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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

SA H L M CITE NOUVELLE (CITE NOUVELLE)

564 501 377 · Radiée depuis le 04/08/2021
Adresse : 13 PL JEAN JAURES, 42000 SAINT-ETIENNE
Activité : Location de logements
Effectif : 0 salarié (donnée 2021)
Création : 01/01/1956
Dirigeants : Pontvianne Dominique , AUCOURT Elodie

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Informations juridiques de SA H L M CITE NOUVELLE

SIREN : 564 501 377
SIRET (siège) : 564 501 377 00019
Forme juridique : SA de HLM à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR58564501377
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de SAINT-ETIENNE, le 04/08/2021)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 04/08/2021)
Numéro RCS : 564 501 377 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 19 855 904,00 €

Extrait INPI

Activité de SA H L M CITE NOUVELLE

Activité principale déclarée : gestion immobilière acquisition construction vente ou location d'h.L.M. Faire gérer les restaurants annexes aux foyers spécialisés réalisés par la fraternelle
Code NAF ou APE : 68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre
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Etablissements de l'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    564 501 377 00019
    Adresse : 13 PL JEAN JAURES 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/01/1956
    Date de clôture : 30/06/2021 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : CITE NOUVELLE
    Enseigne : CITE NOUVELLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    564 501 377 00050
    Adresse : L'ORENOQUE 5-7 5 RUE CHEVREUL 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/10/2004
    Date de clôture : 30/06/2021
    Nom commercial : CITE NOUVELLE
    Enseigne : CITE NOUVELLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    564 501 377 00043
    Adresse : 104 RUE MAZENOD 69003 LYON 3EME
    Date de création : 06/11/2001
    Date de clôture : 30/06/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    564 501 377 00035
    Adresse : 11 T PL JEAN JAURES 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 24/01/2000
    Date de clôture : 30/06/2021
    Nom commercial : CITE NOUVELLE
    Enseigne : CITE NOUVELLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    564 501 377 00027
    Adresse : AGENCE DE LA MONTAT 56 RUE DE LA MONTAT 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 13/09/1999
    Date de clôture : 31/03/2000
    Activité distincte : Location de logements (70.2A)
    Enseigne : CITE NOUVELLE

Etablissements de l'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE

Finances de SA H L M CITE NOUVELLE

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 68,1M 67,7M 63,7M 60,6M
Marge brute (€) 75,4M 71,8M 68,5M 64,7M
EBITDA - EBE (€) 24,1M 26,3M 27M 23,5M
Résultat d'exploitation (€) 3,07M 4,54M 7,21M 5,94M
Résultat net (€) 7,84M -901K 6,58M 8,42M
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) 0,6 6,2 5,2 0,9
Taux de croissance de l'effectif (%) 3,6 7,7 -1,6 -0,5
Taux de marge brute (%) 111 106 108 107
Taux de marge d'EBITDA (%) 35,5 38,9 42,4 38,8
Taux de marge opérationnelle (%) 4,5 6,7 11,3 9,8
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 1,67M -121K 3,25M 1,79M
BFR exploitation (€) 1,73M 646K 857K -1,04M
BFR hors exploitation (€) -65,1K -767K 2,39M 2,83M
BFR (j de CA) 9 -0,6 18,6 10,7
BFR exploitation (j de CA) 9,3 3,5 4,9 -6,3
BFR hors exploitation (j de CA) -0,3 -4,1 13,7 17
Délai de paiement clients (j) 30,8 29 27,7 27,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 56,1 62,9 99,8 83,2
Ratio des stocks / CA (j) 7,8 6,6 6,8 0,6
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 34,2M 29,4M 29,6M 28,2M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 50,2 43,5 46,5 46,6
Fonds de roulement net global (€) 59M 48,3M 39,5M 58,1M
Couverture du BFR 35,4 -401 12,2 32,4
Trésorerie (€) 57,3M 48,5M 36,3M 54,2M
Dettes financières (€) 350M 354M 399M 301M
Capacité de remboursement 8,6 10,4 12,3 8,7
Ratio d'endettement (Gearing) 1,5 1,6 1,7 1,2
Autonomie financière (%) 34,7 33,4 33,2 39
Taux de levier (DFN/EBITDA) 12,1 11,6 13,4 10,5
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 27M 26,4M 39,8M 34,1M
Liquidité générale 2,7 2,3 1,4 2
Couverture des dettes 1,7 1,7 1,6 1,8
Fonds propres (€) 197M 190M 208M 203M
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 11,5 -1,3 10,3 13,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 4 -0,5 3,2 4,1
Rentabilité économique (%) 1,4 -0,2 1 1,6
Valeur ajoutée (€) 41,9M 44,4M 42,2M 38,6M
Valeur ajoutée / CA (%) 61,6 65,6 66,2 63,7
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Effectif 202 195 181 184
Salaires et charges sociales (€) 8,72M 8,31M 7,63M 7,04M
Salaires / CA (%) 12,8 12,3 12 11,6
Impôts et taxes (€) 9,89M 9,52M 8,63M 7,9M
Chiffre d'affaires à l'export (€) -78,5K 0 -45,3K 0

