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Mise à jour INSEE : le 04/11/2026

PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

528 288 608 · Active
Adresse : 60 RUE MAZARINE, 75006 PARIS
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 08/07/2010

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Informations juridiques de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

SIREN : 528 288 608
SIRET (siège) : 528 288 608 00037
Forme juridique : Fondation
Numéro de TVA : FR05528288608
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

  • Établissement

    En activité

    528 288 608 00037
    Adresse : 60 RUE MAZARINE 75006 PARIS
    Date de création : 29/08/2016
  • Établissement

    Fermé

    528 288 608 00029
    Adresse : 62 B RUE GAY-LUSSAC 75005 PARIS
    Date de création : 20/06/2012
    Date de clôture : 29/08/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    528 288 608 00011
    Adresse : OBSERVATOIRE DE PARIS 61 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 75014 PARIS
    Date de création : 08/07/2010
    Date de clôture : 20/06/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Finances de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Dirigeants et représentants de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

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Entreprises dirigées par PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

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Comptes annuels de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

  • Comptes sociaux 2020 21/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2014 07/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 18/09/2014
  • Comptes sociaux 2012 29/11/2013
  • Comptes sociaux 2011 03/10/2012
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Conformité de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

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Comment contacter PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 60 RUE MAZARINE
75006 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : 0185760870
Adresse : 60 rue Mazarine 75006 PARIS

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Appels d'offres lancés par PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise en place, d’intégration, de gestion et d’exploitation de l’infrastructure système et réseau de PSL, qu’elles soient internes ou en hébergement externe par le titulaire.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 18/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEO

    En savoir plus

  • Objet : L’objet du marché consiste en une prestation de services de conseil en affaires publiques auprès de l’Université Paris Sciences et Lettre. Ces prestations seront articulées autour de trois axes : - -Pérennisation de l’Idex, avec appui dans le s

    Montant : 78 334,00 € · Notifié le : 28/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHP CONSULT

    En savoir plus

  • Objet : L’objet du marché est l’accompagnement de trois établissements PSL vers la labellisation HRS4R, dans le cadre de la procédure renforcée actuellement en vigueur. - Ces trois établissements sont : l’Ecole Normale Supérieure, l’Université Pari

    Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 24/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JULHIET STERWEN (BERNARD JULHIET SERVICES)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet de proposer des formations à destination des doctorants rattachés au Collège doctoral de PSL. Lot 1 - Carrière, emploi et connaissance de soi

    Montant : 134 000,00 € · Notifié le : 14/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADOC TALENT MANAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet de proposer des formations à destination des doctorants rattachés au Collège doctoral de PSL. Lot 2 - Management et communication

    Montant : 134 000,00 € · Notifié le : 14/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMPLID CONSULTING

    En savoir plus

Labels et certificats de PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 79
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2021 2020
Note 79 76 74 77 89
Écart rémunération (sur 40) 34 31 29 17 29
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 0 0 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2026, 2025, 2024, 2023, 2022

Marques déposées par PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

  • Fondation PSL
    Enregistrée le 20/01/2022
    Expire le 20/01/2032
    Classes : 36 , 41 , 42
    Numéro : FR4835877
    Marque enregistrée
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Brevets déposés par PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

