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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) (AGATE)

752 100 461 · Active
Adresse : 19 RUE TRAJAN, 30000 NIMES
Activité : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 21/05/2012
Dirigeants : Pastor Frédéric , Pelain Bertrand

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Informations juridiques de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

SIREN : 752 100 461
SIRET (siège) : 752 100 461 00033
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR12752100461
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIMES , le 12/06/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/06/2012)
Numéro RCS : 752 100 461 R.C.S. Nimes
Capital social : 225 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 42.99Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.)
Domaine d’activité : Génie civil
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Conventions collectives : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Sport - IDCC 2511
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Siège et établissement principal

    En activité

    752 100 461 00033
    Adresse : 19 RUE TRAJAN 30000 NIMES
    Date de création : 01/09/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    752 100 461 00025
    Adresse : ARCHE BOTTI 2 115 ALLEE NORBERT WIENER 30000 NIMES
    Date de création : 29/04/2013
    Date de clôture : 31/12/2015
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    752 100 461 00017
    Adresse : MAIRIE DE N MES PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 30000 NIMES
    Date de création : 21/05/2012
    Date de clôture : 01/09/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)

Etablissements de l'entreprise AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Finances de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 18,1M 21,3M 22,2M 17,6M
Marge brute (€) 26,4M 27,9M 22,3M 26,9M
EBITDA - EBE (€) -3,22M -4,13M -2,98M -4,26M
Résultat d'exploitation (€) -345K 36,1K -164K 134K
Résultat net (€) -247K 122K -146K 127K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -15,4 -3,9 26,3 87,4
Taux de marge brute (%) 146 131 101 153
Taux de marge d'EBITDA (%) -17,8 -19,4 -13,4 -24,2
Taux de marge opérationnelle (%) -1,9 0,2 -0,7 0,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 22,3M 16,7M 23,3M 23,2M
BFR exploitation (€) 28,5M 28,4M 25,7M 28,7M
BFR hors exploitation (€) -6,19M -11,7M -2,36M -5,49M
BFR (j de CA) 451 286 383 482
BFR exploitation (j de CA) 576 486 422 596
BFR hors exploitation (j de CA) -125 -200 -38,9 -114
Délai de paiement clients (j) 60,9 119 48,9 28
Délai de paiement fournisseurs (j) 66,2 58,1 53 35,8
Ratio des stocks / CA (j) 598 429 394 614
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 717K 1,68M 1,85M 1,35M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4 7,9 8,3 7,7
Fonds de roulement net global (€) 30,2M 36M 37,2M 32,6M
Couverture du BFR 1,4 2,2 1,6 1,4
Trésorerie (€) 7,91M 19,3M 13,9M 9,36M
Dettes financières (€) 29,8M 34,7M 35,2M 31,3M
Capacité de remboursement 30,6 9,2 11,6 16,2
Ratio d'endettement (Gearing) 19,2 10,9 16,4 14,9
Autonomie financière (%) 2,2 2,5 2,4 3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -6,8 -3,7 -7,2 -5,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 23,5M
Liquidité générale 2,1
Couverture des dettes 1,4 1,7 1,2 1,4
Fonds propres (€) 1,14M 1,41M 1,3M 1,47M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -1,4 0,6 -0,7 0,7
Rentabilité sur fonds propres (%) -21,7 8,7 -11,2 8,7
Rentabilité économique (%) -0,5 0,2 -0,3 0,3
Valeur ajoutée (€) 1,46M 1,77M 1,36M 1,28M
Valeur ajoutée / CA (%) 8,1 8,3 6,1 7,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 4,26M 4,08M 4,01M 3,62M
Salaires / CA (%) 23,6 19,1 18,1 20,6
Impôts et taxes (€) 236K 266K 250K 203K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Entreprises dirigées par AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    31/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    16/10/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    16/10/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/07/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/07/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/02/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes
    22/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification des principales activités
    24/05/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    09/09/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    26/04/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/09/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/02/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    12/06/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    12/06/2012

Comptes annuels de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Comptes sociaux 2024 17/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 24/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 13/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Conformité de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

