| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 49.39A |
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
| SIREN : | 758 500 896 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 758 500 896 00017 |
| Forme juridique : | Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LIMOGES , le 24/09/1958 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/09/1958) |
| Numéro RCS : | 758 500 896 R.C.S. Limoges |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Etablissements de l'entreprise RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Adresse : BP 1047 12 PLACE DES CHARENTES 87100 LIMOGESDate de création : 01/01/1958
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Adresse : VIENNE 87700 AIXE-SUR-VIENNEDate de création : 26/07/1994Date de clôture : 25/12/2000Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)
Etablissements de l'entreprise RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Dirigeants et représentants de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Administrateur, Autre
53 ans - 03/1973Depuis le 07/11/2024
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Administrateur
61 ans - 06/1965Depuis le 03/10/2022
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Administrateur
44 ans - 06/1982Depuis le 22/09/2021
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Administrateur
50 ans - 02/1976
Depuis le 22/09/2021 -
Administrateur
60 ans - 09/1965
Depuis le 22/09/2021 -
Administrateur
39 ans - 05/1987
Depuis le 22/09/2021 -
Administrateur
37 ans - 04/1989Depuis le 22/09/2021
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Administrateur
48 ans - 08/1977Depuis le 22/09/2021
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Administrateur
71 ans - 06/1955
Depuis le 22/09/2021 -
Administrateur
34 ans - 01/1992Depuis le 22/09/2021
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Administrateur
48 ans - 03/1978Depuis le 22/09/2021
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Président du conseil d'administration
56 ans - 12/1969
Depuis le 31/08/2017 -
Administrateur
54 ans - 09/1971
Depuis le 31/08/2017 -
Administrateur
59 ans - 03/1967Depuis le 31/08/2017
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Autre
63 ans - 02/1963Depuis le 11/02/2014
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Ancien administrateur
06/1977 - 07/2023 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 22/10/2021 au 13/11/2024
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Ancien administrateur
67 ans - 01/1959Du 11/02/2014 au 23/12/2022
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Ancien administrateur
67 ans - 06/1959Du 17/09/2018 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
52 ans - 11/1973
Du 17/09/2018 au 22/10/2021 -
Ancien administrateur
Du 20/11/2017 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
71 ans - 03/1955Du 09/11/2017 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
54 ans - 07/1972
Du 09/11/2017 au 22/10/2021 -
Ancien administrateur
55 ans - 07/1971Du 09/11/2017 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
37 ans - 10/1988Du 09/11/2017 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
58 ans - 08/1967
Du 09/11/2017 au 22/10/2021 -
Ancien administrateur
68 ans - 12/1957
Du 09/11/2017 au 22/10/2021 -
Ancien administrateur
54 ans - 09/1971
Du 09/11/2017 au 22/10/2021 -
Ancien administrateur
83 ans - 04/1943Du 11/02/2014 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
68 ans - 08/1957Du 11/02/2014 au 22/10/2021
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Ancien administrateur
79 ans - 04/1947
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
72 ans - 03/1954Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
53 ans - 11/1972Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
69 ans - 01/1957Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
84 ans - 05/1942Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
79 ans - 03/1947Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
73 ans - 06/1953Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
77 ans - 05/1949
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
79 ans - 02/1947Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
73 ans - 06/1953
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
67 ans - 04/1959Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
62 ans - 10/1963
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
68 ans - 09/1957Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
89 ans - 08/1936Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
72 ans - 01/1954
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
77 ans - 05/1949Du 11/02/2014 au 09/11/2017
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Ancien administrateur
61 ans - 02/1965
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
72 ans - 01/1954
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
53 ans - 10/1972
Du 11/02/2014 au 09/11/2017 -
Ancien administrateur
78 ans - 01/1948
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
- REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
- DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL REUNION DU 05.05.2000 Modification de la composition du conseil d'administration
- DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL SEANCE SU 21.06.1999 Modification de la composition du conseil d'administration
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Divers
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
- Modifications relatives au conseil d'administration
- LETTRE DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-VIENNE + COMMISSION PERMANENTE
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Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- NOM. D'UN NOUVEL ADM (MME PEROL-DUMONT)
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de président directeur général
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Divers
Comptes annuels de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
0 procédure collective
Alertes de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Procédures collectives de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Contentieux de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Tribunal administratif de Limoges, 21/03/2023, 2201603Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 17/09/2020, 19-15.067Début du contentieux : 29/11/2018Position : DéfendeurAutres parties : Association de gestion du congé de fin d'activité-voyageurs (AGECFA-voyageurs)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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MODIFICATION 28/11/2024RCS de LimogesBodacc B n°20240230, annonce n°6242Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEAdresse : place des Charentes BP 1047 87050 LimogesDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Pineau, Severine
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MODIFICATION 22/11/2024RCS de LimogesBodacc B n°20240226, annonce n°1985Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEAdresse : place des Charentes BP 1047 87050 LimogesDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination de l'Administrateur : Ponthier, Jean-Christophe
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MODIFICATION 02/01/2023RCS de LimogesBodacc B n°20230001, annonce n°2184Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEAdresse : place des Charentes BP 1047 87050 LimogesDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Administrateur partant : Lafont, Françoise ; nomination de l'Administrateur : Perchec, Thierry Franck Lucien
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MODIFICATION 02/11/2021RCS de LimogesBodacc B n°20210214, annonce n°4184Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEAdresse : place des Charentes BP 1047 87050 LimogesDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : modification de l'Administrateur Baillot, Jean-Pierre ; modification de l'Administrateur Sourdioux, Maurice, Jean, Claude ; modification de l'Administrateur Lafont, Françoise ; modification de l'Administrateur Cathus, Christophe, David ; modification de l'Administrateur Cheret, Pierre, Alfred, Henri, Joseph ; modification de l'Administrateur Froustey, Pierre, Clément ; modification de l'Administrateur Nayach, Laure, Magali ; modification de l'Administrateur Vandenbroucke, Gérard, Michel, Roger ; modification de l'Administrateur Fauroux, Jean-Baptiste, Guy, François ; modification de l'Administrateur Bichon, Cécile, Marie-Pierre, Gabrielle ; modification de l'Administrateur Cadeau, Yvette, Marguerite, Claudette ; modification de l'Administrateur Defaye, Lionel, Edouard, Raymond ; modification de l'Administrateur Brouille, Andréa, Cécile ; modification de l'Administrateur Burgau, nom d'usage : Bonjean, Elisabeth, Michèle ; nomination de l'Administrateur : Pages, Jean-Louis Emile Andre ; nomination de l'Administrateur : Bergeron, Thibault Patrice ; nomination de l'Administrateur : Bernardeau, nom d'usage : La dune, Catherine Therese ; nomination de l'Administrateur : Freychet, Albin ; nomination de l'Administrateur : Ribiere, nom d'usage : Jeammot, Virginie-Anne ; nomination de l'Administrateur : Guerin, Guillaume Frédéric Vincent ; nomination de l'Administrateur : Pineau, Severine ; nomination de l'Administrateur : Vincent, Francois Raymond Gerard ; nomination de l'Administrateur : Desforges, Lorie ; nomination de l'Administrateur : Plazanet, Melanie
