NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

EURALIS GASTRONOMIE

601 650 146 · Active
Adresse : BOULEVARD DE L'EUROPE, 64230 LESCAR
Activité : Préparation industrielle de produits à base de viande
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1960
Dirigeants : EURALIS HOLDING , TRAVERSE Bruno

Informations juridiques de EURALIS GASTRONOMIE

SIREN : 601 650 146
SIRET (siège) : 601 650 146 00181
Numéro LEI : 969500VX1FUNIZ42AO15 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR58601650146
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PAU , le 12/10/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/07/1988)
Numéro RCS : 601 650 146 R.C.S. Pau
Capital social : 26 166 530,00 €

Activité de EURALIS GASTRONOMIE

Activité principale déclarée : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle.
Code NAF ou APE : 10.13A (Préparation industrielle de produits à base de viande)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Pour les industries de produits alimentaires élaborés - IDCC 1396
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise EURALIS GASTRONOMIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    601 650 146 00181
    Adresse : BOULEVARD DE L'EUROPE 64230 LESCAR
    Date de création : 01/09/2007
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    601 650 146 00306
    Adresse : 8 RUE DE L'INDUSTRIE 64700 HENDAYE
    Date de création : 13/05/2024
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (46.39B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    601 650 146 00157
    Adresse : ZI DU MARMAJOU 65700 MAUBOURGUET
    Date de création : 19/01/2012
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Très satisfaisant
    Date d’inspection : 17/12/2025
    Activité : Découpe de viandes de volailles/lagomorphe
  • Établissement secondaire

    En activité

    601 650 146 00272
    Adresse : 17 RUE DU CAIRE 56300 PONTIVY
    Date de création : 01/08/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    601 650 146 00108
    Adresse : ZI DU BOIS JOLY 85500 HERBIERS (LES)
    Date de création : 31/07/1999
    Activité distincte : Transformation et conservation de la viande de volaille (10.12Z)
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Très satisfaisant
    Date d’inspection : 09/02/2026
    Activité : Chaîne d'abattage de volaille/lagomorphe/petit gibier
  • Établissement secondaire

    En activité

    601 650 146 00090
    Adresse : MADRAZES SUD AVENUE DU PERIGORD 24200 SARLAT-LA-CANEDA
    Date de création : 31/07/1999
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00298
    Adresse : 1 RUE LAKANAL 24200 SARLAT-LA-CANEDA
    Date de création : 25/06/2018
    Date de clôture : 19/06/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00280
    Adresse : 31 RUE DU TRAVY 94320 THIAIS
    Date de création : 01/09/2014
    Date de clôture : 31/05/2026
    Activité distincte : Activités des agences de publicité (73.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00215
    Adresse : 21 RUE TAILLEFER 24000 PERIGUEUX
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 01/06/2016 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00223
    Adresse : LD GRAND FONT 24330 SAINT LAURENT SUR MANOIRE
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 31/12/2012
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00231
    Adresse : GALERIE GRAND PLACE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 59800 LILLE
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 31/12/2012
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMET DU SUD-OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00249
    Adresse : 12 PLACE DE LA REPUBLIQUE 87000 LIMOGES
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 31/12/2012
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00256
    Adresse : ANGLE 110 RUE MOUFFETARD 1 SQUARE VERMENOUZE 75005 PARIS
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 06/04/2019
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00264
    Adresse : 1 SQUARE VERMENOUZE110 RUE MOUFFETARD 75005 PARIS
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 06/04/2019
    Activité distincte : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00207
    Adresse : LA MAISON DU PELERIN PLACE DE L’EGLISE 19500 COLLONGES-LA-ROUGE
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 01/06/2016
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
    Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD-
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00199
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE OUEST LE CHEMIN DE COMPIEGNE 80700 ROYE
    Date de création : 29/12/2008
    Date de clôture : 12/04/2019 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00173
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA HERRAY 65500 VIC-EN-BIGORRE
    Date de création : 04/07/2005
    Date de clôture : 24/08/2007
    Activité distincte : Préparation industrielle de produits à base de viandes (15.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00165
    Adresse : RUE DU LUXEMBOURG 40990 SAINT-PAUL-LES-DAX
    Date de création : 28/02/2005
    Date de clôture : 31/07/2009
    Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00140
    Adresse : ROUTE DE VILLARS 24300 NONTRON
    Date de création : 18/09/2000
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Secrétariat et traduction (74.8F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00116
    Adresse : ZA KERGARIO 56160 LIGNOL
    Date de création : 31/07/1999
    Date de clôture : 31/12/2009
    Activité distincte : Transformation et conservation de la viande de volaille (10.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00124
    Adresse : 17-19 17 RUE DU KEFIR 94310 ORLY
    Date de création : 31/07/1999
    Date de clôture : 31/12/2004
    Activité distincte : Organisation des transports internationaux (63.4C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00132
    Adresse : ZI ALLEE DES PECHEURS 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
    Date de création : 31/07/1999
    Date de clôture : 31/12/2002
    Activité distincte : Préparation industrielle de produits à base de viandes (15.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00082
    Adresse : 14 AVENUE DE NORMANDIE 94150 RUNGIS
    Date de création : 01/05/1973
    Date de clôture : 31/03/1997
    Activité distincte : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (51.3W)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00058
    Adresse : 10 PLACE DE LA LIBERTE 24200 SARLAT-LA-CANEDA
    Date de clôture : 09/04/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de détail de viandes et produits à base de viande (52.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    601 650 146 00033
    Adresse : ZI DU TEINCHURIER 23 AVENUE CYPRIEN FAURIE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
    Date de clôture : 01/09/2020 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : LA CHABRETTE LIMOUSINE - CASTEL PERIGORD LA MARQUISE DE POMPADOUR.

