NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

ISEO FRANCE (ISEO CITY FIAM GERA)

572 124 964 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, 1111 RUE DU MARECHAL JUIN, 77000 VAUX-LE-PENIL
Activité : Fabrication de serrures et de ferrures
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1957
Dirigeant : ISEO SERRATURE S.P.A.

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de ISEO FRANCE

SIREN : 572 124 964
SIRET (siège) : 572 124 964 00030
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR62572124964
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 31/03/1981 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/03/1981)
Numéro RCS : 572 124 964 R.C.S. Melun
Capital social : 1 075 440,00 €

Extrait INPI

Activité de ISEO FRANCE

Activité principale déclarée : Fabrication vente de petite mécanique cadenas verrous serrures cylindriques de sureté et arti- cles de quincaillerie.
Code NAF ou APE : 25.72Z (Fabrication de serrures et de ferrures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ISEO FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    572 124 964 00030
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 1111 RUE DU MARECHAL JUIN 77000 VAUX-LE-PENIL
    Date de création : 01/09/2006
  • Établissement secondaire

    En activité

    572 124 964 00022
    Adresse : 391 RUE DE LA JUSTICE 77000 VAUX-LE-PENIL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    572 124 964 00014
    Adresse : 4 RUE DU DOCTEUR ROUX 94600 CHOISY-LE-ROI
    Date de clôture : 01/09/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de serrures et de ferrures (28.6F)

Etablissements de l'entreprise ISEO FRANCE

Finances de ISEO FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 40,6M 42,5M 40,6M 35,3M
Marge brute (€) 19M 20,4M 20,9M 17,8M
EBITDA - EBE (€) 5,05M 6,18M 7,29M 5,85M
Résultat d'exploitation (€) 4,65M 5,75M 6,94M 5,49M
Résultat net (€) 2,82M 3,57M 4,85M 2,81M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -4,4 4,5 15 14,9
Taux de croissance de l'effectif (%) -8,5
Taux de marge brute (%) 46,7 47,9 51,4 50,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,4 14,6 17,9 16,6
Taux de marge opérationnelle (%) 11,4 13,5 17,1 15,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,59M 2,87M 1,64M 852K
BFR exploitation (€) 4,86M 5,02M 4,87M 3,14M
BFR hors exploitation (€) -2,27M -2,15M -3,23M -2,29M
BFR (j de CA) 23,3 24,6 14,7 8,8
BFR exploitation (j de CA) 43,7 43,1 43,7 32,4
BFR hors exploitation (j de CA) -20,4 -18,5 -29 -23,6
Délai de paiement clients (j) 64,3 56,4 67,7 60,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 95,9 85,3 101 116
Ratio des stocks / CA (j) 44,1 42,2 43,6 42,5
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,22M 4,01M 5,19M 3,16M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,9 9,4 12,8 8,9
Fonds de roulement net global (€) 8,98M 10,1M 11,5M 8,67M
Couverture du BFR 3,5 3,5 7 10,2
Trésorerie (€) 6,39M 7,22M 9,84M 7,82M
Dettes financières (€) 3,38K 4,26K 150K 3,59K
Capacité de remboursement -2 -1,8 -1,9 -2,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,3 -0,4 -0,6
Autonomie financière (%) 66,6 69,3 66,5 56,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,3 -1,2 -1,3 -1,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -2,6 -2,3 -1,7 -1,1
Fonds propres (€) 20,3M 21,4M 22,7M 13,1M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 6,9 8,4 11,9 7,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 13,9 16,6 21,3 21,5
Rentabilité économique (%) 9,3 11,5 14,2 12,2
Valeur ajoutée (€) 12,9M 14,3M 14,5M 12,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,7 33,6 35,7 35,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 97
Salaires et charges sociales (€) 7,4M 7,69M 6,96M 6,65M
Salaires / CA (%) 18,2 18,1 17,1 18,8
Impôts et taxes (€) 409K 414K 435K 472K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ISEO FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ISEO FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ISEO FRANCE

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/03/2023
    • Projet de traité de fusion
      • entre la société LIRAS, société Absorbée et la société ISEO FRANCE, société absorbante
    19/09/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    11/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
      • Changement de directeur général
    11/03/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de directeur général
    30/11/2009
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Approbation du projet de fusion absorption de la société HOLDING CAVERS. Augmentation de capital Réduction de capital. Modifications statutaires.
    • Rapport du commissaire à la fusion
    • Statuts mis à jour
    31/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    06/11/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
    26/10/2006
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    17/10/2006
    • Document inconnu
    22/06/2006
    • Document inconnu
    21/01/2002
    • Document inconnu
    16/08/2000
    • Document inconnu
    16/08/2000

Comptes annuels de ISEO FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 16/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/05/2017

