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Objet : ACBC MAJ DTMP CAPTAGE MEAULENS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS
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Objet : Consultation juridique en ressources humaines
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : 25M008L1_CONSEIL MISE EN OEUVRE PROCEDURES ADMINISTRATIVES REGLEMENTAIRES PROJETS COMPLEXES D AMENAGEMENT
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYTRAL MOBILITES (TRANSPORT)
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Objet : REVISION SDAGE ET DOC ACCOMPAGNEMENT 2028 2033
Montant : 153 029,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE
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Objet : La révision du SDAGE et de ses documents d’accompagnement pour le cycle 2028-2033
Montant : 153 029,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE
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Objet : ETUDE DE LA TARIFICATION DE L’EAU POTABLE POUR LES USAGES AGRICOLES : ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES
Montant : 74 563,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE DE L'EAU DE LA REUNION
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Objet : Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les masses d’eau FRDG130 et FRDG 126 Lot 1 : étude hydrogéologique, urbanisme et aspects juridiques
Montant : 186 325,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS)
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Objet : Appui à l’élaboration des documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) Vienne Tourangelle
Montant : 135 970,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE
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Objet : Réalisation de prestations de conseil juridique - Prestations de conseil juridique dans les domaines du Droit de l’eau, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Droit rural, Santé, Foncier, Gouvernance de l’eau
Montant : 74 190,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
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Objet : Prestations de services juridiques pour les précontentieux/contentieux/règlements amiables des litiges et de représentation en justice
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : Prestations dassistance et de conseils juridiques - lot 1 : Montages contractuels publics et droit des collectivités territoriales
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR DE GESTION EAUX PLUVIAL
Montant : 407 340,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : AMO - Identification et préservation de ressources stratégiques sur la nappe alluviale de Basse-Durance pour l?alimentation en eau potable
Montant : 201 250,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
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Objet : Réalisation de l’expertise juridique en appui du projet de SAGE Delta de l’Aa révisé
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE INSTITUTION INTERCOMMUNALE DES WATERINGUES
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Objet : IREEDD ETUDE BILAN DU CONTRAT TERRITORIAL DES AIRES D’ALIMENTATION DE CAPTAGES DU CHINONAIS (2019-2024)
Montant : 40 237,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC CHINON, VIENNE ET LOIRE
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Objet : Appui juridique à l’EPTB Vienne dans la rédaction des documents constitutifs de SAGE (PAGD (Plan d’Aménagement de Gestion Durable) et règlement)
Montant : 34 150,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE
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Objet : Assistance et expertise juridique en vue de la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
Montant : 25 480,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Analyse juridique du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (S.D.A.G.E) 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et autres SDAGE au besoin et prestations d’accompagnement et d’appui juridique pour la rédaction et la sécurisation du SDAGE 2028-2033 avant et après consultation du public
Montant : 34 300,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE
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Objet : Avis juridique sur une convention de mise à disposition des données récoltées avec une aide financière AEAG d’une FDAAPPMA auprès de partenaires au regard de la réglementation propre aux données environnementales et à la convention Aarhus - Réalisation de prestations de conseil juridique - Prestations de conseil juridique dans les domaines du Droit de l’eau, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Droit rural, Santé, Foncier, Gouvernance de l’eau
Montant : 920,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
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Objet : Avis juridique demandé dans le cadre de questionnement concernant la révision des Zones de Répartition des Eaux - Réalisation de prestations de conseil juridique - Prestations de conseil juridique dans les domaines du Droit de l’eau, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Droit rural, Santé, Foncier, Gouvernance de l’eau
Montant : 690,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
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Objet : Prestation d’appui juridique pour les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
Montant : 189 300,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : PHASE 3 REDACTION DU PLAN D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DURABLE ET DU REGLEMENT DU SAGE DES BASSINS VERSANTS DES PYRENEES ARIEGEOISES
Montant : 210 288,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE
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Objet : 2024-167 - Elaboration du Sage Vézère Corrèze
Montant : 314 920,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CORREZE
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Objet : Révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux VIlaine :
Lot 1 : rédaction des documents et accompagnement technique
Lot 2 : accompagnement juridique de la rédaction - Accompagnement juridique de la rédaction du SAGE Vilaine
Montant : 1 715,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE DE PREFIGURATION POUR LA MISE EN PLACE DES PSE SUR LES AAC PRIORITAIRES DE SEES ET SARCEAUX
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L'EAU
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Objet : La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023.
