Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS) (SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS - S.M.S.)

Adresse : 36 AVENUE DE LABARDE, 33300 BORDEAUX
Activité : Fabrication d'autres articles métalliques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/2012
Dirigeants : BASQUE Emmanuel , BASQUE Isabelle

Informations juridiques de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

SIREN : 753 213 859
SIRET (siège) : 753 213 859 00022
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11753213859
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 10/08/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/08/2012)
Numéro RCS : 753 213 859 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 70 000,00 €

Activité de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Activité principale déclarée : Fourniture et fabrication de matériels de signalisations négoce commerce
Autres activités : FABRICATION DE MATERIELS DE SIGNALISATION
Code NAF ou APE : 25.99B (Fabrication d'autres articles métalliques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • Siège et établissement principal

    En activité

    753 213 859 00022
    Adresse : 36 AVENUE DE LABARDE 33300 BORDEAUX
    Date de création : 22/06/2015
    Nom commercial : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS
    Enseigne : S.M.S.
  • Établissement secondaire

    Fermé

    753 213 859 00014
    Adresse : 1 RUE FRAGONARD 33200 BORDEAUX
    Date de création : 01/08/2012
    Date de clôture : 22/06/2015 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SMS
    Enseigne : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS

Etablissements de l'entreprise SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Finances de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 2,1M 1,96M
Marge brute (€) 1,65M 1,62M
EBITDA - EBE (€) 148K 145K
Résultat d'exploitation (€) 106K 121K
Résultat net (€) -3,87K -529K 76,4K 84,8K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 6,8 19,2
Taux de marge brute (%) 78,6 82,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 7 7,4
Taux de marge opérationnelle (%) 5,1 6,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 219K 329K 423K 385K
BFR exploitation (€) 805K 855K 881K 905K
BFR hors exploitation (€) -586K -527K -458K -520K
BFR (j de CA) 73,7 71,5
BFR exploitation (j de CA) 153 168
BFR hors exploitation (j de CA) -79,6 -96,6
Délai de paiement clients (j) 112 122
Délai de paiement fournisseurs (j) 69,8 69,4
Ratio des stocks / CA (j) 83,4 94,2
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 123K 149K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,9 7,6
Fonds de roulement net global (€) 244K 329K 676K 640K
Couverture du BFR 1,1 1 1,6 1,7
Trésorerie (€) 25,1K 0 253K 255K
Dettes financières (€) 745K 820K 683K 387K
Capacité de remboursement 3,5 0,9
Ratio d'endettement (Gearing) -14,9 -18,4 0,9 0,3
Autonomie financière (%) -2,5 -2,5 20 24,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,9 0,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 1,4 1,2 2,3 5
Fonds propres (€) -48,4K -44,5K 485K 408K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,6 4,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 15,8 20,8
Rentabilité économique (%) 3,2 5
Valeur ajoutée (€) 880K 865K
Valeur ajoutée / CA (%) 42 44
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 749K 713K
Salaires / CA (%) 35,7 36,3
Impôts et taxes (€) 10,5K 22,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

    • Attestation de dépôt des fonds
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination de directeur général
    28/10/2014
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
      • Nomination de président
      • Constitution
    10/08/2012
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
      • Nomination de président
      • Constitution
    10/08/2012

Comptes annuels de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 20/01/2026
  • Comptes sociaux 2022 25/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/07/2017

Alertes de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 10/12/2024
    Plan de sauvegarde Depuis le 13/01/2026
    Jugement d'ouverture 10/12/2024
    Bodacc A n°20240246/2266 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    10/12/2024
    Le tribunal de commerce de Bordeaux a prononcé en date du 10/12/2024 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2024J01663, Mandataire judiciaire Me De Latude Jacques 14 Rue Boudet 33000 Bordeaux . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.
    27/05/2025
    Jugement du Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 27/05/2025 prolongeant la période d'observation jusqu'au 10/12/25
    Extrait de jugement 13/01/2026
    Bodacc A n°20260016/2627 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    13/01/2026
    Jugement du tribunal de commerce de Bordeaux en date du 13/01/2026 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jacques De Latude 50 Cours d'Albret 33000 Bordeaux

