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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ECM GREENTECH

531 092 302 · Radiée depuis le 27/11/2024
Adresse : RUE DE CHAMROUSSE, 38800 LE PONT-DE-CLAIX
Activité : Fabrication de fours et brûleurs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 03/02/2011
Dirigeants : LaMa , Hernandez Jose , Jouini Anis , Trouillot Yvan

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Informations juridiques de ECM GREENTECH

SIREN : 531 092 302
SIRET (siège) : 531 092 302 00045
Numéro LEI : 969500EWVZNW69FAXD40 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR23531092302
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 27/11/2024)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/10/2024)
Numéro RCS : 531 092 302 R.C.S. Grenoble
Capital social : 11 295 900,00 €

Extrait INPI

Activité de ECM GREENTECH

Activité principale déclarée : Commercialisation et fabrication de plaquettes de silicium et de tous produits pour les applications photovoltaïques. Engineering, conception, étude, fabrication et commercialisation de tous matériels et équipements nécessaires pour la réalisation d'usines photovoltaïques. Conception et commercialisation de fours pour semi-conducteur. Fabrication de tous systèmes automatiques intelligents et tous logiciels pour la robotique, cybernétique et productique. Etude, conception, fabrication et commercialisation des fours sous vide.
Code NAF ou APE : 28.21Z (Fabrication de fours et brûleurs)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ECM GREENTECH applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ECM GREENTECH

  • Siège et établissement principal

    Fermé

    531 092 302 00045
    Adresse : RUE DE CHAMROUSSE 38800 LE PONT-DE-CLAIX
    Date de création : 01/05/2023
    Date de clôture : 31/10/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 092 302 00037
    Adresse : 25 RUE DIDIER DAURAT 34170 CASTELNAU-LE-LEZ
    Date de création : 01/01/2022
    Date de clôture : 31/10/2024
    Activité distincte : Fabrication d'autres matériels électriques (27.90Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 092 302 00029
    Adresse : 109 RUE HILAIRE DE CHARDONNET 38100 GRENOBLE
    Date de création : 01/12/2013
    Date de clôture : 01/05/2023 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres matériels électriques (27.90Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 092 302 00011
    Adresse : TECHNISUD 46 RUE JEAN VAUJANY 38000 GRENOBLE
    Date de création : 03/02/2011
    Date de clôture : 01/12/2019 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres matériels électriques (27.90Z)

Etablissements de l'entreprise ECM GREENTECH

Finances de ECM GREENTECH

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 17M 14,3M 11,7M 6,38M
Marge brute (€) 13,4M 13,5M 10,4M 5,81M
EBITDA - EBE (€) -233K -188K 448K 534K
Résultat d'exploitation (€) -1,34M -734K -1,14M -1,75M
Résultat net (€) 3,44M 1,75M 4,17M 64,8K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 18,4 22,1 83,9 73,6
Taux de croissance de l'effectif (%) 52,4
Taux de marge brute (%) 78,7 94,1 88,7 91
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,4 -1,3 3,8 8,4
Taux de marge opérationnelle (%) -7,9 -5,1 -9,7 -27,4
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 8,55M 8,35M 1,31M 171K
BFR exploitation (€) 9,53M 2,97M -286K -1,14M
BFR hors exploitation (€) -979K 5,38M 1,6M 1,31M
BFR (j de CA) 184 213 40,8 9,8
BFR exploitation (j de CA) 205 75,7 -8,9 -65,2
BFR hors exploitation (j de CA) -21,1 137 49,7 75
Délai de paiement clients (j) 389 260 185 345
Délai de paiement fournisseurs (j) 144 177 180 378
Ratio des stocks / CA (j) 90,3 89,8 16 38,1
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 4,72M 2,75M 8,29M 2,36M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 27,8 19,2 70,6 37
Fonds de roulement net global (€) 10,7M 9,61M 4,71M 1,92M
Couverture du BFR 1,3 1,2 3,6 11,2
Trésorerie (€) 2,19M 1,26M 3,4M 1,75M
Dettes financières (€) 15,9M 12,3M 4,39M 1,36M
Capacité de remboursement 2,9 4 0,1 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 0,4 0 0
Autonomie financière (%) 45,3 47,8 56,5 56,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -58,6 -58,8 2,2 -0,7
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 21,8M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes 3 3,2 24 -51,3
Fonds propres (€) 29,1M 26,1M 21M 17,1M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 20,3 12,2 35,5 1
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,8 6,7 19,9 0,4
Rentabilité économique (%) 5,4 3,2 11,2 0,2
Valeur ajoutée (€) 6,15M 3,76M 2,24M 1,55M
Valeur ajoutée / CA (%) 36,2 26,2 19,1 24,3
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 32 21
Salaires et charges sociales (€) 6,56M 4,19M 2,09M 1,63M
Salaires / CA (%) 38,6 29,2 17,8 25,6
Impôts et taxes (€) 81,3K 73,4K 97,9K 57,9K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ECM GREENTECH

