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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

TRANSPOLIS

537 689 523 · Active
Adresse : 620 ROUTE DES FROMENTAUX, 01500 SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Activité : Analyses, essais et inspections techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 04/11/2011
Dirigeant : BENOIT Xavier

Informations juridiques de TRANSPOLIS

SIREN : 537 689 523
SIRET (siège) : 537 689 523 00034
Numéro LEI : 969500OCTYDQHMWYL550 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR00537689523
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 08/11/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/11/2011)
Numéro RCS : 537 689 523 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 2 605 976,00 €

Activité de TRANSPOLIS

Activité principale déclarée : étude et exploitation d'infrastructures de développement et d'expérimentations des systèmes de transports collectifs et marchandises.
Code NAF ou APE : 71.20B (Analyses, essais et inspections techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise TRANSPOLIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    537 689 523 00034
    Adresse : 620 ROUTE DES FROMENTAUX 01500 SAINT-MAURICE-DE-REMENS
    Date de création : 01/07/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 689 523 00026
    Adresse : CS 10005 RUE DE HONGRIE 69124 COLOMBIER-SAUGNIEU
    Date de création : 01/09/2014
    Date de clôture : 30/11/2018
    Nom commercial : LIER-TRANSPOLIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 689 523 00018
    Adresse : 3148 ROUTE DU DAUPHINE 01360 BELIGNEUX
    Date de création : 04/11/2011
    Date de clôture : 16/06/2020 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise TRANSPOLIS

Finances de TRANSPOLIS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 7,24M 4,2M
Marge brute (€) 3,83M
EBITDA - EBE (€) -384K
Résultat d'exploitation (€) -981K
Résultat net (€) -1,02M 698K 1,19M -558K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 72,2 1
Taux de marge brute (%) 91,1
Taux de marge d'EBITDA (%) -9,1
Taux de marge opérationnelle (%) -23,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,2M 407K 1,65M 469K
BFR exploitation (€) 1,25M 619K 1,9M 44,9K
BFR hors exploitation (€) -47,5K -212K -250K 425K
BFR (j de CA) 40,8
BFR exploitation (j de CA) 3,9
BFR hors exploitation (j de CA) 36,9
Délai de paiement clients (j) 96,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 188
Ratio des stocks / CA (j) 13,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 158K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,8
Fonds de roulement net global (€) 2,97M 3,2M 2,38M 1,21M
Couverture du BFR 2,5 7,9 1,4 2,6
Trésorerie (€) 1,69M 2,73M 728K 737K
Dettes financières (€) 1,22M 1,65M 2,17M 2,72M
Capacité de remboursement 12,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 0,2 0,3
Autonomie financière (%) 72,7 70,6 54,7 53,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -5,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,02M
Liquidité générale 2,3
Couverture des dettes -15,4 -8,1 5,3 3,9
Fonds propres (€) 8,48M 9,64M 6,99M 5,94M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -13,3
Rentabilité sur fonds propres (%) -9,4
Rentabilité économique (%) -5,1
Valeur ajoutée (€) 2,03M
Valeur ajoutée / CA (%) 48,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 43 0
Salaires et charges sociales (€) 2,43M
Salaires / CA (%) 57,9
Impôts et taxes (€) 63,4K

Dirigeants et représentants de TRANSPOLIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TRANSPOLIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TRANSPOLIS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/07/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    04/03/2025
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    04/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    31/01/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    20/01/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    02/01/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/01/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    02/01/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    02/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    02/01/2025
    • Document inconnu
    25/07/2024
    • Document inconnu
    25/07/2024
    • Document inconnu
    10/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/08/2022
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président
      • Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    06/01/2022
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    04/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    16/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    05/08/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    17/07/2019
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    29/11/2018
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    29/11/2018
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    11/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    16/03/2017
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de membres du conseil de surveillance
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    29/02/2016
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Décision(s) du président
      • Constatation modification de la qualité des membres du comité de surveillance devenus membres du conseil de surveillance suite à la refonte des statuts déposée le 18/11/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en annexe
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/07/2015
    • Rapport du commissaire aux apports
    13/03/2015
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    26/02/2015
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    21/11/2014
    • Procès-verbal
      • Refonte complète des statuts
    • Statuts mis à jour
    18/11/2014
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la rémunération des apports
      • sur la valeur des apports
    31/07/2014
    • Projet de traité de fusion
      • de la société LABORATOIRE D'ESSAIS INRETS - EQUIPEMENTS DE LA ROUTE (L.I.E.R.)
    08/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    13/08/2012
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    08/11/2011
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    08/11/2011

Comptes annuels de TRANSPOLIS

  • Comptes sociaux 2025 18/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 05/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/07/2023
  • Comptes sociaux 2019 30/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/07/2017

Procédures collectives de TRANSPOLIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TRANSPOLIS

  • ARCEP, 18/06/2026, 26-1150, 2026-1150
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ADRASEC 42 SAINT-ETIENNE, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE 37 TOURS, BENEDETTI-GUELPA, FLUXEL, SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S, SOCIETE GENERALE, FRAN, ASS GOLF COUNTRY CLUB MAISON BLANCHE, UNION AGRICOLE REGION DE FRESNE-LE-PLAN, SAMSIC SECURITE, GROUPE SGP, GA ENTREPRISE, EURO INFORMATION EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, SERIS SECURITY, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, E-TECH SYSTEMES, CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, SYND INTERCOM PREV & POLICE PLAISIR & LES CLAYES-SOUS-BOIS, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SKF VERTEVO FRANCE SAS, LE THERMIQUE FRANCILIEN, ASCL, SOLUMAT, CENTRALESUPELEC, BIOGY, COTE OUEST, ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES, FFRP FEDE FRANC RANDONNE PEDESTRE, HYPER FLORANGE, NEXSTONE, LEGENDRE DEVELOPPEMENT ILE DE FRANCE, OPERATIONS DE SECOURS ET DE SANTE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 18/06/2026, 26-1150
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ADRASEC 42 SAINT-ETIENNE, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE 37 TOURS, BENEDETTI-GUELPA, FLUXEL, SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S, SOCIETE GENERALE, FRAN, ASS GOLF COUNTRY CLUB MAISON BLANCHE, UNION AGRICOLE REGION DE FRESNE-LE-PLAN, SAMSIC SECURITE, GROUPE SGP, GA ENTREPRISE, EURO-INFO EUROPEENNE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, SERIS SECURITY, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, E-TECH SYSTEMES, CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, SYND INTERCOM PREV & POLICE PLAISIR & LES CLAYES-SOUS-BOIS, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SKF VERTEVO FRANCE SAS, LE THERMIQUE FRANCILIEN, ASCL, SOLUMAT, CENTRALESUPELEC, BIOGY, COTE OUEST, ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES, FFRP FEDE FRANC RANDONNE PEDESTRE, HYPER FLORANGE, NEXSTONE, LEGENDRE ILE DE FRANCE, M. CLERC FABRICE, OPERATIONS DE SECOURS ET DE SANTE
  • Cour d'appel de Lyon, 14/03/2024, 21/07489
    Début du contentieux : 17/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 28/09/2023, 2109281
    Début du contentieux : 16/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL, BUREAU ALPES CONTROLES, Société Augier, Société LCIE, SPIE CITYNETWORKS, Société Zurich Insurance PLC, SCOR EUROPE SE, APAVE SUDEUROPE, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), ENFRASYS, Société SMA, ALLIANZ I.A.R.D., MMA IARD, Personne anonymisée 1
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  • ARCEP, 21/12/2022, 22-2707
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, RENAULT ELECTRICITY, COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES, COMMUNE DE BAYONNE, COMMUNE DE MONTLOUIS SUR LOIRE, FRAMATOME, SOCIETE AIR FRANCE, RD ANGERS, RENAULT SAS, SITR SECURITE-INTERVENTIONS TOUTES REGIONS, PAPREC AUVERGNE, SAV VYNOVA MAZINGARBE SAS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/12/2022, 22-2707
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, RENAULT ELECTRICITY, COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES, COMMUNE DE TORCY, COMMUNE DE BAYONNE, COMMUNE DE MONTLOUIS SUR LOIRE, FRAMATOME, SOCIETE AIR FRANCE, RD ANGERS, RENAULT SAS, SITR SECURITE-INTERVENTIONS TOUTES REGIONS, PAPREC AUVERGNE, SAV VYNOVA MAZINGARBE SAS, SATA GROUP
  • ARCEP, 10/04/2020, 20-0423
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ARCELORMITTAL WIRE FRANCE, SICAE DE PRECY SAINT MARTIN, COMMUNE DE MAUGUIO, CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS, COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA CERAMIQUE-SEVRES ET LIMOGES, COMMUNE D'ISTRES, AVIGNON UNIVERSITE, EQIOM GRANULATS, MBDA FRANCE, DA ALIZAY, COMMUNE DE BLAGNAC, SEA BULK, CHAINE THERMALE DU SOLEIL, RIVE DROITE ENVIRONNEMENT, LIDL, REVIVAL, RICT REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET, COMMUNE DE PERIGUEUX, FRAYSSINET BOISSONS SERVICE, SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT ET DE DISTRIBUTION D'EAU DU NORD, VINCI CONSTRUCTION FRANCE, SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE, SOCIETE BAGLIONE DU TAHUN, CARRIERES DU BOULONNAIS ORSA
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2020, 20-0423
