| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 13.20Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de textiles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOFILETA applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SOFILETA
| SIREN : | 703 620 443 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 703 620 443 00019 |
| Numéro LEI : |
969500D9O1W9P00BJJ90 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 30/09/1970 ) |
|
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|
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/09/1970) |
| Numéro RCS : | 703 620 443 R.C.S. Vienne |
| Capital social : | 4 051 635,00 € |
Activité de SOFILETA
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Etablissements de l'entreprise SOFILETA
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Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 1 AVENUE DE CHANTEREINE 38300 BOURGOIN-JALLIEUActivité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
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Adresse : 25 27 PETITE RUE DE LA PLAINE 38300 BOURGOIN-JALLIEUDate de création : 01/07/2000Activité distincte : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (13.96Z)
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Adresse : 26 RUE VIVIENNE 75002 PARISDate de création : 15/09/2001Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (46.41Z)
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Adresse : 14 BOULEVARD JEAN - JACQUES ROUSSEAU 38300 BOURGOIN-JALLIEUDate de clôture : 01/07/2000 et transféré vers d'autres établissementsActivité distincte : Commerce de gros de textiles (51.4A)
Etablissements de l'entreprise SOFILETA
Dirigeants et représentants de SOFILETA
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOFILETA
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SOFILETA
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification des commissaires aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision(s) des associés
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification des commissaires aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Divers
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Rapport du commissaire aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Rapport du commissaire aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation de capital
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Augmentation de capital
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Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- Modification des commissaires aux comptes
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Divers
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Divers
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SOFILETA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de SOFILETA
0 procédure collective
Alertes de SOFILETA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOFILETA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOFILETA
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Tribunal administratif de Paris, 01/02/2024, 2401238Position : DemandeurAutres parties : Société Promodis, SMB BORD COTE, FRANCE TEINTURE, Société Jimbo, Ministère de l'intérieur et des outre-mer, LEO MINOR, Société Eminence, MARCK & BALSAN, Société RegainDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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INPI, 20/02/2017, 2016-3758Position : DéfendeurAutres parties : PORCHER INDUSTRIESLire sur Pappers Justice
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INPI, 30/12/2010, 10-2674Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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INPI, 09/11/2007, 07-1516Position : DéfendeurAutres parties : PRINTRONIX INCLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 06/09/2005,Début du contentieux : 17/05/2004Position : DemandeurAutres parties : SA BANQUE RHONE ALPES, GAUDIN TEINTURES ET APPRETS GTALire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 06/09/2005, 04/03728Début du contentieux : 17/05/2004Position : DemandeurAutres parties : SA BANQUE RHONE ALPES, GAUDIN TEINTURES ET APPRETS GTALire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/12/2004, 03-12.512Début du contentieux : 26/11/2002Position : DéfendeurAutres parties : GRIFFENDUX INDUSTRIE, GAUDIN TEINTURES ET APPRETS GTA, Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 03/12/2003, 01-03.613Début du contentieux : 24/01/2001Position : DemandeurAutres parties : Société Azuréenne de Sportswear, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SOFILETA
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MODIFICATION 15/11/2018RCS de VienneBodacc B n°20180218, annonce n°1511Dénomination : SOFILETADescription : Modification de l'administration.Administration : PATOUILLARD Daniel nom d'usage : PATOUILLARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
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DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2011RCS de VienneBodacc C n°20110065, annonce n°3590Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : ZI DE LA PLAINE - 1 AVENUE DE CHANTEREINE 38300 Bourgoin-Jallieu
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DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010RCS de VienneBodacc C n°20100063, annonce n°6160Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : ZI DE LA PLAINE - 1 AVENUE DE CHANTEREINE 38300 Bourgoin-Jallieu
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MODIFICATION 13/09/2009RCS de VienneBodacc B n°20090176, annonce n°980Dénomination : SOFILETADescription : Modification de l'administration.Administration : BOURET Jean Claude nom d'usage : BOURET Jean n'est plus président. Sté par actions simplifiée SOPATEX devient président. BOURET Philippe nom d'usage : BOURET Philippe n'est plus directeur général.
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DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2009RCS de VienneBodacc C n°20090062, annonce n°4374Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : ZI DE LA PLAINE - 1 AVENUE DE CHANTEREINE 38300 Bourgoin-Jallieu
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DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2009RCS de Bourgoin-JallieuBodacc C n°20090004, annonce n°934Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : Z.I. de la Plaine, 1, avenue de Chantereine 38300 Bourgoin-Jallieu
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DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2008RCS de Bourgoin-JallieuBodacc C n°20080011, annonce n°353Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : Z.I. de la Plaine, 1, avenue de Chantereine 38300 Bourgoin-Jallieu
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MODIFICATION 24/01/2008RCS de Bourgoin-JallieuBodacc B n°20080016, annonce n°695Dénomination : SOFILETACapital : 4 051 635,00 €Adresse : ZI de la Plaine 1 avenue de Chantereine 38300 Bourgoin-JallieuDescription : modification survenue sur l'administration. Date d'effet : 29/06/2007Administration : commissaire aux comptes titulaire partant : CONSEIL CONTROLE REVISION CCR ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : ORIAL S.A.S. ; commissaire aux comptes suppléant partant : DIANOUX (Joël) ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : PATOUILLARD Daniel.
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Entreprises citées de SOFILETA
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SOPATEX (788 037 646) Cité 2 fois en 1997 et 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFILETA et SOPATEX de la relation : Actionnariat
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CONSEIL CONTROLE REVISION (965 505 373) Cité 1 fois en 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFILETA et CONSEIL CONTROLE REVISION de la relation : Avocat
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FLASH TENDANCE (352 263 867) Cité 1 fois en 1995Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFILETA et FLASH TENDANCE de la relation : Actionnariat
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GAUDIN TEINTURES ET APPRETS GTA (392 726 758) Cité 4 fois entre 1930 et 1994Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFILETA et GAUDIN TEINTURES ET APPRETS GTA de la relation : Actionnariat
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SETIAG (957 505 621) Cité 1 fois en 1930Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFILETA et SETIAG de la relation : Banque
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Appels d'offres gagnés par SOFILETA
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Objet : LDC_Achat de tissu pour confection de blousons Soft-Shell (TSC AAE)
Montant : 5 544,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 130023450
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Objet : Accord-cadre relatif à la fourniture de masques textiles grand public à usage non-sanitaire - fourniture par le Titulaire de masques textiles grand public à usage non-sanitaire lavables au minimum jusqu’à cinquante (50) fois
Montant : 14 000 000,00 € · Notifié le : 29/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS
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Objet : DAF_2020_000348-Masques enfants tout type d’attache
Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Marques déposées par SOFILETA
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ADAMASEnregistrée le 05/05/2026Expire le 05/05/2036Classes : 24 , 25Numéro : FR5254717Demande publiée
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VULCAINEnregistrée le 22/10/2025Expire le 22/10/2035Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR5191997Marque enregistrée
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FantasKEnregistrée le 30/11/2020Expire le 30/11/2030Classes : 09Numéro : FR4707145Marque enregistrée
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SOFILETAEnregistrée le 15/05/2020Expire le 15/05/2030Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR4648130Marque enregistrée
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SOFILETA SANTEEnregistrée le 15/05/2020Expire le 15/05/2030Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR4648135Marque enregistrée
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Lib'AirmaskEnregistrée le 17/04/2020Expire le 17/04/2030Classes : 09Numéro : FR4639999Marque enregistrée
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M'AirciEnregistrée le 17/04/2020Expire le 17/04/2030Classes : 09Numéro : FR4640007Marque enregistrée
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GREEN'IDYLLEnregistrée le 04/06/2019Expire le 04/06/2029Classes : 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR4556946Marque enregistrée
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EverdrySkeenEnregistrée le 19/12/2017Expire le 19/12/2027Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR4414057Marque enregistrée
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3D SKEENEnregistrée le 12/01/2017Expire le 12/01/2027Classes : 22 , 23 , 24Numéro : FR4329018Marque enregistrée
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FITEKEnregistrée le 20/10/2016Expire le 20/10/2026Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR4308974Marque enregistrée
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greenlight BY SOFILETAEnregistrée le 10/06/2016Expire le 10/06/2026Classes : 25Numéro : FR4279237Marque enregistrée
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emotion BY SOFILETAEnregistrée le 30/07/2015Expire le 30/07/2025Classes : 09 , 22 , 23 , 24Numéro : FR4200735Marque expirée
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DRY SPEEDEnregistrée le 20/04/2015Expire le 20/04/2025Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR4174976Marque expirée
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FORCE TECHNOLOGYEnregistrée le 10/04/2015Expire le 10/04/2025Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR4172593Marque expirée
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BALLISTICEnregistrée le 15/07/2014Expire le 15/07/2024Classes : 22 , 23 , 24Numéro : FR4105522Marque expirée
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SOFISHIELDEnregistrée le 22/04/2011Expire le 22/04/2021Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3825682Marque expirée
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SOFITRUSTEnregistrée le 21/04/2011Expire le 21/04/2021Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3825633Marque expirée
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SofiCoolEnregistrée le 03/05/2010Expire le 03/05/2020Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3735049Marque expirée
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PANZEREnregistrée le 26/03/2010Expire le 26/03/2020Classes : 09 , 23 , 24Numéro : FR3724871Marque expirée
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S SOFLY FOR HIGH SENSATIONS LOVERSEnregistrée le 23/03/2010Expire le 23/03/2020Classes : 09Numéro : FR3723732Marque expirée