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MODIFICATION 25/09/2018RCS de LimogesBodacc B n°20180182, annonce n°2349Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : DARBON Alain, Jean, Philippe ; Directeur : CORDONNIER-DETERPIGNY Stéphane, Jean-Marie ; Administrateur : DESTRUHAUT Stéphane, Emmanuel, Sébastien ; Administrateur : BAILLOT Jean-Pierre ; Administrateur : SOURDIOUX Maurice, Jean, Claude ; Administrateur : LAFONT Françoise ; Administrateur : CATHUS Christophe, David ; Administrateur : CHERET Pierre, Alfred, Henri, Joseph ; Administrateur : FROUSTEY Pierre, Clément ; Administrateur : NAYACH Laure, Magali ; Administrateur : VANDENBROUCKE Gérard, Michel, Roger ; Administrateur : FAUROUX Jean-Baptiste, Guy, François ; Administrateur : BICHON Cécile, Marie-Pierre, Gabrielle ; Administrateur : CADEAU Yvette, Marguerite, Claudette ; Administrateur : DEFAYE Lionel, Edouard, Raymond ; Administrateur : BROUILLE Andréa, Cécile ; Administrateur : BONJEAN Elisabeth, Michèle né(e) BURGAU
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MODIFICATION 16/11/2017RCS de LimogesBodacc B n°20170220, annonce n°1572Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : DARBON Alain, Jean, Philippe ; Directeur : CORDONNIER-DETERPIGNY Stéphane, Jean-Marie ; Administrateur : DESTRUHAUT Stéphane, Emmanuel, Sébastien ; Administrateur : BAILLOT Jean-Pierre ; Administrateur : SOURDIOUX Maurice, Jean, Claude ; Administrateur : LAFONT Françoise ; Administrateur : CATHUS Christophe, David ; Administrateur : CHERET Pierre, Alfred, Henri, Joseph ; Administrateur : FROUSTEY Pierre, Clément ; Administrateur : NAYACH Laure, Magali ; Administrateur : VANDENBROOUCKE Gérard, Michel, Roger ; Administrateur : FAUROUX Jean-Baptiste, Guy, François ; Administrateur : BICHON Cécile, Marie-Pierre, Gabrielle ; Administrateur : CADEAU Yvette, Marguerite, Claudette ; Administrateur : DEFAYE Lionel, Edouard, Raymond
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MODIFICATION 25/02/2014RCS de LimogesBodacc B n°20140039, annonce n°2587Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : DESTRUHAUT Stéphane, Emmanuel, Sébastien Directeur : CORDONNIER-DETERPIGNY Stéphane, Jean-Marie Administrateur : YILDIRIM Gulsen Administrateur : EMERY Michel Administrateur : LEFORT Pierre Administrateur : PLAZZI Monique, Françoise né(e) PAGES Administrateur : LAMARDELLE Gerard, Alphonse, Rêné Administrateur : MAZIERE Nancette Administrateur : GABOUTY Jean-Marc, Rêné Administrateur : JARDEL Yvonne né(e) DE QUENGO DE TONQUEDEC Administrateur : NOUHAUD Jean-Louis Administrateur : BARRET Francis Administrateur : LEBLOIS Jean-Claude Administrateur : ALLARD Pierre Administrateur : LAFARGE Thierry Administrateur : MORIZIO Annick, Nicole né(e) DUGENY Administrateur : CHAMINADE Georgette né(e) BERNARD Administrateur : BAILLOT Jean-Pierre Administrateur : ROTZLER Sandrine né(e) GLANDUS Administrateur : BAUDRIER Guy, Raymond Administrateur : BOURGUIGNON Jean, Luc Administrateur : SOURDIOUX Maurice, Jean, Claude Administrateur : REBEYROLE Gilbert, Guy Administrateur : LAFONT Françoise
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MODIFICATION 09/11/2011RCS de LimogesBodacc B n°20110217, annonce n°1882Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : DESTRUHAUT Stéphane, Emmanuel, Sébastien Directeur : CORDONNIER Stéphane, Jean-Marie Administrateur : YILDIRIM Gulsen Administrateur : EMERY Michel Administrateur : LEFORT Pierre Administrateur : PLAZZI Monique, Françoise né(e) PAGES Administrateur : LAMARDELLE Gerard, Alphonse, Rêné Administrateur : MAZIERE Nancette Administrateur : GABOUTY Jean-Marc, Rêné Administrateur : JARDEL Yvonne né(e) DE QUENGO DE TONQUEDEC Administrateur : NOUHAUD Jean-Louis Administrateur : BARRET Francis Administrateur : LEBLOIS Jean-Claude Administrateur : ALLARD Pierre Administrateur : LAFARGE Thierry Administrateur : MORIZIO Annick, Nicole né(e) DUGENY Administrateur : CHAMINADE Georgette né(e) BERNARD Administrateur : BAILLOT Jean-Pierre Administrateur : KURYLAK Catherine né(e) DUMAINE Administrateur : ROTZLER Sandrine né(e) GLANDUS Administrateur : BAUDRIER Guy, Raymond Administrateur : BOURGUIGNON Jean, Luc Administrateur : SOURDIOUX Maurice, Jean, Claude Administrateur : REBEYROLE Gilbert, Guy
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MODIFICATION 11/01/2011RCS de LimogesBodacc B n°20110007, annonce n°2879Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : FAUCHER Marcel Directeur : CORDONNIER Stéphane, Jean-Marie Administrateur : EMERY Michel Administrateur : LEFORT Pierre Administrateur : PLAZZI Monique, Françoise né(e) PAGES Administrateur : LAMARDELLE Gerard, Alphonse, Rêné Administrateur : MAZIERE Nancette Administrateur : GABOUTY Jean-Marc, Rêné Administrateur : JARDEL Yvonne né(e) DE QUENGO DE TONQUEDEC Administrateur : NOUHAUD Jean-Louis Administrateur : BONNET Jean-Paul Administrateur : PONCHUT Michel Administrateur : BARRET Francis Administrateur : LEBLOIS Jean-Claude Administrateur : ROUSSEAU Jacques, