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Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

SPORT FRANCE (SPORT FRANCE / SPORTS FRANCE)

696 480 458 · Active
Adresse : LD LEIU DIT LES MURETS, 60820 BORAN-SUR-OISE
Activité : Fabrication d'articles de sport
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1964
Dirigeants : Martini Philippe , Martini Marie

Informations juridiques de SPORT FRANCE

SIREN : 696 480 458
SIRET (siège) : 696 480 458 00020
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82696480458
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de COMPIEGNE , le 02/09/1964 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/09/1964)
Numéro RCS : 696 480 458 R.C.S. Compiegne
Capital social : 829 945,00 €

Activité de SPORT FRANCE

Activité principale déclarée : Articles de sports. Fabrication, vente d'articles de sport, équipements scolaires, aménagements de terrains de jeux tous articles destinés à la promotion du sport en général.
Code NAF ou APE : 32.30Z (Fabrication d'articles de sport)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes - IDCC 1607
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SPORT FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    696 480 458 00020
    Adresse : LD LEIU DIT LES MURETS 60820 BORAN-SUR-OISE
    Date de création : 01/01/2003
    Nom commercial : SPORT FRANCE / SPORTS FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    696 480 458 00038
    Adresse : 25 RUE BOULAC 33127 SAINT JEAN D'ILLAC
    Date de création : 01/02/1999
    Date de clôture : 01/10/2004
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    696 480 458 00012
    Adresse : 17 RUE DE PRECY 60820 BORAN-SUR-OISE
    Date de création : 01/01/1964
    Date de clôture : 28/11/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Enseigne : SPORT FRANCE

Etablissements de l'entreprise SPORT FRANCE

Finances de SPORT FRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 84,1K 155K 136K -70,2K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 643K 379K 261K 98,8K
BFR exploitation (€) 1,7M 2,22M 2,07M 2,25M
BFR hors exploitation (€) -1,06M -1,84M -1,81M -2,15M
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 756K 474K 374K 142K
Couverture du BFR 1,2 1,3 1,4 1,4
Trésorerie (€) 113K 95,7K 113K 43,2K
Dettes financières (€) 464K 260K 316K 218K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,8 0,5 1 3
Autonomie financière (%) 11,5 8,2 4,5 1,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,21M
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes 5,1 10,5 8,4 9,5
Fonds propres (€) 433K 349K 194K 58K

Dirigeants et représentants de SPORT FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPORT FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SPORT FRANCE

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    16/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    16/03/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/07/2025
    • Document inconnu
    15/05/2024
    • Document inconnu
    21/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    31/08/2020
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    18/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    02/11/2016
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    26/07/2016
    • Ordonnance
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
    01/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décès de Madame Françoise BOUREGHDAD
    23/06/2014
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social
    17/06/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 2201220 / SENLIS
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    07/06/2002
    • Ordonnance du président
      • AU 15.9.01 Numéro de dépôt d'origine : 2101201 / SENLIS
    03/07/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    03/03/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • TRANSFORMATION DE SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 9701807 / SENLIS EN SA A DIRECTOIRE Numéro de dépôt d'origine : 9701807 / SENLIS
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    18/11/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    11/01/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/01/1994
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    23/11/1993

Comptes annuels de SPORT FRANCE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 25/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/10/2017

Procédures collectives de SPORT FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPORT FRANCE

  • Cour administrative d'appel de Douai, 28/08/2025, 24DA00399
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministre chargée des comptes publics
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 28/08/2025, 24DA00395
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministre chargée des comptes publics
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 20/01/2025, 2317875
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEESSE 23 ARCHITECTURE, COMMUNE DE VERTOU, AKTIV BUDO, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, Société Qualiconsult, Compagnie Generali IARD, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/12/2023, 2200810
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administration générale des finances publiques
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/12/2023, 2200475
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administratrice générale des finances publiques, directrice de la direction spécialisée de contrôle fiscal Nord
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 03/02/2023, 2300118
    Début du contentieux : 11/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDEX ENERGIES, GENERALI IARD, Mutuelles du Mans assurances iard, BUREAU ALPES CONTROLES, ALLIANZ I.A.R.D., Société Aviva, Société Journeau System, Société Axe Métal, Conseil départemental de la Gironde, AXA FRANCE IARD, Société Shurdi-Levraud et Poole Architectes, EGIS BATIMENTS SUD, Société B.D.E, CRITAIR, Société Atlantic Route - Sotrap, G.T. LEON GROSSE AQUITAINE, SMDCM VALLEE AQUITAINE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Société Mutuelle d'Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics, SMA SA, Société Soprema, Mutuelles du Mans Assurances Iard Assurances Mutuelles
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 01/12/2022, 19/07002
    Début du contentieux : 04/10/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/03/2008, 07-12.420
    Début du contentieux : 23/11/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Stevenazzi, Personne anonymisée 1, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société civile immobilière L'île aux Rêves, NORD DALLAGES, NATIOCREDIMURS
    Dispositif : Interruption d'instance
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  • Cour de cassation, 14/10/1993, 92-41.741
    Début du contentieux : 20/02/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
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Annonces BODACC de SPORT FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2025
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250169, annonce n°5906
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240140, annonce n°7504
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2023
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230207, annonce n°4507
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220174, annonce n°5443
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2021
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210196, annonce n°6849
  • MODIFICATION 03/09/2020
    RCS de Compiègne
    Dénomination : SPORT FRANCE
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MARTINI Philippe ; Directeur général : MARTINI Marie Pierre
    Bodacc B n°20200171, annonce n°1530
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2020
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200169, annonce n°2278
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2019
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Lieu-dit Les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20190138, annonce n°3167
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20180144, annonce n°7625
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20170105, annonce n°7197
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2016
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20160123, annonce n°5187
  • MODIFICATION 06/11/2016
    RCS de Compiegne
    Dénomination : SPORT FRANCE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : MARTINI Philippe ; Directeur général : MARTINI Marie Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : PAGES Delphine en fonction le 02 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOURLIONNE Serge en fonction le 02 Novembre 2016
    Bodacc B n°20160217, annonce n°1012
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20160080, annonce n°4806
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2016
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20160080, annonce n°4805
  • MODIFICATION 22/01/2015
    RCS de Compiegne
    Dénomination : SPORT FRANCE
    Capital : 829 945,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150015, annonce n°600
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : lieu-dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20140041, annonce n°7882
  • MODIFICATION 30/06/2014
    RCS de Compiegne
    Dénomination : SPORT FRANCE
    Description : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.
    Administration : Président : MARTINI Philippe Directeur général : MARTINI Marie Pierre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : NOIRET Frédéric
    Bodacc B n°20140124, annonce n°804
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2012
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : lieu-dit Dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20120070, annonce n°5523
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2011
    RCS de Compiegne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : lieu-dit Dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20110047, annonce n°6153
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2010
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : lieu-dit Dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20100085, annonce n°6585
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2009
    RCS de Compiègne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : lieu-dit Dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20090102, annonce n°8510
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2008
    RCS de Senlis
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : lieu-dit Dit les Murets 60820 Boran-sur-Oise
    Bodacc C n°20080100, annonce n°5881

Cartographie de SPORT FRANCE

Comment contacter SPORT FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LD LEIU DIT LES MURETS
60820 BORAN-SUR-OISE

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Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de SPORT FRANCE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPORT FRANCE et SOC D'EXPERTISE COMPT ET DE COMMISSARIAT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de SPORT FRANCE

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Appels d'offres gagnés par SPORT FRANCE

  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois / MS 22V - Fourniture et installation d’équipements sportifs

    Montant : 12 649,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 13 EQUIP COMPLEXE SPORTIF

    Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER

    En savoir plus
  • Objet : La consultation a pour objet la fourniture des équipements sportifs sur un anneau de sport refait à neuf avec travaux de reprises de l’existant pour le lycée Albert Camus à BOIS-COLOMBES (92)

    Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’UN TERRAIN MULTI SPORTS - QUARTIER AVANT-GARDE

    Montant : 51 400,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROCHEFORT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’UN TERRAIN MULTI SPORTS - QUARTIER AVANT-GARDE

    Montant : 51 400,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROCHEFORT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Restructuration du pole sportif de Toumalin BIS – AOO (Concerne les lots 3, 4, 5, 6A, 6B, 11A, 11B et 14) - LOT 11B - EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 57 002,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE SAINT PAUL LES DAX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 57 002,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE SAINT PAUL LES DAX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une salle de sports au Complexe Sportif du Moulin à Lons en 13 lots - Lot n° 13 : EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 63 100,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LONS (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS MATERIELS SPORTIFS LOT 1 EQUIPEMENTS ET MATERIELS POUR SPORTS DE RAQUETTES ATHLETISME POUR BUTS POTEAUX ABRIS POUR SPORTS COLLECTIFS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 133 500,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de matériels sportifs - Buts et poteaux