Etablissements de l'entreprise EURALIS GASTRONOMIE

Finances de EURALIS GASTRONOMIE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 316M 271M 293M 271M
Marge brute (€) 128M 112M 119M 102M
EBITDA - EBE (€) 18,7M 9,07M 7,78M -1,47M
Résultat d'exploitation (€) 16,3M 6,66M 7,42M -1,59M
Résultat net (€) 6,38M -6,71M 2,66M -6,96M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 16,5 -7,4 8 -1
Taux de croissance de l'effectif (%) -17,3 15
Taux de marge brute (%) 40,7 41,2 40,6 37,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,9 3,3 2,7 -0,5
Taux de marge opérationnelle (%) 5,1 2,5 2,5 -0,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 53,1M 29,7M 28,2M 44,2M
BFR exploitation (€) 57,2M 34,9M 28M 43,5M
BFR hors exploitation (€) -4,14M -5,18M 211K 734K
BFR (j de CA) 61,3 39,9 35,2 59,6
BFR exploitation (j de CA) 66,1 46,9 34,9 58,6
BFR hors exploitation (j de CA) -4,8 -7 0,3 1
Délai de paiement clients (j) 25,4 30,9 22,7 25,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 46,8 55,9 47,4 62,4
Ratio des stocks / CA (j) 83,4 63,5 47,3 82,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 13,5M 2,92M 6,47M 695K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,3 1,1 2,2 0,3
Fonds de roulement net global (€) 53,8M 30,3M 26,9M 44,8M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 624K 511K 442K 735K
Dettes financières (€) 87,6M 68,9M 62,2M 80,4M
Capacité de remboursement 6,4 23,4 9,5 115
Ratio d'endettement (Gearing) 2,6 2,5 1,8 2,6
Autonomie financière (%) 18,9 17,5 22,9 17,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 4,7 7,5 7,9 -54,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 119M 110M 91,5M
Liquidité générale 0,9 0,8 0,8
Couverture des dettes 1,6 1,7 1,8 1,6
Fonds propres (€) 33,7M 27,1M 33,6M 30,8M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2 -2,5 0,9 -2,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 18,9 -24,8 7,9 -22,6
Rentabilité économique (%) 3,6 -4,3 1,8 -4,1
Valeur ajoutée (€) 54,5M 45,6M 44,4M 39M
Valeur ajoutée / CA (%) 17,3 16,8 15,2 14,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 889 1,08K
Salaires et charges sociales (€) 43,3M 40,7M 40M 39,7M
Salaires / CA (%) 13,7 15 13,7 14,6
Impôts et taxes (€) 3,94M 3,5M 3,51M 3,82M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 46,1M 43,8M 39M

Dirigeants et représentants de EURALIS GASTRONOMIE

Entreprises dirigées par EURALIS GASTRONOMIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EURALIS GASTRONOMIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de EURALIS GASTRONOMIE

    • Document inconnu
    06/03/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    08/03/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/10/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    11/03/2022
    • Décision(s) du président
      • Démission de directeur général
    10/11/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
    12/04/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/09/2020
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
    20/08/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2020
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    25/02/2020
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Démission de directeur général
      • Changement de représentant permanent
    14/10/2019
    • Décision(s) des associés
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    12/07/2019
    • Acte sous seing privé
      • Changement de représentant permanent
    19/06/2019
    • Décision(s) du président
      • Démission de directeur général
      • Nomination de directeur général
    21/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction et augmentation du captial social
    • Statuts mis à jour
    18/09/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Non renouvellement du mandant du commissaire aux comptes suppléant
      • Reconstitution de l'actif net
    13/03/2018
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    12/01/2018
    • Décision(s) du président
      • Démission de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    25/09/2017
    • Décision(s) du président
      • de Zone Industrielle du Marmajou, 65700 Maubourguet au boulevard de l'Europe, 64230 Lescar
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    17/09/2015
    • Certificat
      • certificat du dépositaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/05/2015
    • Certificat
      • certificat du dépositaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2013
    • Décision(s) du président
      • Désignation d'un Directeur Général
    16/11/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    29/06/2012
    • Décision(s) du président
      • démission du Directeur Général
    29/05/2012
    • Décision(s) du président
      • nomination d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/03/2011
    • Décision(s) du président
      • nomination d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/03/2011
    • Décision(s) du président
      • nomination d'un directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/03/2011
    • Acte notarié
      • Réalisation de la fusion absorption de la société SAS PIERRE CHAMPION (RCS PERIGUEUX 402 357 289)
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Acte notarié
      • Réalisation de la fusion absorption de la société SAS PIERRE CHAMPION (RCS PERIGUEUX 402 357 289)
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Acte notarié
      • Réalisation de la fusion absorption de la société SAS PIERRE CHAMPION (RCS PERIGUEUX 402 357 289)
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    04/11/2010
    • Projet de traité de fusion
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS PIERRE CHAMPION
    29/07/2010
    • Document inconnu
    24/04/2009
    • Document inconnu
    21/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    21/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
      • modification articles 9, 10 et 11 des statuts
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • extension objet social
    • Statuts mis à jour
    14/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/09/2006
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIEHOLDING, PRESIDENT.
    17/05/2006
    • Divers
      • PAR ORDONNANCE DU 23/08/2005 MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCEDE TARBES A DESIGNE UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
    23/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/04/2005
    • Acte notarié
      • APPROBATION FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE GMD PAR LA SOCIETE ROUGIE BIZACINTERNATIONAL -
    • Divers
      • TRANSFERT SIEGE SOCIAL A MAUBOURGUET-65700 ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU -
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE EURALIS GASTRONOMIE -
      • AUGMENTATION DU CAPITAL -
    • Déclaration de conformité
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    24/03/2005
    • Projet de traité de fusion
      • entre la SAS GMD ET LA SAS ROUGIE BIZAC INTERNA- TIONAL.
    28/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    03/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET COMMISSAIRE AUXCOMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE ROUGIE BIZACINTERNATIONAL S.A. EN SAS
    20/08/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    24/10/2002
    • Déclaration de conformité
      • FUSION ABSORPTION DE LA SAS FRONIERE FINANCE
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DE LA SAS FRONIERE FINANCE
    • Rapport du commissaire à la fusion
    04/09/2002
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTSDEVANT ETRE EFFECTUES A LA SOCIETE ROUGIE BIZAC INTERNATIONALPAR LA SOCIETE FRONIERE FINANCE
    23/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    19/07/2002
  • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de EURALIS GASTRONOMIE

  • Comptes sociaux 2024 01/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 27/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/04/2024
  • Comptes sociaux 2021 19/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 02/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 30/05/2017

Alertes de EURALIS GASTRONOMIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de EURALIS GASTRONOMIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EURALIS GASTRONOMIE