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ARCELORMITTAL WIRE FRANCE, SICAE DE PRECY SAINT MARTIN, COMMUNE DE MAUGUIO, CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS, COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA CERAMIQUE-SEVRES ET LIMOGES, COMMUNE D'ISTRES, AVIGNON UNIVERSITE, EQIOM GRANULATS, MBDA FRANCE, DA ALIZAY, COMMUNE DE BLAGNAC, SEA BULK, CHAINE THERMALE DU SOLEIL, RIVE DROITE ENVIRONNEMENT, SALER S A R L, REVIVAL, RICT REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET, COMMUNE DE PERIGUEUX, FRAYSSINET BOISSONS SERVICE, SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT ET DE DISTRIBUTION D'EAU DU NORD, VINCI CONSTRUCTION FRANCE, SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE, SOCIETE BAGLIONE DU TAHUN, CARRIERES DU BOULONNAIS ORSA
  • ARCEP, 16/04/2019, 19-0623
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE, SEMA GMIN DE LA REGION RUNGIS, COMMUNE DE SAINT CHAMAS, VIKING INSHORE CLUB
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 16/04/2019, 19-0623
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DISP MAISON ARRET DE MAUBEUGE, COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE, SEMA GMIN DE LA REGION RUNGIS, COMMUNE DE SAINT CHAMAS, VIKING INSHORE CLUB
  • ARCEP, 10/07/2018, 18-0844
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TERELIAN, EIFFAGE GENIE CIVIL INTERNATIONAL & MARINE, GCC, AMICALE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE CADENET, APIM, SERIS SECURITY, COMMUNE DE VERGEZE, SDEA, L'ANNEAU, SOLUMAT, GENERALI VIE, CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS, ECOMAT, CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, GGI TEINTURERIES GONAY SA, EIFFAGE CONSTRUCTION, AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, DESCOMBES PERE ET FILS, ARLYMET ASSOCIATION DES AGENTS RETRAITES DE LA VILLE DE LYON, DE LA METROPOLE DE LYON ET RETRAITES SAPEURS-POMPIERS GRAND LYON, JUMP XL GENNEVELLIERS, MAIRIE DE LA MOTTE, VILLE D'ARNAULT, CASA COMITE D'ACTION SOCIALE ET D'ANIMATION POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
  • ARCEP, 10/07/2018, 18-0843
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TERELIAN, EIFFAGE GENIE CIVIL INTERNATIONAL & MARINE, GCC, AMICALE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE CADENET, APIM, SERIS SECURITY, COMMUNE DE VERGEZE, SDEA, L'ANNEAU, SOLUMAT, GENERALI VIE, CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS, ECOMAT, CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, GGI TEINTURERIES GONAY SA, EIFFAGE CONSTRUCTION, AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, DESCOMBES PERE ET FILS, ARLYMET ASSOCIATION DES AGENTS RETRAITES DE LA VILLE DE LYON, DE LA METROPOLE DE LYON ET RETRAITES SAPEURS-POMPIERS GRAND LYON, JUMP XL PARIS GENNEVILLIERS, MAIRIE DE LA MOTTE, VILLE D'ARNAULT, CASA COMITE D'ACTION SOCIALE ET D'ANIMATION POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/07/2018, 18-0844
    Début du contentieux : 01/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TERELIAN, EIFFAGE GENIE CIVIL INTERNATIONAL & MARINE, GCC, AMICALE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE CADENET, APIM, SERIS SECURITY, COMMUNE DE VERGEZE, SDEA, L'ANNEAU, SOLUMAT, GENERALI VIE, CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS, ECOMAT, CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, GGI TEINTURERIES GONAY SA, EIFFAGE CONSTRUCTION, AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, DESCOMBES PERE ET FILS, ARLYMET ASSOCIATION DES AGENTS RETRAITES DE LA VILLE DE LYON, DE LA METROPOLE DE LYON ET RETRAITES SAPEURS-POMPIERS GRAND LYON, JUMP XL, MAIRIE DE LA MOTTE, VILLE D'ARNAULT, CASA COMITE D'ACTION SOCIALE ET D'ANIMATION POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/07/2018, 18-0843
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TERELIAN, EIFFAGE GENIE CIVIL INTERNATIONAL & MARINE, GCC, AMICALE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE CADENET, APIM, SERIS SECURITY, COMMUNE DE VERGEZE, SDEA, L'ANNEAU, SOLUMAT, GENERALI VIE, CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS, ECOMAT, CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, GGI TEINTURERIES GONAY SA, EIFFAGE CONSTRUCTION, AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, DESCOMBES PERE ET FILS, ARLYMET ASSOCIATION DES AGENTS RETRAITES DE LA VILLE DE LYON, DE LA METROPOLE DE LYON ET RETRAITES SAPEURS-POMPIERS GRAND LYON, JUMP XL GENNEVELLIERS, MAIRIE DE LA MOTTE, VILLE D'ARNAULT, CASA COMITE D'ACTION SOCIALE ET D'ANIMATION POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
  • INPI, 23/01/2013, 12-3208
    Position : Demandeur
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Annonces BODACC de TRANSPOLIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 620 Route Des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260158, annonce n°153
  • MODIFICATION 04/08/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FAIDUTTI Mireille Delphine Madeleine nom d'usage : FAIDUTTI n'est plus membre du conseil de surveillance. WELSCH Stéphanie nom d'usage : MINNEBOIS n'est plus membre du conseil de surveillance. BERGER Arnaud nom d'usage : BERGER n'est plus membre du conseil de surveillance. LAMOTTE Pierre-Francois Louis Antoine nom d'usage : LAMOTTE devient membre du conseil de surveillance. PAGUET Stéphane Guy Fernand nom d'usage : PAGUET devient membre du conseil de surveillance. ROUSSET Xavier Jean Bernard nom d'usage : ROUSSET devient membre du conseil de surveillance
    Bodacc B n°20260146, annonce n°366
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250151, annonce n°133
  • MODIFICATION 07/03/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 2 605 976,00 €
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250047, annonce n°34
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    27/02/2025
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    TRANSPOLIS
    SAS au capital de 2609449 €
    Siège social :
    620 route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    537 689 523 RCS de Bourg-en-Bresse
    Le 12/02/2025, le conseil de surveillance, suite à l'Assemblée générale du 17 janvier 2025, a constaté la réalisation de la réduction de capital et a modifié le capital social en le portant de 2609449 €, à 2605976 € avec effet au 06/02/2025
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • MODIFICATION 04/02/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENOIT Xavier pierre André ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Membre du conseil de surveillance : MINNEBOIS Stéphanie ; Membre du conseil de surveillance : BERGER Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : RICARD Pascal, Maurice, Max ; Membre du conseil de surveillance : LASSAUSSE Stéphan, Dany ; Membre du conseil de surveillance : PERNOD Stéphanie, Gisèle ; Membre du conseil de surveillance : CEREZO Véronique, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20250024, annonce n°30
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    30/01/2025
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    TRANSPOLIS
    SAS au capital de 2609449 €
    Siège social :
    620 ROUTE DES FROMENTAUX 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    537 689 523 RCS de Bourg-en-Bresse
    L'AG du 17/01/2025 a pris acte de la fin du mandat de membre du Conseil de surveillance de : M. MIZZI Jean-Paul.
    Et a désigné membre du conseil de surveillance : Mme CEREZO Véronique, demeurant 36 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918 69100 Villeurbanne, Mme Stéphanie PERNOD demeurant 644 avenue de la liberté 01110 Plateau d'Hauteville et M. LASSAUSSE Stéphan, demeurant 12 B ROUTE DE GUIGNONVILLE 78550 Bazainville.
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • MODIFICATION 05/01/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 2 609 449,00 €
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250003, annonce n°47
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    23/12/2024
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    TRANSPOLIS
    SAS au capital de 2109698 €
    Siège social :
    620 route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    537 689 523 RCS de Bourg-en-Bresse
    Le 17/12/2024, le Conseil Conseil de surveillance a décidé de changer le capital social en le portant de 2109698 €, à 2609449 €, à compter du 12/12/2024.
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Bodacc C n°20240145, annonce n°82
  • MODIFICATION 28/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENOIT Xavier pierre André ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Membre du conseil de surveillance : MINNEBOIS Stéphanie ; Membre du conseil de surveillance : BERGER Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : RICARD Pascal, Maurice, Max ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20240145, annonce n°53
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    24/07/2024
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    TRANSPOLIS
    SAS au capital de 2109698 €
    Siège social :
    620 ROUTE DES FROMENTAUX 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    537 689 523 RCS de Bourg-en-Bresse
    L'AG du 19/06/2024 a pris acte de la fin du mandat de membre du Conseil de surveillance de M. Julien VICK et a nommé en remplacement à compter du 19/06/2024 M. RICARD Pascal, demeurant 64 rue Léon Bourgeois 92700 Colombes en remplacement de M. VICK Julien
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Bodacc C n°20230149, annonce n°65