Contentieux de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • Cour d'appel de Pau, 10/07/2025, 25/01063
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, S.E.L.A.S. GUERIN ET ASSOCIES, 4B LES 4 BASQUE
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 03/06/2025, 24/10543
    Début du contentieux : 14/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, GROUPE CML
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Bordeaux, 27/05/2025, 2025L00524
    Début du contentieux : 10/12/2024
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 09/04/2025, 24/03049
    Début du contentieux : 14/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, GROUPE CML, LES 4
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 09/01/2025, 24/03117
    Début du contentieux : 14/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : 4B LES 4 BASQUE, GROUPE CML, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 20/11/2023, 23/00520
    Début du contentieux : 26/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. GROUPE CML, LES 4
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/01/2017, 15-26.053, 15-26.184, 16-10.217
    Début du contentieux : 02/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES, Franche-Comté signaux, NADIA SIGNALISATION, SIGNALISATION FRANCE, Lacroix signalisation, SIGNAUX GIROD, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AXIMUM, SES SECURITE ET SIGNALISATION
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 25/01/2026
    RCS de Bordeaux
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Jacques De Latude 50 Cours d'Albret 33000 Bordeaux.
    Bodacc A n°20260016, annonce n°2627
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2026
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260016, annonce n°963
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/12/2024
    RCS de Bordeaux
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant mandataire judiciaire Me De Latude Jacques 14 Rue Boudet 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20240246, annonce n°2266
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2023
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20230186, annonce n°1836
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2022
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220162, annonce n°1033
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2021
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20210198, annonce n°1358
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2020
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20200182, annonce n°897
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2019
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 36 Avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20190124, annonce n°2241
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2018
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 36 avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20180162, annonce n°3152
  • MODIFICATION 14/12/2017
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)
    Capital : 70 000,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170240, annonce n°176
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 36 avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Bodacc C n°20170076, annonce n°3117
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2016
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 36 avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160115, annonce n°1834
  • MODIFICATION 21/08/2015
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 36 avenue de Labarde 33300 Bordeaux
    Description : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20150159, annonce n°168
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2015
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 rue Fragonard 33200 Bordeaux
    Bodacc C n°20150065, annonce n°2702
  • MODIFICATION 05/11/2014
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BASQUE Emmanuel en fonction le 10 Août 2012 Directeur général : SEVELLEC Isabelle en fonction le 28 Octobre 2014
    Bodacc B n°20140213, annonce n°1065
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2014
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1 rue Fragonard 33200 Bordeaux
    Bodacc C n°20140069, annonce n°2403
  • CRÉATION 21/08/2012
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)
    Capital : 4 000,00 €
    Adresse : 1 rue Fragonard 33200 Bordeaux
    Activité : fourniture et fabrication de matériels de signalisations négoce commerce.
    Administration : Président : BASQUE Emmanuel
    Bodacc A n°20120160, annonce n°217

Cartographie de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Comment contacter SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 36 AVENUE DE LABARDE
33300 BORDEAUX

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS) et SOCIETE NOUVELLE AUGEY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emmanuel BASQUE , Isabelle BASQUE
  • LES 4 BASQUE (904 480 654) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS) et LES 4 BASQUE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emmanuel BASQUE , Isabelle BASQUE
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 2 fois en 2012 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS) et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque

Biens immobiliers de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

  • Objet : FABRICATION, FOURNITURE, POSE ET DEPOSE D’ELEMENTS DE SIGNALETIQUE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LES DEPARTEMENTS DE LA CORREZE, DE LA CREUSE, DE LA DORDOGNE ET DE LA HAUTE-VIENNE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION NOUVELLE-AQUITAINE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de signalétique

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE IMPRESSIONS PAPIERS / AUTRES SUPPORTS & FOURNITURE ET POSE DE SIGNALÉTIQUE

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC FUMEL VALLEE DU LOT

    En savoir plus
  • Objet : 2024 IMPRESSIONS SIGNALETIQUE - FOURNITURE POSE SIGNALETIQUE VEHICULE ET BATIMENTS

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC FUMEL VALLEE DU LOT

    En savoir plus
  • Objet : 2024 AC IMPRESSION SIGNALETIQUE - FOURNITURE POSE SIGNALETIQUE VEHICULE ET BATIMENTS

    Montant : 228 000,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC FUMEL VALLEE DU LOT

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET POSE POUBELLES TRI SELECTIF DE RUE

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENAVE D'ORNON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de poubelles de tri sélectif de rue sur le territoire de la Commune de Villenave d’Ornon.

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENAVE D'ORNON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de clôture et pose de mobilier urbain pour la Ville de Gradignan - Pose de mobilier urbain

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GRADIGNAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de location de barrières de sécurité sans installation destinées à la sécurisation de manifestations municipales

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BORDEAUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des toilettes publiques automatiques de la Ville de Pau de marque MPS.

    Montant : 435 200,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PAU (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de panneaux de communication dans le cadre du projet Ferrocampus à Saintes

    Montant : 16 012,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : REGION NOUVELLE-AQUITAINE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de signalisation temporaire

    Montant : 43 165,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAVIGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS ET SIGNALETIQUES

    Montant : 205 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS ET SIGNALETIQUES

    Montant : 205 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAYONNE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SOCIETE MODERNE DES SIGNALISATIONS (SMS)

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.