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Mise à jour RCS : le 31/05/2026 Mise à jour RNE : le 31/05/2026 Mise à jour INSEE : le 30/05/2026

TAXIBUS TTB (TAXIBUS)

528 220 817 · Active
Adresse : 22 RUE DU VIEUX CHATEAU, 21540 SOMBERNON
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 09/11/2010
Dirigeant : AUTOCARS TRANSMONTAGNE

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Informations juridiques de TAXIBUS TTB

SIREN : 528 220 817
SIRET (siège) : 528 220 817 00027
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR41528220817
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 12/11/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/11/2010)
Numéro RCS : 528 220 817 R.C.S. Dijon
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TAXIBUS TTB

Activité principale déclarée : transport de voyageurs. transport de personne à mobilité réduite. achat vente et location de matériel de transport notamment D'autocars. maintenance de tous véhicules de transports
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise TAXIBUS TTB

  • Siège et établissement principal

    En activité

    528 220 817 00027
    Adresse : 22 RUE DU VIEUX CHATEAU 21540 SOMBERNON
    Date de création : 22/11/2011
    Nom commercial : TAXIBUS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    528 220 817 00019
    Adresse : 32 RUE DU VIEUX CHATEAU 21540 SOMBERNON
    Date de création : 09/11/2010
    Date de clôture : 22/11/2011
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise TAXIBUS TTB

Finances de TAXIBUS TTB

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 3,27M 4,89M
Marge brute (€) 3,39M 5,11M
EBITDA - EBE (€) 113K -93K
Résultat d'exploitation (€) 146K 41,5K
Résultat net (€) 162K 48,1K
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -33
Taux de marge brute (%) 104 104
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,5 -1,9
Taux de marge opérationnelle (%) 4,5 0,8
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 327K 235K
BFR exploitation (€) 23,6K 20,6K
BFR hors exploitation (€) 303K 215K
BFR (j de CA) 36,4 17,5
BFR exploitation (j de CA) 2,6 1,5
BFR hors exploitation (j de CA) 33,8 16
Délai de paiement clients (j) 35,2 21,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 60,9 37,7
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 247K 131K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,5 2,7
Fonds de roulement net global (€) 806K 697K
Couverture du BFR 2,5 3
Trésorerie (€) 479K 461K
Dettes financières (€) 84,6K 85,5K
Capacité de remboursement -1,6 -2,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,6
Autonomie financière (%) 62,2 54,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,5 4
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 417K
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -0,3 -0,2
Fonds propres (€) 791K 643K
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 4,9 1
Rentabilité sur fonds propres (%) 20,5 7,5
Rentabilité économique (%) 12,7 4,1
Valeur ajoutée (€) 1,52M 2,26M
Valeur ajoutée / CA (%) 46,5 46,2
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Salaires et charges sociales (€) 1,3M 2,23M
Salaires / CA (%) 39,6 45,6
Impôts et taxes (€) 112K 124K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de TAXIBUS TTB

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TAXIBUS TTB

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TAXIBUS TTB

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    23/02/2021
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    31/08/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Ancienne : TRANSMONTAGNE TAXIBUS
    • Statuts mis à jour
    04/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/10/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège à 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
      • Changement de dénomination en celle de Transmontagne taxibus
    • Déclaration de conformité
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés Société Autocars Transmontagne
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22/11/2011
      • Statuts mis à jour aux termes des décisions de l'associé unique en date à Sombernon du 22/11/2011
    14/12/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • en date du 4 novembre 2011 sur la valeur des apports effectués par la SARL TRANSMONTAGNE à la société JEANMA
    09/11/2011
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport de la (des) sociétés SARL AUTOCARS TRANSMONTAGNE
    14/10/2011
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    12/11/2010

Comptes annuels de TAXIBUS TTB

  • Comptes sociaux 2020 16/05/2023
  • Comptes sociaux 2019 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2018 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2017 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2016 22/08/2024
  • Comptes sociaux 2015 22/08/2024

Conformité de TAXIBUS TTB

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TAXIBUS TTB

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TAXIBUS TTB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TAXIBUS TTB

  • Cour d'appel de Dijon, 21/05/2026, 22/01607
    Début du contentieux : 24/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION ARTISANALE DES TAXIS RADIOS TELEPHONE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de TAXIBUS TTB