  • MODIFICATION 12/07/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENOIT Xavier pierre André ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : VICK Julien ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Membre du conseil de surveillance : MINNEBOIS Stéphanie ; Membre du conseil de surveillance : BERGER Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20230133, annonce n°33
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    07/07/2023
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Journal : lepatriote.fr
    TRANSPOLIS
    SAS au capital de 2109698 €
    Siège social :
    620 RTE DES FROMENTAUX 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    537 689 523 RCS de Bourg-en-Bresse
    L'AG du 21/06/2023 a pris acte de la fin du mandat de membre du Conseil de surveillance de : M. RAFFIN Philippe et M. LONGIN Régis.
    Et a désigné en qualité de nouveau membre du Conseil de surveillance : Mme MINNEBOIS Stéphanie, demeurant 1 allée Blaise Pascal 78460 Chevreuse et M. BERGER Arnaud, demeurant 52 rue Dunoir 69003 Lyon.
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220169, annonce n°6
  • MODIFICATION 09/01/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : VICK Julien ; Membre du conseil de surveillance : LONGIN Régis, Paul, Vincent ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20220006, annonce n°49
  • MODIFICATION 06/01/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : VICK Julien ; Membre du conseil de surveillance : LONGIN Régis, Paul, Vincent ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20220004, annonce n°50
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210139, annonce n°53
  • MODIFICATION 20/07/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : GUYADER Jean-Louis Marie ; Membre du conseil de surveillance : VICK Julien ; Membre du conseil de surveillance : LONGIN Régis, Paul, Vincent ; Membre du conseil de surveillance : ROGAT Damien, Christian, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20210139, annonce n°19
  • MODIFICATION 09/08/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 620 Route des Fromentaux 01500 Saint-Maurice-de-Rémens
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20200153, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 3148 Route du Dauphine 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200128, annonce n°45
  • MODIFICATION 19/07/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 3148 Route du Dauphine 01360 Béligneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : SILVA Frederic Bruno ; Membre du conseil de surveillance : MORNIROLI Laurent ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : Jean-Louis Marie ; Membre du conseil de surveillance : Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20190138, annonce n°27
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 3148 Route du Dauphine 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190127, annonce n°68
  • MODIFICATION 04/12/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 2 109 698,00 €
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20180231, annonce n°30
  • MODIFICATION 04/12/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : CONRAD Jean, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : SILVA Frédéric Bruno ; Membre du conseil de surveillance : MORNIROLI Laurent ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Membre du conseil de surveillance : Jean-Louis Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO
    Bodacc B n°20180231, annonce n°29
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180142, annonce n°158
  • MODIFICATION 20/09/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 1 602 413,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : CONRAD Jean, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : SILVA Frederic, Bruno ; Membre du conseil de surveillance : MORNIROLI Laurent ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Membre du conseil de surveillance : FAIDUTTI Mireille, Delphine, Madeleine ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20170180, annonce n°63
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170068, annonce n°194
  • MODIFICATION 23/03/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique ; Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier ; Membre du conseil de surveillance : CONRAD Jean, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : SILVA Frederic, Bruno ; Membre du conseil de surveillance : MORNIROLI Laurent ; Membre du conseil de surveillance : CURNIER Richard, Gil, Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE CARRE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20170058, annonce n°49
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160108, annonce n°200
