| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 46.46Z |
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de SWANN MORTON SINNER SAS
| SIREN : | 682 009 584 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 682 009 584 00033 |
| Numéro LEI : |
969500PHKUCUCOP8UE09 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'AIX-EN-PROVENCE , le 08/03/1968 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 08/03/1968) |
| Numéro RCS : | 682 009 584 R.C.S. Aix-en-provence |
| Capital social : | 70 800,00 € |
Activité de SWANN MORTON SINNER SAS
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Etablissements de l'entreprise SWANN MORTON SINNER SAS
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Adresse : 29 BOULEVARD DE CHARONNE 75011 PARISDate de création : 13/07/1992Date de clôture : 06/02/2014 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 27 BOULEVARD DE CHARONNE 75011 PARISDate de clôture : 01/07/1992 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (51.4N)
Etablissements de l'entreprise SWANN MORTON SINNER SAS
Finances de SWANN MORTON SINNER SAS
| Performance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
|---|---|---|---|---|
| Résultat net (€) | 890K | 903K | 659K | 338K |
| Croissance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
| Taux de croissance de l'effectif (%) | 0 | |||
| Gestion BFR | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
| BFR (€) | 398K | 902K | 272K | 390K |
| BFR exploitation (€) | 562K | 1,13M | 566K | 537K |
| BFR hors exploitation (€) | -164K | -229K | -295K | -147K |
| Autonomie financière | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
| Fonds de roulement net global (€) | 2,34M | 2,02M | 1,51M | 1,05M |
| Couverture du BFR | 5,9 | 2,2 | 5,5 | 2,7 |
| Trésorerie (€) | 1,95M | 1,11M | 1,23M | 659K |
| Dettes financières (€) | 0 | 112K | 280K | 446K |
| Ratio d'endettement (Gearing) | -0,8 | -0,5 | -0,8 | -0,3 |
| Autonomie financière (%) | 70,5 | 74,2 | 50,1 | 35,1 |
| Solvabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) | 988K | |||
| Liquidité générale | 3,4 | |||
| Couverture des dettes | -0,2 | -0,5 | -0,3 | -1,9 |
| Fonds propres (€) | 2,36M | 1,92M | 1,27M | 657K |
| Effectif | 6 |
Dirigeants et représentants de SWANN MORTON SINNER SAS
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Directeur général
42 ans - 09/1983Depuis le 28/07/2025
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Président
66 ans - 11/1959Depuis le 27/07/2022
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Directeur général
54 ans - 12/1971Depuis le 02/03/2022
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Directeur général
62 ans - 03/1964Depuis le 23/01/2017
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Commissaire aux comptes suppléant
67 ans - 01/1959Depuis le 23/01/2017
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Commissaire aux comptes titulaire
66 ans - 06/1959Depuis le 04/02/2014
-
Ancien directeur général délégué
09/1957 - 11/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 02/03/2022 au 18/05/2024
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Ancien administrateur
64 ans - 05/1962Du 23/01/2017 au 27/07/2022
-
Ancien administrateur
98 ans - 02/1928Du 23/01/2017 au 03/05/2019
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SWANN MORTON SINNER SAS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SWANN MORTON SINNER SAS
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Rapport du commissaire à la transformation
- DE SA EN SAS
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Rapport du commissaire à la transformation
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Changement de directeur général
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Constatation de la réalisation définitive de la réduction de capital
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Constatation de la réalisation définitive de la réduction de capital
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Réduction de capital social sous condition suspensive
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Réduction du capital social
- Démission(s) d'administrateur(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction de capital social sous condition suspensive
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée
- de 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Document inconnu
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Document inconnu
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Comptes annuels de SWANN MORTON SINNER SAS
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Comptes sociaux 2025 16/01/2026
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Comptes sociaux 2024 16/12/2024
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Comptes sociaux 2023 13/02/2024
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Comptes sociaux 2021 17/12/2021
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Comptes sociaux 2019 13/12/2019
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Comptes sociaux 2018 21/12/2018
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Comptes sociaux 2017 22/12/2017
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Comptes sociaux 2016 23/01/2017
Conformité de SWANN MORTON SINNER SAS
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SWANN MORTON SINNER SAS
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DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2026RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20260012, annonce n°554Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2025Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 30/07/2025RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20250144, annonce n°508Dénomination : SWANN MORTON SINNER SASCapital : 70 800,00 €Adresse : Lotissement Verdalai 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur l'administration, le capital.Administration : Président : HIRST Michaël Ian ; Directeur général : CARPENTIER Franck, Marc ; Directeur général : CALEY Thomas, Edward ; Directeur général : WHITELEY Richard, John ; Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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MODIFICATIONS MULTIPLES15/07/2025SWANN MORTON SINNER SASDénomination : SWANN MORTON SINNER SASJournal : mesinfos.fr/nouvellespublications
SAS au capital de 68400 €
Siège social : ZA du Verdalai 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
Le 01/07/2025, l'AGO a décidé de :
- Nommer Directeurs Généraux : M. CALEY Thomas, demeurant 360 Ecclesall Road South S11 9PY - SHEFFIELD et M. WHITELEY Richard, demeurant 1, Charlton Clough Burncross - S35 1ST - SHEFFIELD, à compter du 01/07/2025.