  • PROCEDE DE DEPOT D'UNE COUCHE TAMPON SUR UN FILM SEMI-CONDUCTEUR PAR PHOTOCATALYSE
    Enregistré le 02/10/2015
    Expire le 21/09/2027
    Numéro : FR1559379
    Classes : C23C18/1204 , C23C18/143 , Y02E10/541 , H10P14/3428 , H10P14/3436 , H10P14/265 , C23C18/143 , H10P14/3436
  • SUPPORT PERFECTIONNE DE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE, POUR TESTER LADITE CELLULE
    Enregistré le 24/11/2015
    Expire le 21/10/2027
    Numéro : FR1561311
    Classes : H02S50/10 , Y02E10/50
  • ELECTRODE METAL / CHALCOGENURE METALLIQUE A HAUTE SURFACE SPECIFIQUE
    Enregistré le 27/04/2016
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1653753
    Classes : C25D7/00 , C25B1/04 , H01M4/8853 , H01M4/9041 , C25D3/38 , C25D5/48 , Y02E60/36 , Y02E60/50 , C25B11/077 , C25B11/075 , C25B11/093 , C25B1/04 , C25D3/38 , C25D5/48 , C25D7/00 , H01M4/8853 , H01M4/9041 , Y02E60/36 , C25B11/077 , C25B11/093 , H01M4/9016 , Y02E60/50 , C25D7/00 , C25B1/04 , H01M4/8853 , C25D3/38 , C25D5/48 , H01M4/9041 , Y02E60/36 , C25B11/093 , C25B11/075 , C25B11/077 , H01M4/9016
    Déchu
  • PROCEDE D'INCORPORATION D'UN COMPOSE ALCALINO-TERREUX A UN MATERIAU D'UNE COUCHE AUX PROPRIETES PHOTOVOLTAIQUES
    Enregistré le 29/04/2016
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR1653896
    Classes : C23C14/0623 , C23C14/228 , C23C14/243 , Y02E10/541 , Y02P70/50 , H10F77/1265 , H10F77/126 , H10F77/1694 , H10F71/137 , H10P14/3428 , H10P14/3431 , H10P14/3438 , H10P14/3436 , H10P14/203
  • DISPOSITIF DE COTATION DES TROUBLES ACQUIS DU LANGAGE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DUDIT DISPOSITIF
    Enregistré le 12/05/2016
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1654259
    Classes : A61B5/16 , A61B5/4076 , A61B5/4803 , G09B5/06 , G09B7/02 , G10L25/66
  • DISPOSITIF PHOTOVOLTAIQUE EN COUCHES MINCES ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
    Enregistré le 20/05/2016
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR1654559
    Classes : Y02E10/541 , Y02E10/52 , Y02P70/50 , H10F77/219 , H10F19/30 , H10F10/167 , Y02E10/541 , Y02P70/50 , H10F19/35 , H10F10/167 , H10F19/30 , H10F19/33 , H10F77/219 , H10F77/488
    Déchu
  • SUPER-CONDENSATEUR A ELECTROLYTE PERFECTIONNE
    Enregistré le 29/09/2016
    Expire le 22/09/2027
    Numéro : FR1659322
    Classes : H01G11/14 , H01G11/84 , G11C13/0009 , G11C13/02 , Y02E60/13 , C04B35/462 , C04B2235/3201 , H01G11/56 , H10N70/24 , H10N70/8836 , G11C13/0009 , G11C13/02 , H01G11/14 , H01G11/84 , C04B35/462 , Y02E60/13 , C04B2235/3201 , H10N70/24 , H10N70/8836 , H01G11/56 , H01G11/30
  • CONTACTS PERFECTIONNES D'UNE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE A DEUX FACES ACTIVES
    Enregistré le 05/10/2016
    Expire le 21/09/2027
    Numéro : FR1659624
    Classes : C25D17/001 , Y02E10/547 , C25D5/011 , C25D7/12 , H10F77/211 , H10F10/148 , H10F71/00 , C25D3/38 , C25D17/001 , Y02E10/547 , C25D9/06 , C25D7/126 , C25D5/028 , C25D5/007 , C25D5/011 , C25D7/12 , H10F10/148 , H10F71/138 , H10F77/211 , H10F77/244 , H10F77/247 , H10F77/251 , H10F71/135 , H10F71/134
  • MESURE D'AU MOINS UNE GRANDEUR CARACTERISANT UNE PROPRIETE INTERVENANT DANS L'ADHESION ENTRE UNE SUSPENSION DE PARTICULES ET UN TYPE DE SURFACE, TELLE QUE LA CONSTANTE DE HAMAKER OU LE POTENTIEL ZETA
    Enregistré le 16/03/2017
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR1752147
    Classes : G01N15/1433
