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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 28/07/2026 Mise à jour RNE : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

A.P.M.S 16 (APMS 16)

522 723 485 · Active
Adresse : LA CLAVIERE, 16560 ANAIS
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 25/05/2010
Dirigeants : Judee Frederic , Rullaud Jean-Jacques

Informations juridiques de A.P.M.S 16

SIREN : 522 723 485
SIRET (siège) : 522 723 485 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82522723485
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGOULEME , le 28/05/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/05/2010)
Numéro RCS : 522 723 485 R.C.S. Angouleme
Capital social : 10 000,00 €

Activité de A.P.M.S 16

Activité principale déclarée : pilotage, maitrise d'oeuvre, coordination de sécurité et de protection de la santé
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise A.P.M.S 16

  • Siège et établissement principal

    En activité

    522 723 485 00010
    Adresse : LA CLAVIERE 16560 ANAIS
    Date de création : 25/05/2010
    Nom commercial : APMS 16

Etablissements de l'entreprise A.P.M.S 16

Finances de A.P.M.S 16

Performance 2016 2015 2014 2013
Chiffre d'affaires (€) 416K 324K 302K 366K
Marge brute (€) 418K 324K 303K 366K
EBITDA - EBE (€) 69,1K 37,1K 5,17K 26,7K
Résultat d'exploitation (€) 65,4K 30K 2,93K 24,8K
Résultat net (€) 51,3K 22,5K 3,71K 21,6K
Croissance 2016 2015 2014 2013
Taux de croissance du CA (%) 28,5 7,2 -17,5 18,8
Taux de marge brute (%) 100 100 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 16,6 11,5 1,7 7,3
Taux de marge opérationnelle (%) 15,7 9,3 1 6,8
Gestion BFR 2016 2015 2014 2013
BFR (€) 13K 19,2K 36,4K 10,6K
BFR exploitation (€) 51,8K 38,6K 57,9K 32,8K
BFR hors exploitation (€) -38,8K -19,5K -21,5K -22,2K
BFR (j de CA) 11,4 21,7 44,1 10,6
BFR exploitation (j de CA) 45,5 43,6 70 32,7
BFR hors exploitation (j de CA) -34,1 -21,9 -25,9 -22,1
Délai de paiement clients (j) 46,3 44,1 73,8 32,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 2,8 1,6 8,9 0
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2016 2015 2014 2013
Capacité d'autofinancement (€) 56,6K 29,6K 5,95K 23,6K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,6 9,1 2 6,4
Fonds de roulement net global (€) 164K 133K 110K 108K
Couverture du BFR 12,6 6,9 3 10,3
Trésorerie (€) 151K 114K 73,4K 97,8K
Dettes financières (€) 3,37K 6,03K 786 2,73K
Capacité de remboursement -2,6 -3,6 -12,2 -4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,8 -0,6 -0,9
Autonomie financière (%) 77,7 79,6 76 79,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,1 -2,9 -14 -3,6
Solvabilité 2016 2015 2014 2013
Couverture des dettes -0,2 -0,1 -0,1 0
Fonds propres (€) 187K 136K 114K 110K
Rentabilité 2016 2015 2014 2013
Marge nette (%) 12,3 7 1,2 5,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 27,4 16,5 3,3 19,7
Rentabilité économique (%) 21,3 13,2 2,5 15,6
Valeur ajoutée (€) 288K 209K 173K 228K
Valeur ajoutée / CA (%) 69,2 64,6 57,3 62,2
Structure d'activité 2016 2015 2014 2013
Salaires et charges sociales (€) 218K 172K 168K 200K
Salaires / CA (%) 52,4 53 55,6 54,5
Impôts et taxes (€) 1,06K 767 853 1,12K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de A.P.M.S 16

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.P.M.S 16

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de A.P.M.S 16

    • Liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • de SARL en SAS
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    14/08/2018
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • de SARL en SAS
    24/07/2018
    • Divers
      • Augmentation du capital social
      • STATUTS A JOUR 15/04/2011
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/04/2011 NOMINATION DE CO-GERANT
    12/05/2011
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 15/04/2011
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/04/2011 NOMINATION DE CO-GERANT
      • Augmentation du capital social
    12/05/2011
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 15/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    28/09/2010
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 15/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    28/09/2010
    • Divers
      • Constitution
      • STATUTS CONSTITUTIFS 25/05/2010 NOMINATION DE GERANT(S)
      • ATTESTATION BANCAIRE 20/05/2010
    28/05/2010
    • Divers
      • Constitution
      • ATTESTATION BANCAIRE 20/05/2010
      • STATUTS CONSTITUTIFS 25/05/2010 NOMINATION DE GERANT(S)
    28/05/2010

Comptes annuels de A.P.M.S 16

Les déclarations de comptes de A.P.M.S 16 nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 20/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 22/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 08/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 23/01/2018
  • Comptes sociaux 2015 23/01/2018
  • Comptes sociaux 2014 23/01/2018
  • Comptes sociaux 2013 23/01/2018

Procédures collectives de A.P.M.S 16

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de A.P.M.S 16

  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 16/12/2024, 24/02045
    Début du contentieux : 10/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la compagnie COVEA RISKS, AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance SMABTP - SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la compagnie COVEA RISKS, MMA IARD, Compagnie d'assurances SMABTP - SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.A.S. BUREAU ALPES CONTROLES - BAC
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 16/10/2023, 2305400
    Position : Défendeur
    Autres parties : Bordeaux Métropole, Personne anonymisée 1, CZPO INGENIERIE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Poitiers, 12/07/2023, 2301418
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT FORCE OUVRIERE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE LA ROCHELLE, DU C.C.A.S ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, société Gaz réseau distribution France, ORANGE, ABCIIS, ENEDIS, DIMCAP, Personne anonymisée 1, commune de La Rochelle, syndicat des copropriétés Passage cabinet d'aisance, syndicat des copropriétaires Les Sablons, Union départementale des associations familiales de Charente-Maritime, EPF-NA ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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Annonces BODACC de A.P.M.S 16

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2026
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260097, annonce n°891
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2025
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250192, annonce n°1924
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2024
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240238, annonce n°883
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2023
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230080, annonce n°443
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2022
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220143, annonce n°2091
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210152, annonce n°700
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2021
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210038, annonce n°622
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2019
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190168, annonce n°747
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2019
    RCS d'Angoulême
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190138, annonce n°1261
  • MODIFICATION 19/08/2018
    RCS d'Angoulème
    Dénomination : APMS 16
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : JUDEE Frédéric, François, Philippe ; Directeur général : RULLAUD Jean-Jacques, Amédée
    Bodacc B n°20180156, annonce n°210
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2018
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20180015, annonce n°153
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2018
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20180015, annonce n°152
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2018
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20180015, annonce n°151
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2018
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20180015, annonce n°150
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2014
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20140018, annonce n°1198
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012
    RCS d'Angoulème
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Bodacc C n°20120086, annonce n°2042
  • MODIFICATION 10/06/2011
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : APMS 16
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Description : Augmentation de capital Changement de co-gérant
    Administration : Co-gérant : RULLAUD Jean-Jacques Amédée Co-gérant : JUDEE Frédéric François Philippe
    Bodacc B n°20110113, annonce n°630
  • MODIFICATION 14/10/2010
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : APMS 16
    Capital : 7 000,00 €
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant : RULLAUD Jean-Jacques Amédée
    Bodacc B n°20100200, annonce n°449
  • CRÉATION 16/06/2010
    RCS d'Angoulême
    Dénomination : APMS 16
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : la Clavière 16560 Anais
    Activité : pilotage, maitrise d'oeuvre, coordination de sécurité et de protection de la santé
    Administration : Gérant : RULLAUD Jean-Jacques Amédée
    Bodacc A n°20100115, annonce n°342