Dirigeants et représentants de SA H L M CITE NOUVELLE

Entreprises dirigées par SA H L M CITE NOUVELLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SA H L M CITE NOUVELLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SA H L M CITE NOUVELLE

    • Déclaration de conformité
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion
    04/08/2021
    • Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
      • Apport fusion
    08/06/2021
    • Projet
      • Projet de fusion
    07/05/2021
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    17/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/09/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/02/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Mise en harmonie des statuts
    11/07/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/07/2018
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    12/07/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/05/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/05/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    08/02/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de président
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    08/02/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de représentant permanent
    30/12/2016
    • Attestation bancaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    24/10/2016
    • Attestation bancaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    24/10/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/03/2016
    • Déclaration de conformité
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion définitive
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    13/01/2016
    • Déclaration de conformité
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification des statuts
    13/01/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/11/2015
    • Projet de traité de fusion
    03/11/2015
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
    15/09/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/08/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/07/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    05/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    05/03/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/03/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/03/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/03/2014
    • Arrêté
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    03/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    27/05/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/05/2012
    • Lettre de démission
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Révocation de directeur général
      • Nomination de directeur général
    08/11/2011
    • Lettre de démission
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Révocation de directeur général
      • Nomination de directeur général
    08/11/2011
    • Lettre de nomination
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
    29/09/2011
    • Lettre de nomination
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
    29/09/2011
    • Lettre de nomination
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Nomination d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
    29/09/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
    • Lettre de démission
      • Démission d'administrateur (s)
      • MR ANG Kheang.
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
    04/05/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
    • Lettre de démission
      • Mr MASSARD Gérard
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
      • Démission d'administrateur (s)
    04/05/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
    • Lettre de démission
      • Mr MASSARD Gérard
      • Démission d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s)
      • Démission d'administrateur (s)
    04/05/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de directeur général
    07/01/2011
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    20/09/2010
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination de représentant permanent
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    20/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification de l'objet social Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des statuts
    17/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification de l'objet social Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des statuts
    17/11/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • d'un administrateur COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ
    08/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • d'un administrateur COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ
    08/07/2009

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Comptes annuels de SA H L M CITE NOUVELLE

  • Comptes sociaux 2020 30/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/10/2017

Conformité de SA H L M CITE NOUVELLE

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Procédures collectives de SA H L M CITE NOUVELLE

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Contentieux de SA H L M CITE NOUVELLE

  • Tribunal judiciaire de Saint-Étienne, 18/06/2026, 25/04599
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Localité 4
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/04/2006, 04/07474
    Début du contentieux : 18/10/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : ERIA ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES ASSOCIEES
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/04/2006,
    Début du contentieux : 18/10/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : ERIA ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES ASSOCIEES
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  • Cour d'appel de Lyon, 07/12/2004, 03/04889
    Début du contentieux : 23/04/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour d'appel de Lyon, 07/12/2004, 2003/04889
    Début du contentieux : 23/04/2003
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de SA H L M CITE NOUVELLE

