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Mise à jour RCS : le 29/07/2026 Mise à jour RNE : le 29/07/2026 Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

ETS BAYLE

574 505 087 · Active
Adresse : CHE CHEMIN DU VORZELAS, 42480 LA FOUILLOUSE
Activité : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1957
Dirigeant : ATELIER FOREZIEN DE ROBOTISATION INDUSTRIELLE A.F.R.I.

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Informations juridiques de ETS BAYLE

SIREN : 574 505 087
SIRET (siège) : 574 505 087 00027
Numéro LEI : 969500PYMO0FW4TV7I80 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR67574505087
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 13/04/1953 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/04/1953)
Numéro RCS : 574 505 087 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 1 140 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ETS BAYLE

Activité principale déclarée : machines à plumer les volaille fabrication et vente et tous accessoires et pièces et appareils mecaniques générale ; fabrication et vente de machines de ramassage et de stockage de volaille.
Code NAF ou APE : 28.93Z (Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise ETS BAYLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    574 505 087 00027
    Adresse : CHE CHEMIN DU VORZELAS 42480 LA FOUILLOUSE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    574 505 087 00035
    Adresse : 213 RUE DE CHARLIEU 42300 ROANNE
    Date de création : 12/10/2006
    Date de clôture : 01/12/2009

Etablissements de l'entreprise ETS BAYLE

Finances de ETS BAYLE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 14,3M 12,2M 11,5M 11,9M
Marge brute (€) 7,92M 6,95M 6,29M 6,57M
EBITDA - EBE (€) 408K 345K 85,8K 351K
Résultat d'exploitation (€) 190K 117K -139K 153K
Résultat net (€) 310K 192K 29,3K 32,5K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 17,5 5,7 -2,9 10,5
Taux de marge brute (%) 55,3 57 54,5 55,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,9 2,8 0,7 3
Taux de marge opérationnelle (%) 1,3 1 -1,2 1,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,98M 2,01M 3,28M 2,56M
BFR exploitation (€) 1,93M 2,37M 3,47M 3,18M
BFR hors exploitation (€) 48K -356K -188K -624K
BFR (j de CA) 50,4 60,2 104 78,6
BFR exploitation (j de CA) 49,2 70,9 110 97,8
BFR hors exploitation (j de CA) 1,2 -10,7 -5,9 -19,2
Délai de paiement clients (j) 40,9 69,3 63,8 59,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 79,8 89,4 68,8 78
Ratio des stocks / CA (j) 94 111 126 123
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 523K 447K 251K 379K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,7 3,7 2,2 3,2
Fonds de roulement net global (€) 4,71M 4,81M 5,52M 5,43M
Couverture du BFR 2,4 2,4 1,7 2,1
Trésorerie (€) 2,75M 2,82M 2,28M 2,92M
Dettes financières (€) 775K 891K 1,39M 1,43M
Capacité de remboursement -3,8 -4,3 -3,5 -3,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,4 -0,2 -0,3
Autonomie financière (%) 47,9 44,4 44,3 42,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -4,8 -5,6 -10,4 -4,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,65M 3,34M 3,36M 3,71M
Liquidité générale 2,4 2,8 2,7 2,5
Couverture des dettes -2,3 -2,3 -5,3 -3,3
Fonds propres (€) 4,66M 4,52M 4,33M 4,35M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 2,2 1,6 0,3 0,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 6,7 4,2 0,7 0,7
Rentabilité économique (%) 3,2 1,9 0,3 0,3
Valeur ajoutée (€) 3,61M 3,49M 3,15M 3,48M
Valeur ajoutée / CA (%) 25,2 28,6 27,3 29,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 49
Salaires et charges sociales (€) 3,13M 3,1M 3,04M 3,04M
Salaires / CA (%) 21,9 25,4 26,4 25,6
Impôts et taxes (€) 134K 136K 98K 120K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 8,97M 6,02M 6,44M 5,73M

Dirigeants et représentants de ETS BAYLE

Entreprises dirigées par ETS BAYLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETS BAYLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ETS BAYLE

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/08/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    08/09/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    28/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission d'administrateur (s)
    24/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    08/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    05/04/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
    29/03/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination d'administrateur (s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    20/04/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    16/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    18/03/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination d'administrateur (s)
    08/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Modification des statuts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    05/04/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de président directeur général
    01/12/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    17/03/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/08/1994
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    10/03/1994

