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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

534 868 443 · Active
Adresse : BATIMENT C, 6 AVENUE DE LA BASILIQUE, 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 26/09/2011
Dirigeant : Fouchard Denis

Voir les statuts

Informations juridiques de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

SIREN : 534 868 443
SIRET (siège) : 534 868 443 00019
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR10534868443
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CAEN , le 26/09/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/09/2011)
Numéro RCS : 534 868 443 R.C.S. Caen
Capital social : 60 500,00 €

Extrait INPI

Activité de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Activité principale déclarée : Architecte et urbaniste, maître d'oeuvre et missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'agence
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    534 868 443 00019
    Adresse : BATIMENT C 6 AVENUE DE LA BASILIQUE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
    Date de création : 26/09/2011

Etablissements de l'entreprise SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Finances de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Dirigeants et représentants de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

    • Acte sous seing privé
      • Contrat d'apport d'activité individuelle
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modifications corrèlatives des statuts
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Contrat d'apport d'activité individuelle
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modifications corrèlatives des statuts
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Contrat d'apport d'activité individuelle
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modifications corrèlatives des statuts
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation du capital social
    12/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    26/09/2011

Comptes annuels de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Les déclarations de comptes de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 15/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/03/2020
  • Comptes sociaux 2017 13/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/02/2017

Conformité de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

  • Tribunal judiciaire de Caen, 05/05/2026, 25/04673
    Position : Demandeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Caen, 30/04/2026, 22/01701
    Début du contentieux : 09/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAJAC IMMOBILIER
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2026
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260022, annonce n°965
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250049, annonce n°1167
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2024
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240025, annonce n°1721
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2023
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230056, annonce n°536
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2022
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220047, annonce n°685
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2021
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210043, annonce n°815
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2020
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Bâtiment C 6 Avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200054, annonce n°497
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2019
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190057, annonce n°761
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2018
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180053, annonce n°369
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2017
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170019, annonce n°805
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2016
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160002, annonce n°974
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2015
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150025, annonce n°1391
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2014
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Bodacc C n°20140018, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2013
    RCS de Caen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 6 avenue de la Basilique Bâtiment C 14440 Douvres-la-Délivrande
    Bodacc C n°20130019, annonce n°2309
  • MODIFICATION 18/01/2012
    RCS de Caen
    Dénomination : SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE
    Capital : 60 500,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société
    Bodacc B n°20120012, annonce n°138
  • CRÉATION 12/10/2011
    RCS de Caen
    Dénomination : SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE
    Capital : 500,00 €
    Adresse : Bâtiment C 6 avenue de la Basilique 14440 Douvres-la-Délivrande
    Administration : Gérant(e) : FOUCHARD Denis
    Bodacc A n°20110198, annonce n°267
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Cartographie de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Comment contacter SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BATIMENT C
6 AVENUE DE LA BASILIQUE
14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE

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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

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Biens immobiliers de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

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Appels d'offres gagnés par SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

  • Objet : Maitrise d’oeuvre 11 logements collectifs GRANVILLE

    Montant : 65 100,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SA HLM COUTANCES-GRANVILLE

    En savoir plus

  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un atelier et garage pour les services techniques

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 08/08/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SEULLES TERRE ET MER

    En savoir plus

Labels et certificats de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

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Aides perçues par SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE

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