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNTHESE DE COPOLYMERES BROSSES OU DE GELS BROSSE, NOUVEAUX COPOLYMERES ET LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 31/03/2017
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1752750
    Classes : C08F2/06 , C08F8/00 , C08F228/00 , C08F273/00
    Déchu
  • CONVERTISSEUR D'ENERGIE
    Enregistré le 12/04/2017
    Expiré le 27/04/2023
    Numéro : FR1753184
    Classes : H01G11/04 , H01G11/08 , H01G11/14 , H01G11/74 , H01G11/82 , H01G11/62 , H01G11/24 , H01G11/32 , H01G11/62 , H01G11/14 , H01G11/24 , H01G11/32
    Rejeté
  • STRUCTURE ALVEOLAIRE A BANDE INTERDITE PHOTONIQUE
    Enregistré le 16/11/2017
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR1760810
    Classes : G02B1/005 , B82Y20/00 , G02B6/1225 , G02B6/13 , G02B2006/1219 , H10H20/817
    Déchu
  • SYSTEME DE MESURE EN TEMPS REEL DE L'ACTIVITE D'UNE FONCTION COGNITIVE ET PROCEDE DE CALIBRATION D'UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 21/11/2017
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1760970
    Classes : A61B5/7221 , A61B5/7246 , A61B5/7264 , A61B5/7267 , A61B5/4064 , G06F3/015 , G16H50/20 , G16H50/70 , A61B5/374 , A61B5/377 , A61B5/378 , A61B5/374 , A61B5/7246 , A61B5/7267 , A61B5/377
  • MOLECULE D'ADN DOUBLE-BRIN POUR LA DETECTION ET LA CARACTERISATION DES INTERACTIONS MOLECULAIRES
    Enregistré le 21/12/2017
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1762848
    Classes : C12Q1/6806 , C12Q1/6825 , G01N33/54373 , G01N33/6803 , G01Q60/24
  • NOUVEAU MATERIAU A BASE DE FIBRES VEGETALES RESISTANT A L'HUMIDITE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 05/01/2018
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR1850104
    Classes : D21H17/13 , D21H17/63 , D21H17/66 , D21H17/73 , D21H21/20
    Déchu
  • MATERIAU SOLIDE, POREUX, EN FIBRES; SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION EN CREATION
    Enregistré le 31/01/2018
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR1800097
    Classes : D21J1/00
  • ELECTROENCEPHALOGRAPHES PORTATIFS
    Enregistré le 15/02/2018
    Expire le 13/01/2027
    Numéro : FR1851287
    Classes : A61B5/6803 , A61B5/291 , A61B5/291 , A61B5/256 , A61B5/6803 , A61B5/372 , A61B5/7225 , A61B2562/164 , A61B5/291 , A61B5/6803 , A61B5/6838 , A61B2562/164 , A61B5/254 , A61B5/31
  • METHODE DE GENERATION D’UN INDICATEUR D’ETAT D’UNE PERSONNE DANS LE COMA
    Enregistré le 22/03/2018
    Expiré le 25/03/2026
    Numéro : FR1852473
    Classes : A61B5/7267 , A61B5/7278 , A61B5/743 , G16H50/70 , A61B5/38 , A61B5/372 , A61B5/38 , A61B5/7264 , A61B5/7275 , A61B5/372
  • PARTICULES COLLOIDALES FONCTIONNALISEES DE MANIERE HOMOGENE PAR DES BIOMOLECULES
    Enregistré le 24/05/2018
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1854366
    Classes : B01J13/0026 , B01J13/0039 , C09K23/00 , B01J13/0039 , B01J13/0047 , C12Q1/02 , G01N15/1012 , C09K23/00 , G01N2015/1014
  • METHODE DE TRANSFERT DE MATIERE DANS UN DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE OU MILLIFLUIDIQUE
    Enregistré le 14/06/2018
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR1855240
    Classes : G01N35/08 , B01L3/502784 , B01L2200/0673 , B01L2300/0867 , B01L2400/0487 , B01L2400/06 , B01L3/502784 , B01L2200/0673 , B01L2300/0867 , B01L2400/0487 , B01L2400/06
  • STRUCTURE PNEUMATIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
    Enregistré le 23/07/2018
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1856800