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MACKFIREEnregistrée le 09/09/2009Expire le 09/09/2019Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3675129Marque expirée
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SofiThermiXEnregistrée le 06/08/2009Expire le 06/08/2019Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3669656Marque expirée
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DIAMOND TECHNOLOGYEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09Numéro : FR3662647Marque expirée
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EVOSKEENEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3662648Marque expirée
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SOFILETAEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3662649Marque expirée
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SOFIGUARDEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09 , 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3662650Marque expirée
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SOFIDRYEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09Numéro : FR3662651Marque expirée
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SKIN4ROADEnregistrée le 06/07/2009Expire le 06/07/2019Classes : 09Numéro : FR3662652Marque expirée
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Diamond TechnologyEnregistrée le 24/06/2008Expire le 24/06/2018Classes : 22 , 23 , 24 , 25Numéro : FR3584574Marque expirée
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SOFILETA PERFORMANCE DESIGNERS FACTORYEnregistrée le 20/05/2008Expire le 20/05/2018Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3576924Marque expirée
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EQUESEnregistrée le 20/05/2008Expire le 20/05/2018Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3576925Marque expirée
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SKIN FOR ROADEnregistrée le 20/05/2008Expire le 20/05/2018Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3576926Marque expirée
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SKIN4ROADEnregistrée le 19/03/2008Expire le 19/03/2018Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3564245Marque expirée
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PRINTRONICSEnregistrée le 02/02/2007Expire le 02/02/2017Classes : 01 , 07 , 09 , 11 , 17 , 23 , 24 , 40 , 42Numéro : FR3478730Marque expirée
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SOFLYEnregistrée le 13/11/2001Expire le 13/11/2011Classes : 24Numéro : FR3130753Marque expirée
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SOFI-DRYEnregistrée le 24/07/2001Expire le 24/07/2011Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR3113190Marque expirée
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S SOFILETAEnregistrée le 23/10/1996Expire le 23/10/2016Classes : 22 , 23 , 24 , 25 , 26Numéro : FR96648037Marque expirée
Brevets déposés par SOFILETA
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PROCEDE POUR REALISER UN OBJET TRIDIMENSIONNEL FORME DE PIECESEnregistré le 04/08/1999Expiré le 31/08/2004Numéro : FR9910135Classes : A41H3/08 , A41H3/007Déchu
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TISSU STABLISE DIAGONALEMENTEnregistré le 07/06/2002Expiré le 04/05/2007Numéro : FR0207030Classes : D03D25/00 , B64C31/036 , B64D17/025 , D03D1/00 , D10B2507/00Dossier déchu définitivement
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FIL COMPOSITE ANTI-FEU A DEUX TYPES DE FIBRESEnregistré le 31/07/2002Expiré le 30/06/2015Numéro : FR0209769Classes : D02G3/047 , D02G3/443 , Y10T442/2631 , Y10T442/2631 , D02G3/047 , D02G3/443Dossier déchu définitivement
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FIL COMPOSITE ANTI-FEU A TROIS TYPES DE FIBRESEnregistré le 31/07/2002Expiré le 28/07/2022Numéro : FR0209772Classes : D02G3/047 , D02G3/443 , D02G3/047 , D02G3/443
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FORMATION DE VIA TRAVERSANT DES COUCHES MINCES PAR EJECTION LOCALISEE DE LIQUIDE IMMISCIBLE.Enregistré le 10/10/2008Expiré le 27/10/2010Numéro : FR0856895Classes : C09D11/101 , C09D11/30 , H10K71/236 , H10K71/611Rejeté
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FIL A BASE DE META-ARAMIDE A TENACITE ELEVEE ET TEXTILE METTANT EN OEUVRE CE FILEnregistré le 07/03/2012Expiré le 25/03/2016Numéro : FR1252064Classes : D02G3/047 , D10B2331/021 , Y10T428/298 , Y10T442/45 , Y10T442/10 , Y10T442/3065 , Y10T428/298 , Y10T442/45 , Y10T442/10 , Y10T442/3065 , D02G3/047 , D10B2331/021Rejeté
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TEXTILE BICOUCHE DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR ET VETEMENT DE PROTECTION CONTRE LE FEU ET/OU LA CHALEUR METTANT EN OEUVRE CE TEXTILEEnregistré le 09/05/2012Expiré le 01/06/2015Numéro : FR1254193Classes : D02G3/443 , D10B2331/021 , A41D31/085 , Y10T428/2481 , Y10T428/24818 , Y10T442/425 , Y10T442/608 , Y10T428/2481 , Y10T428/24818 , Y10T442/425 , Y10T442/608 , D02G3/443 , D10B2331/021 , A41D31/085 , A62B17/003 , B32B5/022 , B32B5/026 , B32B5/26 , B32B7/14Déchu
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TEXTILE A EFFET RETARDANT AU FEU ET A LA CHALEUREnregistré le 29/11/2012Expiré le 30/11/2020Numéro : FR1261431Classes : D10B2321/10 , D10B2403/0114 , D03D11/00 , D10B2201/00 , D02G3/443 , A41D31/085Déchu
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Tissu pour la protection individuelle et vêtement comprenant un tel tissuEnregistré le 03/03/2020Expire le 13/02/2027Numéro : FR2002119Classes : D03D1/0035 , D03D13/004 , D03D13/008 , D10B2331/021 , D10B2331/042 , D03D15/513 , D03D15/283
Aides perçues par SOFILETA
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
833 503 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Publication :
04/07/2020
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts