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Mise à jour RCS : le 26/09/2026 Mise à jour RNE : le 26/09/2026 Mise à jour INSEE : le 25/09/2026

LE FOISSIATI (LE RUSTIQUE)

534 840 731 · Radiée depuis le 28/01/2019
Adresse : 30 PL DU CAROUGE, 01340 FOISSIAT
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : 0 salarié (donnée 2018)
Création : 23/09/2011
Dirigeant : SAULNIER Marilyn

Informations juridiques de LE FOISSIATI

SIREN : 534 840 731
SIRET (siège) : 534 840 731 00010
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR03534840731
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOURG-EN-BRESSE, le 28/01/2019)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 28/01/2019)
Numéro RCS : 534 840 731 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 20 000,00 €

Activité de LE FOISSIATI

Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE FOISSIATI applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise LE FOISSIATI

  • Établissement secondaire

    Fermé

    534 840 731 00010
    Adresse : 30 PL DU CAROUGE 01340 FOISSIAT
    Date de création : 23/09/2011
    Date de clôture : 12/11/2018 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : Le rustique

Etablissements de l'entreprise LE FOISSIATI

Finances de LE FOISSIATI

Dirigeants et représentants de LE FOISSIATI

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE FOISSIATI

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE FOISSIATI

    • Comptes de clôture de la liquidation
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Clôture des opérations de liquidation
    28/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de liquidateur
      • Dissolution
    04/10/2018
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    23/09/2011
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    23/09/2011

Comptes annuels de LE FOISSIATI

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2017 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2017 13/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017

Annonces BODACC de LE FOISSIATI

  • RADIATION 31/01/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20190022, annonce n°15
  • MODIFICATION 09/10/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LE FOISSIATI
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Description : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
    Administration : Liquidateur : SAULNIER Marilyn, Magali
    Bodacc B n°20180192, annonce n°37
  • VENTE 10/08/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Administration : Président : BOUILLOUX Sophie, Nicole, Claude ; Directeur général : BOUILLOUX Emmanuel
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 80000.00 euros
    Nouveau propriétaire : SOSO & MANU
    Bodacc A n°20180151, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180133, annonce n°227
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170052, annonce n°351
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160058, annonce n°68
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Bodacc C n°20150066, annonce n°390
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Bodacc C n°20140040, annonce n°434
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Bodacc C n°20130041, annonce n°386
  • VENTE 09/11/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Administration : Gérant(e) : SAULNIER Marilyn, Magali né(e) PAPAZIAN
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 125000 Euros.
    Ancien propriétaire : BERNAUD Joëlle, Renée
    Bodacc A n°20110217, annonce n°10
  • CRÉATION 06/10/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LE FOISSIATI
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 30 place du Carouge 01340 Foissiat
    Administration : Gérant(e) : SAULNIER Marilyn, Magali né(e) PAPAZIAN
    Bodacc A n°20110194, annonce n°12

Cartographie de LE FOISSIATI

Comment contacter LE FOISSIATI ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 30 PL DU CAROUGE
01340 FOISSIAT

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Labels et certificats de LE FOISSIATI

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Aides perçues par LE FOISSIATI

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