    Classes : A47C27/10 , A61B2017/00557 , E04H2015/204 , A61B17/02 , A61B2017/0212 , A61F2/34 , A61F2250/0004 , A61F2/02 , F16F9/0409 , F16F9/0418 , F16F9/049
    Déchu
  • Système pour déposer de manière contrôlée un fluide sur un substrat
    Enregistré le 18/12/2018
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1873249
    Classes : B29C64/112 , B29C64/209 , B29C64/232 , B29C64/393 , B29C64/112 , B29C64/209 , B29C64/232 , B29C64/393 , B33Y10/00 , B33Y70/00 , B29C64/255 , B33Y50/02 , B29C64/236 , B33Y30/00 , B29C64/112 , B29C64/209 , B29C64/393 , B29C64/236 , B29C64/232 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y70/00 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B29C64/255 , B29C64/209 , B29C64/393
  • REACTEUR POUR LA CONVERSION DU DIOXYDE DE CARBONE
    Enregistré le 21/12/2018
    Expire le 20/10/2027
    Numéro : FR1874033
    Classes : B01J19/088 , B01J19/2415 , B01J19/242 , B01J2219/2408 , B01J2219/2411 , B01J2219/243 , B01J2219/0809 , B01J2219/0815 , B01J2219/0828 , B01J2219/083 , B01J2219/0841 , B01J2219/0849 , B01J2219/0871 , B01J2219/0875 , B01J2219/0892 , B01J2219/0896 , B01J2219/182 , B01J2219/1943 , B01J8/06 , C10L3/08 , C07C1/12 , C07C2521/04 , C07C2523/46 , C10L2290/38 , H05H1/2406 , C07C1/041 , H05H1/2443 , H05H1/2431 , H05H2245/15 , H05H2245/15 , H05H1/245 , H05H1/2431 , B01J8/06 , B01J19/088 , B01J19/242 , B01J23/755 , B01J2219/0809 , B01J2219/0815 , B01J2219/0828 , B01J2219/083 , B01J2219/0841 , B01J2219/0849 , B01J2219/0871 , B01J2219/0875 , B01J2219/0892 , B01J2219/0896 , B01J2219/182 , B01J2219/1943 , B01J2219/2408 , B01J2219/2411 , B01J2219/243 , C07C1/041 , C07C1/12 , C07C29/152 , C07C29/156 , C07C2523/755 , H05H1/2406
  • nouveau procédé de tissage d’articles textiles et dispositif pour la mise en oeuvre
    Enregistré le 31/12/2018
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1874416
    Classes : D03D41/00 , D03D25/00 , D03D25/005 , D03D41/004 , D03D41/00 , D03D25/00
  • DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE BALLISTOCARDIOGRAPHIE
    Enregistré le 28/03/2019
    Expire le 25/03/2027
    Numéro : FR1903297
    Classes : A61B5/1102 , A61B5/6892 , A61B5/02405 , A61B5/0816 , A61B5/1102 , A61B5/4818 , A61B5/6892 , A61B5/7225 , A61B5/7275 , A61B2560/0223 , A61B2562/0247
  • MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE
    Enregistré le 16/07/2019
    Expire le 28/07/2027
    Numéro : FR1908027
    Classes : G01Q60/24 , G01Q10/04 , G01Q30/14 , G01Q10/04 , G01Q30/14 , G01Q10/04 , G01Q30/14 , G01Q60/24 , G01Q30/14 , G01Q30/20
  • Procédé d’extraction d’un métal réfractaire à partir d’un minerai, d’un concentré ou d’un déchet
    Enregistré le 25/07/2019
    Expire le 28/07/2027
    Numéro : FR1908467
    Classes : C22B3/42 , C22B1/02 , C22B34/22 , C22B34/24 , C22B34/34 , C22B34/36 , Y02P10/20 , C22B3/42 , C22B7/006 , C22B34/22 , C22B34/24 , C22B34/34 , C22B34/36
  • Dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, et procédé de fixation d’un tel dispositif.
    Enregistré le 20/12/2019
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1915255
    Classes : A01K15/04 , A01K1/03 , A01K1/0613 , A01K15/04
  • DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE BALLISTOCARDIOGRAPHIE
    Enregistré le 16/03/2020
    Expire le 25/03/2027
    Numéro : FR2002547