Le 01/07/2025, le président a décidé de :
- Augmenter le capital social de 68400 € à 70800 €
Mention au RCS d' Aix-en-Provence -
DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2024RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20240244, annonce n°271Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2024Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 19/07/2024RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20240139, annonce n°295Dénomination : SWANN MORTON SINNER SASCapital : 68 400,00 €Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION DU CAPITAL12/07/2024SWANN MORTON SINNER SASDénomination : SWANN MORTON SINNER SASJournal : mesinfos.fr/nouvellespublications
SAS au capital de 66000 €
Siège social : ZA du VERDALAI 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
Le 01/07/2024, l'associé unique a décidé de changer le capital social en le portant de 66000 €, à 68400 €
Mention au RCS d' Aix-en-Provence -
MODIFICATION 24/05/2024RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20240099, annonce n°176Dénomination : SWANN MORTON SINNER SASAdresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : HIRST Michaël Ian ; Directeur général : CARPENTIER Franck, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT15/05/2024SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : mesinfos.fr/nouvellespublications
SAS au capital de 66000 €
Siège social : ZA du VERDALAI 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
Le 31/01/2024, le président a pris acte de la démission des fonctions de directeur général délégué de Mme LASSAGNE Dominique
Mention au RCS d' Aix-en-Provence -
DÉPÔT DES COMPTES 15/02/2024RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20240032, annonce n°380Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2023Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2022RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20220244, annonce n°620Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2022Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 29/07/2022RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20220146, annonce n°267Dénomination : SWANN MORTON SINNER SASAdresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.Administration : Président : HIRST Michaël Ian ; Directeur général : CARPENTIER Franck, Marc ; Directeur général délégué : LASSAGNE Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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TRANSFORMATION SARL EN SAS29/07/2022SWANN MORTON SINNER SADénomination : SWANN MORTON SINNER SAJournal : Les Nouvelles Publications
SA au capital de 66000 €
Siège social : ZA du VERDALAI 13790 PEYNIER
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
L'AGE du 27/06/2022, a décidé de :
- Transformer la société en SAS, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 27/06/2022 .
- Nommer président M. HIRST Michaël, demeurant 28 KENT HOUSE CLOSE RIDGEWAY DERBYSHIRE S12 3XS, en remplacement de M. WHITELEY Richard
- Modifier la dénomination qui devient : SWANN MORTON SINNER SAS
Les mandats de Monsieur TAYLOR Christopher,et Michaël HIRST en qualité d'administrateur prennent fin.
Les Commissaire aux comptes titulaire et suppléant sont maintenus dans leurs fonctions.
Accès aux assemblées et vote : Tout actionnaire peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix.
Transmission des actions : Cession libre
Modification du RCS d' Aix-en-Provence -
MODIFICATION 04/03/2022RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20220045, annonce n°187Dénomination : SWANN MORTON SINNER SAAdresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : WHITELEY Richard ; Directeur général : CARPENTIER Franck, Marc ; Directeur général délégué : LASSAGNE Dominique ; Administrateur : TAYLOR Christopher Lee ; Administrateur : HIRST Michaël Ian ; Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT04/03/2022SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : Les Nouvelles Publications
SA au capital de 66000 €
Siège social : ZA du VERDALAI 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
Le 14/02/2022, le Conseil d'Administration a nommé directeur général M. CARPENTIER Franck, demeurant 4, Lotissement l'Oustaou 83170 Tourves en remplacement de Mme LASSAGNE Dominique et a nommé directeur général délégué Mme LASSAGNE Dominique, demeurant Chemin de Pierre Grosse - 13530 TRETS.
Mention au RCS d' Aix-en-Provence -
MODIFICATION 22/02/2022RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20220037, annonce n°253Dénomination : SWANN MORTON SINNER SACapital : 66 000,00 €Adresse : ZA du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION DU CAPITAL18/02/2022SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : Les Nouvelles Publications
SA au capital de 72000 €
Siège social : ZA du VERDALAI 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
L'AGE du 10/12/2021 a décidé de changer le capital social en le portant de 72000 €, à 66000 €
Mention au RCS d' Aix-en-Provence -
DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2021RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20210247, annonce n°1416Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2021Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 Peynier
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DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20210184, annonce n°546Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2020Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 18/02/2021RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20210034, annonce n°658Dénomination : SWANN MORTON SINNER SACapital : 72 000,00 €Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION AUTRE05/02/2021SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : nouvellespublications.com
SA au capital de 86000 €
Siège social : ZA du Verdalai, 13790 Peynier
682 009 584 RCS Aix-en-Provence
L'AGE du 23/12/2020 a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 86000 Euros, à 72000 Euros
Modification au RCS d'Aix-en-Provence -
MODIFICATION DU CAPITAL28/02/2020SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : Les Nouvelles Publications
SA au capital de 98000 €
Siège social : ZA DU VERDALAI, 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
L'AGE du 27/12/2019 a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 98000 Euros, à 86000 Euros
Modification au RCS d' Aix-en-Provence -
MODIFICATION 27/02/2020RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20200041, annonce n°241Dénomination : SWANN MORTON SINNER SACapital : 86 000,00 €Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur le capital.
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DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2019RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20190242, annonce n°1213Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2019Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 Peynier
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MODIFICATION 14/05/2019RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20190092, annonce n°368Dénomination : SWANN MORTON SINNER SACapital : 98 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital, l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : WHITELEY Richard ; Directeur général : LASSAGNE Dominique ; Administrateur : TAYLOR Christopher, Lee ; Administrateur : HIRST Michaël, Ian ; Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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MODIFICATION DU CAPITAL03/05/2019SWANN MORTON SINNERDénomination : SWANN MORTON SINNERJournal : Les Nouvelles Publications
SA au capital de 100000 €
Siège social : ZA du VERDALAI, 13790 Peynier
682 009 584 RCS d' Aix-en-Provence
L'AGE du 08/02/2019 a :
pris acte de la démission sans remplacement de Mme Alice LASSAGNE
décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 100000 euros à 98000 euros et le PV du conseil d'administration du 2 avril 2019 en a constaté la réalisation définitive.
Modification au RCS d' Aix-en-Provence -
DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2019RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20190006, annonce n°433Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2018Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2018RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20180002, annonce n°781Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2017Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2017RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20170013, annonce n°1331Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2016Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 Peynier
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DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2016RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20160027, annonce n°814Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2015Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 Peynier
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DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2015RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20150046, annonce n°1099Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2014Adresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 Peynier
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DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014RCS de ParisBodacc C n°20140036, annonce n°11625Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2013Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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MODIFICATION 28/03/2014RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20140062, annonce n°78Dénomination : SWANN MORTON SINNER SAAdresse : Zone Artisanale du Verdalaï 13790 PeynierDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Président du conseil d'administration : WHITELEY Richard Directeur général : LASSAGNE Dominique Administrateur : LASSAGNE Alice né(e) GALTIER Administrateur : TAYLOR Christopher, Lee Administrateur : HIRST Michaël, Ian Commissaire aux comptes titulaire : CARA Francis Commissaire aux comptes suppléant : HONORE Yves
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DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013RCS de ParisBodacc C n°20130039, annonce n°10619Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2012Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2012RCS de ParisBodacc C n°20120083, annonce n°11000Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2011Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2011RCS de ParisBodacc C n°20110088, annonce n°6586Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2010Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011RCS de ParisBodacc C n°20110020, annonce n°11238Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2009Adresse : 29 BD DE CHARONNE 75011 PARIS
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DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009RCS de ParisBodacc C n°20090069, annonce n°11574Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2008Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2009RCS de ParisBodacc C n°20090002, annonce n°9248Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/10/2007Adresse : 29 boulevard de Charonne 75011 Paris
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Entreprises citées de SWANN MORTON SINNER SAS
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SCI DE L'AVENUE DE TAILLEBOURG (340 946 615) Cité 5 fois entre 2009 et 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SWANN MORTON SINNER SAS et SCI DE L'AVENUE DE TAILLEBOURG de la relation : Actionnariat
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PATS (500 420 088) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SWANN MORTON SINNER SAS et PATS de la relation : Inconnue