Conformité de ISEO FRANCE

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ISEO FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ISEO FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ISEO FRANCE

  • Cour de cassation, 28/10/2014, 13-18.529
    Début du contentieux : 28/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 02/04/2013, 11/07540
    Début du contentieux : 28/03/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ISEO FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle Bp 17 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20250179, annonce n°13843
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle Bp 17 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20240133, annonce n°16651
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2023
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle Bp 17 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20230101, annonce n°3494
  • MODIFICATION 06/12/2022
    RCS de Melun
    Dénomination : ISEO FRANCE
    Adresse : Zone Industrielle Bp 17 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ISEO SERRATURE S.P.A. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20220236, annonce n°2422
  • VENTE 22/09/2022
    RCS de Melun
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220184, annonce n°2114
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/05/2022
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20220090, annonce n°2787
  • MODIFICATION 13/01/2022
    RCS de Melun
    Dénomination : ISEO FRANCE
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ISEO SERRATURE S.P.A. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU ; Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES - BEAS
    Bodacc B n°20220009, annonce n°3549
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2021
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20210104, annonce n°3405
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20200157, annonce n°4817
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2019
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1111 Rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20190120, annonce n°10063
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2018
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20180110, annonce n°2509
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20170050, annonce n°4779
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20160051, annonce n°6428
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2015
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20150058, annonce n°12459
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2014
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20140032, annonce n°9672
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20130025, annonce n°12188
  • MODIFICATION 19/03/2013
    RCS de Melun
    Dénomination : ISEO FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : FACCHINETTI Fabio modification le 11 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES - BEAS Directeur général : KLENIEC Alain Jean Marc en fonction le 11 Mars 2013
    Bodacc B n°20130055, annonce n°1443
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20120034, annonce n°10395
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2011
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1111 rue du Marechal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20110050, annonce n°10260
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2010
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20100053, annonce n°9238
  • MODIFICATION 12/01/2010
    RCS de Melun
    Dénomination : ISEO FRANCE
    Capital : 1 075 440,00 €
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Description : Nomination de directeur général
    Administration : Président de la société : BOURGMAYER Pierre Henri Jacques Directeur général : FACCHINETTI Fabio Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES
    Bodacc B n°20100007, annonce n°1243
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20090041, annonce n°9606
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2008
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Bodacc C n°20080036, annonce n°5490
  • MODIFICATION 03/02/2008
    RCS de Melun
    Dénomination : ISEO FRANCE
    Capital : 1 075 440,00 €
    Adresse : 1111 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux-le-Pénil
    Administration : Président de la société : BOURGMAYER Pierre Henri Jacques. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES.
    Bodacc B n°20080023, annonce n°2262
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ISEO FRANCE

Comment contacter ISEO FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
1111 RUE DU MARECHAL JUIN
77000 VAUX-LE-PENIL
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Non disponible
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ISEO FRANCE

  • BEAS (315 172 445) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et BEAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • HOLDING CAVERS (345 050 744) Cité 5 fois entre 2007 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et HOLDING CAVERS de la relation : Actionnariat
  • DELOITTE TOUCHE TOHMATSU (377 876 164) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et DELOITTE TOUCHE TOHMATSU de la relation : Commissaire aux comptes
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • LIRAS (819 458 993) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et LIRAS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , BEAS , Roberto GASPARI et 4 autres
  • LEVASSEUR SYSTEMES (552 096 356) Cité 2 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et LEVASSEUR SYSTEMES de la relation : Inconnue
  • ETABLISSEMENTS LUCIEN ROSSIGNOL (542 008 792) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et ETABLISSEMENTS LUCIEN ROSSIGNOL de la relation : Commissaire aux comptes
  • ANCA SARL (379 469 521) Cité 2 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et ANCA SARL de la relation : Actionnariat
  • SCI DU TAILLIS (409 980 000) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ISEO FRANCE et SCI DU TAILLIS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cédric LAGARDE , Jacques LAGARDE

Biens immobiliers de ISEO FRANCE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ISEO FRANCE

Labels et certificats de ISEO FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 95
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 95 79 91 93 89
Écart rémunération (sur 40) 36 37 36 39 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ISEO FRANCE

  • STYL'BARR
    Enregistrée le 07/07/1992
    Expire le 07/07/2022
    Classes : 06
    Numéro : FR92425825
    Marque expirée
  • MANOIR
    Enregistrée le 11/04/1991
    Expire le 11/04/2011
    Classes : 06
    Numéro : FR1655106
    Marque expirée
  • ARNOV
    Enregistrée le 23/02/1989
    Expire le 23/02/2009
    Classes : 06
    Numéro : FR1516038
    Marque expirée
  • KVR
    Enregistrée le 21/11/1988
    Expire le 21/11/2018
    Classes : 06 , 09
    Numéro : FR1499194
    Marque expirée
  • MULTIFERM
    Enregistrée le 25/05/1988
    Expire le 25/05/2018
    Classes : 06
    Numéro : FR1467712
    Marque expirée
  • CAVITH
    Enregistrée le 11/04/1988
    Expire le 11/04/2018
    Classes : 06
    Numéro : FR1459838
    Marque expirée
  • CAVERS
    Enregistrée le 18/02/1988
    Expire le 18/02/2018
    Classes : 06 , 09
    Numéro : FR1450568
    Marque expirée
  • IZIS
    Enregistrée le 09/02/1988
    Expire le 09/02/2018
    Classes : 06
    Numéro : FR1449000
    Marque expirée
  • C I T Y
    Enregistrée le 16/04/1987
    Expire le 16/04/2027
    Classes : 06
    Numéro : FR1410273
    Marque renouvelée
  • ZENICA
    Enregistrée le 10/12/1986
    Expire le 10/12/2016
    Classes : 06
    Numéro : FR1383696
    Marque expirée
  • BAYARD
    Enregistrée le 23/05/1986
    Expire le 23/05/2006
    Classes : 06
    Numéro : FR1355843
    Marque expirée
  • APOGÉE
    Enregistrée le 14/04/1986
    Expire le 14/04/2016
    Classes : 06
    Numéro : FR1350631
    Marque expirée
  • TITUS
    Enregistrée le 21/01/1985
    Expire le 21/01/2015
    Classes : 06
    Numéro : FR1296466
    Marque expirée
  • ZENITH
    Enregistrée le 06/12/1984
    Expire le 06/12/2004
    Classes : 06
    Numéro : FR1291730
    Marque expirée
  • STYL'BLIND
    Enregistrée le 06/07/1983
    Expire le 06/07/2013
    Classes : 06 , 09
    Numéro : FR1240235
    Marque expirée

Brevets déposés par ISEO FRANCE

  • DISPOSITIF ANTI-EFFRACTION A DELATEUR POUR SERRURE DE SURETE
    Enregistré le 22/02/1994
    Expiré le 28/02/2005
    Numéro : FR9401982
    Classes : E05B15/1614 , E05B17/0054 , E05B17/2092 , E05B27/0032
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SECURITE POUR PORTE INCORPORANT UN ENTREBAILLEUR
    Enregistré le 17/10/1995
    Expiré le 02/11/2004
    Numéro : FR9512151
    Classes : E05C17/166 , E05C9/008 , E05C9/026
    Déchu
  • VERROU DE SURETE A BARILLET NORMALISE
    Enregistré le 10/12/1997
    Expiré le 29/12/2017
    Numéro : FR9715633
    Classes : E05B63/0017 , E05B63/048
    Expiré
  • CADENAS COMPORTANT UN DEMI-BARILLET DE TYPE EUROPEEN
    Enregistré le 07/05/2001
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR0106060
    Classes : E05B67/24 , E05B15/1614 , E05B63/0056 , E05B67/04
    Déchu
  • CADENAS COMPORTANT UN DEMI-BARILLET DE TYPE EUROPEEN
    Enregistré le 19/04/2002
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR0204925
    Classes : E05B67/02 , E05B63/0056 , E05B67/24
    Déchu
  • ADAPTATEUR POUR FERME-PORTE HYDRAULIQUE AERIEN
    Enregistré le 24/01/2012
    Expiré le 27/01/2018
    Numéro : FR1250651
    Classes : E05F3/102 , E05F3/12 , E05F3/227 , E05Y2201/25 , E05Y2900/132
    Brevet / CCP expiré
  • PORTE, NOTAMMENT PORTE COUPE-FEU EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE SECURITE
    Enregistré le 04/03/2016
    Expiré le 27/03/2020
    Numéro : FR1651835
    Classes : E05F1/006 , E05F3/222 , E05F5/12 , E05F2003/228 , E05Y2201/10 , E05Y2201/218 , E05Y2201/418 , E05Y2201/462 , E05Y2201/62 , E05Y2201/624 , E05Y2201/638 , E05Y2201/684 , E05Y2201/688 , E05Y2600/452 , E05Y2800/17 , E05Y2800/176 , E05Y2800/178 , E05Y2800/72 , E05Y2900/134
    Rejeté

Dessins déposés par ISEO FRANCE

  • Clé "CITY"
    Enregistré le 05/08/2002
    Expiré le 05/08/2007
    Numéro : FR024769
  • VERROU
    Enregistré le 26/04/1995
    Expiré le 26/04/2020
    Numéro : FR952482
  • Verrou
    Enregistré le 15/07/1996
    Expiré le 15/07/2021
    Numéro : FR964149

Aides perçues par ISEO FRANCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur