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Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN (T.A.)

757 200 464 · Active
Adresse : 1 RUE FRANCOIS ARAGO, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 02/02/1926
Dirigeants : Wehrlin Thomas , Tenza Fabrice , GOY-CHAVENT Sylvie , Guyader Jean-Louis , Dunand Patrice , Keller Myriam , ETCHEBERRY Aude , et 9 autres.

Informations juridiques de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

SIREN : 757 200 464
SIRET (siège) : 757 200 464 00027
Forme juridique : Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA : FR17757200464
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 05/07/1957 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/07/1957)
Numéro RCS : 757 200 464 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : Inconnu

Activité de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Activité principale déclarée : Transports publics de voyageurs
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    757 200 464 00027
    Adresse : 1 RUE FRANCOIS ARAGO 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Enseigne : T.A.
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00167
    Adresse : 75 CHEMIN DES DAMES 74220 LA CLUSAZ
    Date de création : 03/05/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00159
    Adresse : ZA PENAYE 360 IMP DU MARAIS 01300 CHAZEY-BONS
    Date de création : 01/01/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00134
    Adresse : ZA EN CHAMPAGNE 303 ROUTE DES MURIERS 01580 IZERNORE
    Date de création : 02/09/2010
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00118
    Adresse : ZA EN PRELE 01480 SAVIGNEUX
    Date de création : 01/05/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00126
    Adresse : 171 RUE DE L AIGLETTE NORD 01170 GEX
    Date de création : 01/07/2006
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00100
    Adresse : 4 AV MARECHAL LECLERC - BELLEGARDE 01200 VALSERHONE
    Date de création : 01/01/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00092
    Adresse : 1694 ROUTE DE LA RAMBIERE 01190 GORREVOD
    Date de création : 01/07/1998
    Enseigne : TRANSPORT VOYAGEURS
  • Établissement secondaire

    En activité

    757 200 464 00084
    Adresse : Z.A POINT BOEUF RUE DES FRERES SALVEZ 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    Date de création : 29/12/1997
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00142
    Adresse : TECHNOPARC 355 RUE NICOLAS APPERT 01630 SAINT-GENIS-POUILLY
    Date de création : 28/03/2011
    Date de clôture : 09/12/2023
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00076
    Adresse : ZI LE MARAIS 01460 PORT
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 02/09/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00068
    Adresse : ROUTE DE FLEURVILLE 01190 PONT-DE-VAUX
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 31/12/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00050
    Adresse : 274 RUE DE L’AIGLETTE SUD 01170 GEX
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2008
    Enseigne : TRANSPORT VOYAGEURS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00043
    Adresse : RUE DE LA SAONE 01480 JASSANS-RIOTTIER
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/05/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    757 200 464 00035
    Adresse : 20 AVENUE DU GENERAL SARRAIL 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
    Date de création : 11/07/1952
    Date de clôture : 29/12/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)

Etablissements de l'entreprise RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Finances de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Dirigeants et représentants de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Entreprises dirigées par RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR
    24/11/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR
    06/10/1998

Comptes annuels de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

  • Cour de cassation, 23/05/2013, 12-13.891
    Début du contentieux : 05/12/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/04/2013, 12-11.530
    Début du contentieux : 08/11/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/06/1996, 93-41.743
    Début du contentieux : 01/12/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Comment contacter RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE FRANCOIS ARAGO
01000 BOURG-EN-BRESSE
Email : [email protected]
Téléphone : 0474220177
Adresse : 1 rue François Arago 01000 BOURG EN BRESSE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Biens immobiliers de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

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Appels d'offres gagnés par RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Appels d'offres lancés par RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

  • Objet : Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 3: Raccordement électrique

    Montant : 106 875,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY (SOTEB)

    En savoir plus
  • Objet : Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 2: Détection hydrogène

    Montant : 66 712,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS DEGLETAGNE

    En savoir plus
  • Objet : Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 1: Extraction d’air

    Montant : 175 190,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEU-JKF DELTA NEU

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de la Régie des transports de l’Ain.: Lot 1: 2025-17-PN-1

    Montant : 482 409,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE

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  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadresMontant maximum annuel : 35 000 euros HT.

