| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 10.71C |
| Domaine d’activité : | Industries alimentaires |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale réglementée |
| Qualité artisan : | Artisan |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de MAZEL Patrick
| SIREN : | 539 639 294 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 539 639 294 00013 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TOULON , le 07/02/2012 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 02/02/2012) |
| Numéro RCS : | 539 639 294 R.C.S. Toulon |
Activité de MAZEL Patrick
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Etablissements de l'entreprise MAZEL Patrick
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Adresse : ET ANGLE RUE DAVID IMM LE DARIUS CHEMIN DE FORGENTIER 83200 TOULONDate de création : 15/01/2012Enseigne : BOULANGERIE BANETTE
Etablissements de l'entreprise MAZEL Patrick
Dirigeants et représentants de MAZEL Patrick
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Chef d'entreprise
56 ans - 05/1970Depuis le 15/01/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MAZEL Patrick
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de MAZEL Patrick
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Comptes annuels de MAZEL Patrick
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MAZEL Patrick
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de MAZEL Patrick
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PROCÉDURE COLLECTIVE 17/01/2025RCS de ToulonBodacc A n°20250012, annonce n°2897Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 02/07/2021RCS de ToulonBodacc A n°20210128, annonce n°3045Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant le plan de sauvegardeComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon
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PROCÉDURE COLLECTIVE 07/05/2021RCS de ToulonBodacc A n°20210090, annonce n°2581Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 11/10/2019RCS de ToulonBodacc A n°20190197, annonce n°2343Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
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VENTE 15/02/2012RCS de ToulonBodacc A n°20120032, annonce n°643Adresse : et Angle Rue David chemin de Forgentier Immeuble le Darius 83200 ToulonCatégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 290000 EurosAncien propriétaire : LE CH'TI
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