  • Cour d'appel de Pau, 20/11/2025, 23/02628
    Début du contentieux : 11/09/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2024, 22/00628
    Début du contentieux : 08/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL QUALIDUCK, EKIP'
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 24/01/2024, 23/03879
    Début du contentieux : 20/07/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 25/10/2023, 21/00180
    Début du contentieux : 17/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 13/01/2022, 19/00618
    Début du contentieux : 28/01/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/01/2022, 19/06862
    Début du contentieux : 18/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : CE CPAM 24 B COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Limoges, 21/12/2020, 19/00904
    Début du contentieux : 16/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Bordeaux, 15/04/2020, 17/02870
    Début du contentieux : 11/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CGT ROUGIE
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 06/02/2019, 17-12.956, 18-13.245
    Début du contentieux : 12/12/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/12/2018, 18/14325
    Début du contentieux : 22/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : PROGEXA
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Pau, 25/10/2018, 18/00371
    Début du contentieux : 25/01/2018
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Pau, 12/07/2018, 17/01591
    Début du contentieux : 03/04/2017
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Pau, 08/02/2018, 16/04166
    Début du contentieux : 07/11/2016
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Pau, 25/01/2018, 15/02051
    Début du contentieux : 14/01/2013
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Limoges, 16/01/2018, 17/01111
    Début du contentieux : 26/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel d'Agen, 22/11/2017, 17/00886
    Début du contentieux : 23/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres
  • ARCEP, 11/10/2017, 17-1226
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ASSOCIATION TAXIS RADIO BESANCON, CIE CHAUFF INTER-COMMUNALE, SOC INTERCOMMUNALE BUS REGION, CARREFOUR HYPERMARCHES, MEDDE, FLOW CONTROL TECHNOLOGIES, ACI CABINET, SUEZ RV CENTRE EST, DIRECTION REGIONALE FINANCES, UNION PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SERIS SECURITY, RAZEL BEC, ECOMAT, RLA REGIE LIGNE D'AZUR, LA SCIERIE DE CHALLANS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/10/2017, 17-1226
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ASSOCIATION TAXIS RADIO BESANCON, CIE CHAUFF INTER-COMMUNALE, SOC INTERCOMMUNALE BUS REGION, CARREFOUR HYPERMARCHES, MEDDE, FLOW CONTROL TECHNOLOGIES, ACI CABINET, SUEZ RV CENTRE EST, DIRECTION REGIONALE FINANCES, UNION PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SERIS SECURITY, RAZEL BEC, ECOMAT, RLA REGIE LIGNE D'AZUR, LA SCIERIE DE CHALLANS
  • Cour d'appel de Limoges, 12/12/2016, 16/00196
    Début du contentieux : 26/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Pau, 17/11/2016, 14/02392
    Début du contentieux : 19/05/2014
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel d'Agen, 10/06/2015, 14/00701
    Début du contentieux : 04/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Bordeaux, 21/05/2015, 13/07398
    Début du contentieux : 21/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, SAS STARPEOPLE
  • Cour d'appel de Toulouse, 06/03/2015, 13/02529
    Début du contentieux : 03/07/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Pau, 27/02/2015, 13/03023
    Début du contentieux : 03/07/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : EARL LA FERME DU HAURON
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Pau, 29/01/2015, 12/04151
    Début du contentieux : 13/11/2008
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 25/11/2014, 13-19.870
    Début du contentieux : 15/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CIVC COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE, CHAMPION
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 22/05/2014, 13/04549
    Début du contentieux : 23/11/2005
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 14/01/2014, 13-19.870
    Début du contentieux : 15/03/2013
    Position : Demandeur
    Dispositif : QPC autres
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 18/04/2013, 11/01818
    Début du contentieux : 08/04/2011
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 20/03/2013, 11-17.139
    Début du contentieux : 03/07/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 15/03/2013, 12/07098
    Début du contentieux : 15/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Association COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE CHAMPAGNE (C.I.V.C), Association COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE CHAMPAGNE (C. I.V. C)
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 27/02/2013, 10/01127
    Début du contentieux : 21/05/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : ODILE STUTZ
  • Cour de cassation, 20/09/2012, 11-18.314
    Début du contentieux : 02/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Fidal
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/03/2012, 10-20.890
    Début du contentieux : 13/11/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse de mutualité sociale agricole des Pyrénées-Atlantiques
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/03/2012, 11-30.021
    Début du contentieux : 13/12/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Association Eurapalm, EARL MATOT, Société GMD, CAIXA GERAL DE DEPOSITOS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 20/03/2012, 12-0381, 2012-0381
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, L'ORME MONTFERRAT, DIRMED CAT, A.S.L.E.I ASS DE SPORTS ET LOISIRS ECHANGES ET EPANOUISSEMENT INDIVIDUEL, SWISSLIFE ASSURANCE PATRIMOINE, PERSTORP SALES FRANCE, ACTEMIUM ISDEL, AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE, SECURITE CARAIBES, STE HOTELIERE RIVIERE BARQUE, REGAZ - BORDEAUX, LA SIESTA, BIO RAD, MAIRIE DE MANDELIEU LA NAPOULE, DIR SCES PENITENTIAIRES DIJON, RUFFAT RENE, INDIGO PARK, GML FRANCE, MAIRIE DE SURESNES, CELTA, REGIONAL CIE AERIENNE EUROPENNE, SITOMA, VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE, PLASTIKPACK GMBH & CO FRANCE, EXCELVISION, COMMUNAUTE COMM BASSIN BOURBEUSE, HOTEL GEORGE V, TURBOMECA, MAIRIE DE VENELLES, STE PARISIENNE ENROBAGE SPAREN, STRAP, MAIRIE LE THOLONET, SAGEB, LCIE, COMITE D ENTREPRISE DE CORUS RAIL FRANCE SA, COMMUNAUTE COMMUNES CAUX, STAR CONTAINER FRANCE, STE FOY TARENTAISE LOISIRS, MAIRIE DE RONCHIN, NAXITIS, GROUPE INGEROP, SIEMENS SAS, COMURHEX, KEOLIS MONTLUCON, SCEA JADE FLOR, LA COMPAGNIE DE LA GOUTTE D'O, PASTURAL ET COMPAGNIE, DONALDSON, NOVAPEX, CAPGEMINI OUTSOURCING SCES, LYCEE REGIONAL AMPERE, SEMEPA S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX, LIGUE DE GOLF DU LANGUEDOC ROUSSILLON, HYPARLO CARREFOUR, EFFBE FRANCE, SARVAL SUD EST, GDE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, EXAPAQ SAS, DIR DES SERVICES PENITENTIAIRES, MAGASINS GENERAUX, AREL, VAL AURA, NEO SECURITY, PEUGEOT SA, BRABANT CHIMIE, MAIRIE DE ROQUEFORT LA BEDOULE, SUD EST PROTECTION, SOCIETE DES EAUX MINERALES, MAIRIE DE VILLEBON SUR YVETTE, SYND INTERCOM DE TRAITEMENT DES EAUX D'AILLY SUR SOMME ST SAUVEUR ET BREILLY, LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, GTIE TERTIAIRE, AGENCE EUROPE SECURITE, MAIRIE DE NEVERS, CIE MEDIT EXPLOITATION SCES EAUX, SECURITE PROTECTION, UNION DES ASA BOISGELIN CRAPONNE, CAMPING LA SARDANE, SOCIETE DES BITUMES DE BLAYE, MONACO MARINE GROUP, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES PAS DE CALAIS, DIR REG SCE PENITENTIAIRES LILLE, PROVENCALE SA, SYND MIXTE RIVIERE THORE AGOUT, SECURIFRANCE TECHNOLOGIES, SERIS SECURITY, BIOMERIEUX, SCYBELE, DISP DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES MARSEILLE - SUD-EST, SAINT GOBAIN DESJONQUERES, ISRP - REGION, EDS, EPALIA, MICHEL THIERRY, SAIPOL, AEROPORT BALE MULHOUSE, CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX, GRANULATS VICAT, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BAR LE DUC, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, CAMPING CAMPO DI LICCIA