Cartographie de A.P.M.S 16

Comment contacter A.P.M.S 16 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA CLAVIERE
16560 ANAIS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de A.P.M.S 16

Biens immobiliers de A.P.M.S 16

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par A.P.M.S 16

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’intégration de l’école primaire et à la restructuration des salles de sciences et de la vie scolaire au collège Théodore Rancy de CHALAIS

    Montant : 71 372,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

    En savoir plus
  • Objet : ORDO. PILOTAGE COORDINATION OPC DECHETTERIE RECYCLERIE

    Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO (SERVICE ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’ordonnance, pilotage et coordination pour le réaménagement de la déchèterie de Royan (17200)

    Montant : 26 350,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la réalisation d’un atelier mécanique site de Frégeneuil (Angoulême)

    Montant : 36 075,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANGOULEME

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour l’étude de la réhabilitation de l’école de Maine Gagnaud à Ruelle pour l’implantation de l’école de la deuxième chance

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANGOULEME

    En savoir plus
  • Objet : Mission OPC pour la démolition / reconstruction du bâtiment " Luxembourg "

    Montant : 29 008,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ARCACHON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission OPC Construction de 20 logements à BOUEX

    Montant : 35 500,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE (LOGELIA CHARENTE)

    En savoir plus
  • Objet : création d’une micro-crèche à royan - création d’une micro-crèche à royan : mission OPC

    Montant : 22 110,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE ROYAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’OPC pour la réhabilitation du 22 rue Toufaire en foyer de l’Arsenal

    Montant : 19 470,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE COORDONNATEUR SECURITE SANTE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CRECHE MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE

    Montant : 4 219,00 € · Notifié le : 15/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GAMA (GRAND ANGOULEME MOBILITE AMENAGEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION ET EXTENSION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE A VILLEBOIS-LAVALETTE

    Montant : 2 441,00 € · Notifié le : 02/12/2019 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEBOIS LAVALETTE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2471 - AO OPC-Mission de pilote OPC en phase �tude et r�alisation pour la construction d’une gendarmerie � Saint-Pierre d’Ol�ron (17)

    Montant : 21 700,00 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’Ordonnacement Pilotage et coordination du projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac.

    Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 3 B SUD CHARENTE

    En savoir plus
  • Objet : OPC - Création d’un bâtiment pour l’installation de l’escadron d’entrainement 2/2 "Côte d’Or" - BA 120 - CAZAUX (33)

    Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 12/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : Mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination pour des travaux de réhabilitations

    Montant : 29 260,00 € · Notifié le : 20/03/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE (LOGELIA CHARENTE)

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  • Objet : 33 - CAZAUX - BA 120 - Création d’un hangar de stockage pour le DRSU - Marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux (OPC)

    Montant : 15 050,00 € · Notifié le : 13/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour les 2 projets suivants : LOT 1 LE MANS (72) SCRTA _ Construction d’un bâtiment de stockage ; Lot 2 : CHATEAUROUX (36) caserne de gendarmerie Charlier _ Création d’une zone technique - Mission

    Montant : 17 100,00 € · Notifié le : 21/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR OUEST

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  • Objet : Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour les 2 projets suivants : LOT 1 LE MANS (72) SCRTA _ Construction d’un bâtiment de stockage ; Lot 2 : CHATEAUROUX (36) caserne de gendarmerie Charlier _ Création d’une zone technique

    Montant : 21 420,00 € · Notifié le : 21/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR OUEST

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  • Objet : Mission d’Ordonnancement, la Coordination et le Pilotage du Chantier (OPC) relative au relogement du TI et à l’optimisation des espaces du TGI au sein du Palais de Justice de Tours.

    Montant : 27 700,00 € · Notifié le : 04/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT (ANTENNE REGIONALE DE DIJON)

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