En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique.
Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers.
- Assistance et accompagnement juridique
Montant : 28 750,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
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Objet : La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023.
En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique.
Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers.
- Assistance et accompagnement juridique
Montant : 23 750,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
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Objet : ACCOMPAGNEMENT DANS LA MISE EN PLACE DES PAIEMENTS SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) - 4E CONTRAT CAPTAGES PORCHE
Montant : 50 963,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS
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Objet : Prestations de conseil, assistance et représentation juridiques - Lot 3 Environnement
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO INGENIERIE)
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Objet : Mission d’assistance pour la réalisation d’études préalables et la mise en oeuvre de la procédure de gestion externalisée de la salle de spectacles « le Transbordeur ».
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : METROPOLE DE LYON
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Objet : schéma de protection contre les crues
Montant : 149 900,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
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Objet : Accord-cadre de prestations de conseil juridique (hors contentieux)
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR DE GESTION EAUX PLUVIAL
Montant : 339 938,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : Prestations juridiques lot 1 Droit de la commande publique assistance et conseil juridique
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : Prestations juridiques lot 1 Droit de la commande publique assistance et conseil juridique
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : AMO - Identification et préservation de ressources stratégiques sur la nappe alluviale de Basse-Durance pour l?alimentation en eau potable
Montant : 201 250,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
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Objet : SA3 ETUDES/ANALY. PRATIQ MOBILITE/ASSIST DEVELOP POLITIQ MOB
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : PRESTATONS INTELLECTIELLES ET ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR L ACCOMPAGNEMENT DE LOFFICE DE L EAU GUADELOUPE DANS LA MISE EN OEUVRE DES MISSIONS D EXPERTISE ET LE DEVELOPPEMENT DE SES INTERVENTIONS
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE DE L'EAU GUADELOUPE
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Objet : Accompagnement à la mise en oeuvre du SAGE Marne Confluence
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE
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Objet : Assistance pour la dévolution de la gestion du service public
Montant : 48 500,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) en matière de définition et de mise en oeuvre des projets et stratégies de mobilité multimodale
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE
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Objet : Réalisation de prestations de conseil juridique - Prestations de conseil juridique dans les domaines du Droit de l’eau, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Droit rural, Santé, Foncier, Gouvernance de l’eau
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 16/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
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Objet : DAF_2021_000138-Ressources humaines
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : REPRESENTATION EN JUSTICE
Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 17/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE JURIDIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER POUR LA PASSATION DE TROIS CONTRATS DE CONCESSIONS D’EQUIPEMENTS AQUALUDIQUES
Montant : 38 840,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : Prestations de conseils et d’assistance juridiques
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : Prestations de conseils et d’assistance juridiques
Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE (MAIRIE)
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Objet : Mission d’élaboration d’un bloc de conventions relatif à la répartition de la ressource en eau et des modalités d’achat et de vente d’eau en gros
Montant : 72 800,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR DE GESTION EAUX PLUVIAL
Montant : 339 938,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : schéma de protection contre les crues
Montant : 149 900,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
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Objet : Etude et plan d’actions pour la mise en place d’une démarche Amélioration Relations Usagers
Montant : 99 700,00 € · Notifié le : 20/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE
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Objet : ETUDE DE PREFIGURATION DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX
Montant : 41 790,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA AGGLO DU PAYS DE DREUX
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Objet : La présente consultation a pour objet d’apporter un appui juridique aux services qui suivent les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) pour finaliser leur élaboration et leur rédaction. Il importe en effet de renforcer l’appui juridique à ap
Montant : 151 620,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Prestations juridiques
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : Prestations juridiques
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : ETUDE GESTION DES EAUX PLUVIALES
Montant : 323 675,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (SERVICE ASSAINISSEMENT)
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Objet : Prestations juridiques
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : Prestations juridiques
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance juridique et de représentation en justice
Montant : 15 780,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY
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Objet : Assistance à la prise de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
Montant : 45 813,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU PAYS VOIRONNAIS
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Objet : MISSION ELABORATION D UN BLOC DE CONVENTIONS RELATIF A LA REPARTITION
Montant : 84 250,00 € · Notifié le : 31/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE
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