0 procédure collective
26 contentieux
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Alertes de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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Procédures collectives de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Tribunal administratif de Nîmes, 11/06/2026, 2402983
    Position : Défendeur
    Autres parties : État
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 22/05/2026, 24/02575
    Début du contentieux : 09/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES ANIMATIONS DU CHAMP DE FOIRE, DEBORAH
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Cour d'appel de Nîmes, 30/04/2026, 24/00006
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 21/01/2026, 25/00928
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/12/2025, 24-16.439, 24-16.439
    Début du contentieux : 30/04/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Nîmes, 18/11/2025, 24/00007
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
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  • Cour d'appel de Nîmes, 13/11/2025, 24/03987
    Début du contentieux : 06/11/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 25/09/2025, 24/00038
    Début du contentieux : 19/01/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : BBM
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 25/09/2025, 24/00018
    Position : Demandeur
    Autres parties : YANDAV
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour d'appel de Nîmes, 16/09/2025, 23/00008
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 22/07/2025, 24/00035
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI DRT
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 22/07/2025, 24/00037
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI LA BARACINE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 22/05/2025, 24/00034
    Position : Demandeur
    Autres parties : PRONET 30
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 27/03/2025, 24/00010
    Position : Demandeur
    Autres parties : DREAMS AUTO
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 27/03/2025, 24/00013
    Début du contentieux : 02/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 17/03/2025, 23/00809
    Position : Défendeur
    Autres parties : BONIFACE LOUIS, Commune de, Etablissement public Communauté d'AgglomérationMETROPOLE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Nîmes, 14/02/2025, 24/00172
    Début du contentieux : 09/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES ANIMATIONS DU CHAMP DE FOIRE
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 23/01/2025, 24/00019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 23/10/2024, 24/00406
    Début du contentieux : 03/07/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELFATH
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 09/10/2024, 24/00493
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES ANIMATIONS DU CHAMP DE FOIRE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 30/09/2024, 23/00007
    Début du contentieux : 11/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : MILOUDI
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 26/09/2024, 24/00016
    Début du contentieux : 27/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, LAMY, SG SOCIETE GENERALE
    Dispositif : Saisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 20/06/2024, 23/03753
    Début du contentieux : 15/11/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, GROUPE BERTO, AREAS DOMMAGES, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 20/04/2022, 21/00865
    Début du contentieux : 17/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : LILA PIZZA
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/01/2022, 20-22.192
    Début du contentieux : 06/08/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAMILLERI GESTION, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Nexity, Ambre, CARRAL BLASCO, Préfet du Gard, Commune de, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Li Becarut, MILOUDI, Wagner, Syndicat des copropriétaires de la copropriété Lou Ferigoulier, Syndicat des copropriétaires de la copropriété, CITYA PERI, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 26/11/2014, 13/04543
    Début du contentieux : 15/01/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARPEJ, SNC L'ESPACE, SARL ACSB OPTIQUE (ATOL), SARL CINECOM(BOUYGUES TELECOM), SARL KEYGAN (SUZIESAC), SCPIAVENIR PATRIMOINE, EDISSIMMO, SARL LAUCYL (AFFLELOU), Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Annonces BODACC de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • MODIFICATION 13/11/2025
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : PLANTIER Julien René Louis nom d'usage : PLANTIER n'est plus représentant permanent
    Bodacc B n°20250218, annonce n°1231
  • MODIFICATION 05/11/2025
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PLANTIER Julien René Louis nom d'usage : PLANTIER n'est plus président du conseil d'administration. PASTOR Frédéric Francois Pierre nom d'usage : PASTOR devient président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : GOURDEL Pascal François Joseph nom d'usage : GOURDEL n'est plus représentant permanent; DOUAIS Xavier Henry André nom d'usage : DOUAIS n'est plus représentant permanent; CARRIERE Emmanuel nom d'usage : CARRIERE devient représentant permanent; SANCHEZ Dominique nom d'usage : LACAMBRA devient représentant permanent; CASANOVA Corinne nom d'usage : PONCE devient représentant permanent; PASTOR Frédéric nom d'usage : PASTOR devient représentant permanent. DESCLOUX Jean-Luc Louis nom d'usage : DESCLOUX n'est plus administrateur. SYNDICAT MIXTE DE L'AEROPOT NIMES ALES CAMARGUE CEVENNES n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20250213, annonce n°773
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2025
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20250159, annonce n°3038
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2024
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20240187, annonce n°3594
  • MODIFICATION 18/07/2024