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTUAL GROUP

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadresMontant maximum annuel : 35 000 euros HT.

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : H&E EVALUATIONS

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadresMontant maximum annuel : 50 000 euros HT.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAGE PERSONNEL

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadresMontant maximum annuel : 50 000 euros HT.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGHT CONSULTANTS

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative au renouvèlement du protocole d’accord pour l’exploitation du service de transport des élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 32 475,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECURBIS

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative au renouvèlement du protocole d’accord pour l’exploitation du service de transport des élèves et étudiants en situation de handicap

    Montant : 32 475,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPELIA

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  • Objet : Fourniture et maintenance de pneumatiques du parc PL sous forme de redevance kilométrique destinée à la Régie des transports de l’Ain

    Montant : 1 950 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MICHELIN SOLUTIONS FRANCE

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  • Objet : Fourniture de carburants et énergies pour véhicules à moteur pour les besoins de l’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain : Lot 1 : Fourniture de carburant additivé en vrac

    Montant : 4 417 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : FRANC COMTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLES (EVOLE ENERGIES)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de carburants et énergies pour véhicules à moteur pour les besoins de l’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain : Lot 2 : Fourniture de carburant paraffinique de synthèse en vrac

    Montant : 1 170 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : FRANC COMTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLES (EVOLE ENERGIES)

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  • Objet : Fourniture de carburants et énergies pour véhicules à moteur pour les besoins de l’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain : Lot 3: Fourniture de carburants et d’énergies par cartes accréditives

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE

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  • Objet : Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l’opération de construction d’un centre d’exploitation à BELLEY: Lot 1: Coordonnateur SPS

    Montant : 4 872,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELYFEC

    En savoir plus
  • Objet : Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l’opération de construction d’un centre d’exploitation à BELLEY: Lot 2: Contrôleur technique

    Montant : 10 920,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de tenues vestimentaires pour le personnel pour les besoins de l’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LIGNES DIRECTES

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  • Objet : Avitaillement pour autocars et autobus à énergie de traction hydrogène de type pile à combustible

    Montant : 620 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : HYMPULSION SAS

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  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 7: Métrologie (contrôle des clés dynamométriques)

    Montant : 6 250,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL

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  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 2: Vérification des appareils sous pression et aide au suivi administratif et réglementaire

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL

    En savoir plus
  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 3: Vérification du matériel d’extinction et des dispositifs de sécurité incendie des bâtiments

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GATT SECURITE INCENDIE

    En savoir plus
  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 4: Vérification des équipements

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

    En savoir plus
  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 5: Vérification du matériel d’extinction des véhicules

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROTECT SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : Visites périodiques obligatoires: Lot 6: Vérification des rampes EPMR véhicules

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

    En savoir plus
  • Objet : Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 1: Services de transport scolaire en Haute-Savoie

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN

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  • Objet : Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 2: Services de transport scolaire secteur de Hauteville-Lompnes

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CARS DU PLATEAU

    En savoir plus
  • Objet : Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 3: Services de transport scolaire sur le secteur de Poncin

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TAXI LEPLUS

    En savoir plus
  • Objet : Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 4: Services de transport scolaire sur le secteur de Virieu

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DAVID MORLAND (L.T.M.D.)

    En savoir plus
  • Objet : Accompagnement et études spécifiques liés à l’activité de l’entreprise et aux projets en matière de décarbonation de la flotte

    Montant : 70 314,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDO ADVISORY

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux

    Montant : 381 200,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BYBLOS SECURITY (BYBLOS HUMAN SECURITY)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose d’habillage pour autocars pour les besoins d’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain (Ligne X33).

