| Code NAF ou APE : | 23.32Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que KORAMIC TUILES applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de KORAMIC TUILES
| SIREN : | 702 820 366 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 702 820 366 00012 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BESANCON, le 30/03/2009) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 31/12/2008) |
| Numéro RCS : | 702 820 366 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de KORAMIC TUILES
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Etablissements de l'entreprise KORAMIC TUILES
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Adresse : 25170 LANTENNE-VERTIEREDate de clôture : 31/12/2008 et transféré vers une autre entreprise
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Adresse : 13 RUE DE KIRRWILLER 67330 BOUXWILLERDate de création : 31/12/2003Date de clôture : 31/12/2008
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Adresse : 29 RTE D AUXERRE 89230 PONTIGNYDate de création : 08/12/2003Date de clôture : 31/12/2008
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Adresse : 25 RUE DE LA GARE 67470 SELTZDate de création : 02/12/2003Date de clôture : 31/12/2008
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Adresse : 38260 CHAMPIERDate de création : 31/07/1990Date de clôture : 01/08/2003Activité distincte : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (51.5F)
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Adresse : 01190 PONT-DE-VAUXDate de création : 28/06/1990Date de clôture : 31/12/2008Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BRIQUETERIE DE PONT DE VAUX
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Adresse : PONT D ASPACH 68520 BURNHAUPT-LE-HAUTDate de création : 01/01/1988Date de clôture : 31/12/2008Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : TUILERIE DU PONT D'ASPACH
Etablissements de l'entreprise KORAMIC TUILES
Dirigeants et représentants de KORAMIC TUILES
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Président
61 ans - 05/1965Depuis le 27/06/2008
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Commissaire aux comptes suppléant
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Commissaire aux comptes titulaire
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KORAMIC TUILES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de KORAMIC TUILES
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Comptes annuels de KORAMIC TUILES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de KORAMIC TUILES
0 procédure collective
Alertes de KORAMIC TUILES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de KORAMIC TUILES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de KORAMIC TUILES
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Cour d'appel de Paris, 06/05/2010, 09/02683Début du contentieux : 17/02/2009Position : DemandeurAutres parties : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES URSSAF 89 - YONNE
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Cour d'appel de Colmar, 07/12/2009, 08/01268Début du contentieux : 08/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : BARTOLO ET FILS
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INPI, 09/12/2008, 08-2348Position : DemandeurAutres parties : M2C2Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Colmar, 20/12/2007, 05/04473Début du contentieux : 21/06/2005Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT CAMBTP, BUREAU D'ETUDES ALSACE-CONSTRUCTIONS
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Cour d'appel de Besançon, 11/12/2007, 06/02202Début du contentieux : 02/10/2006Position : DemandeurAutres parties : CPAM DE BESANCON
Annonces BODACC de KORAMIC TUILES
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RADIATION 16/04/2009RCS de BesançonBodacc B n°20090074, annonce n°545
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DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009RCS de BesançonBodacc C n°20080007, annonce n°1952Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : 25170 Lantenne Vertiere
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DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009RCS de BesançonBodacc C n°20080007, annonce n°1951Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2005Adresse : 25170 Lantenne Vertiere
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DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2008RCS de BesançonBodacc C n°20080108, annonce n°3141Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 25170 Lantenne Vertiere
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MODIFICATION 16/11/2008RCS de BesançonBodacc B n°20080209, annonce n°897Dénomination : KORAMIC TUILESDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : DOMENIG Christof. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA. Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES.
Cartographie de KORAMIC TUILES
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Entreprises citées de KORAMIC TUILES
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SCI LA BRIQUETERIE (393 813 746) Cité 2 fois en 1994 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et SCI LA BRIQUETERIE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe LAFAURIE , Hubert LAFAURIE , Alexandra LARAURIE et 6 autres
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L'OBSERVATOIRE (535 105 142) Cité 3 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et L'OBSERVATOIRE de la relation : Inconnue
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WIENERBERGER PARTICIPATIONS (402 476 741) Cité 3 fois entre 2005 et 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et WIENERBERGER PARTICIPATIONS de la relation : FusionDirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE , Christof DOMENIG , KPMG AUDIT ID et 6 autres
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WIENERBERGER (548 500 982) Cité 3 fois en 2008 et 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et WIENERBERGER de la relation : FusionDirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE , Francis LAGIER , KPMG AUDIT ID et 9 autres
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COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE (212 503 262) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE de la relation : Inconnue
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ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE LANTENNE-VERTIERE (292 503 265) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE LANTENNE-VERTIERE de la relation : Inconnue
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TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD (425 720 679) Cité 8 fois entre 2003 et 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD de la relation : Actionnariat
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SCI GABEL (805 332 392) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et SCI GABEL de la relation : Fusion
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KORAMIC TUILES PARTICIPATIONS (389 965 039) Cité 3 fois en 2000 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et KORAMIC TUILES PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
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TUILERIE DE BOUXWILLER (428 687 826) Cité 5 fois en 2003 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et TUILERIE DE BOUXWILLER de la relation : Fusion
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BISCH (558 502 597) Cité 11 fois entre 1994 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et BISCH de la relation : Actionnariat
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HABIB ANDRE (302 014 063) Cité 2 fois en 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et HABIB ANDRE de la relation : Banque
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MIGEON BRIQUES (421 250 119) Cité 7 fois en 1999 et 2000Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et MIGEON BRIQUES de la relation : Actionnariat
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CREDIT INDUSTRIEL D'ALSACE ET DE LORRAINE PAR ABREVIATION CIAL (548 502 392) Cité 1 fois en 1993Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KORAMIC TUILES et CREDIT INDUSTRIEL D'ALSACE ET DE LORRAINE PAR ABREVIATION CIAL de la relation : Banque
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Seules 14 sur environ 53 relations (26.4%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par KORAMIC TUILES
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TUILES MADE IN BONHEUREnregistrée le 16/10/2007Expire le 16/10/2017Classes : 19Numéro : FR3531383Marque expirée
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LE BONHEUR EST SOUS LE TOITEnregistrée le 07/08/2007Expire le 07/08/2017Classes : 19Numéro : FR3518821Marque expirée
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VERTICALEMENT DIFFERENTEnregistrée le 07/08/2007Expire le 07/08/2017Classes : 19Numéro : FR3518823Marque expirée
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ALTIMAEnregistrée le 19/08/2003Expire le 19/08/2013Classes : 19Numéro : FR3242016Marque expirée
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CLIMANEWSEnregistrée le 25/08/1998Expire le 25/08/2008Classes : 16 , 19Numéro : FR98747283Marque expirée
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DIVAEnregistrée le 07/07/1998Expire le 07/07/2018Classes : 19Numéro : FR98741202Marque expirée
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SEMABRICEnregistrée le 25/06/1987Expire le 25/06/2007Classes : 19Numéro : FR1416444Marque expirée
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EUROBLOCEnregistrée le 25/06/1987Expire le 25/06/2007Classes : 19Numéro : FR1416447Marque expirée
Brevets déposés par KORAMIC TUILES
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UTILISATION D'UN COMPOSE PHOSPHATE ET/OU PHOSPHONATE DANS UNE COMPOSITION D'ARGILES POUR PREVENIR OU LIMITER LA FORMATION DES EFFLORESCENCES SULFATEESEnregistré le 28/06/2007Expiré le 16/06/2009Numéro : FR0704662Classes : C04B33/08 , C04B35/6309 , C04B35/6313 , C04B2235/447 , C04B2235/72 , C04B2235/726 , C04B2235/727Dossier déchu définitivement