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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

LIGNE 7 ARCHITECTURE

531 789 964 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 35 RUE JEAN MOULIN, 94300 VINCENNES
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 22/03/2011
Dirigeants : Ritaly Bernard , Lardeau Dominique

Voir les statuts

Informations juridiques de LIGNE 7 ARCHITECTURE

SIREN : 531 789 964
SIRET (siège) : 531 789 964 00032
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR40531789964
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CRETEIL , le 07/06/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/06/2017)
Numéro RCS : 531 789 964 R.C.S. Creteil
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre ainsi que l'architecture d'intérieur, le design, la création de mobilier urbain ou contemporain et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LIGNE 7 ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    531 789 964 00032
    Adresse : 35 RUE JEAN MOULIN 94300 VINCENNES
    Date de création : 01/04/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 789 964 00024
    Adresse : 20 RUE VOLTAIRE 93100 MONTREUIL
    Date de création : 01/03/2017
    Date de clôture : 01/04/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    531 789 964 00016
    Adresse : 27 RUE DAVID D'ANGERS 75019 PARIS
    Date de création : 22/03/2011
    Date de clôture : 01/03/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LIGNE 7 ARCHITECTURE

Finances de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Dirigeants et représentants de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LIGNE 7 ARCHITECTURE

    • Copie des statuts mis à jour
    26/07/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    26/07/2024
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    23/05/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    23/05/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    23/02/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    17/02/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    17/02/2023
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    07/06/2017
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts constitutifs
    15/04/2011
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts constitutifs
    15/04/2011
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts constitutifs
    15/04/2011
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts constitutifs
    15/04/2011

Comptes annuels de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Les déclarations de comptes de LIGNE 7 ARCHITECTURE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2019 08/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 03/09/2019
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de LIGNE 7 ARCHITECTURE

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
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Alertes de LIGNE 7 ARCHITECTURE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 17/02/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LIGNE 7 ARCHITECTURE

  • Tribunal administratif d'Orléans, 03/06/2026, 2404637
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Bergeret, COMMUNE DE JOUE LES TOURS, AVENSIA, Compagnie Zurich Insurance Europe, Compagnie SMABTP, Société Egis Bâtiment Centre Ouest, Compagnie Allianz IARD, Société Cance, SMA EDF & CO, Compagnie Gan Assurances, Société Asten, Société Soprema, CEGELEC VAL DE LOIRE, Société Tunzini, Compagnie AXA, HOLDING SOCOTEC, Compagnie Mutuelle des Architectes Français (MAF), PHILARCHITECTURE
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 08/09/2025, 25/04946
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.C.I. TOD
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 15/12/2023, 2303047
    Position : Défendeur
    Autres parties : FOCH ASSURANCES, Mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, ACS Solutions, Artelia, JSD ENTREPRISE, VMS, Millenium Insurance Company, Hexabat, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Allianz global corporate et specialty se - french branch (allianz iard), LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, SHANGHAI UBI COMPUTER SOFTWARE CO LTD, EGIS BATIMENTS SUD, Apave Infrastructure et Construction France, UNIVERSITE DE BORDEAUX
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 15/03/2023, 2302389
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Agb, Société Orange, DALKIA, Société Verizon, Société Suez, Société Suc, Société Sfr, Société des Hauts de Versailles Et de Saint Cloud (Sevesc), Société Sopac, GRDF, ENEDIS, Office public Hlm de Courbevoie, Établissement public local Paris la Défense, Société CDC Habitat (SEM), COMMUNE DE COURBEVOIE, Société Atelier Ferret Architecture, Société CetE Ingeniierie, ECCO38 SAS, BET CHOULET, CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, Société Saga, Société Thermibel
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 25/10/2022, 1905868
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ANNECY, SAS ECCO 38, SA MIGNOLA CARRELAGES, ALIZES BOAT PEINTURE, APAVE SUDEUROPE SAS, Compagnie d'assurance l'Auxiliaire
    Dispositif : Désistement
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Annonces BODACC de LIGNE 7 ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2025
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 35 Rue Jean Moulin 94300 Vincennes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250142, annonce n°11082
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2024
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 35 Rue Jean Moulin 94300 Vincennes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240237, annonce n°5192
  • IMMATRICULATION 28/05/2024
    RCS de Créteil
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Adresse : 35 Rue Jean Moulin 94300 Vincennes
    Bodacc A n°20240101, annonce n°3021
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    24/05/2024
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Société à responsabilité limitée
    Au capital de 8 000 euros
    Siège social : 20 rue Voltaire
    93100 MONTREUIL
    531 789 964 RCS BOBIGNY
    Aux termes d'une délibération en date du 24 avril 2024, l'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé de transférer le siège social du 20 rue Voltaire 93100 MONTREUIL au 35 rue Jean Moulin 94300 VINCENNES avec effet rétroactif au 1er avril 2024, et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
    Pour avis
    La Gérance
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    24/05/2024
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Société à responsabilité limitée
    Au capital de 8 000 euros
    Siège social : 20 rue Voltaire
    93100 MONTREUIL
    531 789 964 RCS BOBIGNY
    Aux termes d'une délibération en date du 24 avril 2024, l'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé de transférer le siège social du 20 rue Voltaire 93100 MONTREUIL au 35 rue Jean Moulin 94300 VINCENNES avec effet rétroactif au 1er avril 2024, et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
    La Société, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 531 789 964 fera l'objet d'une nouvelle immatriculation auprès du Registre du commerce et des sociétés de CRETEIL.
    Pour avis
    La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 20 Rue Voltaire 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230216, annonce n°11520
  • AUTRE
    28/02/2023
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    LIGNE 7 ARCHITECTURE
    SARL au capital de 8 000 euros
    Siège social : 20 rue Voltaire
    93100 MONTREUIL
    531 789 964 RCS BOBIGNY-93000
    Par décision du 25 août 2021, l'Assemblée Générale Extraordinaire, statuant en application de l'article L. 223-42 du Code de commerce, a décidé qu'il n'y avait pas lieu à dissolution de la Société.
    Pour avis
    La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 20 Rue Voltaire 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220142, annonce n°10426
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 20 Rue Voltaire 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220142, annonce n°10425
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 20 Rue Voltaire 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210048, annonce n°5028
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 20 rue Voltaire 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190179, annonce n°7909
  • IMMATRICULATION 11/06/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Adresse : 20 rue Voltaire 93100 Montreuil
    Bodacc A n°20170110, annonce n°1389
  • MODIFICATION AUTRE
    06/06/2017
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    LIGNE 7 ARCHITECTURE
    SARL au capital de 8000 €
    Siège social : 27, rue David d'Angers,
    75019 Paris
    531 789 964 RCS de Paris
    L'AGE du 18/02/2017 a décidé de transférer le siège social de la société 20, rue Voltaire - 93100 MONTREUIL, à compter du 01/03/2017
    Gérants : M.RITALY Bernard - 41, rue d'Hautpoul à PARIS (75019) et M. LARDEAU Dominique - 28, rue Danton - 94270 LE KREMLIN BICÊTRE
    Mention au RCS de Paris
  • MODIFICATION AUTRE
    06/06/2017
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    LIGNE 7 ARCHITECTURE
    SARL au capital de 8000 €
    Siège social : 27, rue David d'Angers,
    75019 Paris
    531 789 964 RCS de Paris
    L'AGE du 18/02/2017 a décidé de transférer le siège social de la société 20, rue Voltaire - 93100 MONTREUIL, à compter du 01/03/2017
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 27 rue David d'Angers 75019 Paris
    Bodacc C n°20150019, annonce n°9154
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 27 rue David d'Angers 75019 Paris
    Bodacc C n°20150019, annonce n°9153
  • CRÉATION 02/05/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : LIGNE 7 ARCHITECTURE
    Capital : 8 000,00 €
    Adresse : 27 rue David d'Angers 75019 Paris
    Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.
    Administration : Gérant : Ritaly, Bernard, Gérant : Lardeau, Dominique.
    Bodacc A n°20110086, annonce n°1087