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIP

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de girouettes pour les besoins de l’exploitation de la Régie des Transports de l’Ain

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HANOVER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadres

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadres

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KURIBAY HR CONSULTING

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour le recrutement du personnel sous forme d’approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadres

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUADRA CONSULTANTS

    En savoir plus
  • Objet : Installation et gestion d’une Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques incluant la fourniture de bornes, l’installation, la supervision, l’exploitation et la maintenance (site de Bourg-en-Bresse)

    Montant : 98 486,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre d’exploitation de transport routier à Belley

    Montant : 306 325,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANTOUT ARCHITECTURE (ARKIN)

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogène

    Montant : 81 859,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVEER'HY'POLE

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance pour la mise en place d’un marché de téléphonie mobile

    Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETIC CONSULTING&DEVELOPPEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage - Étude d’avant-projet détaillé (APD) pour le déploiement d’ombrières photovoltaïques sur les parcs de la Régie des Transports de l’Ain

    Montant : 16 400,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CYTHELIA ENERGY

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de solution aqueuse d’urée (Ad Blue) pour les besoins d’exploitation de la RDTA

    Montant : 273 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BERNARD TRUCKS

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement du parc de véhicules légers de la RDTA en LLD

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PUBLIC LOCATION LONGUE DUREE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de 9 véhicules urbains neufs type bus plancher plat de 8m maximum

    Montant : 13 885 550,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FAST CONCEPT CAR

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA REGIE: Lot 4: Acquisition de véhicules légers de 9 places accessibles

    Montant : 348 150,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GARAGE DU LAC

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  • Objet : Services de transport scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 1: Services de transport scolaire par véhicule léger sur le secteur ouest du Bugey

    Montant : 177 600,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TAXI LEPLUS

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  • Objet : ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA REGIE: Lot 3: Acquisition de véhicules légers de 9 places

    Montant : 231 800,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GARAGE DU LAC

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  • Objet : Services de transport scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 2: Services de transport scolaire par véhicule léger sur le secteur Est du Bugey

    Montant : 98 100,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DAVID MORLAND (L.T.M.D.)

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  • Objet : Services de transport scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 3: Services de transport scolaire et régulier sur le secteur de Tenay

    Montant : 308 500,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CARS DU PLATEAU

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS ET ENERGIES POUR VEHICULES A MOTEUR POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA: Lot 2: Fourniture de carburant paraffinique de synthèse en vrac

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ALTENS

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  • Objet : Prestation de services frais de santé et prévoyance pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 1: Assurance frais de santé

    Montant : 3 630 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MUTUELLE DE FRANCE UNIE

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  • Objet : Prestation de services frais de santé et prévoyance pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 2: Assurance prévoyance

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : AXA FRANCE VIE

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  • Objet : MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION D’UNE AGENCE POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA REGIE

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEL AIR ARCHITECTURES

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS ET ENERGIES POUR VEHICULES A MOTEUR POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA: Lot 1: Fourniture de carburant additivé en vrac

    Montant : 14 400 000,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS ET ENERGIES POUR VEHICULES A MOTEUR POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA: Lot 3: Fourniture de carburants et d’énergies par cartes accréditives

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE

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  • Objet : Location d’une solution de SAEIV léger pour les services de transport scolaire et de ligne régulière pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PYSAE

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  • Objet : Services de téléphonie pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 2: Services de téléphonie fixe

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : Services de téléphonie pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 1: Services de téléphonie mobile

    Montant : 575 000,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : Services de transport par autocars: Lot 1: Services de transport scolaire en Haute-Savoie

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN

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  • Objet : Services de transport par autocars: Lot 2: Services de transport scolaire secteur de Hauteville-Lompnes

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CARS DU PLATEAU

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  • Objet : Location d’un système de suivi de consommation carburant par autocars/autobus pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : WEBFLEET SOLUTIONS SALES B.V

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  • Objet : Location d’un système de suivi de consommation carburant par autocars/autobus pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : E TRACS

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  • Objet : Fourniture d’un réseau MPLS pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 224 715,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESTINY FRANCE ENTREPRISES

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  • Objet : Réfection d’enrobés des agences pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 550 199,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

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  • Objet : Fourniture de petit outillage et matériels consommables pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 325 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERNER

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  • Objet : Fourniture et pose d’habillage adhésif pour autocars et véhicules légers pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 4: Habillage adhésif pour autocar

    Montant : 52 400,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : Fourniture et pose d’habillage adhésif pour autocars et véhicules légers pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 1: Habillage adhésif pour minicar

    Montant : 2 210,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : Fourniture et pose d’habillage adhésif pour autocars et véhicules légers pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 2: Habillage adhésif pour midicar