Entreprises dirigées par ECM GREENTECH

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECM GREENTECH

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ECM GREENTECH

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/10/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    20/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/10/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social
    07/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    31/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    10/08/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    17/06/2022
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    25/05/2022
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    23/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
    11/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    18/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    20/01/2015
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/06/2014
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    28/02/2014
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    15/11/2013
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    15/11/2013
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Apport fusion
    07/10/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    02/10/2013
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    17/03/2011
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    17/03/2011

Comptes annuels de ECM GREENTECH

  • Comptes sociaux 2023 23/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/08/2017

Conformité de ECM GREENTECH

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de ECM GREENTECH

  • RADIATION 02/12/2024
    RCS de Grenoble
    Bodacc B n°20240233, annonce n°1361
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Rue De Chamrousse Voie des Collines 38800 Le Pont-de-Claix
    Bodacc C n°20240227, annonce n°3629
  • MODIFICATION 10/11/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
    Bodacc B n°20240218, annonce n°1094
  • TUP - DISSOLUTION SANS LIQUIDATION
    30/09/2024
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    ECM GREENTECH
    SAS au capital de 11295900 €
    Siège social :
    Rue de Chamrousse Voie des Collines 38800 Le Pont-de-Claix
    531 092 302 RCS de Grenoble
    Le 23/08/2024, la société ECM TECHNOLOGIES, SAS au capital de 20118739 €,siège social : 46 Rue Jean Vaujany TECHNISUD 38000 Grenoble, 478969173 RCS de Grenoble, associé unique de la société ECM GREENTECH, a décidé la dissolution sans liquidation de cette société dans les conditions de l'article 1844-5 alinéa 3 du Code civil.
    Les Créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de commerce de Grenoble dans les 30 jours de la présente publication.
  • MODIFICATION 04/01/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAMBON Eric nom d'usage : CHAMBON n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ALEO n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISES devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée K6 CONSEIL devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20240002, annonce n°1114
  • MODIFICATION 14/11/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JOUINI Anis nom d'usage : JOUINI devient directeur général. LAY Philippe Marcel Louis nom d'usage : LAY n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20230219, annonce n°1301
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Rue De Chamrousse Voie des Collines 38800 Le Pont-de-Claix
    Bodacc C n°20230212, annonce n°6298
  • MODIFICATION 12/09/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20230175, annonce n°1931
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Adresse : Rue De Chamrousse Voie des Collines 38800 Le Pont-de-Claix
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20230129, annonce n°2944
  • MODIFICATION 06/11/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HERNANDEZ José François nom d'usage : HERNANDEZ devient directeur général
    Bodacc B n°20220216, annonce n°1306
  • MODIFICATION 08/09/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Capital : 11 295 900,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220174, annonce n°1388
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 109 Rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20220159, annonce n°5539
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/07/2022
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Journal : lessor38.fr
    ECM GREENTECH
    SAS au capital de 10000000 €
    Siège social :
    109 RUE HILAIRE DE CHARDONNET 38100 Grenoble
    531 092 302 RCS de Grenoble
    Le 01/07/2022, l'associé unique a décidé de modifier le capital social en le portant de 10000000 €, à 11295900 €
    Mention au RCS de Grenoble
  • VENTE 31/05/2022
    RCS de Grenoble
    Adresse : 109 Rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220105, annonce n°890
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 109 Rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20210176, annonce n°2582
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 109 Rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20200206, annonce n°5540
  • MODIFICATION 20/02/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Adresse : 109 Rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20200036, annonce n°1515
  • MODIFICATION 10/11/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20190217, annonce n°482
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Technisud 46 Rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20190166, annonce n°2665
  • MODIFICATION 19/08/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Adresse : Technisud 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20180156, annonce n°713
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20180140, annonce n°6607
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 109 rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20170105, annonce n°5221
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 109 rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20160079, annonce n°5424
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 109 rue Hilaire de Chardonnet 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20150083, annonce n°2184
  • MODIFICATION 20/02/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ECM GREENTECH
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20150036, annonce n°803
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 109 rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20140067, annonce n°2832
  • MODIFICATION 20/07/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : FRANCEWAFER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PELISSIER Laurent Joseph Pierre nom d'usage : PELISSIER n'est plus président. LAURENT PELISSIER FINANCE devient président. TROUILLOT Yvan nom d'usage : TROUILLOT devient directeur général. LAY Philippe Marcel Louis nom d'usage : LAY devient directeur général.
    Bodacc B n°20140137, annonce n°763
  • MODIFICATION 19/03/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : FRANCEWAFER
    Capital : 10 000 000,00 €
    Adresse : 109 rue Hilaire de Chardonnet 38000 Grenoble
    Description : Modification du capital. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : ECM TECHNOLOGIES Sté par actions simplifiée RCS B 478969173, 46 Rue Jean Vaujany Technisud 38000 GRENOBLE. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité. Nouveau siège.
    Administration : PELISSIER Laurent Joseph Pierre nom d'usage : PELISSIER n'est plus gérant. PELISSIER Laurent Joseph Pierre nom d'usage : PELISSIER devient président. CHAMBON Eric nom d'usage : CHAMBON devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ALEO devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140055, annonce n°1255
  • VENTE 15/10/2013
    RCS de Grenoble
    Adresse : Technisud 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130199, annonce n°288
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Technisud 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20130057, annonce n°7211
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 46 rue Jean Vaujany Technisud 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20120050, annonce n°4649
  • CRÉATION 30/04/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : FRANCEWAFER
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : Technisud 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Activité : Commercialisation et fabrication de plaquettes de silicium et de tous produits pour les applications photovoltaïques.
    Administration : Gérant : PELISSIER Laurent Joseph Pierre nom d'usage : PELISSIER.
    Bodacc A n°20110085, annonce n°374
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Comment contacter ECM GREENTECH ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DE CHAMROUSSE
38800 LE PONT-DE-CLAIX
Email : [email protected]
Téléphone : 0476496560
Adresse : ECM TECHNOLOGIES 46 rue Jean Vaujany - Technisud 38100 GRENOBLE
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Services recommandés pour les SASU