Cartographie de LIGNE 7 ARCHITECTURE

Comment contacter LIGNE 7 ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 35 RUE JEAN MOULIN
94300 VINCENNES

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Prestataire Service
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Entreprises citées de LIGNE 7 ARCHITECTURE

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Appels d'offres gagnés par LIGNE 7 ARCHITECTURE

  • Objet : 594MOE CONSTRUCTION CUISINE CENTRALE VILLENEUVE DE BERG

    Montant : 373 280,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une cuisine centrale pour les collèges du secteur LE HAVRE phase candidature

    Montant : 1 018 109,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE SUR LA COMMUNE DE DISTRE - CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D’OEUVRE

    Montant : 583 375,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SPL RESTAURATION COLLECTIVE DU SAUMUROIS

    En savoir plus

  • Objet : CONCOURS MAITRISE D OEUVRE EQUIPEMENT SPORTIF SPORT COMBAT

    Montant : 354 290,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un équipement sportif dédié aux sports de combat à Cognac (16)<br />

    Montant : 301 031,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE COGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un équipement sportif dédié aux sports de combat à Cognac (16)<br />

    Montant : 301 031,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE COGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE SUR LA COMMUNE DE LA POSSESSION - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’OEUVRE SUR ESQUISSE +

    Montant : 894 127,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LA POSSESSION (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES

    Montant : 12 283 040,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un complexe sportif

    Montant : 834 089,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE PERSAN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES

    Montant : 12 283 040,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES

    Montant : 12 283 040,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES

    Montant : 12 283 040,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES

    Montant : 12 283 040,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction de vestiaires et tribunes au parc du Bicheret

    Montant : 232 000,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE CHESSY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE SUR LA COMMUNE DE LA POSSESSION

    Montant : 894 127,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA POSSESSION (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MS AC CENTRE SPORTIF MAX ROUSIE 75017

    Montant : 402 710,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation du centre sportif Max Rousié (Paris 17) - marché passé sur le fondement de l’accord-cadre 20201410010132

    Montant : 532 676,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 0 mois

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour 4 sites d’entraînement aux Jeux Olympiques 2024 en 5 lots - lot 2 : Centre sportif Max Rousié

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE PARIS

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre pour 4 sites d’entraînement aux Jeux Olympiques 2024 en 5 lots.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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