  • RADIATION 15/08/2021
    RCS de Saint Etienne
    Bodacc B n°20210158, annonce n°861
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 13 Place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20210137, annonce n°7002
  • DISSOLUTION
    09/07/2021
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Société anonyme d'HLM à Conseil d'Administration
    au capital de 19 855 904 euros
    Siège social : 13 Place Jean Jaurès
    42000 SAINT ETIENNE
    564 501 377 RCS SAINT ETIENNE
    Aux termes d'un procès-verbal en date du 23/06/2021, l'assemblée générale de la SOCIETE D'H.L.M CITE NOUVELLE a approuvé le projet de fusion établi le 29/04/2021 prévoyant l'absorption de la SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE par la société ALLIADE HABITAT, SA d'HLM à Conseil d'Administration au capital de 111 907 136 € dont le siège est 173 Avenue Jean Jaurès à Lyon (69007) (960 506 152 RCS LYON).
    En conséquence, l'assemblée générale a décidé la dissolution anticipée, sans liquidation, de la SOCIETE D'H.L.M CITE NOUVELLE, son passif étant pris en charge par la société ALLIADE HABITAT, et les actions émises par cette dernière au titre la fusion étant directement attribuées aux actionnaires de la SOCIETE D'H.L.M CITE NOUVELLE.
    L'assemblée générale des actionnaires de la société ALLIADE HABITAT réunie le 29/06/2021 ayant approuvé la fusion et procédé à l'augmentation corrélative de son capital, la fusion et Ia dissolution de la SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE sont devenues définitives au 30 juin 2021, date de réalisation de la fusion.
  • AUTRE
    04/06/2021
    Dénomination : CITE NOUVELLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    Entreprise Sociale pour l'Habitat
    Société Anonyme d'H.L.M. au capital de 19 855 904 €
    Siège social : 13 place Jean Jaurès – 42000 SAINT ETIENNE
    RCS Saint Etienne 564 501 377
    SIREN 564 501 377
    APE NAF 6820 A
    AVIS DE CONVOCATION
    Les actionnaires de la Société Anonyme d'HLM « CITE NOUVELLE » sont avisés qu'une Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire se tiendra à huis clos, le mercredi 23 juin 2021 à 14 heures 30 au siège social de Cité Nouvelle – 13 place Jean Jaurès à SAINT ETIENNE.
    Cette Assemblée Générale se déroulera dans le cadre spécifique de l'ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 modifiée et dont les dispositions ont été prorogées jusqu'au 31 juillet 2021 par le décret n°2021-255 du 9 mars 2021, portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19.
    Ainsi du fait des mesures limitant les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires, l'Assemblée Générale se tiendra sans que les actionnaires et autres personnes ayant le droit d'y assister ne soient présents physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle.
    L'ordre du jour sera le suivant :
    De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire :
    - Nominations et renouvellements des administrateurs
    - Rapport de gestion du Conseil d'administration sur les opérations de l'exercice 2020,
    - Rapport du Commissaire aux Comptes sur l'exercice clos le 31/12/2020,
    - Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l'article L225-38 du Code de Commerce,
    - Approbation desdites conventions ainsi que des comptes et opérations de l'exercice,
    - Quitus à donner aux administrateurs et au Commissaire aux Comptes,
    - Affectation du résultat de l'exercice,
    - Pouvoir au Président et au Conseil d'Administration,
    - Pouvoirs pour formalités.
    De la compétence de l'Assemblée Générale Extraordinaire :
    - Lecture du rapport du Conseil d'Administration sur le projet de fusion,
    - Lecture des rapports du Commissaire à la fusion,
    - Approbation du projet de fusion par absorption de la SOCIETE D'H.L.M CITE NOUVELLE par la société ALLIADE HABITAT,
    - Dissolution de la SOCIETE D'H.L.M CITE NOUVELLE sous réserve et à compter de la réalisation définitive de la fusion,
    - Répartition des actions créées en rémunération de l'apport,
    - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités,
    A défaut d'assister personnellement à l'Assemblée, les actionnaires peuvent :
    - soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance
    - soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire (pouvoir au Président)
    - soit remettre une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou au partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité.
    Les formulaires de vote par correspondance et les procurations pourront être adressés à la société par message électronique à l'adresse suivante : [email protected]
    Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus à la société trois jours au moins avant la date de l'Assemblée soit le 19 juin 2021 au plus tard.
    En cas d'utilisation des procurations, celles-ci devront être adressées à la société jusqu'au 4ème jour précédant la date de l'assemblée. Le mandataire devra quant à lui adresser à la société ses instructions pour l'exercice du mandat dont il dispose, dans le même délai et par voie électronique à la même adresse électronique, par le biais du formulaire de vote par correspondance.
    Le Conseil d'Administration
  • VENTE 11/05/2021
    RCS de Saint Etienne
    Adresse : 13 Place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210092, annonce n°1075
  • MODIFICATION 28/01/2021
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PETRONE Noël nom d'usage : PETRONE n'est plus directeur général. PIGNEAU Elodie Josette Jeanne nom d'usage : AUCOURT devient directeur général
    Bodacc B n°20210019, annonce n°1673
  • MODIFICATION AUTRE
    08/01/2021
    Dénomination : CITE NOUVELLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    CITE NOUVELLE
    Entreprise Sociale pour l'Habitat
    Société Anonyme d'H.L.M. au capital de 19 855 904 €
    Siège social : 13 Place Jean Jaurès – 42029 SAINT ETIENNE CEDEX 1
    RCS SAINT ETIENNE 564 501 377
    SIRET 564 501 377 000 19
    APE NAF 6820 A
    NOMINATION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
    Au terme d'une délibération en date du 16 décembre 2020, le Conseil d'Administration a décidé de nommer Madame Elodie PIGNEAU, nom d'usage AUCOURT, domiciliée 52 chemin des Petites Brosse à Caluire et Cuire (69300) aux fonctions de Directrice Générale de la Société, en remplacement de Monsieur Noël PETRONE, à compter du 1er janvier 2021
    Dépôt légal au Greffe du Tribunal de Commerce à SAINT ETIENNE.
    Pour avis
    Le Conseil d'Administration
  • MODIFICATION 04/10/2020
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PONTVIANNE Dominique nom d'usage : PONTVIANNE devient administrateur. BRANQUINHO Matheus nom d'usage : BRANQUINHO devient administrateur. JACQUEMET Christian Marc François nom d'usage : JACQUEMET devient administrateur. LARENSON Jean-Pierre nom d'usage : LARENSON devient administrateur. SANCHEZ Marie-Josèphe nom d'usage : PEREZ devient administrateur. VACHERON Tristan nom d'usage : TRISTAN devient administrateur. PEYRARD Catherine nom d'usage : BADIN devient administrateur. EGLINGER Jean Pierre nom d'usage : EGLINGER devient administrateur. DABENE Bernard nom d'usage : DABENE devient administrateur. CARUANA Laurent Fabien nom d'usage : CARUANA devient administrateur
    Bodacc B n°20200193, annonce n°695
  • MODIFICATION AUTRE
    04/09/2020
    Dénomination : ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT
    Société Anonyme d'H.L.M. au capital de 19 855 904 €
    Siège social : 13 Place Jean Jaurès – 42029 SAINT ETIENNE CEDEX 1
    RCS SAINT-ETIENNE 564 501 377
    SIRET 564 501 377 000 19
    APE NAF 6820 A
    MODIFICATIONS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Au terme des délibérations du Conseil d'Administration du 25 juin 2020, il est constaté :
    La nomination de :
    - M. René du LAC, domicilié 8 rue d'Arcole à ST-ETIENNE (42000), en remplacement de M. Eric le JAOUEN, demeurant 3 allée de la Grande Terre à l'ETRAT (42580), en qualité de Représentant permanent d'Action Logement Immobilier
    Au terme des délibérations de l'Assemblée Générale de Cité Nouvelle du 25 juin 2020, il est constaté les nominations suivantes :
    - M. Matheus BRANQUINHO, domicilié 33 rue Montagny – 42100 ST-ETIENNE
    - M. Christian JACQUEMET, domicilié 6 rue Andersen – 42100 ST-ETIENNE
    - M. Jean-Pierre LAURENSON, domicilié 16 rue de la Rochelière – 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES, en remplacement de M. François PORTAY, demeurant 111 avenue Alexander Fleming - 69300 CALUIRE
    - Mme Marie-Josèphe PEREZ, domiciliée 26B rue Marcel Sembat- 42100 ST-ETIENNE
    - M. Tristan VACHERON, domicilié 15 allée du Velay – 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Dépôt légal au Greffe du Tribunal de Commerce à SAINT ETIENNE.
    Pour avis
    Le Conseil d'Administration
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 13 Place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20200151, annonce n°7143
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 13 Place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20190186, annonce n°2777
  • MODIFICATION 22/09/2019
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur Action Logement Immobilier Sté par actions simplifiée : CELDRAN Guy nom d'usage : CELDRAN n'est plus représentant permanent; BONNEVILLE René nom d'usage : BONNEVILLE n'est plus représentant permanent; MARION Gilbert nom d'usage : MARION n'est plus représentant permanent; MONROE Guy nom d'usage : ROE n'est plus représentant permanent; CARUANA Laurent Fabien nom d'usage : CARUANA devient représentant permanent
    Bodacc B n°20190183, annonce n°971
  • MODIFICATION 03/03/2019
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROURE Roger Albert nom d'usage : ROURE devient administrateur. TREMSAL Paul François Marcel devient administrateur. PATOUILLARD Jean Pierre Marius devient administrateur
    Bodacc B n°20190044, annonce n°1083
  • MODIFICATION 03/03/2019
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MENAD Ahsène Emile nom d'usage : MENAD n'est plus Administrateur
    Bodacc B n°20190044, annonce n°1082
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20180166, annonce n°2552
  • MODIFICATION 15/07/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PELLET Chantal Antoinette nom d'usage : LAURENT n'est plus Administrateur
    Bodacc B n°20180133, annonce n°794
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20170107, annonce n°4563
  • MODIFICATION 18/07/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par ARCHER Marc Jean Baptiste Gabriel modification le 17 Mai 2017 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Administrateur : Action Logement Immobilier représenté par LE JAOUEN Eric Christian Nicolas modification le 12 Juillet 2017 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016 ; Directeur général : PETRONE Noël en fonction le 08 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : PONTVIANNE Dominique en fonction le 08 Février 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 12 Juillet 2017
    Bodacc B n°20170135, annonce n°428
  • MODIFICATION 21/05/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par ARCHER Marc Jean Baptiste Gabriel modification le 17 Mai 2017 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 ; Administrateur : Action Logement Immobilier représenté par BRUNEL Luc Marie René modification le 17 Mai 2017 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016 ; Directeur général : PETRONE Noël en fonction le 08 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : PONTVIANNE Dominique en fonction le 08 Février 2017
    Bodacc B n°20170097, annonce n°760
  • MODIFICATION 21/05/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 ; Administrateur : Action Logement Immobilier représenté par BRUNEL Luc Marie René modification le 17 Mai 2017 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016 ; Directeur général : PETRONE Noël en fonction le 08 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : PONTVIANNE Dominique en fonction le 08 Février 2017
    Bodacc B n°20170097, annonce n°751
  • MODIFICATION 12/02/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 19 855 904,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170030, annonce n°648
  • MODIFICATION 12/02/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 ; Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BRUNEL Luc Marie René modification le 03 Janvier 2017 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016 ; Directeur général : PETRONE Noël en fonction le 08 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : PONTVIANNE Dominique en fonction le 08 Février 2017
    Bodacc B n°20170030, annonce n°633
  • MODIFICATION 04/01/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 10 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 ; Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BRUNEL Luc Marie René modification le 30 Décembre 2016 ; Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016
    Bodacc B n°20170002, annonce n°339
  • MODIFICATION 27/10/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 15 475 904,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160211, annonce n°495
  • MODIFICATION 27/10/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification du représentant permanent : Ancien représentant permanent : Mr BRUNEL Luc - Nouveau représentant permanent Mr DABENE Bernard né le 01/02/1947 à Chambéry (73) demeurant 6 Bis Rue Peytel 69660 COLLONGES AU MONT D'OR.
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 ; Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 10 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 ; Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 24 Octobre 2016 ; Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves modification le 10 Mars 2016 ; Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 ; Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 ; Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016
    Bodacc B n°20160211, annonce n°489
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20160080, annonce n°4295
  • MODIFICATION 17/03/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant. Ancien administrateur : Mme FAZZARI Danielle et Mr DIOT Alexandre. Nouveau administrateur Mme BADIN Catherine et Mr EGLINGER Jean Pierre à compter du 10/02/2016.
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 10 Mars 2016 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond modification le 10 Mars 2016 Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 10 Mars 2016 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves modification le 10 Mars 2016 Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 Administrateur Administrateur : PELLET Chantal Antoinette modification le 10 Mars 2016
    Bodacc B n°20160054, annonce n°705
  • MODIFICATION 20/01/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 8 180 240,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160013, annonce n°766
  • MODIFICATION 20/01/2016
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 12 355 904,00 €
    Description : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination LE TOIT FAMILIAL Forme juridique SA d'HLM Siège social 11 rue Pierre Bérard 42300 ROANNE Rcs 406 080 440 RCS ROANNE..
    Bodacc B n°20160013, annonce n°757
  • MODIFICATION 13/11/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 26 Mars 2015 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 12 Mars 2014 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012 Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015 Administrateur : PELLET Chantal Antoinette en fonction le 05 Novembre 2015
    Bodacc B n°20150219, annonce n°583
  • VENTE 11/11/2015
    RCS de Saint etienne
    Adresse : 13 PL Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150217, annonce n°760
  • MODIFICATION 23/08/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 26 Mars 2015 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 12 Mars 2014 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012 Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : LOUISON Yves Robert Claude en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : PESTRE Roland en fonction le 13 Août 2015
    Bodacc B n°20150160, annonce n°394
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20150069, annonce n°5180
  • MODIFICATION 10/07/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 26 Mars 2015 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 12 Mars 2014 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012 Administrateur : SAFFRE Christian Gérard René en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : MENAD Ahsène Emile en fonction le 01 Juillet 2015 Administrateur : LOUISON Yves Robert Claude en fonction le 01 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150131, annonce n°1391
  • MODIFICATION 05/04/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 26 Mars 2015 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 12 Mars 2014 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012
    Bodacc B n°20150067, annonce n°776
  • MODIFICATION 13/03/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 4 860 240,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150051, annonce n°1157
  • MODIFICATION 13/03/2015
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par CHARVIN Jean-Claude modification le 05 Mars 2015 Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par CHEMAIN Agnès modification le 05 Mars 2015 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 12 Mars 2014 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012
    Bodacc B n°20150051, annonce n°1150
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20140062, annonce n°4953
  • MODIFICATION 20/03/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Changement d'administrateur - Ancienne mention / Mr OUVRIER BUFFET Gérard Nouvelle mention : MR PONTVIANNE Dominique à compter du 29/01/2014
    Bodacc B n°20140056, annonce n°623
  • MODIFICATION 20/03/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Changement d'administrateur : Ancienne Mention Mr LE GAILLARD Yves - Nouvelle mention MR MONROE Dit ROE Guy à compter du 28/11/2013
    Bodacc B n°20140056, annonce n°622
  • MODIFICATION 11/03/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Capital : 3 060 240,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140049, annonce n°924
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20130058, annonce n°4178
  • MODIFICATION 04/06/2013
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Changement d'administrateur. Ancien administrateur Mmr MADELRIEUX Philippe. Nouvel administrateur : Mr LE GAILLARD Yves né le 17/03/1938 à Roanne.
    Bodacc B n°20130105, annonce n°496
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20120058, annonce n°4750
  • MODIFICATION 31/05/2012
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par CELLE Paul Marius Jean Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par BRACHET Olivier modification le 15 Novembre 2011 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 22 Mai 2012 Directeur général : FARINA Bernard Michel Yves en fonction le 22 Mai 2012
    Bodacc B n°20120103, annonce n°916
  • MODIFICATION 17/11/2011
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par CELLE Paul Marius Jean Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par BRACHET Olivier en fonction le 29 Septembre 2011 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe modification le 06 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011 Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 08 Novembre 2011 Directeur général : REYMONDON Philippe en fonction le 08 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110222, annonce n°1080
  • MODIFICATION 07/10/2011
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H. L. M. CITE NOUVELLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : PERRELLE Roland Emile Administrateur : RAVEL Paul André Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par CELLE Paul Marius Jean Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ représenté par FAURE Henri Raymond Administrateur : MARION Gilbert Marie Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par DE SAUZA Dominique modification le 29 Septembre 2011 Administrateur : Communauté d'Agglomération LE GRAND LYON représenté par BRACHET Olivier en fonction le 29 Septembre 2011 Président du conseil d'administration : REYMONDON Philippe en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 29 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Septembre 2011
    Bodacc B n°20110195, annonce n°577
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de St etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20110038, annonce n°5302
  • MODIFICATION 13/05/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : démission d'un administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André Directeur général : PERRELLE Roland Emile Administrateur : SAINT MART Jean Paul Administrateur : RAVEL Paul André Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : FORISSIER Jean Claude Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, représenté par M FAURE Henri Raymond Administrateur : BOUCHET Denis Antoine Administrateur : MARION Gilbert Marie Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M DE SAUZA Dominique Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel
    Bodacc B n°20110094, annonce n°1059
  • MODIFICATION 13/05/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : démission d'un administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André Directeur général : PERRELLE Roland Emile Administrateur : SAINT MART Jean Paul Administrateur : RAVEL Paul André Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : FORISSIER Jean Claude Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, représenté par M FAURE Henri Raymond Administrateur : BOUCHET Denis Antoine Administrateur : MARION Gilbert Marie Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M DE SAUZA Dominique Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel
    Bodacc B n°20110094, annonce n°1058
  • MODIFICATION 19/01/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement de directeur général
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André Directeur général : PERRELLE Roland Emile Administrateur : SAINT MART Jean Paul Administrateur : RAVEL Paul André Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : FORISSIER Jean Claude Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean Administrateur : ANG Kuy Kheang Valéry Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, représenté par M FAURE Henri Raymond Administrateur : BOUCHET Denis Antoine Administrateur : MARION Gilbert Marie Administrateur : MASSARD Gérard Jean-Louis Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M DE SAUZA Dominique Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel
    Bodacc B n°20110013, annonce n°980
  • MODIFICATION 01/10/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André Directeur général : RAVEL Paul André Administrateur : SAINT MART Jean Paul Administrateur : RAVEL Paul André Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph Administrateur : FORISSIER Jean Claude Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean Administrateur : ANG Kuy Kheang Valéry Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, représenté par M FAURE Henri Raymond Administrateur : BOUCHET Denis Antoine Administrateur : MARION Gilbert Marie Administrateur : MASSARD Gérard Jean-Louis Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M DE SAUZA Dominique Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel
    Bodacc B n°20100191, annonce n°252
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20100057, annonce n°6237
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20090074, annonce n°3027
  • MODIFICATION 23/07/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André. Directeur général : RAVEL Paul André. Administrateur : SAINT MART Jean Paul. Administrateur : RAVEL Paul André. Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE, représenté par M FASOLA Pierre Louis Jules. Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie. Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph. Administrateur : FORISSIER Jean Claude. Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius. Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean. Administrateur : ANG Kuy Kheang Valéry. Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul. Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ, représenté par M FAURE Henri Raymond. Administrateur : BOUCHET Denis Antoine. Administrateur : MARION Gilbert Marie. Administrateur : MASSARD Gérard Jean-Louis. Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine. Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC. Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel.
    Bodacc B n°20090139, annonce n°742
  • MODIFICATION 13/05/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André. Directeur général : RAVEL Paul André. Administrateur : SAINT MART Jean Paul. Administrateur : RAVEL Paul André. Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE, représenté par M FASOLA Pierre Louis Jules. Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie. Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph. Administrateur : FORISSIER Jean Claude. Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius. Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean. Administrateur : ANG Kuy Kheang Valéry. Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul. Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ. Administrateur : BOUCHET Denis Antoine. Administrateur : MARION Gilbert Marie. Administrateur : MASSARD Gérard Jean-Louis. Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine. Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC. Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel.
    Bodacc B n°20090091, annonce n°1069
  • MODIFICATION 21/12/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : SOCIETE D'H.L.M. CITE NOUVELLE
    Capital : 657 248,00 €
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Description : Changement d'administrateur Changement de représentant permanent
    Administration : Président du conseil d'administration : RAVEL Paul André. Directeur général : RAVEL Paul André. Administrateur : SAINT MART Jean Paul. Administrateur : THOMAS Guy Maurice Louis. Administrateur : RAVEL Paul André. Administrateur : CORSINI Marc Vital Joseph. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE, représenté par M FASOLA Pierre Louis Jules. Administrateur : MACHON Antoine Claude Marie. Administrateur : FOLGHERA René Paul Joseph. Administrateur : FORISSIER Jean Claude. Administrateur : TEPELIAN Patrice Charles. Administrateur : PATOUILLARD Jean Pierre Marius. Administrateur : OUVRIER BUFFET Gérard Joseph. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M CELLE Paul Marius Jean. Administrateur : FRAISSE Maurice Henri Paul. Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ. Administrateur : BOUCHET Denis Antoine. Administrateur : MARION Gilbert Marie. Administrateur : JOUSSET Pierrette Jeanne Albertine. Commissaire aux comptes titulaire : SOC EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE FRANC. Commissaire aux comptes suppléant : CHARLES Daniel.
    Bodacc B n°20080234, annonce n°1223
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 13 place Jean Jaurès 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20080062, annonce n°2563
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2020 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2020 2019
Note 87 91
Écart rémunération (sur 40) 39 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SA H L M CITE NOUVELLE

  • DOMUS POCUS
    Enregistrée le 23/01/2009
    Expire le 23/01/2019
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR3624560
    Marque expirée

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