  • Cour de cassation, 08/03/2012, 11-13.799
    Début du contentieux : 19/01/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/02/2012, 11-84.789
    Début du contentieux : 22/02/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 15/11/2011, 10/03491
    Début du contentieux : 10/05/2010
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Rennes, 09/11/2011, 10/03798
    Début du contentieux : 27/04/2010
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/09/2011, 10/00242
    Début du contentieux : 14/12/2009
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Pau, 28/02/2011, 09/02789
    Début du contentieux : 03/07/2009
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 15/02/2011, 07/04563
    Début du contentieux : 17/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIDAL (SOCIETE D'AVOCATS)
  • Cour d'appel de Rennes, 19/01/2011, 09/03356
    Début du contentieux : 18/03/2009
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Pau, 13/12/2010, 07/04115
    Début du contentieux : 25/04/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL MATOT, ASSOCIATION EURAPALM, CAIXA GERAL DE DEPOSITOS
  • Cour d'appel de Bordeaux, 18/11/2010, 08/06283
    Début du contentieux : 28/11/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA ROCHE-SUR-YON
  • Cour de cassation, 06/10/2010, 09-82.001
    Début du contentieux : 18/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Euralis gastronomie holding, ASSOCIATION DES INSTITUTIONS SOCIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
    Dispositif : Non lieu a statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 16/11/2009, 08/00940
    Début du contentieux : 11/02/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES
  • Cour de cassation, 18/03/2009, 07-44.664
    Début du contentieux : 06/09/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 02/12/2008, 07/04563
    Début du contentieux : 17/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : FIDAL (SOCIETE D'AVOCATS)
  • Cour de cassation, 13/11/2008, 07-15.535
    Début du contentieux : 02/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse de mutualité sociale agricole des Pyrénées-Atlantiques, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/11/2008, 07-15.535
    Début du contentieux : 02/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse de mutualité sociale agricole des Pyrénées-Atlantiques, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 26/06/2008, 08-0064
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 12/06/2007, 07-0537, 2007-0537
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ISS ENERGIE, URBAINE DE TRAVAUX, CNH INDUSTRIAL FRANCE, FORCLUM ENERGIES SERVICES, VEOLIA TRANSPORT, BBT PERPIGNAN, ZSCHOKKE CONSTRUCTION, NANTES CULTURE ET PATRIMOINE, HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, THEATRE LE QUAI, GROUPE ORMES ADVANTAGE, DEMATHIEU ET BARD BAT IDF, STE ENVIRONNEMENT BASSIN DE LACQ, SNC ALTA CRP RUAUDIN, SOCIETE EXPLOITATION AEROPORT MEAULTE, EFFIA STATIONNEMENT, IMMOBILIERE CAISSE EPARGNE ST JACQUES, SOLITOP, ELIOR RESTAURATION FRANCE, ECOMAT, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, MAIRIE DE CARBONNE, OPENLY, STEELCASE WISCHES, THOMSON GENLIS SA, ETI CERGY, SAPRR, GLECCCL, MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS, FFE FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION, MAIRIE DE VAUREAL, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, FICOMIRRORS FRANCE SAS, VALEO SYSTEMES THERMIQUES, SPORT GARAGE ST ETIENNE, REGIE MUNICIPALE DES REMONTEES MECANIQUES, L ORME MONTFERRAT, MELTM, ASSOCIATION SYNDIC CARRE SENART, PS EST NORD SECURITE PROTECTION SERVICE EST -NORD SECURITE, REGIES VENDOME, RHODIA OPERATIONS, ISDEL, AIR LIQUIDE, ETABLISSEMENTS DUPUY, SECURITE CARAIBES, IG3M, STE HOTELIERE RIVIERE BARQUE, LABORATOIRES ARKOPHARMA, DRIRE DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN, COMITE D'ENTREPRISE NESTLE WATERS SERVICES, STE DU GAZ DE BORDEAUX, LA SIESTA, MAIRIE DE ST BARTHELEMY D ANJOU, BIO RAD, MAIRIE DE LE HOHWALD, MAIRIE DE MANDELIEU LA NAPOULE, DIR SCES PENITENTIAIRES, STE NOUVELLE BEGEY, SYNDICAT UNSA DE LA MAIRIE, DU CCAS, DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER, RUFFAT RENE, VINCI PARK, GML FRANCE, MAIRIE DE SURESNES, CELTA, REGIONAL CIE AERIENNE EUROPENNE, MAISON DPTALE DE L ENFANCE, SITOMA, VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE, PLASTIKPACK GMBH & CO FRANCE, LABORATOIRES CIBA VISION, COMMUNAUTE COMM BASSIN BOURBEUSE, COMMUNAUTE COMM VALLEE MUNSTER, HOTEL GEORGE V, CARRIERES LATIEULE, ETSSRA PANTHERA SECURITE, TURBOMECA, MAIRIE DE VENELLES, STE PARISIENNE ENROBAGE SPAREN, STRAP, COMITE ENTREPRISE N SCHLUMBERGER ET CIE, MAIRIE LE THOLONET, CCI DE BEAUVAIS TILLE, CARRET RICHARD, LCIE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALBERES, CORUS RAIL FRANCE, COMMUNAUTE COMMUNES PORT JEROME LILLEBONNE, SIEMENS DIJON, MAERSK FRANCE, GROUPE MARMARA, DIR AVIATION CIVILE NORD EST
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 12/06/2007, 07-0537, 2007-0537
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ISS ENERGIE, URBAINE DE TRAVAUX, CNH INDUSTRIAL FRANCE, FORCLUM ENERGIES SERVICES, VEOLIA TRANSPORT, BBT PERPIGNAN, ZSCHOKKE CONSTRUCTION, NANTES CULTURE ET PATRIMOINE, HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, LE QUAI - CDN, GROUPE ORMES ADVANTAGE, DEMATHIEU ET BARD BAT IDF, STE ENVIRONNEMENT BASSIN DE LACQ, SNC ALTA CRP RUAUDIN, SOCIETE EXPLOITATION AEROPORT MEAULTE, EFFIA STATIONNEMENT, IMMOBILIERE CAISSE EPARGNE ST JACQUES, SOLITOP, SAS LE MALRAUX, ECOMAT, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, MAIRIE DE CARBONNE, OPENLY(OPERATEUR DU PERIPHERIQUE NORD DELYON), STEELCASE WISCHES, THOMSON GENLIS SA, ETI CERGY, SAPRR, GLECCCL, MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS, FFE FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION, MAIRIE DE VAUREAL, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, FICOMIRRORS FRANCE SAS, VALEO SYSTEMES THERMIQUES, SPORT GARAGE, REGIE MUNICIPALE DES REMONTEES, L ORME MONTFERRAT, MELTM, ASSOCIATION SYNDIC CARRE SENART, PS EST NORD SECURITE PROTECTION SERVICE EST -NORD SECURITE, REGIES VENDOME, RHODIA OPERATIONS, ISDEL, L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, ETABLISSEMENTS DUPUY, APS SECURITE CARAIBES, IG3M, STE HOTELIERE RIVIERE BARQUE, LABORATOIRES ARKOPHARMA, DRIRE DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN, COMITE D'ENTREPRISE NESTLE WATERS SERVICES, STE DU GAZ DE BORDEAUX, LA SIESTA, MAIRIE DE ST BARTHELEMY D ANJOU, BIO RAD, MAIRIE DE LE HOHWALD, MAIRIE DE MANDELIEU LA NAPOULE, DIR SCES PENITENTIAIRES, STE NOUVELLE BEGEY, SYNDICAT UNSA DE LA MAIRIE, DU CCAS, DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER, RUFFAT RENE, VINCI PARK, GML FRANCE, MAIRIE DE SURESNES, CELTA, REGIONAL CIE AERIENNE EUROPENNE, MAISON DPTALE DE L ENFANCE, SITOMA SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE L'ALBIGEOIS, VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE, PLASTIKPACK GMBH & CO FRANCE, LABORATOIRES CIBA VISION, COMMUNAUTE COMM BASSIN BOURBEUSE, COMMUNAUTE COMM VALLEE MUNSTER, HOTEL GEORGE V, CARRIERES LATIEULE, ETSSRA PANTHERA SECURITE, TURBOMECA, MAIRIE DE VENELLES, STE PARISIENNE ENROBAGE, STRAP, COMITE ENTREPRISE N SCHLUMBERGER ET CIE, MAIRIE LE THOLONET, CCI DE BEAUVAIS TILLE, CARRET RICHARD, LCIE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALBERES, CORUS RAIL FRANCE, COMMUNAUTE COMMUNES PORT JEROME LILLEBONNE, SIEMENS DIJON, MAERSK FRANCE, GROUPE MARMARA, DIR AVIATION CIVILE NORD EST
  • Cour d'appel de Paris, 02/03/2007, 05/07922
    Début du contentieux : 03/04/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMPAGNIE EUROPEENNE DE SERVICES