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COTILLON Antoine Charles Michel nom d'usage : COTILLON n'est plus directeur général. PELAIN Bertrand François Charles nom d'usage : PELAIN n'est plus directeur général délégué. PELAIN Bertrand François Charles nom d'usage : PELAIN devient directeur général
    Bodacc B n°20240138, annonce n°1137
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2024
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20240007, annonce n°2143
  • MODIFICATION 17/11/2022
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur NIMES METROPOLE : LEROI Renaud Pascal Franckl nom d'usage : leroi devient représentant permanent
    Bodacc B n°20220223, annonce n°815
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20220169, annonce n°2795
  • MODIFICATION 21/07/2022
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : TAULELLE Marc Joseph nom d'usage : TAULELLE n'est plus représentant permanent; SCHIEVEN Richard Christian nom d'usage : SCHIEVEN devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur NIMES METROPOLE : NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage : NICOLAS n'est plus représentant permanent; GREGOIRE Jean-Christophe nom d'usage : GREGOIRE devient représentant permanent
    Bodacc B n°20220140, annonce n°367
  • MODIFICATION 10/02/2022
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PELAIN Bertrand François Charles nom d'usage : PELAIN devient directeur général délégué. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur NIMES METROPOLE : TOUZELLIER Frédéric nom d'usage : TOUZELLIER n'est plus représentant permanent
    Bodacc B n°20220029, annonce n°231
  • MODIFICATION 12/11/2021
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : FOURNIER Jean-Paul Albert nom d'usage : FOURNIER n'est plus représentant permanent; ESCOJIDO Frédéric nom d'usage : ESCOJIDO devient représentant permanent; DOUAIS Xavier Henry André nom d'usage : DOUAIS devient représentant permanent; DURAND Claude Helène Elisabeth nom d'usage : DE GIRARDI devient représentant permanent; WOLBER Valentine Emilie nom d'usage : WOLBER devient représentant permanent; PIO Christophe Michel nom d'usage : PIO devient représentant permanent; REY Géraldine Aimée Adrienne nom d'usage : DESCHAMPS devient représentant permanent; PASTOR Frédéric François Pierre nom d'usage : PASTOR devient représentant permanent
    Bodacc B n°20210220, annonce n°1465
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2021
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20210188, annonce n°1655
  • MODIFICATION 10/12/2020
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FLANDIN Richard nom d'usage : FLANDIN n'est plus président du conseil d'administration. PLANTIER Julien René Louis nom d'usage : PLANTIER devient président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : FLANDIN Richard nom d'usage : FLANDIN n'est plus représentant permanent; DELBOS Marie Reine Christiane nom d'usage : DELBOS n'est plus représentant permanent; ROLLAND Christophe Philippe Marie nom d'usage : ROLLAND n'est plus représentant permanent; AGUILAR Danièle Catherine nom d'usage : BLACHON-AGUILAR n'est plus représentant permanent; ROUCAUTE Marylise Emilienne simone nom d'usage : BOURGADE n'est plus représentant permanent; VALADE Daniel Jean nom d'usage : VALADE n'est plus représentant permanent; ESCOJIDO Frédéric nom d'usage : ESCOJIDO devient représentant permanent; DOUAIS Xavier Henry André nom d'usage : DOUAIS devient représentant permanent; DURAND Claude Helène Elisabeth nom d'usage : DE GIRARDI devient représentant permanent; WOLBER Valentine Emilie nom d'usage : WOLBER devient représentant permanent; PIO Christophe Michel nom d'usage : PIO devient représentant permanent; REY Géraldine Aimée Adrienne nom d'usage : DESCHAMPS devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur NIMES METROPOLE : BOLLEGUE Jacques Jean Pierre nom d'usage : BOLLEGUE n'est plus représentant permanent; PORTAL William Georges nom d'usage : PORTAL n'est plus représentant permanent; SARTRE Huguette nom d'usage : SARTRE n'est plus représentant permanent; LACHAUD Yvan René Lucien nom d'usage : LACHAUD n'est plus représentant permanent; PRADIER Bernard Adrien Georges nom d'usage : PRADIER n'est plus représentant permanent; SOULAS Jean-Marc nom d'usage : SOULAS n'est plus représentant permanent; FABREGOUL Olivier Jean Michel nom d'usage : FABREGOUL devient représentant permanent; TIBERINO Richard Dominique nom d'usage : TIBERINO devient représentant permanent; COURDIIL François Gérard Jacques nom d'usage : COURDIIL devient représentant permanent; TOUZELLIER Frédéric nom d'usage : TOUZELLIER devient représentant permanent; NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage : NICOLAS devient représentant permanent; GAILLARD Maurice Claude nom d'usage : GAILLARD devient représentant permanent; PLANES Patrice Camille Roger nom d'usage : PLANES devient représentant permanent. COTTERET Laurent Jean-Louis Marie nom d'usage : COTTERET n'est plus censeur
    Bodacc B n°20200240, annonce n°1210
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2020
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20200235, annonce n°3222
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2019
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 19 Rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20190211, annonce n°1534
  • MODIFICATION 29/11/2018
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de commissaire aux comptes suppléant FCF Société à responsabilité limitée : KROL Lysian nom d'usage : KROL n'est plus représentant permanent; FLOCH Serge nom d'usage : FLOCH devient représentant permanent
    Bodacc B n°20180228, annonce n°631
  • MODIFICATION 29/11/2018
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MADALLE Christophe Michel nom d'usage : MADALLE devient censeur. COTTERET Laurent Jean-Louis Marie nom d'usage : COTTERET devient censeur
    Bodacc B n°20180228, annonce n°630
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 19 rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20180174, annonce n°3390
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 19 rue Trajan 30000 Nîmes
    Bodacc C n°20170067, annonce n°2008
  • MODIFICATION 02/06/2017
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20170105, annonce n°504
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur NIMES METROPOLE : LACHAUD Yvan René Lucien nom d'usage : LACHAUD devient représentant permanent; PRADIER Bernard Adrien Georges nom d'usage : PRADIER devient représentant permanent; SOULAS Jean-Marc nom d'usage : SOULAS devient représentant permanent
    Bodacc B n°20160212, annonce n°627
  • MODIFICATION 16/09/2016
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur VILLE DE NIMES : FOURNIER Jean-Paul Albert nom d'usage : FOURNIER devient représentant permanent; ROUCAUTE Marylise Emilienne simone nom d'usage : BOURGADE devient représentant permanent; VALADE Daniel Jean nom d'usage : VALADE devient représentant permanent. SYNDICAT MIXTE DE L'AEROPOT NIMES ALES CAMARGUE CEVENNES devient administrateur représenté(e) par VALADIER Eddy Bernard nom d'usage : VALADIER.
    Bodacc B n°20160182, annonce n°828
  • MODIFICATION 16/09/2016
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Adresse : 19 rue Trajan 30000 Nîmes
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160182, annonce n°783
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Mairie de Nîmes place de l'Hôtel de Ville 30033 Nîmes cedex 9
    Bodacc C n°20160067, annonce n°3646
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2016
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Mairie de Nîmes place de l'Hôtel de Ville 30033 Nîmes cedex 9
    Bodacc C n°20160042, annonce n°8156
  • MODIFICATION 17/09/2014
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FOURNIER Jean-Paul Albert Marius nom d'usage : FOURNIER n'est plus président du conseil d'administration. FLANDIN Richard nom d'usage : FLANDIN devient président du conseil d'administration. VILLE DE NIMES devient administrateur représenté(e) par FLANDIN Richard nom d'usage : FLANDIN, par GOURDEL Pascal François Joseph nom d'usage : GOURDEL, par DELBOS Marie Reine Christiane nom d'usage : DELBOS, par ROLLAND Christophe Philippe Marie nom d'usage : ROLLAND, par PLANTIER Julien René Louis nom d'usage : PLANTIER, par TAULELLE Marc Joseph nom d'usage : TAULELLE et par AGUILAR Danièle Catherine nom d'usage : BLACHON-AGUILAR. NIMES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par DALMAS Alain Justin Emile nom d'usage : DALMAS, par BOLLEGUE Jacques Jean Pierre nom d'usage : BOLLEGUE et par PORTAL William Georges nom d'usage : PORTAL. DESCLOUX Jean-Luc Louis nom d'usage : DESCLOUX devient administrateur. FOURNIER Jean-Paul Albert Marius nom d'usage : FOURNIER n'est plus administrateur. FILIPPI Jean Marie nom d'usage : FILIPPI n'est plus administrateur. PORTAL William Georges nom d'usage : PORTAL n'est plus administrateur. BOLLEGUE Jacques Jean Pierre nom d'usage : BOLLEGUE n'est plus administrateur. SERAPHIMIDES Philippe François Michel nom d'usage : SERAPHIMIDES n'est plus administrateur. AVELLANEDA Jean-Michel nom d'usage : AVELLANEDA n'est plus administrateur. DURAND Claude Hélène Elisabeth nom d'usage : DE GIRARDI n'est plus administrateur. YANNICOPOULOS Hélène Marie nom d'usage : ALLIEZ -YANNICOPOULOS n'est plus administrateur. BAZIN Michel Charles Marie nom d'usage : BAZIN n'est plus administrateur. PROUST Franck Guy Frédéric Raymond nom d'usage : PROUST n'est plus administrateur. PEROTTI Jacques nom d'usage : PEROTTI n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20140178, annonce n°427
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Mairie de Nîmes place de l'Hôtel de Ville 30033 Nîmes cedex 9
    Bodacc C n°20140070, annonce n°3843
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : place de l'Hôtel de Ville Mairie de Nîmes 30033 Nîmes cedex 9
    Bodacc C n°20130045, annonce n°3407
  • MODIFICATION 27/02/2013
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RUBIO Jean-Marc nom d'usage : RUBIO n'est plus administrateur. AVELLANEDA Jean-Michel nom d'usage : AVELLANEDA devient administrateur.
    Bodacc B n°20130041, annonce n°161
  • CRÉATION 26/06/2012
    RCS de Nîmes
    Dénomination : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
    Capital : 225 000,00 €
    Adresse : Mairie de Nîmes place de l'Hôtel de Ville 30033 Nîmes cedex 9
    Activité : Toutes opérations d'aménagements au sens de l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme et toutes opérations de constructions. Exploitation et gestion de tout service public.
    Administration : Président du conseil d'administration : FOURNIER Jean-Paul Albert Marius nom d'usage : FOURNIER. Directeur général : COTILLON Antoine Charles Michel nom d'usage : COTILLON. Administrateur : FOURNIER Jean-Paul Albert Marius nom d'usage : FOURNIER. Administrateur : FILIPPI Jean Marie nom d'usage : FILIPPI. Administrateur : PORTAL William Georges nom d'usage : PORTAL. Administrateur : BOLLEGUE Jacques Jean Pierre nom d'usage : BOLLEGUE. Administrateur : SERAPHIMIDES Philippe François Michel nom d'usage : SERAPHIMIDES. Administrateur : RUBIO Jean-Marc nom d'usage : RUBIO. Administrateur : DURAND Claude Hélène Elisabeth nom d'usage : DE GIRARDI. Administrateur : YANNICOPOULOS Hélène Marie nom d'usage : ALLIEZ -YANNICOPOULOS. Administrateur : BAZIN Michel Charles Marie nom d'usage : BAZIN. Administrateur : PROUST Franck Guy Frédéric Raymond nom d'usage : PROUST. Administrateur : PEROTTI Jacques nom d'usage : PEROTTI. Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration FCN représenté(e) par LE FAOU Hervoan nom d'usage : LE FAOU. Commissaire aux comptes suppléant : Société à responsabilité limitée FCF représenté(e) par KROL Lysian nom d'usage : KROL.
    Bodacc A n°20120121, annonce n°396
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Adresse complète : 19 RUE TRAJAN
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Organisme : LEXAGONE
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Appels d'offres gagnés par AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Objet : CONTRAT D,ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A L’ELABORATION DES ETUDES TECHNTQUES PREALABLES AU DEPOT DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES DU PROJET DE QUARTIER ACTIF DURABLE METROPOLITAIN DE LA ( PORTE OUEST D A NIMES

    Montant : 69 520,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : REMUNERATION AMO SUR CONVENTION DE MANDAT no250136 - REALISATION ETUDES ET EXECUTION DE TRAVAUX POUR LE REAMENAGEMENT DE LA RN113

    Montant : 147 910,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : MANDAT ETUDE/TRX MAISON ASSO II KILMAINE HONORAIRE

    Montant : 199 083,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TARASCON (MAIRIE)

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  • Objet : MANDAT ETUDE/TRX MAISON ASSO II KILMAINE TRAVAUX

    Montant : 3 261 654,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TARASCON (MAIRIE)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage- Mission d’accompagnement dans la mise en oeuvre du projet urbain Porte Sud

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : AMO coordination planification infrastrucrures réseaux de la zone aéroportuaire

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : AMO COORDINATION PLANIFICATION INFRASTRUCTURES RESEAUX DE LA ZONE AEROPORTUAIRE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE (AEROPORT)

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  • Objet : AMO PROJET T1 SUD JALON 2

    Montant : 183 250,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE (BA TRANSPORTS)

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  • Objet : Mission de contrôle Technique pour la création d’un village des solidarités - Commune de Marguerittes

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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  • Objet : Mission de contrôle Technique pour la création d’un village des solidarités - Commune de Marguerittes

    Montant : 29 960,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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  • Objet : CONTROLE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE, ETABLISSEMENT DES FORFAITS POST-STATIONNEMT ET TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES

    Montant : 141 640,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE ET LOISIRS

    Montant : 8 493 655,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-GILLES (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de Coordonnateur SPS pour la construction d’une salle polyvalente à La Rouvière (30)

    Montant : 4 950,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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  • Objet : CBA - Convention de mandat - Réalisation étude stratégie commerciale Le Portal

    Montant : 70 350,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES (ANRU)

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Appels d'offres lancés par AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Objet : Mission d’études géotechniques en phase de conception et d’exécution du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier Barriol (Arles, Bouches-du-Rhône)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAGA

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  • Objet : Déconstruction de la galette commerciale et de la crèche pour partie et curage des locaux de la mairie annexe et du réfectoire de la crèche

    Montant : 185 273,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : Déconstruction de la galette commerciale et de la crèche pour partie et curage des locaux de la mairie annexe et du réfectoire de la crèche

    Montant : 16 590,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : Déconstruction de la galette commerciale et de la crèche pour partie et curage des locaux de la mairie annexe et du réfectoire de la crèche

    Montant : 185 273,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : Etudes préliminaires et mission AVP - EXTENSION ZAC CARRIERE DES AMOUREUX

    Montant : 37 993,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : QUAILEMONDE ARCHITECTES

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  • Objet : Etudes préliminaires et mission AVP - EXTENSION ZAC CARRIERE DES AMOUREUX

    Montant : 37 993,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : QUAILEMONDE ARCHITECTES

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  • Objet : Géodetection ancienne base vie OCVIA - ZAE Nîmes Sud

    Montant : 21 280,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ALPHA DETECTION

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  • Objet : Travaux de traitement des déchets du chantier du Pôle Enfance de Rodilhan

    Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BARGETON FILS

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  • Objet : Travaux de traitement des déchets du chantier du Pôle Enfance de Rodilhan

    Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BARGETON FILS

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’INFRASTRUCTURES SPORTIVES PROVISOIRES SUR LE SITE DE DEMOLITION DEBUSSY

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PULSE CONSEIL (PLAYGONES PROTECT SPORT)

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’INFRASTRUCTURES SPORTIVES PROVISOIRES SUR LE SITE DE DEMOLITION DEBUSSY

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PULSE CONSEIL (PLAYGONES PROTECT SPORT)

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  • Objet : Travaux de finition des espaces publics sur une surface d’environ 400m² - ZAC RODILANUM - Commune de RODILHAN.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)

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  • Objet : Travaux de finition des espaces publics sur une surface d’environ 400m² - ZAC RODILANUM - Commune de RODILHAN.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre concernant la réalisation des études et travaux d’espaces Publics et Paysagers, Voiries Réseaux Divers, Signalisation, pour le réaménagement de la RN113 au droit du MARCHE GARE

    Montant : 101 053,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre concernant la réalisation des études et travaux d’espaces Publics et Paysagers, Voiries Réseaux Divers, Signalisation, pour le réaménagement de la RN113 au droit du MARCHE GARE

    Montant : 101 053,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Diagnostics avant travaux et avant vente - Centre commercial BARRIOL - ARLES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DOMITIA EXPERTISES

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  • Objet : Diagnostics avant travaux et avant vente - Centre commercial BARRIOL - ARLES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DOMITIA EXPERTISES

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon

    Montant : 279 750,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : OBLO

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon

    Montant : 279 750,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : OBLO

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  • Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DE LOCAUX EXISTANTS EN FUTURE SALLE DE BOXE A NIMES Relance du lot 6 « Menuiseries intérieures » SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 23 218,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MASSIRE

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  • Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DE LOCAUX EXISTANTS EN FUTURE SALLE DE BOXE A NIMES Relance du lot 6 « Menuiseries intérieures » SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 23 218,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MASSIRE

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  • Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DE LOCAUX EXISTANTS EN FUTURE SALLE DE BOXE A NIMES Relance du lot 11 « Bardage métallique » SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 27 739,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CEVENNES MONT CONST METAL

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  • Objet : Aménagement du secteur Kennedy Sud - NPNRU Pissevin Valdegour

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE

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  • Objet : Aménagement du secteur Kennedy Sud - NPNRU Pissevin Valdegour

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE

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  • Objet : Mission d’études géotechniques dans le cadre de la construction de locaux professionnels sur la commune de Sernhac.

    Montant : 8 582,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : A.BE.SOL (ETUDE DE SOL VILLA.COM)

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  • Objet : Mission d’études géotechniques dans le cadre de la construction de locaux professionnels sur la commune de Sernhac.

    Montant : 8 582,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : A.BE.SOL (ETUDE DE SOL VILLA.COM)

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  • Objet : Réhabilitation et extension du centre social Christian Chèze : - Mission de diagnostic visuel de la structure - Mission Cahier des Charges et suivi des investigations géotechniques

    Montant : 5 600,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BETM

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  • Objet : Réhabilitation et extension du centre social Christian Chèze : - Mission de diagnostic visuel de la structure - Mission Cahier des Charges et suivi des investigations géotechniques

    Montant : 5 600,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BETM

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  • Objet : Aménagement du secteur Kennedy Sud - NPNRU Pissevin Valdegour

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un centre technique municipal + OPC sur la commune de Saint Géniès de Malgoirès

    Montant : 53 785,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUC BREGUIBOUL

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  • Objet : Aménagement du secteur Kennedy Sud - NPNRU Pissevin Valdegour

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Mission de contrôle technique dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire communale de Saint Mamert du Gard

    Montant : 9 610,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la création de locaux professionnels à Sernhac

    Montant : 123 800,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : OSTROWSKI DEMUYTER ARCHITECTE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la création de locaux professionnels à Sernhac

    Montant : 123 800,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : OSTROWSKI DEMUYTER ARCHITECTE

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  • Objet : Mission de contrôle technique dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire communale de Saint Mamert du Gard

    Montant : 9 610,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

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  • Objet : ACCORD CADRE GESTION LOCATIVE DES BIENS ACQUIS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC H L M UN TOIT POUR TOUS

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  • Objet : ACCORD CADRE GESTION LOCATIVE DES BIENS ACQUIS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC H L M UN TOIT POUR TOUS

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  • Objet : RODILHAN - CREATION ET AMENAGEMENT D UN PARC PUBLIC - PARC HORTUS

    Montant : 203 053,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COURT

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  • Objet : Marché de travaux de désamiantage / démolition de la cave vinicole de Sernhac

    Montant : 314 148,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVENIR DECONSTRUCTION

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  • Objet : Travaux de réhabilitation de locaux existants en future SALLE DE BOXE

    Montant : 34 601,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL J.P ELEC (J.P ELEC)

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  • Objet : Travaux de réhabilitation de locaux existants en future SALLE DE BOXE

    Montant : 34 601,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL J.P ELEC (J.P ELEC)

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  • Objet : Lot 1 - Démolitions structurelles - Gros oeuvre - Salle de boxe

    Montant : 183 567,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARGETON FILS

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  • Objet : Lot 2 - Menuiseries extérieures - Occultations - Salle de Boxe

    Montant : 61 020,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERALIA

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  • Objet : Lot 3 - Serrurerie - Salle de boxe

    Montant : 86 373,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE METALLERIE SARL GARGINI

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  • Objet : Lot 4 - Cloisons Doublages Faux-Plafonds - Salle de Boxe

    Montant : 39 878,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLELEC

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  • Objet : Lot 5 - Flocage - Salle de Boxe

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE ISOLATION PROJECTION

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  • Objet : Lot 7 - Revêtements de sols souples et de murs étanches - Salle de Boxe

    Montant : 48 996,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS SOCIETE GARDOISE DE PEINTURE (SOCIETE GARDOISE DE PEINTURE)

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  • Objet : Lot 9 - Electricité - Salle de Boxe

    Montant : 34 601,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL J.P ELEC (J.P ELEC)

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  • Objet : Lot 8 - Peinture - Salle de Boxe

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS SOCIETE GARDOISE DE PEINTURE (SOCIETE GARDOISE DE PEINTURE)

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  • Objet : Lot 9 - Electricité - Salle de Boxe

    Montant : 34 601,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL J.P ELEC (J.P ELEC)

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  • Objet : Lot 10 - Plomberie - Chauffage - Ventilation - Salle de Boxe

    Montant : 64 781,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERGY.D

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 31 622,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPECIAL BATIMENT PEINTURE

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CUBERO

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 182 952,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE LACLAU S A R L

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 68 475,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE LACLAU S A R L

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 118 583,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MCS CARRELAGES

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 47 593,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAPERON PEINTURES ET SOLS

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 31 622,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPECIAL BATIMENT PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 304 384,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL MONNIER

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 125 608,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL MONNIER

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 125 608,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL MONNIER

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  • Objet : Travaux d’aménagement intérieur du pôle Enfance - Commune de Rodilhan

    Montant : 179 254,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROVENCE FROID

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  • Objet : Pôle enfance et loisirs à Saint-Gilles - Lot 16A - Travaux de ventilation

