TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Informations juridiques de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

SIREN :	533 972 410
SIRET (siège) :	533 972 410 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR72533972410
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 17/06/2011
Identifiant association :	W132003432

Activité de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Objet de l'association :	Pratique du tennis
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

• Établissement

  En activité

  533 972 410 00013
  Adresse : TENNIS CLUB ROUTE DE MOURIES 13810 EYGALIERES

  Voir sur la carte

  Date de création : 09/06/2011

Etablissements de l'entreprise TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Finances de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Dirigeants et représentants de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

• • Récépissé de modification

  15/10/2018
• • Liste dirigeants

  15/10/2018
• • Procès verbal

  15/10/2018
• • Récépissé de modification

  07/06/2018
• • Liste dirigeants

  07/06/2018
• • Procès verbal

  07/06/2018
• • Récépissé de modification

  11/05/2017
• • Procès verbal

  11/05/2017
• • Récépissé de modification

  01/06/2016
• • Liste dirigeants

  01/06/2016
• • Récépissé de modification

  07/08/2015
• • Liste dirigeants

  07/08/2015
• • Récépissé de modification

  30/06/2014
• • Liste dirigeants

  30/06/2014
• • Récépissé de modification

  04/11/2013
• • Liste dirigeants

  04/11/2013
• • Récepissé de création

  17/06/2011
• • Statuts

  17/06/2011
• • Procès verbal

  17/06/2011
• • Liste dirigeants

  17/06/2011

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Comptes annuels de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

1 procédure collective

En savoir plus

0 contentieux

0 sanction

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Alertes de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

• Liquidation judiciaire Du 09/05/2019 au 16/10/2020
  Insuffisance d'actif Depuis le 16/10/2020
  Jugement d'ouverture 09/05/2019

  Bodacc A n°20190102/2331 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

  Jugement de clôture 16/10/2020

  Bodacc A n°20200209/3680 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC et JOAFE de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

• PROCÉDURE COLLECTIVE 27/10/2020

  RCS de Tarascon
  Famille : Jugement de clôture

  Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif et autorisant la reprise des actions individuelles de tout créancier uniquement dans les conditions prévues par l’article L. 643-11 du Code de commerce. N° RG : 20/01202
  Bodacc A n°20200209, annonce n°3680
• PROCÉDURE COLLECTIVE 28/05/2019

  RCS de Tarascon
  Famille : Jugement d'ouverture

  Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

  Complément de jugement : Jugement d'ouverture d’une liquidation judiciaire immédiate sans période d’observation. Date de cessation des paiements : 29 avril 2019. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. Liquidateur : maître JULIEN Pierre, ZAC des Roubian, 10, rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. N° RG : 19/00613
  Bodacc A n°20190102, annonce n°2331
• CRÉATION 17/06/2011

  Préfecture de Arles
  Dénomination : TENNIS CLUB D'EYGALIERES-MOLLEGES - TC EM.

  Adresse : Tennis club, route de Mouriès, 13810 Eygalières

  Activité : pratique du tennis.
  Joafe n°20110028, annonce n°93

Cartographie de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	TENNIS CLUB ROUTE DE MOURIES 13810 EYGALIERES

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	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

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Aides perçues par TENNIS CLUB EYGALIERES MOLLEGES - TC EM

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