MOREL JULIEN

Informations juridiques de MOREL JULIEN

SIREN :	529 948 358
SIRET (siège) :	529 948 358 00013
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR51529948358
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/2011)

Extrait INPI

Activité de MOREL JULIEN

Activité principale déclarée :	Elevage d'autres animaux,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque
Code NAF ou APE :	01.49Z (Élevage d'autres animaux)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective :	PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise MOREL JULIEN

• Établissement principal

  En activité

  529 948 358 00013
  Adresse : LES TERRONS DE COLLIN 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS

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  Date de création : 01/01/2011

  Professionnels du Bio

  Engagée

Etablissements de l'entreprise MOREL JULIEN

Finances de MOREL JULIEN

Dirigeants et représentants de MOREL JULIEN

MOREL Julien
Chef d'entreprise
44 ans - 11/1981
Depuis le 01/01/2011

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Adresse complète :	LES TERRONS DE COLLIN 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS

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Professionnels du Bio

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Propriétés intellectuelles de MOREL JULIEN

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Aides perçues par MOREL JULIEN

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 530 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 02/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 1 875 €

Autorité : FEADER

Octroi : 02/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques

Montant : 1 094 €

Autorité : Etat/National

Octroi : 02/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 1 024 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 02/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 734 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 02/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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