| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.32B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
| SIREN : | 523 991 362 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 523 991 362 00014 |
| Numéro LEI : |
254900R1YJL2ZXH6ML12 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 23/07/2010 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/07/2010) |
| Numéro RCS : | 523 991 362 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 6 050 340,00 € |
Activité de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
Dirigeants et représentants de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Gérant
43 ans - 01/1983Depuis le 06/11/2025
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Autre
63 ans - 11/1962Depuis le 24/02/2012
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Autre
27 ans - 11/1998Depuis le 24/02/2012
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Autre
36 ans - 02/1990Depuis le 24/02/2012
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Autre
75 ans - 04/1951Depuis le 22/07/2010
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Autre
79 ans - 05/1947Depuis le 22/07/2010
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Autre
78 ans - 05/1948Depuis le 22/07/2010
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Autre
74 ans - 03/1952Depuis le 22/07/2010
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Autre
76 ans - 07/1949Depuis le 22/07/2010
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Autre
75 ans - 10/1950Depuis le 22/07/2010
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Autre
77 ans - 04/1949Depuis le 22/07/2010
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Associé indéfiniment responsable
68 ans - 01/1958Depuis le 22/07/2010
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Ancien gérant
54 ans - 05/1972Du 23/06/2017 au 04/02/2026
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Ancien gérant et associé indéfiniment responsable
68 ans - 01/1958Du 09/07/2024 au 09/07/2024
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Ancien autre
Du 22/07/2010 au 18/05/2024
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Ancien associé
75 ans - 04/1951Du 22/07/2010 au 14/05/2023
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Ancien associé
78 ans - 05/1948Du 22/07/2010 au 14/05/2023
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Ancien associé
75 ans - 10/1950Du 22/07/2010 au 14/05/2023
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Ancien gérant, Associé
Du 18/02/2015 au 15/01/2019
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte
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Acte
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Décision de réduction
- Nomination de co-gérant
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Document inconnu
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Document inconnu
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Expédition
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Conformité de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
0 procédure collective
Alertes de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Procédures collectives de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Contentieux de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Tribunal judiciaire de Paris, 25/07/2025, 25/80420Début du contentieux : 20/01/2025Position : DemandeurAutres parties : TRINITY INVESTMENTS DACDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 03/04/2025, 24/00147Position : DéfendeurAutres parties : BANQUE J.SAFRA SARASIN (LUXEMBOURG) SADispositif : Saisie immobilière - autorisation de vente amiableLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 20/12/2024, 23/14757Début du contentieux : 04/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : GESIP, Société ARWA REAL ESTATE GENERAL COMPANY, SCI HAIBA SQUARE, SCI HAIBA FOCH, S.C.I. SABO, BLUEDS, S.C.I. DE MONTROSIER, SIMON TANAY DE KAENEL, SCI MAIZEN IMMO, SCI FOCH IMMOBILIER, SOCIETE CIVILE 10 SQUARE FOCH, SCI CARDIF LOGEMENTS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, ITIMO, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, GTF GESTION ET TRANSACTIONS DE FRANCE, AMBASSADE DE HONGRIE, SELECTIPIERRE 2, S.C.I. AMACS, SCI DU 9 SQUARE DE L'AVENUE FOCH, COGEMADDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 05/07/2018, 18-12.809Début du contentieux : 17/01/2018Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE CIVILE 10 SQUARE FOCH, société Cogemad, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 17/01/2018, 17/12176Début du contentieux : 17/05/2017Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE CIVILE 10 SQUARE FOCH, COGEMAD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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MODIFICATION 21/04/2026RCS de ParisBodacc B n°20260076, annonce n°6739Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 6 050 340,00 €Adresse : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Foch 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : Moser, Laurent
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT19/03/2026SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCHDénomination : SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCHJournal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
Société civile
au capital de 6.050.340 €
Siège social : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Hoche, 75016 Paris
523 991 362 RCS Paris
Aux termes d'une assemblée générale en date du 18/03/2026, les associés ont pris acte de la démission de M. Laurent MOSER de ses fonctions de gérant à compter du 18/03/2026.
Mention au RCS de Paris -
MODIFICATION 13/02/2026RCS de ParisBodacc B n°20260030, annonce n°2304Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 6 050 340,00 €Adresse : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Foch 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Alnemer, Mohammed Abdullah M ; modification de l'Associé Al Saud, nom d'usage : Prince al Saud Faisal Bin sultan Bin Abdulaziz, Faisal Bin Sultan Bin Abdulaziz
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT06/11/2025SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCHDénomination : SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCHJournal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
Société civile
au capital de 6.050.340 €
Siège social : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Hoche, 75016 Paris
523 991 362 RCS Paris
Aux termes d'une assemblée générale en date du 06/11/2025, les associés ont pris acte de la démission de S.A.R. le prince Faisal BIN SULTAN BIN ABDULAZIZ AL SAUD de ses fonctions de gérant à compter du 16/10/2025 et ont nommé en qualité de nouveau gérant M. Mohammed Abdullah M ALNEMER, demeurant 3067, Abi Al Saadat Al Nabulsi, 6894 Hettin District, Riyad 13512, Arabie Saoudite, à compter du 06/11/2025.
Mention au RCS de Paris -
MODIFICATION 06/07/2018RCS de ParisBodacc B n°20180128, annonce n°877Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 6 050 340,00 €Adresse : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Foch 75016 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution)
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MODIFICATION 05/07/2017RCS de ParisBodacc B n°20170127, annonce n°1069Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 33 613 000,00 €Adresse : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Foch 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Moser, Laurent
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MODIFICATION 26/04/2012RCS de ParisBodacc B n°20120082, annonce n°813Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 33 613 000,00 €Adresse : 72 avenue Foch et 8 square de l'avenue Foch 75016 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Associé gérant Prince Bin Sultan Bin Abdulaziz, Faisal, Gérant non associé partant : Al-Kahtani, Hussein
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CRÉATION 10/08/2010RCS de ParisBodacc A n°20100153, annonce n°793Dénomination : "SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH"Capital : 33 613 000,00 €Adresse : 72 avenue Foch 8 Sqaure de l Avenue Foch 75016 ParisActivité : Organiser la transmission du patrimoine au sein de la famille; la propriété de tous biens et droits immobiliers et la mise à disposition à terme des associés des biens dont la société est propriétaireAdministration : Gérant non associé : Al-Kahtani, Hussein, Associé : Princesse Bint Abdulaziz Bin Misaad, Minierah, nom d'usage : Al Saud, Associé : Prince Bin Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Khaled, Associé : Princesse Bint Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Nouf, Associé : Pricesse Bint Sultan Bin Abdulaziz, Al Bandary, Associé : Princesse Bint Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Jawahir, Associé : Prince Bin Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Fahad, Associé : Princesse Bint Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Latifa, Associé : Princesse Bint Sultan Bin Abdulaziz, Lolwa, Associé : Prince Bin Sultan Bin Abdulaziz, Faisal, Associé : Prince Bin Sultan Bin Abdulaziz Al Saud, Turki.
Cartographie de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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Entreprises citées de SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH
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CAP EVIDENCE (895 287 894) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH et CAP EVIDENCE de la relation : Inconnue
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BODIN JEAN-MARIE (528 319 007) Cité 2 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH et BODIN JEAN-MARIE de la relation : Inconnue
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DEYDIER NOEMIE (528 991 862) Cité 2 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE CIVILE 72 AVENUE FOCH et DEYDIER NOEMIE de la relation : Actionnariat
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