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Appels d'offres gagnés par ECM GREENTECH

Labels et certificats de ECM GREENTECH

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ECM GREENTECH

  • ECM GREENTECH
    Enregistrée le 20/06/2013
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 09 , 11 , 42
    Numéro : FR4013834
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ECM GREENTECH

  • PREHENSEUR MULTI-PLAQUETTES.
    Enregistré le 07/10/2011
    Expire le 30/10/2026
    Numéro : FR1159064
    Classes : H10P72/78
  • INSTALLATION DE PURIFICATION D'UN MATERIAU
    Enregistré le 20/10/2011
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1159499
    Classes : C01B33/037 , C22B9/003 , C22B9/16 , F27B14/06 , F27B19/00 , Y02P10/25
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE PIECES
    Enregistré le 30/08/2016
    Expire le 27/08/2026
    Numéro : FR1658054
    Classes : C23C16/4583 , C23C16/4586 , C23C16/45578 , C23C16/509 , Y02E10/52 , H10F71/00 , H10P72/127
  • DISPOSITIF DE PREHENSION
    Enregistré le 29/03/2018
    Expiré le 27/03/2026
    Numéro : FR1852728
    Classes : B25J11/0095 , B25J15/0616 , Y02E10/52 , H10P72/78 , B25J15/0616 , B25J15/0014 , B25J11/0095 , H10P72/3402 , H10P72/78
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT ASSISTE PAR PLASMA
    Enregistré le 07/12/2018
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1872514
    Classes : H01J37/32568 , H01J37/32577 , H01J37/32715 , H01J37/32091 , H01J37/32174 , C23C16/509 , C23C16/4586 , C23C16/515 , Y02P70/50

Aides perçues par ECM GREENTECH

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 275 800 €
Autorité : Conseil régional
Publication : 01/02/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12071787
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 1 131 980 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 02/06/2018
•
Publication : 07/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10106383
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 700 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/06/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10930057

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