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAMBERSART (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF "JEAN DAMIEN" A HAUTMONT LOT N° 6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS + TERRAIN DE PADEL

    Montant : 121 392,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D HAUTMONT (MAIRIE)

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  • Objet : BUTS ET POTEAUX

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAMBERSART (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 105 484,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 3 - Sports Collectifs

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : INSTALLATION SPORTIVES SUR TERRAIN D’ATHLETISME POUR LE COLLEGE

    Montant : 83 968,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE CREGY LES MEAUX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - PARCOURS SPORTIF WORK OUT

    Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE CREGY LES MEAUX (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 16

    Montant : 33 500,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

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  • Objet : Marché de fourniture, pose et maintenance de matériel et agrès sportifs (relance procédure avec négociation): Lot 1 : Matériels de sports collectifs

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ANDRE-LEZ-LILLE (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D’EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS

    Montant : 54 846,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOUGUENAIS (MAIRIE)

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  • Objet : CREATION AIRES DE JEUX QUARTIER MONTUPET

    Montant : 82 991,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NOGENT SUR OISE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 8 - EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 55 800,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEFFRINCKOUCKE (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois / Acquisition et installation d’équipements sportifs divers (MS 05C)

    Montant : 10 298,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU SAINT-QUENTINOIS

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  • Objet : LOT No1 SPORTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS

    Montant : 189 000,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CARPENTRAS (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORT POUR LE LYCEE PROFESSIONNEL DINAH DERICKE A VILLENEUVE D ASCQ LOT 7

    Montant : 92 200,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Réhabilitation du gymnase COSEC à Montgeron, lot 11 : Fourniture et pose de but de basket de compétition relevable en charpente au sein du gymnase COSEC de Montgeron

    Montant : 15 166,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MONTGERON (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition d’une paire de buts de football à 11 mobiles (MS 13V)

    Montant : 4 831,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : 02 - Fourniture et pose des équipements d’un terrain de basket 3x3 - Fourniture et pose d’équipements de sports et de loisirs et création d’un terrain de basketball

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition de 7 paires de système de fixation sans scellement pour buts de football mobiles (MS 12V)

    Montant : 2 137,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’un terrain multisports au Carrefour des rues P. Langevin et M. Thorez

    Montant : 41 500,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TRAPPES (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture, installation et garantie d’un city stade de 24x12m sécurisé

    Montant : 40 185,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE POMPONNE (MAIRIE)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE TERRAIN, FOURNITURE ET INSTALLATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS D’EXTERIEUR (BASKET 3x3, CITY-STADE, PUMPTRACK MODULAIRE)

    Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE POMPONNE (MAIRIE)

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  • Objet : 242827 - Achat d’un terrain de cecifoot

    Montant : 49 933,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUBE

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois - MS 04C

    Montant : 10 437,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU SAINT-QUENTINOIS

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  • Objet : Fourniture de matériel pour but de basket sport System

    Montant : 1 161,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D’EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS

    Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOUGUENAIS (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition de divers équipements sportifs pour le gymnase Gilbert Roux

    Montant : 2 971,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Équipements pour terrains et salles de sport - Fourniture et pose d’une table de tennis de table extérieur Création d’une dalle béton

    Montant : 6 525,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 1 mois

    Acheteur : COMMUNE D ARMENTIERES (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet le contrôle règlementaire de deux buts de basket et de deux buts de handball ou de football de la base de loisirs d’Asnière sur Oise – Route de Baillon – 95270 ASNIERE SUR OISE.

    Montant : 2 520,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL (MAIRIE)

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  • Objet : Equipements sportifs

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PELISSANNE (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE BUTS DE BASKETS DANS LE CADRE DE MAYENNE HERITAGE 2024

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 13/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

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  • Objet : Lot 3 Sports collectifs (Relance suite à déclaration sans suite) - Achat de matériels sportifs pour les diverses installations sportives de la ville de Nîmes (Relance)

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 3 - Sports Collectifs

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : MATERIELS SPORTIFS PEDAGOGIQUES, DE STOCKAGE ET EQUIPEMENTS SPORTIFS - Acquisition et installation d’équipements sportifs

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNE DE LA MADELEINE (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois<br />MS 01V - Acquisition et pose de divers équipements sportifs

    Montant : 6 479,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Equipements pour terrains et salles de sport - Réinstallation de 2 buts de handball

    Montant : 2 188,00 € · Notifié le : 06/08/2022 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE D ARMENTIERES (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation concerne les prestations de rénovation, modernisation des équipements sportifs et notamment pour les gymnases communautaires de Péronne : - Gymnase SAINT DENIS – Route Saint Denis 80200 PÉRONNE - Gymnase des REMPARTS - 14 Rue Bel

    Montant : 6 766,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DE PERONNE (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation concerne les prestations de rénovation, modernisation des équipements sportifs et notamment pour les gymnases communautaires de Péronne : - Gymnase SAINT DENIS – Route Saint Denis 80200 PÉRONNE - Gymnase des REMPARTS - 14 Rue Bel

    Montant : 4 110,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DE PERONNE (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORT POUR LE LYCEE PROFESSIONNEL DINAH DERICKE A VILLENEUVE D ASCQ LOT 7

    Montant : 94 360,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : 2021-14-Lot 7 - EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 33 310,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORT POUR LE LYCEE PROFESSIONNEL DINAH DERICKE A VILLENEUVE D ASCQ LOT 7

    Montant : 92 200,00 € · Notifié le : 09/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

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  • Objet : Réfection d’un filet pare-ballon plaine des sports Jean de Grailly

    Montant : 30 389,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LA TESTE DE BUCH (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition, pose et réparation d’équipements sportifs<br />Acquisition et pose de cordes lisses- Gymnase Gabriel Hanotaux

    Montant : 1 182,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU SAINT-QUENTINOIS

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  • Objet : CENTRALE D’ACHAT D’AMIENS METROPOLE (AMCA) : ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LA POSE DE JEUX, EQUIPEMENTS ET MOBILIERS POUR SQUARES LUDIQUES (4 LOTS) - Fourniture, livraison et pose d’équipements sportifs multisports

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : Fourniture et/ou installation de matériels et buts sportifs avec filets en intérieurs (indoor) et en extérieurs (outdoor)

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REZE (MAIRIE)

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  • Objet : AF21008-Lot 3 Equipements pour la pratique du sport collectif et individuel

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LENS (MAIRIE)

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  • Objet : AF21008-Lot 2 Equipements pour la pratique du football et du rugby

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LENS (MAIRIE)

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  • Objet : ACQUISITION, POSE ET RÉPARATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-QUENTIN ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU SAINT QUENTINOIS - Relance acquisition de deux cercles de basket et acquisition et pose d’un street Workout

    Montant : 24 671,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE D’UNE PAIRE DE BUTS DE FOOTBALL AMÉRICAIN

    Montant : 9 086,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'HAZEBROUCK (MAIRIE)

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  • Objet : Construction d’un collège 700 et d’un gymnase à Cergy - 11 Lots - Lot 8

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

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  • Objet : Collège de Lalinde, réfection du plateau sportif

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

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  • Objet : Réalisation de deux terrains de Cécifoot - Centre de préparation

    Montant : 477 534,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PRECY SUR OISE (MAIRIE)

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  • Objet : Les travaux de la présente consultation, consistent en la construction d’un quatrième groupe scolaire à Castelnau-le-Lez qui comportera à terme 5 (cinq) classes maternelles et 11 (onze) classes élémentaires, pour partie en lieu et place de l’actuel stade

    Montant : 32 800,00 € · Notifié le : 17/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’une salle de sports - Equipements sportifs

    Montant : 38 280,00 € · Notifié le : 16/03/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNE DE PACE (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de construction d’un équipement sportif polyvalent à Puiseux-en-France

    Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE

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  • Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 7 : Equipement sportif et marquage

    Montant : 37 600,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GRAVESON (MAIRIE)

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  • Objet : POLEYMIEUX (69) - Base Aérienne 942 - Création d’une aire sportive couverte. - Lot 7 Equipements sportifs - 20LM816

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : ACQUISITION, POSE ET RÉPARATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-QUENTIN ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU SAINT QUENTINOIS<br />Acquisition d’équipements sportifs pour divers sites

    Montant : 16 517,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Création d’un terrain multisports de type "city stade" au domaine des près à etaples/mer: Lot 2 : Fourniture et pose d’un terrain multisports de type citystade

    Montant : 44 235,00 € · Notifié le : 15/06/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ETAPLES (MAIRIE)

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  • Objet : ACQUISITION, POSE ET RÉPARATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-QUENTIN ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU SAINT QUENTINOIS<br />Pose d’un dispositif de relevage motorisé en charpente pour un panier de basket

    Montant : 2 312,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement d’un demi terrain de basket ball