    Montant : 1 420,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : Fourniture et pose d’habillage adhésif pour autocars et véhicules légers pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 3: Habillage adhésif pour autocar

    Montant : 66 990,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : Aménagement d’un "bus expo" sur le projet BHNS Trévoux-Lyon : Transformation d’un véhicule, conception et réalisation de l’habillage extérieur et de l’agencement intérieur

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’HABILLAGE ADHESIF POUR AUTOCARS ET VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE LA RDTA: Lot 1: Habillage adhésif pour minicar

    Montant : 120 500,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’HABILLAGE ADHESIF POUR AUTOCARS ET VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE LA RDTA: Lot 2: Habillage adhésif pour midicar

    Montant : 14 500,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’HABILLAGE ADHESIF POUR AUTOCARS ET VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE LA RDTA: Lot 3: Habillage adhésif pour autocar

    Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’HABILLAGE ADHESIF POUR AUTOCARS ET VEHICULES LEGERS POUR LES BESOINS DE LA RDTA: Lot 4: Habillage adhésif pour véhicule léger

    Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAPHIGROUP

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES PUBLICS DE TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS DES LIGNES 140 ET 141

    Montant : 551 000,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CARS DU PLATEAU

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  • Objet : ACQUISITION D’UN AUTOCAR D’OCCASION POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAN TRUCK & BUS FRANCE

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  • Objet : SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE PAR AUTOCARS

    Montant : 43 750,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN

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  • Objet : Construction de parking PL et VL pour les besoins de l’exploitation de la RDTA à AMBERIEU EN BUGEY

    Montant : 269 138,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET T.P.

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  • Objet : Construction de parking PL et VL pour les besoins de l’exploitation de la RDTA à AMBERIEU EN BUGEY

    Montant : 269 138,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Acquisition d’autocars pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAN TRUCK & BUS FRANCE

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  • Objet : SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA

    Montant : 193 463,00 € · Notifié le : 10/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUYGUES TELECOM

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  • Objet : CREATION D’UN PARKING VL/PL, REFECTION DU PARKING EXISTANT ET REFECTION DE L’IMPASSE BEL AIR A VALSERHONE: Lot 1: TERRASSEMENT-VOIRIES-RESEAUX

    Montant : 543 687,00 € · Notifié le : 19/09/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 69

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  • Objet : CREATION D’UN PARKING VL/PL, REFECTION DU PARKING EXISTANT ET REFECTION DE L’IMPASSE BEL AIR A VALSERHONE: Lot 1: TERRASSEMENT-VOIRIES-RESEAUX

    Montant : 543 687,00 € · Notifié le : 19/09/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP

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  • Objet : Acquisition de girouettes neuves pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 260 975,00 € · Notifié le : 09/05/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : HANOVER FRANCE

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  • Objet : MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE PARKING PL ET VL POUR LES BESOINS DE L’EXPLOITATION DE LA RDTA: Lot 1: Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agence de Bellegarde-sur-Valserine

    Montant : 16 487,00 € · Notifié le : 25/02/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AINTEGRA

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  • Objet : Nettoyage des locaux pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: lot 1 Nettoyage des locaux et décapage des sols

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 19/12/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONET SERVICES (ONET SERVICES BOURG EN BRESSE)

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  • Objet : Location de matériel de géolocalisation pour véhicules légers pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 222 855,00 € · Notifié le : 04/12/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PRESTACOM

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  • Objet : Acquisition de minicars pour les besoins de l’exploitation de la RDTA: Lot 2: Acquisition de minicars neufs de ligne pour les besoins de l’exploitation de la RDTA

    Montant : 448 000,00 € · Notifié le : 04/12/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IVECO FRANCE

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Labels et certificats de RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 99 99 NC 98 98
Écart rémunération (sur 40) 39 39 38 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) NC NC 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 NC 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

  • MobiVals VOYAGEONS ENSEMBLE
    Enregistrée le 13/06/2019
    Expire le 13/06/2029
    Classes : 39 , 41
    Numéro : FR4559482
    Marque enregistrée

Aides perçues par RDTA REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

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