numéro : FR4468062
    Marque enregistrée
  • TEAMWAY
    Enregistrée le 24/05/2018
    Expire le 24/05/2028
    Classes : 42
    Numéro : FR4455481
    Marque enregistrée
  • PERIGORD BUREAUTIQUE
    Enregistrée le 14/05/2018
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 16 , 37
    Numéro : FR4452870
    Demande totalement rejetée
  • DORDOGNE BUREAUTIQUE
    Enregistrée le 27/04/2018
    Expire le 27/04/2028
    Classes : 16
    Numéro : FR4449472
    Marque enregistrée
  • GROUPE SEQUENCES
    Enregistrée le 04/06/2010
    Expire le 04/06/2020
    Classes : 07 , 16 , 35 , 37
    Numéro : FR3744046
    Marque expirée

Aides perçues par GROUPE SEQUENCES

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