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Objet : Étude et élaboration d’outils de planification patrimoniale à Gray et Pesmes - PSMV – PVAP - AVAP
Montant : 349 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
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Objet : MARCHE D’ELABORATION DU PSMV, DU PVAP ET DU PDA DE MIREPOIX.
Montant : 264 025,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : CC DU PAYS DE MIREPOIX
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Objet : ETUDE ET ELABORATION D OUTILS DE PLANIFICATION PATRIMONIALE A GRAY ET PESMES - PSMV - PVAP - AVAP
Montant : 349 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
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Objet : Mission d’études préalable a la mise en révision du PSMV du site patrimonial remarquable de Chalon-sur-Saône et étude de création de périmètres délimités des abords des monuments historiques
Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 3 ans
Acheteur : CA LE GRAND CHALON
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Objet : Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Tournus (phase offre)
Montant : 429 720,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 3 ans
Acheteur : DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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Objet : PLUi- étude plan paysage
Montant : 77 925,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) relative à l’accompagnement de la Communauté de Communes des Villes Sœurs pour la candidature au Label National d’Art et d’Histoire
Montant : 48 300,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 1 an
Acheteur : CC DES VILLES SOEURS
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Objet : PLUi- étude plan paysage
Montant : 77 925,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE
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Objet : MARCHÉ D’ÉTUDE SUR LE RENOUVEAU DU QUARTIER VILLAINE
Montant : 78 950,00 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MASSY (MAIRIE)
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