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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

MA ARCHITECTURES

751 898 362 · Active
Adresse : 1590 MONTEE DE BELIGNEUX, 01360 BELIGNEUX
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/2012
Dirigeant : Bataillard Frederic

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Informations juridiques de MA ARCHITECTURES

SIREN : 751 898 362
SIRET (siège) : 751 898 362 00015
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR62751898362
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 05/06/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/06/2012)
Numéro RCS : 751 898 362 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 2 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MA ARCHITECTURES

Activité principale déclarée : profession d'architecte et d'urbaniste maitre d'oeuvre toutes missions d'acte de batir, d'améngement d'espace
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MA ARCHITECTURES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    751 898 362 00015
    Adresse : 1590 MONTEE DE BELIGNEUX 01360 BELIGNEUX
    Date de création : 01/05/2012
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    Tableau de l´Ordre

Etablissements de l'entreprise MA ARCHITECTURES

Finances de MA ARCHITECTURES

Dirigeants et représentants de MA ARCHITECTURES

  • Bataillard Frederic
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    50 ans - 07/1976
    Depuis le 07/06/2012

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MA ARCHITECTURES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MA ARCHITECTURES

    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    05/06/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    05/06/2012

Comptes annuels de MA ARCHITECTURES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 29/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2016 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2015 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2014 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2013 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2012 25/10/2019
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de MA ARCHITECTURES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de MA ARCHITECTURES

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1590 Montée De Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260114, annonce n°116
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250121, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240109, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230185, annonce n°44
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220148, annonce n°62
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210201, annonce n°123
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200176, annonce n°57
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°96
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°95
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°94
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°93
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°92
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°91
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1590 Montée de Béligneux 01360 Béligneux
    Bodacc C n°20190209, annonce n°90
  • CRÉATION 19/06/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : Mà ARCHITECTURES
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : 1590 Montee de Béligneux 01360 Béligneux
    Activité : profession d'architecte et d'urbaniste maitre d'oeuvre toutes missions d'acte de batir, d'améngement d'espace
    Administration : Gérant associé : BATAILLARD Frédéric
    Bodacc A n°20120116, annonce n°32

Cartographie de MA ARCHITECTURES

Comment contacter MA ARCHITECTURES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1590 MONTEE DE BELIGNEUX
01360 BELIGNEUX

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Appels d'offres gagnés par MA ARCHITECTURES

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE - TRAVAUX D' AMENAGEMENT D’UN PARVIS DESSERVANT LA MAIRIE, L’ECOLE ET LES SALLES D’ACTIVITES

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHARNECLES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE - TRAVAUX D' AMENAGEMENT D’UN PARVIS DESSERVANT LA MAIRIE, L’ECOLE ET LES SALLES D’ACTIVITES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHARNECLES (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de MA ARCHITECTURES

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Tableau de l´Ordre
1 établissement(s)

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Aides perçues par MA ARCHITECTURES

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