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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

627 080 179 · Active
Adresse : LD LA BILLAUDE, 39300 LE VAUDIOUX
Activité : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeant : Mignotte Frederic

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Informations juridiques de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

SIREN : 627 080 179
SIRET (siège) : 627 080 179 00013
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR45627080179
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 17/08/1970 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/08/1970)
Numéro RCS : 627 080 179 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 40 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Activité principale déclarée : Scierie, exploitation forestière, commerce de bois.
Code NAF ou APE : 16.10A (Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation)
Domaine d’activité : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Régionale des scieries agricoles Franche Comté - IDCC 8432
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    627 080 179 00013
    Adresse : LD LA BILLAUDE 39300 LE VAUDIOUX
    Date de création : 01/01/1970

Etablissements de l'entreprise SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Finances de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,37M 4,12M 4,49M 5,08M
Marge brute (€) 3,18M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) -37,4K 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) -195K 0 0 0
Résultat net (€) -249K -667K 107K 978K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 30,3 -8,3 -11,7 32,8
Taux de marge brute (%) 59,3
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,7
Taux de marge opérationnelle (%) -3,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 472K 0 0 0
BFR exploitation (€) 1,05M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -582K 0 0 0
BFR (j de CA) 32,1
BFR exploitation (j de CA) 71,7
BFR hors exploitation (j de CA) -39,6
Délai de paiement clients (j) 38,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 104
Ratio des stocks / CA (j) 108
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -90,9K 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) -1,7
Fonds de roulement net global (€) 1,36M 0 0 0
Couverture du BFR 2,9
Trésorerie (€) 890K 0 0 0
Dettes financières (€) 2,14M 0 0 0
Capacité de remboursement -13,7
Ratio d'endettement (Gearing) 0,8
Autonomie financière (%) 25,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -33,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 3,1
Fonds propres (€) 1,56M 0 0 0
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -4,6
Rentabilité sur fonds propres (%) -16
Rentabilité économique (%) -4,1
Valeur ajoutée (€) 1,19M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 22,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,21M 0 0 0
Salaires / CA (%) 22,5
Impôts et taxes (€) 35,5K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 6,36K

Dirigeants et représentants de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/02/2025
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/02/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    25/01/2023
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/02/2022
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Mise en harmonie des statuts
    10/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts constitutifs
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    11/04/2007
    • Rapport du commissaire aux comptes
    16/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    19/04/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    25/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    23/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    01/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    19/09/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de gérant
    19/09/1997
    • Document inconnu
    30/11/1995
    • Document inconnu
    18/04/1995

Comptes annuels de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • Comptes sociaux 2025 24/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 03/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 27/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 14/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 22/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/03/2017
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Annonces BODACC de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2026
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : LA BILLAUDE 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20260064, annonce n°3563
  • MODIFICATION 25/02/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING n'est plus commissaire aux comptes titulaire. THIBERT Philippe nom d'usage : THIBERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20250039, annonce n°2627
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : LA BILLAUDE 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20250028, annonce n°4033
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : LA BILLAUDE 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20240192, annonce n°5284
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/03/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20230058, annonce n°2108
  • MODIFICATION 16/02/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JACQUEMIN-GUILLAUME Jean-Louis Félix nom d'usage : JACQUEMIN-GUILLAUME n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20230033, annonce n°1198
  • MODIFICATION 02/02/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20230023, annonce n°1409
  • MODIFICATION 17/02/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE CAMILLE JACQUEMIN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RABUEL Marcelle nom d'usage : JACQUEMIN-GUILLAUME n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20220034, annonce n°2117
  • MODIFICATION 17/02/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE CAMILLE JACQUEMIN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MIGNOTTE Frédéric Jean-Claude nom d'usage : MIGNOTTE devient président. JACQUEMIN-GUILLAUME Pascal Daniel nom d'usage : JACQUEMIN-GUILLAUME n'est plus président
    Bodacc B n°20220034, annonce n°2116
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : LA BILLAUDE 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20220019, annonce n°3319
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20210019, annonce n°3650
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20200031, annonce n°1855
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20190086, annonce n°2596
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2018
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180072, annonce n°2626
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20170030, annonce n°5587
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20160095, annonce n°2408
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2015
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20150030, annonce n°3176
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20140033, annonce n°4900
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : LA BILLAUDE 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20130052, annonce n°2720
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20120021, annonce n°4270
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20110021, annonce n°5755
  • MODIFICATION 13/04/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : SCIERIE CAMILLE JACQUEMIN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RAUX Gilbert nom d'usage : RAUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. THIBERT Philippe nom d'usage : THIBERT devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110073, annonce n°1328
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20100017, annonce n°3549
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2009
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : La Billaude 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20090016, annonce n°4761
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2008
    RCS de Dôle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : la Billaude, 39300 Le Vaudioux
    Bodacc C n°20080091, annonce n°2925

Cartographie de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

Comment contacter SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LD LA BILLAUDE
39300 LE VAUDIOUX
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Entreprises citées de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • SCEA DOMAINE GAUBY (405 163 031) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et SCEA DOMAINE GAUBY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gérard GAUBY , Lionel GAUBY , François BAULÉ et 3 autres
  • HAVADE (878 828 284) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et HAVADE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann MAZABRAUD
  • SOCIETE FAMILIALE DE GESTION DES TITRES JACQUEMIN (402 742 720) Cité 7 fois entre 1995 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et SOCIETE FAMILIALE DE GESTION DES TITRES JACQUEMIN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric MIGNOTTE
  • BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE (451 737 563) Cité 2 fois en 2004 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno RONZEL , PLURIS AUDIT , Etienne RENAUD et 2 autres
  • AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING (442 425 435) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING de la relation : Commissaire aux comptes
  • MAZARS LONS (313 998 791) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE et MAZARS LONS de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

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Appels d'offres gagnés par SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • Objet : LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS EN PLASTIQUES OU EN BOIS ET DE BIOSEAUX PLEINS OU AJOURE

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2: FOURNITURE DE COMPOSTEURS COLLECTIFS ET ACCESSOIRES

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN PLASTIQUE, EN BOIS ET BIO SEAUX LOT 2: FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS

    Montant : 204 581,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GAP-TALLARD-DURANCE

    En savoir plus

  • Objet : COMPOSTEURS BOIS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - MULTI-ATTRIBUTAIRE

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois. ACCORD-CADRE COMPOSITE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET DE LA TARIFICATION INCITATIVE

    Montant : 487 850,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC VAL ES DUNES (OTRI - CC VAL ES DUNES)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de composteurs domestiques individuels et d’accessoires liés au processus de compostage - CACTLF (02): Lot 2: Achat composteurs en bois

    Montant : 97 500,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA CHAUNY TERGNIER LA FERE

    En savoir plus

  • Objet : Composteurs bois

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de composteurs individuels ou collectifs en plastiques ou en bois et de bioseaux pleins ou ajourés: Lot 1: composteurs bois

    Montant : 65,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de composteurs individuels bois et plastique recyclé pour la CCVD - Lot n° 01 : Composteurs individuels en bois

    Montant : 114 000,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE

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  • Objet : Composteurs Lot 2

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA HAUTE ARIEGE

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  • Objet : Fourniture de composteurs individuels en bois

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52

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  • Objet : FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS BOIS

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SMICTOM SUD HAUTE-MARNE

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  • Objet : FOURNITURES DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52

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  • Objet : LOT 2: FOURNITURE DE COMPOSTEURS COLLECTIFS ET ACCESSOIRES

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : THONON AGGLOMERATION

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS

    Montant : 66 825,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS

    Montant : 66 825,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

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  • Objet : Acquisition de composteurs

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

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Labels et certificats de SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

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Marques déposées par SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

  • JURA CLUB
    Enregistrée le 12/01/2023
    Expire le 12/01/2033
    Classes : 01
    Numéro : FR4927874
    Marque enregistrée

Aides perçues par SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE

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