Annonces BODACC de EURALIS GASTRONOMIE

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2025
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20250239, annonce n°4000
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20240197, annonce n°7680
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2024
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20240077, annonce n°7981
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    29/03/2023
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Journal : mediabask.eus
    EURALIS GASTRONOMIE
    SAS au capital de 26 166 530 €
    Siège : Boulevard de l'Europe - 64230 LESCAR
    601 650 146 RCS PAU
    Par décision de l'Associée unique du 21/02/2023, il a été décidé de prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant, la société BEAS, arrivé en fin de mandat.
    Mention au RCS de PAU
  • MODIFICATION 16/03/2023
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : EURALIS HOLDINGSAUX Philippe ; Directeur général : TRAVERSE Bruno Michel Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20230053, annonce n°2200
  • MODIFICATION 04/11/2022
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 26 166 530,00 €
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220215, annonce n°1484
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/04/2022
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20220083, annonce n°2263
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2021
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20210229, annonce n°6022
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : EURALIS HOLDINGSAUX Philippe ; Directeur général : TRAVERSE Bruno Michel Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20210224, annonce n°2951
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20210067, annonce n°3384
  • MODIFICATION 17/09/2020
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 70 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20200181, annonce n°2177
  • MODIFICATION 09/08/2020
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 30 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20200153, annonce n°2126
  • MODIFICATION 16/10/2019
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) représenté par DUVERGNER Frédéric, Clément ; Directeur général : ADAM Isabelle, Anne né(e) DURET ; Directeur général : TRAVERSE Bruno, Michel, Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
    Bodacc B n°20190200, annonce n°1714
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2019
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20190197, annonce n°1280
  • MODIFICATION 29/05/2019
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : DUVERGER Frédéric, Clément ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
    Bodacc B n°20190103, annonce n°1346
  • MODIFICATION 25/09/2018
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 36 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180182, annonce n°1617
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20180150, annonce n°8383
  • MODIFICATION 22/03/2018
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : BOURDIN Boris, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
    Bodacc B n°20180057, annonce n°2065
  • MODIFICATION 17/01/2018
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : BOURDIN Boris, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20180011, annonce n°1604
  • MODIFICATION 20/10/2017
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 42 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20170202, annonce n°1935
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2017
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20170049, annonce n°5013
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2016
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Bodacc C n°20160075, annonce n°4402
  • VENTE 28/06/2016
    Adresse : avenue Georges Pompidou 46300 Gourdon
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 52000 Euros.
    Nouveau propriétaire : VALETTE FOIES GRAS
    Bodacc A n°20160126, annonce n°193
  • VENTE 24/06/2016
    RCS de Cahors
    Adresse : avenue Georges Pompidou 46300 Gourdon
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 303200 Euros
    Nouveau propriétaire : VALETTE FOIE GRAS
    Bodacc A n°20160124, annonce n°249
  • VENTE 24/06/2016
    RCS de Cahors
    Adresse : . 46300 Saint-Clair
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 44800 Euros
    Nouveau propriétaire : VALETTE FOIE GRAS
    Bodacc A n°20160124, annonce n°225
  • MODIFICATION 01/10/2015
    RCS de Pau
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Adresse : boulevard de l'Europe 64230 Lescar
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social
    Bodacc B n°20150188, annonce n°2070
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2015
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20150050, annonce n°12206
  • MODIFICATION 10/06/2015
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 56 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150109, annonce n°2038
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20140004, annonce n°8086
  • MODIFICATION 03/01/2014
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 31 951 600,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140002, annonce n°2577
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2013
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20130013, annonce n°9192
  • VENTE 25/01/2013
    RCS de Pau
    Adresse : avenue Gaston Phoebus 64230 Lescar
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
    Nouveau propriétaire : EURALIS COOP
    Bodacc A n°20130018, annonce n°807
  • MODIFICATION 28/11/2012
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) Directeur général : TAPIE Alain, Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20120230, annonce n°1260
  • MODIFICATION 11/07/2012
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20120132, annonce n°2337
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe
    Bodacc B n°20120112, annonce n°2303
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20120012, annonce n°8930
  • MODIFICATION 13/04/2011
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) Directeur général : SCHIRATTI Giampaolo, Guglielmo, Umberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe
    Bodacc B n°20110073, annonce n°1986
  • MODIFICATION 09/02/2011
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Capital : 17 382 983,00 €
    Description : Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PIERRE CHAMPION, Société par actions simplifiée (SAS), 21 rue Taillefer 24000 Périgueux (RCS PERIGUEUX (2402) 402 357 289)
    Bodacc B n°20110028, annonce n°2032
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2011
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20110008, annonce n°7869
  • MODIFICATION 19/11/2010
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe
    Bodacc B n°20100224, annonce n°1422
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2010
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20100024, annonce n°7280
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2010
    RCS de Tarbes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : Zone Industrielle du Marmajou 65700 Maubourguet
    Bodacc C n°20100024, annonce n°7279
  • MODIFICATION 14/05/2009
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDING SA représenté par BON Francis Roger Ernest. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL. Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.
    Bodacc B n°20090092, annonce n°2952
  • MODIFICATION 08/05/2009
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDING (SA) représenté par DEPIERRE Michel Louis-Joseph. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL. Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.
    Bodacc B n°20090089, annonce n°1191
  • MODIFICATION 05/08/2008
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDIN (SA) représenté par DEPIERRE Michel Louis-JosephCommissaire aux comptes titulaire : FIDEA AUDIT. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL. Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.
    Bodacc B n°20080137, annonce n°833
  • MODIFICATION 09/04/2008
    RCS de Tarbes
    Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration
    Administration : Président : LAEDERICH Christophe René. Commissaire aux comptes titulaire : FIDEA AUDIT. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie. Commissaire aux comptes suppléant : B.E.A.S. SARL. Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.
    Bodacc B n°20080061, annonce n°712