  • MODIFICATION 01/04/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 1 534 703,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160065, annonce n°25
  • MODIFICATION 13/03/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 1 302 692,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : MODAT Bernard Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier Membre du conseil de surveillance : CONRAD Jean, Bernard Membre du conseil de surveillance : SILVA Frederic, Bruno Membre du conseil de surveillance : MORNIROLI Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20160051, annonce n°44
  • MODIFICATION 09/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 864 039,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : MODAT Bernard Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier Membre du conseil de surveillance : CONRAD Jean, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20150151, annonce n°31
  • MODIFICATION 09/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique Membre du conseil de surveillance : MIZZI Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : MODAT Bernard Membre du conseil de surveillance : RAFFIN Philippe Membre du conseil de surveillance : BENOIT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20150151, annonce n°29
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Bodacc C n°20150071, annonce n°437
  • VENTE 13/05/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par apport au montant évalué à 99998,16 Euros.
    Ancien propriétaire : RENAULT TRUCKS
    Bodacc A n°20150091, annonce n°4
  • MODIFICATION 02/12/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 798 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/09/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbée: LABORATOIRE D'ESSAIS INRETS - EQUIPEMENTS DE LA ROUTE, Société anonyme (SA), 340 rue de Hongrie 69124 Colombier-Saugnieu (RCS LYON (6901) 393 068 796)
    Bodacc B n°20140231, annonce n°27
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Bodacc C n°20140069, annonce n°184
  • MODIFICATION 02/05/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Description : Mise en activité de la société
    Bodacc B n°20140085, annonce n°73
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Bodacc C n°20130069, annonce n°222
  • MODIFICATION 28/08/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FERNIER Dominique Membre du comité de surveillance : MIZZI Jean-Paul Membre du comité de surveillance : MODAT Bernard Membre du comité de surveillance : RAFFIN Philippe Membre du comité de surveillance : BENOIT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : ODICEO (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : BOCCON-GIBOD Sylvain
    Bodacc B n°20120165, annonce n°3
  • CRÉATION 23/11/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANSPOLIS
    Capital : 133 000,00 €
    Adresse : 3148 route du Dauphine 01360 Béligneux
    Administration : Président : FERNIER Dominique Membre du comité de surveillance : MIZZI Jean-Paul Membre du comité de surveillance : MODAT Bernard Membre du comité de surveillance : RAFFIN Philippe Membre du comité de surveillance : BENOIT Xavier
    Bodacc A n°20110226, annonce n°14

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Appels d'offres gagnés par TRANSPOLIS

  • Objet : Réaliser des essais de chocs (crash tests) sur le dispositif de retenue routier appelé "LBE".#x0D; - Le dispositif "LBE" est composé d’un dispositif du type "séparateur lourd en béton adhérent" (glissière béton) sur lequel est fixé un grillage métalliqu...

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES

    En savoir plus

Labels et certificats de TRANSPOLIS

Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)
Certifiée
Date d’agrément :  2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014

Marques déposées par TRANSPOLIS

  • Energypolis
    Enregistrée le 14/08/2026
    Expire le 14/08/2036
    Classes : 09 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5288149
    Demande publiée
  • TRANSPOLIS
    Enregistrée le 21/07/2026
    Expire le 21/07/2036
    Classes : 09 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR5280297
    Demande publiée
  • transpolis
    Enregistrée le 21/07/2026
    Expire le 21/07/2036
    Classes : 09 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR5280412
    Demande publiée
  • TRANSPOLIS
    Enregistrée le 03/05/2012
    Expire le 03/05/2022
    Classes : 35 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3917671
    Marque expirée

Aides perçues par TRANSPOLIS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 221 900 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
Référence : TM-12313761

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