    Montant : 10 228,00 € · Notifié le : 25/01/2020 · Durée : 1 mois

    Acheteur : COMMUNE D ARMENTIERES (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS ET REVETEMENTS DE SOLS SPORTIFS

    Montant : 125 801,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS ET REVETEMENTS DE SOLS SPORTIFS

    Montant : 125 801,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES (MAIRIE)

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  • Objet : EQUIPEMENTS ET REVETEMENTS DE SOLS SPORTIFS

    Montant : 125 801,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture, livraison et installation de panneaux de basket

    Montant : 2 848,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GUJAN MESTRAS (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 11 EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 93 370,00 € · Notifié le : 05/11/2018 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAMAS (MAIRIE)

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Marques déposées par SPORT FRANCE

  • SPORTFRANCE CITY Arena
    Enregistrée le 17/01/2017
    Expire le 17/01/2027
    Classes : 28 , 37 , 41
    Numéro : FR4330300
    Marque enregistrée
  • SPORTS FRANCE
    Enregistrée le 21/09/2000
    Expire le 21/09/2010
    Classes : 06 , 16 , 18 , 20 , 22 , 25 , 27 , 28 , 37 , 38 , 41
    Numéro : FR3053005
    Marque expirée
  • sport france
    Enregistrée le 29/05/1998
    Expire le 29/05/2028
    Classes : 06 , 18 , 22 , 25 , 27 , 28 , 37 , 41
    Numéro : FR98734766
    Marque renouvelée
  • LUDIPITCHOUN
    Enregistrée le 20/08/1993
    Expire le 20/08/2003
    Classes : 16 , 27 , 28
    Numéro : FR93480997
    Marque expirée
  • SPORT-FRANCE
    Enregistrée le 02/06/1988
    Expire le 02/06/2028
    Classes : 06 , 25 , 28
    Numéro : FR1469368
    Marque renouvelée

Brevets déposés par SPORT FRANCE

  • SYSTEME POUR L'ENTRAINEMENT AU VOLLEY-BALL
    Enregistré le 14/01/1997
    Expiré le 28/12/2002
    Numéro : FR9700276
    Classes : A63B61/003 , A63B69/0095 , A63B2225/093
    Brevet / CCP expiré
  • PISCINE SPORTIVE FLOTTANTE PERMETTANT NOTAMMENT LES PRATIQUES DE COMPETITION RECONNUES PAR LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
    Enregistré le 08/10/2003
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0311763
    Classes : E04H4/0012 , B63B35/38
    Déchu
  • PISCINE SPORTIVE FLOTTANTE PERMETTANT NOTAMMENT LES PRATIQUES DE COMPETITION RECONNUES PAR LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION.
    Enregistré le 28/03/2007
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0702249
    Classes : E04H4/0012
    Déchu
  • STRUCTURE DE BUT NOTAMMENT DE FOOTBALL
    Enregistré le 18/06/2008
    Expiré le 26/06/2010
    Numéro : FR0854022
    Classes : A63B63/004 , A63B2208/12 , A63B2210/50 , A63B2225/09
    Dossier rejeté définitivement
  • MUR D'ENTRAINEMENT NOTAMMENT POUR LE TRAVAIL DE PASSES AU BASKET-BALL
    Enregistré le 08/07/2008
    Expiré le 29/07/2010
    Numéro : FR0854642
    Classes : A63B63/00 , A63B69/0071
    Dossier déchu définitivement
  • STRUCTURE D'ENTRAINEMENT A UN JEU DE BALLON, PAR EXEMPLE AU BASKET-BALL
    Enregistré le 29/10/2008
    Expiré le 29/10/2010
    Numéro : FR0857353
    Classes : A63B69/0002 , A63B63/00 , A63B63/083 , A63B2210/50
    Rejeté
  • STRUCTURE D'ENTRAINEMENT A UN JEU DE BALLON, NOTAMMENT AU BASKET-BALL
    Enregistré le 29/10/2008
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0857354
    Classes : A63B69/0002 , A63B63/00 , A63B63/083
    Déchu
  • STRUCTURE DE TERRAIN MULTISPORTS
    Enregistré le 16/01/2017
    Expire le 29/12/2026
    Numéro : FR1750303
    Classes : A63B71/022 , A63B2243/0025 , A63B2243/0033 , A63B2243/0037 , A63C19/02 , A63C2019/085 , E04H3/14

Dessins déposés par SPORT FRANCE

  • But de sports
    Enregistré le 06/12/2018
    Expiré le 06/12/2023
    Numéro : FR20185443

Aides perçues par SPORT FRANCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.