    Classes : A61B5/1102 , A61B5/725 , A61B5/7203 , A61B5/6892 , A61B2562/046 , A61B2562/0247 , A61B2562/0219 , A61B5/7225 , A61B5/1102 , A61B5/6892 , A61B5/7207 , A61B5/7225 , A61B5/725 , A61B5/7257 , A61B2505/05 , A61B2562/0219 , A61B2562/0247 , A61B2562/046 , A61B2562/06
  • DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC PORTABLE EN FORME DE BOITIER CYLINDRIQUE ET SES UTILISATIONS
    Enregistré le 09/04/2020
    Expire le 23/04/2027
    Numéro : FR2003603
    Classes : B01L3/5023 , B01L2200/025 , B01L2200/0631 , B01L2200/0668 , B01L2300/0636 , B01L2300/0681 , B01L2300/069 , B01L2300/0803 , B01L2300/126 , B01L2400/0406 , B01L2400/0644 , B01L2200/10 , B01L2300/0832 , B01L7/00 , B01L2400/065 , B01L3/5023 , B01L2300/0654 , B01L2300/0681 , B01L2300/069 , B01L2300/0803 , C12Q1/6844 , C12Q1/701
  • Structure pneumatique et procédé de fabrication associé
    Enregistré le 07/05/2020
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR2004559
    Classes : E04H15/20 , E04H2015/204 , E04H2015/205 , E04H2015/206 , E04H4/103 , E04H4/0025 , E04G11/045 , A61G7/05769 , A47C27/10 , A61G7/05769 , E04G11/045 , E04H4/103 , E04H2015/204 , E04H2015/205 , E04H2015/206
  • DISPOSITIF A METASURFACE
    Enregistré le 30/07/2020
    Expire le 30/07/2027
    Numéro : FR2008101
    Classes : H01Q15/0086 , H01Q3/247 , H01Q3/2676 , H01Q1/06 , H01Q1/1207 , H01Q1/24
  • DISPOSITIF A METASURFACE
    Enregistré le 30/07/2020
    Expire le 30/07/2027
    Numéro : FR2008095
    Classes : H01Q15/0086 , H01Q3/2676 , H01Q3/247 , H01Q3/247 , H01Q3/2676 , H01Q15/0086
  • Source de tension et procédé de calibration de cette source de tension
    Enregistré le 17/09/2020
    Expire le 22/09/2027
    Numéro : FR2009405
    Classes : G01R35/007 , G01R1/28 , G01R35/005 , H03K19/195 , G01R33/0358
  • Système catalytique mixte pour la conversion du CO2 et/ou du CO dans un procédé hybride plasma froid-catalyse
    Enregistré le 29/10/2020
    Expire le 12/08/2027
    Numéro : FR2011113
    Classes : B01J21/066 , B01J23/83 , C07C1/12 , C07C2521/06 , C07C2523/10 , C07C2523/83 , C10L3/08 , C10L2290/38 , B01J2219/0896 , B01J19/088 , B01J2219/0892 , B01J21/066 , B01J23/10 , B01J23/755 , B01J37/08 , B01J37/16 , C07C1/12 , C07C2521/06 , C07C2523/10 , C07C2523/755
  • Procédé de mesure de solubilisation de particules par des cellules vivantes et/ou leurs produits dérivés et kit associé
    Enregistré le 17/11/2020
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR2011793
    Classes : G01N21/53 , G01N21/645 , G01N2021/4726 , G01N2021/052 , Y02E50/30 , G01N21/53
  • Dispositif pour mesurer localement une contrainte mécanique normale exercée par un élément de contact
    Enregistré le 22/12/2020
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2013888
    Classes : G01L9/0072 , G01L15/00 , G01L9/0072 , G01L5/165 , G01L1/146 , G06F3/0447 , G06F3/04144
  • Acquisition et traitement d’images, perfectionnés, de capillaires à la base de l’ongle
    Enregistré le 23/12/2020
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2014104
    Classes : G06T5/50
  • DISPOSITIF DE MESURE ET/OU DE MODIFICATION D’UNE SURFACE
    Enregistré le 20/01/2021
    Expire le 29/01/2027
    Numéro : FR2100549
    Classes : G01Q20/00 , G01Q60/02 , G01Q70/06 , G01Q40/00 , G01Q30/14 , G01Q80/00 , G01Q20/00 , G01Q60/02 , G01Q70/06 , G01Q40/00 , G01Q30/14 , G01Q80/00 , G01Q20/00 , G01Q30/14 , G01Q40/00 , G01Q60/04 , G01Q60/16 , G01Q60/38
  • Cellule pour dispositif de production d’électricité, dispositifs et procédé associés
    Enregistré le 26/07/2021
    Expire le 28/07/2027