    Montant : 197 671,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COMPAGNIE MERIDIONALE D'APPLICATIONS THERMIQUES CMT

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  • Objet : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE, DEPLOMBAGE, CURAGE ET DEMOLITION NON STRUCTURELLE - REHABILITATION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX COMMERCIAUX EXISTANT EN "SALLE DE BOXE" - Galerie RICHARD WAGNER -PISSEVIN à NIMES

    Montant : 105 726,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : ZAC MITRA - Lot 21- Débroussaillage du terrain

    Montant : 18 300,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LA COMPAGNIE DES FORESTIERS

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  • Objet : ZAC MITRA - Lot 21- Débroussaillage du terrain

    Montant : 18 300,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LA COMPAGNIE DES FORESTIERS

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  • Objet : TRAVAUX de curage, désamiantage et déconstruction de l’école Taillefer et annexe à Marguerittes (30)

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HORIZON BTP

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  • Objet : TRAVAUX de curage, désamiantage et déconstruction de l’école Taillefer et annexe à Marguerittes (30)

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HORIZON BTP

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  • Objet : NPNRU Pissevin - Aménagement des espaces publics Secteur Puccini provisoire

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : NPNRU Pissevin - Aménagement des espaces publics Secteur Puccini provisoire

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)

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  • Objet : NPNRU Pissevin - Aménagement des espaces publics Secteur Puccini provisoire

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Tests d’étanchéité à l’air du bâti - Pôle Enfance et Loisirs de Saint-Gilles (30)

    Montant : 6 650,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CETII

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  • Objet : Tests d’étanchéité à l’air du bâti - Pôle Enfance et Loisirs de Saint-Gilles (30)

    Montant : 6 650,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CETII

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  • Objet : Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUESA TP

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  • Objet : Lot1 _ VRD

    Montant : 310 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREAVIE

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  • Objet : Lot5_Gros oeuvre

    Montant : 474 918,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARGETON FILS

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  • Objet : Lot2_Bâtiments préfabriqués provisoires

    Montant : 139 603,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOCAMI

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  • Objet : Lot3_Désamiantage

    Montant : 9 420,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MJK DESAMIANTAGE

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  • Objet : Lot4_Déconstruction/Démolition

    Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREAVIE

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  • Objet : Lot5_Gros oeuvre

    Montant : 474 918,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARGETON FILS

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  • Objet : Lot6_Charpentes/Couvertures

    Montant : 159 712,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)

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  • Objet : Lot7_Etanchéité

    Montant : 29 577,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACEI

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  • Objet : Lot8_Enduits de façade

    Montant : 63 240,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BENEDETTI

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  • Objet : Lot9_Menuiseries extérieures

    Montant : 171 671,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIES FERNANDEZ

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  • Objet : Lot10_Cloisons Doublages Faux-Plafonds

    Montant : 176 609,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONLEAU ISOLATION

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  • Objet : Lot11_Carrelage/Faïences

    Montant : 33 404,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MCS CARRELAGES

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  • Objet : Lot12_Menuiseries intérieures

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL TABUSSE MENUISERIE

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  • Objet : Lot12_Menuiseries intérieures

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL TABUSSE MENUISERIE

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  • Objet : Lot13_Serrurerie

    Montant : 276 104,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE FERNANDEZ

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  • Objet : Lot14_Peinture/Sols souples

    Montant : 75 845,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL VALY

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  • Objet : Lot15_Equipements de restauration

    Montant : 43 600,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERTUIS FROID

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  • Objet : Lot16_Electricité

    Montant : 80 090,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUDET ELECTRICITE

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  • Objet : Lot17_CVC

    Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JULLIAN ET CIE

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  • Objet : Lot18_Plomberie

    Montant : 81 118,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JULLIAN ET CIE

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  • Objet : Lot19_Photovoltaïque

    Montant : 10 600,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL MONNIER

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’accueil de la mairie de Marguerittes

    Montant : 11 356,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATEU ET FILS

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’accueil de la mairie de Marguerittes

    Montant : 15 110,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL ENTREPRISE BEDOS

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’accueil de la mairie de Marguerittes

    Montant : 17 500,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS DUCROT

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  • Objet : Mission G2 AVP + G5

    Montant : 5 236,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EG SOL ALPES

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Labels et certificats de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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Marques déposées par AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

  • Welcome In Nîmes
    Enregistrée le 21/12/2016
    Expire le 21/12/2026
    Classes : 16 , 24 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4323975
    Marque enregistrée

Aides perçues par AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)

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