Cartographie de EURALIS GASTRONOMIE

Comment contacter EURALIS GASTRONOMIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

Entreprises citées de EURALIS GASTRONOMIE

  • EURALIS ALIMENTAIRE HOLDING (438 712 887) Cité 12 fois entre 2002 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et EURALIS ALIMENTAIRE HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre PAGES , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , DELOITTE ET ASSOCIES et 5 autres
  • VENDEE (451 518 641) Cité 5 fois entre 2004 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et VENDEE de la relation : Inconnue
  • EVV (848 290 169) Cité 3 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et EVV de la relation : Banque
  • GMD (382 882 967) Cité 17 fois entre 2004 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et GMD de la relation : Fusion
  • PIERRE CHAMPION (402 357 289) Cité 23 fois entre 2005 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et PIERRE CHAMPION de la relation : Fusion
  • FRONIERE FINANCE (412 975 138) Cité 20 fois entre 2002 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et FRONIERE FINANCE de la relation : Fusion
  • EURALIS HOLDING (387 879 992) Cité 3 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et EURALIS HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , Pierre PAGES , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et 8 autres
  • EURALIS FINANCES (896 850 229) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et EURALIS FINANCES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EURALIS NEGOCE , EURALIS HOLDING , LUC LEMAIRE
  • BONNINVEST 2 (801 363 805) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et BONNINVEST 2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gabriel BONNIN , David DARDILHAC
  • TRAITEUR ET GASTRONOMIE (523 032 134) Cité 3 fois entre 2010 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et TRAITEUR ET GASTRONOMIE de la relation : Actionnariat
  • NUTRIPALM (401 706 494) Cité 9 fois entre 1999 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et NUTRIPALM de la relation : Formaliste
  • IEL EXPLOITATION 41 (798 141 602) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et IEL EXPLOITATION 41 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent BONNIN , Gabriel BONNIN
  • AVI D'OC (432 386 365) Cité 3 fois en 2008 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et AVI D'OC de la relation : Assureur
  • LES ELEVAGES DE LA FRONIERE (401 401 112) Cité 3 fois entre 2005 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et LES ELEVAGES DE LA FRONIERE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann LE POTTIER , GRIMAUD FRERES HOLDING , Yann MAUGEAIS et 14 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHAMPION de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre CHAMPION , Rene DAURIAC , Veronique CHAMPION et 4 autres
  • MB GASTRONOMIE (422 844 126) Cité 7 fois entre 2005 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et MB GASTRONOMIE de la relation : Formaliste
  • PAPILLOTE SA (393 521 018) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et PAPILLOTE SA de la relation : Actionnariat
  • AVI PLATEAU CENTRAL (413 290 107) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et AVI PLATEAU CENTRAL de la relation : Actionnariat
  • GRIMAUD SA (342 919 644) Cité 2 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et GRIMAUD SA de la relation : Fusion
  • EUROCOB (407 774 025) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et EUROCOB de la relation : Notaire
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et STE LIGERIENNE PALMIPEDE GRAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean PAUFIQUE , CABINET LARRIBE VALVO , VALVO et 11 autres
  • COMPAGNIE DU BOCAGE (402 574 776) Cité 9 fois entre 1999 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et COMPAGNIE DU BOCAGE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent DELACOTTE
  • QUERLIGORD (675 920 052) Cité 2 fois en 1998 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et QUERLIGORD de la relation : Formaliste
  • COMPAGNIE DU BOCAGE (400 168 381) Cité 4 fois en 1999 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et COMPAGNIE DU BOCAGE de la relation : Actionnariat
  • ROUGIE SA (671 650 026) Cité 6 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et ROUGIE SA de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SOC HOTELIERE DU BAS DU FORT de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SOCIETE GOUT GASTRONOMIE GOURMANDISE G3 de la relation : Actionnariat
  • PALMILOIRE (382 653 517) Cité 2 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et PALMILOIRE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : A.V.A.P. HOLDING
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et LA PERIGOURDINE D'ABATTAGE de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SOC AUXIL AGRIC INDUST SUD OUEST FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Xavier PICARD , Sylvie FRICHE , C Q F D. AUDIT et 3 autres
  • SARL TRUFFES ET GASTRONOMIE (392 368 213) Cité 2 fois en 1993 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SARL TRUFFES ET GASTRONOMIE de la relation : Actionnariat
  • MARBRIERE DE FAVARS (392 442 240) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et MARBRIERE DE FAVARS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jerome PIGNOT , Lilian PIGNOT
  • SA GOLF DE BRIVE (380 141 507) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EURALIS GASTRONOMIE et SA GOLF DE BRIVE de la relation : Inconnue
  • Seules 34 sur environ 134 relations (25.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de EURALIS GASTRONOMIE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par EURALIS GASTRONOMIE

  • Objet : Fourniture de viandes et de charcuteries réfrigérées au profit du CLV (Centre Logistique Vivres) de Brest et du GSC/Pôle Toulon/Succursale Logistique Vivres - Produits de canard Toulon

    Montant : 328 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Produits issus de canard gras réfrigérés

    Montant : 1 599 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Produits issus de canard gras congelés ou surgelés

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de viandes et de charcuteries au profit du CLV de Brest et de Toulon - Produits de canard Toulon

    Montant : 123 000,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de foies gras et produits de canard gras au profit des clients du dispositif Vivres Métropole - Foies gras et produits de canards gras réfrigérés

    Montant : 567 000,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

    En savoir plus

Labels et certificats de EURALIS GASTRONOMIE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 2 établissements controlés
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 91 78 85 89 90
Écart rémunération (sur 40) 37 36 35 34 35
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 10 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par EURALIS GASTRONOMIE

  • MAISON ROUGIÉ
    Enregistrée le 06/07/2026
    Expire le 06/07/2036
    Classes : 29 , 30 , 41
    Numéro : FR5275523
    Demande publiée
  • BIZAC
    Enregistrée le 06/07/2026
    Expire le 06/07/2036
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR5275537
    Demande publiée
  • Artegusto
    Enregistrée le 20/01/2026
    Expire le 20/01/2036
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR5219001
    Marque enregistrée
  • TR TROPHÉE JEUNES TALENTS ROUGIÉ
    Enregistrée le 31/10/2025
    Expire le 31/10/2035
    Classes : 41
    Numéro : FR5194634
    Marque enregistrée
  • TR JEUNES TALENTS ROUGIÉ
    Enregistrée le 31/10/2025
    Expire le 31/10/2035
    Classes : 41
    Numéro : FR5194637
    Marque enregistrée
  • MAISON ROUGIÉ 1875
    Enregistrée le 02/08/2024
    Expire le 02/08/2034
    Classes : 29 , 30 , 41
    Numéro : FR5074551
    Marque enregistrée
  • ROUGIÉ
    Enregistrée le 29/03/2024
    Expire le 29/03/2034
    Classes : 29 , 35 , 41 , 43
    Numéro : FR5043325
    Marque enregistrée
  • BIZAC Depuis 1825
    Enregistrée le 08/08/2023
    Expire le 08/08/2033
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4983356
    Marque enregistrée
  • LA BRIGADE MOBILE
    Enregistrée le 23/08/2021
    Expire le 23/08/2031
    Classes : 29
    Numéro : FR4794125
    Marque enregistrée
  • MOMENTS FORTS, MONTFORT
    Enregistrée le 22/07/2021
    Expire le 22/07/2031
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR4787393
    Marque enregistrée
  • ROUGIE
    Enregistrée le 02/10/2020
    Expire le 02/10/2030
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4687936
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 27/07/2020
    Expire le 27/07/2030
    Classes : 29 , 35
    Numéro : FR4669840
    Marque enregistrée
  • RougiE GRANDE CUISINE
    Enregistrée le 22/08/2019
    Expire le 22/08/2029
    Classes : 29 , 30 , 31 , 35
    Numéro : FR4576390
    Marque enregistrée
  • Terre Authentique
    Enregistrée le 15/07/2019
    Expire le 15/07/2029
    Classes : 29 , 35
    Numéro : FR4567851
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 10/10/2017
    Expire le 10/10/2027
    Classes : 16 , 29 , 35
    Numéro : FR4395142
    Marque enregistrée
  • CRYO CAPTURE TECHNOLOGIE
    Enregistrée le 01/02/2017
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 29 , 30 , 42
    Numéro : FR4334169
    Marque enregistrée
  • SECRET DE CHEF
    Enregistrée le 21/04/2016
    Expire le 21/04/2036
    Classes : 29 , 35
    Numéro : FR4266761
    Marque renouvelée
  • NUIT DE FETE
    Enregistrée le 01/04/2016
    Expire le 01/04/2026
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR4261523
    Marque enregistrée
  • NUIT DE PRESTIGE
    Enregistrée le 01/04/2016
    Expire le 01/04/2026
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR4261524
    Marque enregistrée
  • EXCELLENCE DE CHEF
    Enregistrée le 01/04/2016
    Expire le 01/04/2026
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR4261531
    Marque enregistrée
  • SELECTION D'ANTAN
    Enregistrée le 01/04/2016
    Expire le 01/04/2026
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR4261534
    Marque enregistrée
  • M MONTFORT FOIE GRAS ET GASTRONOMIE TENDRE MAGRET AUSSI TENDRE ROSE QUE BIEN CUIT !
    Enregistrée le 30/03/2016
    Expire le 30/03/2036
    Classes : 29
    Numéro : FR4260767
    Marque renouvelée
  • M MONFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE EXTRA FRAICHEUR
    Enregistrée le 13/10/2015
    Expire le 13/10/2025
    Classes : 29
    Numéro : FR4217468
    Marque expirée
  • M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE LA BUCHE
    Enregistrée le 28/09/2015
    Expire le 28/09/2025
    Classes : 29
    Numéro : FR4213206
    Marque expirée
  • LA BUCHE GASTRONOMIQUE
    Enregistrée le 06/05/2015
    Expire le 20/09/2026
    Classes : 29
    Numéro : FR4179070
    Demande totalement rejetée
  • LA BUCHE RAFFINEE
    Enregistrée le 06/05/2015
    Expire le 20/09/2026
    Classes : 29
    Numéro : FR4179089
    Demande totalement rejetée
  • LA BUCHE PRESTIGE
    Enregistrée le 06/05/2015
    Expire le 20/09/2026
    Classes : 29
    Numéro : FR4179092
    Demande totalement rejetée
  • Enregistrée le 23/02/2015
    Expire le 23/02/2035
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR4159531
    Marque renouvelée
  • LE FOIE GRAS INRATABLE
    Enregistrée le 13/12/2013
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 29
    Numéro : FR4054509
    Marque renouvelée
  • PERFORMANCE TRAITEUR
    Enregistrée le 14/01/2013
    Expire le 14/01/2023
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3974502
    Marque expirée
  • LE FOIE GRAS INRATABLE
    Enregistrée le 29/10/2012
    Expire le 29/10/2032
    Classes : 29
    Numéro : FR3956960
    Marque renouvelée
  • M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE MON FOIE GRAS FACILE !
    Enregistrée le 22/10/2012
    Expire le 22/10/2032
    Classes : 29
    Numéro : FR3955182
    Marque renouvelée
  • M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE MON FOIE GRAS FACILE !
    Enregistrée le 22/10/2012
    Expire le 22/10/2032
    Classes : 29
    Numéro : FR3955184
    Marque renouvelée
  • M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE
    Enregistrée le 30/07/2012
    Expire le 30/07/2032
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3937765
    Marque renouvelée
  • MONTFORT, UN PUR MOMENT DE GASTRONOMIE
    Enregistrée le 23/12/2011
    Expire le 23/12/2021
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3884339
    Marque expirée
  • FRANCOIS DE MONTFORT
    Enregistrée le 04/08/2011
    Expire le 04/08/2031
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3851297
    Marque renouvelée
  • MON FOIE GRAS FACILE !
    Enregistrée le 28/07/2009
    Expire le 28/07/2019
    Classes : 29
    Numéro : FR3667172
    Marque expirée
  • MONTFORT entrées créatives
    Enregistrée le 02/04/2009
    Expire le 02/04/2019
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR3641230
    Marque expirée
  • L'ÉCOLE DU FOIE GRAS ROUGIÉ
    Enregistrée le 02/09/2008
    Expire le 02/09/2028
    Classes : 35 , 41 , 43
    Numéro : FR3596441
    Marque renouvelée
  • GRAND HERITAGE
    Enregistrée le 09/04/2008
    Expire le 09/04/2028
    Classes : 29
    Numéro : FR3568017
    Marque renouvelée
  • SECRET DE CUISSON
    Enregistrée le 19/03/2008
    Expire le 19/03/2028
    Classes : 29
    Numéro : FR3563778
    Marque renouvelée
  • CUISINE D'ETE
    Enregistrée le 19/03/2008
    Expire le 19/03/2028
    Classes : 29
    Numéro : FR3563779
    Marque renouvelée
  • CUISINE D'HIVER
    Enregistrée le 19/03/2008
    Expire le 19/03/2028
    Classes : 29
    Numéro : FR3563780
    Marque renouvelée
  • BRÉZAC
    Enregistrée le 26/12/2007
    Expire le 26/12/2027
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3546039
    Marque renouvelée
  • ROUGIÉ
    Enregistrée le 06/09/2006
    Expire le 06/09/2036
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR3448889
    Marque renouvelée
  • MONTFORT, CREATEUR D'EMOTIONS
    Enregistrée le 24/07/2006
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3442155
    Marque renouvelée
  • MONTFORT, CREATEUR DE FOIE GRAS
    Enregistrée le 24/07/2006
    Expire le 24/07/2036
    Classes : 29 , 30
    Numéro : FR3442158
    Marque renouvelée
  • ROUGIÉ
    Enregistrée le 06/03/2006
    Expire le 06/03/2016
    Classes : 29 , 30 , 35
    Numéro : FR3414084
    Marque expirée
  • DIALOGUES GOURMANDS
    Enregistrée le 22/12/2005
    Expire le 22/12/2015
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3399300
    Marque expirée
  • TRUFFÉ D'INFO
    Enregistrée le 22/12/2005
    Expire le 22/12/2015
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3399301
    Marque expirée
  • Voir plus

Brevets déposés par EURALIS GASTRONOMIE

  • ENVELOPPE DE CONDITIONNEMENT.
    Enregistré le 08/11/2007
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR0758892
    Classes : B65D75/06
  • PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE
    Enregistré le 09/07/2010
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1055639
    Classes : A23B4/0056 , B65B25/067 , B65B55/02 , A23L13/55 , A23B2/30
    Déchu
  • PROCEDE DE MARQUAGE D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE
    Enregistré le 12/02/2015
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1551168
    Classes : A47J37/0647 , A22C17/10 , A23L5/10
    Déchu

Dessins déposés par EURALIS GASTRONOMIE

  • Bûche de foie gras
    Enregistré le 06/05/2015
    Expiré le 06/05/2025
    Numéro : FR20152220
  • Foie gras
    Enregistré le 12/08/2016
    Expiré le 12/08/2021
    Numéro : FR20164122

Aides perçues par EURALIS GASTRONOMIE

Intitulé : Indemnisation des entreprises de l'aval et de services spécialisés de la filière volailles (palmipèdes et gallinacés) impactées par les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre l’influenza aviaire hautement pathogène H5N1 de 2021-2022.
Montant : 7 000 000 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication : 11/06/2023
Objectif : Aides visant à compenser les coûts de la prévention et de l’éradication des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux et aides visant à compenser les dommages causés par des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.104941
Référence : TM-11904165
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 321 192 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12308011
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 214 128 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12308010
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 321 192 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12308001
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 214 128 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12308000
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 378 842 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
Référence : TM-12082670
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 290 529 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
Référence : TM-12081887
Intitulé : Aides aux investissements des grandes entreprises actives dans la transformation et la commercialisation de produits agricoles pour la période 2015-2020
Montant : 1 054 000 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Objectif : Investissements dans la transformation et la commercialisation
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.41735
Référence : TM-11858076
Intitulé : Aides aux investissements des grandes entreprises actives dans la transformation et la commercialisation de produits agricoles pour la période 2015-2020
Montant : 443 760 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Octroi : 06/04/2021
Objectif : Investissements dans la transformation et la commercialisation
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.41735
Référence : TM-11858075
Intitulé : Indemnisation des entreprises de l'aval de la filière volailles (palmipèdes et gallinacés) impactées par les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire hautement pathogène H5N8
Montant : 4 000 000 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Objectif : Aides visant à compenser les coûts de la prévention et de l’éradication des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux et aides visant à compenser les dommages causés par des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63370
Référence : TM-11857222

Prospecter dans ce secteur