| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 81.29B |
| Domaine d’activité : | Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager |
| Formes d'exercice : | Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de HIGONENC JEAN FRANCOIS
| SIREN : | 528 830 136 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 528 830 136 00016 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 08/12/2021) |
Activité de HIGONENC JEAN FRANCOIS
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Etablissements de l'entreprise HIGONENC JEAN FRANCOIS
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Adresse : 26 AVENUE DE LA MER 34290 ESPONDEILHANDate de création : 01/01/2011Activité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)Professionnels du BioEngagée
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Adresse : 876 AVENUE DE LA GARE 34290 ESPONDEILHANDate de création : 01/12/2021Nom commercial : BH NETTOYAGE 34
Etablissements de l'entreprise HIGONENC JEAN FRANCOIS
Dirigeants et représentants de HIGONENC JEAN FRANCOIS
-
Chef d'entreprise
01/1973Depuis le 01/01/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HIGONENC JEAN FRANCOIS
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Appels d'offres gagnés par HIGONENC JEAN FRANCOIS
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Objet : BALAYAGE MECANIQUE VOIES PUBLIQUES
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE MONTBLANC (MAIRIE)
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Labels et certificats de HIGONENC JEAN FRANCOIS
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par HIGONENC JEAN FRANCOIS
Intitulé :
PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant :
16 447 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
3 496 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
1 299 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
784 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
9 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
1 514 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
5 477 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II. section 4)
Montant :
4 600 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
5 100 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant :
3 129 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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