Comptes annuels de ETS BAYLE

  • Comptes sociaux 2025 09/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 21/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/03/2017
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  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2026
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20260054, annonce n°4268
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20250061, annonce n°3407
  • MODIFICATION 31/08/2024
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BAYLE Louis Georges nom d'usage : BAYLE n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20240169, annonce n°812
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2024
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20240067, annonce n°3657
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/03/2023
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20230058, annonce n°2316
  • MODIFICATION 25/09/2022
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée V.D.A. n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VITROLLES Jacques nom d'usage : VITROLLES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SARL OPPORTYS devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20220186, annonce n°2069
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    12/08/2022
    Dénomination : ETS J.P. BAYLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    L'AGO du 1/07/022 de la société ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE, SAS, capital 1 140 000 €, - Siège social : Chemin du Vorzelas, 42480 LA FOUILLOUSE (574 505 087 RCS ST-ETIENNE) a :
    - pris acte du décès de M. Jacques VITROLLES, Commissaire aux comptes suppléant et décide de ne pas le remplacer,
    - et a nommé la société OPPORTYS, domiciliée 1 Allée de l'Electronique, 42000 SAINT-ETIENNE, commissaire au compte titulaire en remplacement de la société V.D.A., démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2022
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20220064, annonce n°3450
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Chemin DE VORZELAS 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20210059, annonce n°2493
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Chemin DE VORZELAS 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20200061, annonce n°1387
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : Chemin De Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20190054, annonce n°823
  • MODIFICATION 15/07/2018
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : SA à directoire et à conseil de s ATELIER FOREZIEN DE ROBOTISATION INDUSTRIELLE A.F.R.I. devient président. BAYLE Jean Pierre nom d'usage : BAYLE n'est plus président du conseil d'administration. BAYLE Jean Pierre nom d'usage : BAYLE n'est plus directeur général. BAYLE Pierre Edouard nom d'usage : BAYLE n'est plus directeur général. BAYLE Jean Pierre nom d'usage : BAYLE n'est plus Administrateur. BAYLE Louis Georges nom d'usage : BAYLE n'est plus Administrateur. FANGET Thierry nom d'usage : FANGET n'est plus Administrateur. BAYLE Pierre Edouard nom d'usage : BAYLE n'est plus Administrateur
    Bodacc B n°20180133, annonce n°747
  • MODIFICATION AUTRE
    08/06/2018
    Dénomination : ETS J.P. BAYLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    L'AGE du 6/04/2018 de la société ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE - capital 1 140 000 € - Siège social : Chemin du Vorzelas 42480 LA FOUILLOUSE (574 505 087 RCS ST-ETIENNE)
    statuant dans les conditions prévues par l'article L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la SA en SAS à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 1 140 000 €.
    ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions.
    Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions. TRANSMISSION DES ACTIONS : La cession d'actions au profit d'associés ou de tiers doit être autorisée par la Société. Sous sa forme anonyme, la Société était dirigée par : Administrateurs : Jean-Pierre BAYLE, Louis Georges BAYLE,  Pierre Edouard BAYLE et Thierry FANGET -  Président du CA et DG : Jean-Pierre BAYLE - DG : Louis Georges BAYLE.
    Sous sa nouvelle forme de SAS, la Société est dirigée par :
    PRESIDENTE DE LA SOCIETE : ATELIER FOREZIEN DE ROBOTISATION INDUSTRIELLE – A.F.R.I. – SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 256 160 € - siège social Sugny 42510 NERVIEUX (351 271 804 RCS ST ETIENNE)
    DIRECTEUR GENERAL : Louis Georges BAYLE  demeurant 148 Clos de la Chartonnière 42330 ST BONNET LES OULES
    COMMISSAIRES AUX COMPTES confirmés dans leurs fonctions : la société VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A., titulaires et Jacques VITROLLES suppléant.
    Pour avis
    La Présidente
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20180067, annonce n°4891
  • MODIFICATION 03/10/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J. P. BAYLE
    Capital : 1 140 000,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170189, annonce n°513
  • MODIFICATION AUTRE
    29/09/2017
    Dénomination : ETS J.P. BAYLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    L'AGE du 28/08/2017 de la société ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE – SA – Siège social : Chemin du Vorzelas, 42480 LA FOUILLOUSE (574 505 087 RCS ST-ETIENNE) a décidé d'augmenter le capital social de 140 000 € pour le porter à 1 140 000 € par incorporation de réserves et de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts.
    Pour avis
    Le Conseil d'Administration
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20170029, annonce n°2895
  • MODIFICATION 29/03/2017
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J. P. BAYLE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre ; Directeur général : BAYLE Jean Pierre ; Directeur général : BAYLE Louis Georges ; Directeur général : BAYLE Pierre Edouard ; Administrateur : BAYLE Jean Pierre ; Administrateur : BAYLE Louis Georges ; Administrateur : FANGET Thierry ; Administrateur : BAYLE Pierre Edouard ; Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : V. D. A. en fonction le 05 Avril 2012
    Bodacc B n°20170062, annonce n°532
  • MODIFICATION AUTRE
    24/03/2017
    Dénomination : ETABLISSEMENT J.P. BAYLE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    L'AGOA de la société ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE, SA, capital 1 000 000 €, Siège social : Chemin du Vorzelas, 42480 LA FOUILLOUSE (574 505 087 RCS ST-ETIENNE) a pris acte de la démission de Mme Odette BARRET en tant qu'administrateur du conseil d'administration.
    Pour avis
    Le Conseil d'Administration
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20160040, annonce n°2398
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20150038, annonce n°4057
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20140024, annonce n°5123
  • MODIFICATION 16/04/2014
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J. P. BAYLE
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140075, annonce n°792
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2013
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20130021, annonce n°5862
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20120025, annonce n°4292
  • MODIFICATION 15/04/2012
    RCS de Saint etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J. P. BAYLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Louis Georges Directeur général : BAYLE Pierre Edouard Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Administrateur : BAYLE Pierre Edouard Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques Commissaire aux comptes titulaire : V. D. A. en fonction le 05 Avril 2012
    Bodacc B n°20120074, annonce n°419
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20110033, annonce n°4317
  • MODIFICATION 10/04/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Description : Nomination de directeur général
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Louis Georges Directeur général : BAYLE Pierre Edouard Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Administrateur : BAYLE Pierre Edouard Commissaire aux comptes titulaire : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques
    Bodacc B n°20110071, annonce n°802
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20100030, annonce n°4835
  • MODIFICATION 04/05/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Pierre Edouard Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Administrateur : BAYLE Pierre Edouard Commissaire aux comptes titulaire : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques
    Bodacc B n°20100086, annonce n°583
  • MODIFICATION 03/03/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Description : Nomination d'un directeur général
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Pierre Edouard Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques
    Bodacc B n°20100043, annonce n°431
  • VENTE 20/11/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Administration : Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40.000,00 EUR
    Ancien propriétaire : LE MOAL Claude
    Bodacc A n°20090224, annonce n°488
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20090034, annonce n°5649
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : chemin de Vorzelas 42480 La Fouillouse
    Bodacc C n°20080024, annonce n°3780