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20240164, annonce n°1119
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20240164, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20240164, annonce n°1117
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20240164, annonce n°1116
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20240164, annonce n°1115
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20230096, annonce n°396
  • MODIFICATION 25/02/2021
    RCS de Dijon
    Dénomination : TAXIBUS TTB
    Adresse : 22 Rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Description : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
    Administration : Président : AUTOCARS TRANSMONTAGNE
    Bodacc B n°20210039, annonce n°654
  • MODIFICATION 12/03/2020
    RCS de Dijon
    Dénomination : TAXIBUS TTB
    Description : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination
    Bodacc B n°20200051, annonce n°550
  • MODIFICATION 11/10/2019
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSMONTAGNE TAXIBUS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20190197, annonce n°226
  • MODIFICATION 11/10/2019
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSMONTAGNE TAXIBUS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20190197, annonce n°225
  • VENTE 08/10/2019
    RCS de Dijon
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Administration : Gérant : BARDOT-FARACHE Karine
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 36000 Euros.
    Nouveau propriétaire : CITYACCESS
    Bodacc A n°20190194, annonce n°272
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20150050, annonce n°3053
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20150040, annonce n°2374
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20150034, annonce n°534
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Bodacc C n°20150034, annonce n°533
  • MODIFICATION 21/10/2012
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSMONTAGNE TAXIBUS
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120204, annonce n°160
  • MODIFICATION 25/12/2011
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSMONTAGNE TAXIBUS
    Capital : 53 000,00 €
    Adresse : 22 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital et transfert du siège social, mise en activité de la société
    Bodacc B n°20110249, annonce n°387
  • CRÉATION 26/11/2010
    RCS de Dijon
    Dénomination : JEANMA
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 32 rue du Vieux Château 21540 Sombernon
    Administration : Gérant(e) : MERCUSOT Jean-Christophe, Jacques, Marcel
    Bodacc A n°20100229, annonce n°230
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Cartographie de TAXIBUS TTB

Comment contacter TAXIBUS TTB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 22 RUE DU VIEUX CHATEAU
21540 SOMBERNON

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Appels d'offres gagnés par TAXIBUS TTB

  • Objet : Lot 1 Transport de personnes dans l’agglomération dijonnaise

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TALANT (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 2 Transport de personnes hors de l’agglomération dijonnaise

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TALANT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places LOT 7 - Secteur Chenove - Marsannay-la-Côte-Gevrey-Chambertin-Nuits-Saint-Georges.

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 25/LOT5-secteur 12-Transport d’élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - Lot 5 : secteur 12 - Départements extérieurs sauf limitrophes

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : 25/LOT1-secteur 8- Transport d’élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 1 140 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 placesnLot 1 : secteur 8 - secteur Université- Lycées Dijon et Agglo Dijonnais

    Montant : 1 140 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : 25/LOT2-secteur 9 -Transport d’élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - Lot 2 : secteur 9 - secteur collèges Dijon et Agglo Dijonnais

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : 25/LOT3-secteur 10- Transport d’élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - Lot 3 : secteur 10 - Ecoles Dijon et Agglo Dijonnais

    Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : 25/LOT4-secteur 11- Transport d’élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus

  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - Lot 4 : secteur 11 - PMR Dijon et Agglomération Dijonnaise

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif des usagers de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté. - Lot 2 - Transport des usagers de l’IME de Villeneuve à Essey (21320)

    Montant : 620 000,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 7 - Année 2 à 4

    Montant : 750 648,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 1 - Année 2 à 4

    Montant : 2 307 124,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places -LOT 3 - Secteur Tille - Vingeanne -

    Montant : 891 696,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places -Lot 1 Secteur Beaune et Sud

    Montant : 2 307 124,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places - LOT 6 - Secteur Longvic – Chevigny-Saint-Sauveur - Quétigny

    Montant : 988 300,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 6 - Année 2 à 4

    Montant : 988 300,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places - LOT 5 -Secteur Auxois - Morvan -

    Montant : 2 075 856,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 5 - Année 2 à 4

    Montant : 2 075 856,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places-LOT 4 -Secteur Châtillonnais

    Montant : 512 908,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 4 - Année 2 à 4

    Montant : 512 908,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 3 - Année 2 à 4

    Montant : 891 696,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or - Véhicules de moins de 9 places - LOT 2 Secteur Val de Saône -

    Montant : 1 254 488,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : 24/TRANSPORTS ELEVES HANDICAP - LOT 2 - Année 2 à 4

    Montant : 1 254 488,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Beaune et Sud

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Val de Saône

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Tille - Vingeanne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - Secteur Chatillonnais

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Auxois - Morvan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Longvic - Chevigny-Saint-Sauveur - Quetigny

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Exécution de services de transport d’élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d’Or – Véhicules de moins de 9 places - secteur Chenove - Marsannay-la-Côte - Gevrey-Chambertin - Nuits-Saint-Georges

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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