    Numéro : FR2108113
    Classes : H01M8/227 , H01M8/182 , Y02E60/50 , H01M8/227 , H01M8/182 , H01M8/0202 , H01M8/0289 , H01M8/188
  • PROCEDE DE RECYCLAGE D’UNE DEL
    Enregistré le 30/07/2021
    Expire le 28/07/2027
    Numéro : FR2108299
    Classes : B09B3/70 , B09B3/80 , B09B2101/15 , C22B7/006 , C08J11/28 , C22B7/007 , C22B3/065 , C22B59/00 , C22B3/06 , C22B11/046 , C22B15/0067 , C22B25/06 , Y02P10/20 , H10H20/01 , H10H20/034 , H10H20/0361 , H10H20/0362 , C09K11/01 , C09K11/7701 , C09K11/7706 , C09K11/7774 , C22B3/44 , C22B7/007 , C22B11/046 , C22B15/0073 , C22B15/0089 , H10H20/01 , H10H20/0362
  • Synthèse diastéréosélective du diisoeugénol en présence d’un catalyseur
    Enregistré le 07/12/2022
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2212904
    Classes : C07C41/30 , C07C2602/08
  • Dispositif et procédé pour l’imagerie d’un objet diffusant
    Enregistré le 16/02/2023
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR2301471
    Classes : A61B3/102 , A61B3/1025
  • Dispositif et procédé pour l’imagerie interférométrique d’un objet diffusant
    Enregistré le 16/02/2023
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR2301470
    Classes : A61B3/102 , A61B3/1025
  • PARTICULES DE MONOSACCHARIDES MODIFIES PAR UNE CHAINE HYDROPHOBE ET DE CYCLODEXTRINE.
    Enregistré le 19/04/2023
    Expire le 23/04/2027
    Numéro : FR2303940
    Classes : C08B37/0015 , A61K47/6951 , C08L5/16 , A61K47/6905 , A61K9/107 , A61K47/40 , A61K8/602 , A61K8/738 , A61K9/1623 , A61K9/1652 , A61Q19/00
  • Batterie à électrolyte et électrodes améliorées
    Enregistré le 11/09/2023
    Expire le 22/09/2027
    Numéro : FR2309525
    Classes : H01M10/0561 , H01M10/26 , H01M10/30 , H01M10/32 , H01M8/1016 , H01M2300/0005 , H01M2300/0014 , H01M2300/0068 , H01M4/48 , H01M4/42 , H01M4/46 , H01M4/38 , H01M4/54 , H01M4/485 , H01M4/583 , H01M4/382 , H01M4/381 , H01M4/383 , H01M4/628 , H01M10/02 , H01M10/052 , H01M10/054 , H01M10/347 , H01M8/083 , Y02E60/10 , H01M10/36 , H01M4/38 , H01M4/52 , H01M4/54 , H01M12/08 , H01M10/0561 , H01M10/052 , H01M10/054 , H01M4/587 , H01M4/485 , H01M8/083 , H01M8/1016 , H01M2300/0014 , H01M2300/0068 , Y02E60/10
  • Procédé d'imagerie par tomographie par cohérence optique plein champ, FFOCT, avec réglage d'alignement
    Enregistré le 08/11/2023
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR2312156
    Classes : G01B9/02091 , G01B9/02064 , A61B3/102 , G01B9/02027 , G01B9/02077 , A61B3/1225
  • PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE PIÈCES EN MATIÈRE PLASTIQUE USAGÉE POUR EN RECUPERER LES CONSTITUANTS
    Enregistré le 07/05/2024
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR2404801
    Classes : C08J11/08 , C08J2355/02 , C08J2325/06 , Y02W30/62
  • Installation de musique acoustique et électronique
    Enregistré le 18/10/2024
    Expire le 23/10/2027
    Numéro : FR2411301
    Classes : G10H1/047 , G10H2220/461 , G10H1/348 , G10H2210/265 , G10H3/22
  • Procédé et dispositif d’analyse par fluorescence X
    Enregistré le 26/11/2024
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR2413023
    Classes : G01N23/223 , G01N23/2208 , G01N2223/072 , G01N2223/076 , G01N2223/507 , G01N2223/301 , G01N33/0096

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Aides perçues par PSL PARIS SCIENCES ET LETTRES

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10732140

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