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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de ETS BAYLE

Biens immobiliers de ETS BAYLE

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Appels d'offres gagnés par ETS BAYLE

  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABATTOIR AVICOLE LOT 11 EQUIPEMENT PROCESS ABATTAGE

    Montant : 534 686,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GAP (ABATTOIR)

    En savoir plus

Labels et certificats de ETS BAYLE

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Marques déposées par ETS BAYLE

  • BAYLE
    Enregistrée le 13/02/2018
    Expire le 13/02/2028
    Classes : 07 , 08 , 09
    Numéro : FR4428140
    Marque enregistrée
  • BAYLE
    Enregistrée le 16/03/1984
    Expire le 16/03/2034
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1265511
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ETS BAYLE

  • INSTALLATION SUPPORT DE PLUMEUSE A SEC DE VOLAILLES
    Enregistré le 06/04/1993
    Expiré le 02/05/2000
    Numéro : FR9304394
    Classes : A22C21/02
    Déchu
  • DISPOSITIF AUTORISANT LA DECOUPE DES FILETS DE VOLAILLE INTEGRE DANS UNE INSTALLATION DE DECOUPE AUTOMATIQUE DES VOLAILLES
    Enregistré le 02/12/2008
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0858186
    Classes : A22C21/003 , A22C21/0046
    Déchu
  • CHAINE DE CONVOYEUR A PICOTS POUR DISPOSITIF DE DECOUPE DE VOLAILLES
    Enregistré le 26/07/2011
    Expiré le 17/07/2016
    Numéro : FR1156789
    Classes : A22C21/0023 , A22C21/0053
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR EVIDER UNE VOLAILLE ET PLUS PARTICULIEREMENT POUR RETIRER LE JABOT
    Enregistré le 10/09/2013
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR1358702
    Classes : A22C21/06
    Déchu
  • SYSTEME AGITATEUR ELLIPTIQUE, ET PROCEDE D'AGITATION D'UN LIQUIDE
    Enregistré le 12/02/2018
    Expiré le 25/02/2026
    Numéro : FR1851169
    Classes : A22C21/02 , A22C21/04 , B01F27/951
  • MACHINE INTELLIGENTE POUR UNE LIGNE D'EVISCERATION DE VOLAILLES
    Enregistré le 15/03/2018
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR1852214
    Classes : A22C21/06
  • INSTALLATION ET PROCEDE D'EVISCERATION DE CANARDS GRAS, EVISCERATEUR AUTOMATIQUE, ET OUTIL
    Enregistré le 15/05/2018
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR1854062
    Classes : A22C21/06
  • Dispositif d’effilage automatisé de volailles
    Enregistré le 26/10/2022
    Expire le 31/10/2026
    Numéro : FR2211111
    Classes : A22C21/06

Aides perçues par ETS BAYLE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 70 613 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10880948

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