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Appels d'offres gagnés par SWANN MORTON SINNER SAS
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Objet : LAME BISTOURI BEAVER UU MANCHE
Montant : 1 007 091,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES)
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Objet : DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_67
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_67
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : GDMAO04 - SWANN MORTON SINNER
Montant : 66 862,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES
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Objet : LAME BISTOURI USAGE UNIQUE (2)
Montant : 252 027,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES)
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Objet : MANCHE REUT LAME BISTOURI
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES)
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Objet : P - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE ET DE MEDICAMENTS: INSTRUMENTATION-ODONTOLOGIE - AOIOD25 (2025-2029)
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)
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Objet : P - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE ET DE MEDICAMENTS: INSTRUMENTATION-ODONTOLOGIE - AOIOD25 (2025-2029)
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)
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Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES PHARMACEUTIQUES
Montant : 97 207,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
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Objet : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOTS 113 114
Montant : 15 344,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)
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Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux d’endoscopie digestive, d’équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d’instrumentation chirurgicale lots 406,408,409,410
Montant : 112 745,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles
Montant : 4 288 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : AO DISPOSITIFS MEDICAUX 2024/2028
Montant : 69 280,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER
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Objet : la fourniture de Dispositifs Médicaux Standard Stériles et Pansements (DMSPAN)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : 263
Montant : 9 155,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM
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Objet : 351
Montant : 194,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM
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Objet : 264
Montant : 168,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM
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Objet : 134
Montant : 380,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM
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Objet : DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_67
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_67
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles (AC DMSPAN) - Lot 67 - Bistouri chirurgical et lame -
Montant : 0,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles (MS DMSPAN) Lot 67 - Bistouri chirurgical et lame
Montant : 17 150 660,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : Dispositifs médicaux stériles non implantables : - Anesthésie réanimation ; chirurgie ; circulation extracorporelle ; cardiologie ; médecine ; endoscopie ; gynécologie – obstétrique ; prélèvement biopsie - Autotransfusion - Dispositif diagnost
Montant : 18 838,00 € · Notifié le : 01/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
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Objet : Dispositifs médicaux stériles non implantables : - Anesthésie réanimation ; chirurgie ; circulation extracorporelle ; cardiologie ; médecine ; endoscopie ; gynécologie – obstétrique ; prélèvement biopsie - Autotransfusion - Dispositif diagnost
Montant : 3 936,00 € · Notifié le : 01/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
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Objet : AO23DMS_Lot 225
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES (HOPITAL NORD)
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Objet : AOO - CHIRURGIE 2023-COUPE FILS COURT STERILE
Montant : 2 011,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL
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Objet : Lame de bistouri n°64 à usage unique - GAPSCA Fourniture de dispositifs médicaux de diverses spécialités chirurgicales 2023/2026
Montant : 1 056,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR)
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Objet : Lame de bistouri à usage unique - GAPSCA Fourniture de dispositifs médicaux de diverses spécialités chirurgicales 2023/2026
Montant : 11 330,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR)
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Objet : Bistouri à usage unique - GAPSCA Fourniture de dispositifs médicaux de diverses spécialités chirurgicales 2023/2026
Montant : 14 166,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR)
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Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES PHARMACEUTIQUES
Montant : 97 207,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux et d’articles de pansement : Lot 259.BISTOURI / LAME DE BISTOURI -
Montant : 130 204,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE (CENTRE HOSPITALIER CHUBERT)
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux endoscopie digestive, équipements de protection individuelle, drapage opératoire, désinfection - stérilisation et d’instrumentation chirurgicale GCS GRAPS Grand Est lots 223.1/6;224.1/3;239.2
Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST
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Objet : GHT - Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique - IOO21<br />Spécialités pharmaceutiques, Instrumentation générale, Ophtalmologie et Odontologie<br />
Montant : 21 800,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)
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Objet : GHT - Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique - IOO21<br />Spécialités pharmaceutiques, Instrumentation générale, Ophtalmologie et Odontologie<br />
Montant : 3 740,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)
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Objet : GHT06-FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2021 lots 109 110 112
Montant : 10 605,00 € · Notifié le : 16/04/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)
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Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles pour les établissements parties du GHT Sud Lorraine (adhérents au GAPLCA) Lots 76.1, 77.1, 84.1 à .2
Montant : 1 974,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL
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Objet : 2019AO33006-Bistouri uu - LOT 8
Montant : 6 958,00 € · Notifié le : 11/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
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Objet : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET PANSEMENTS COURANTS 2018
Montant : 3 196,00 € · Notifié le : 23/01/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)
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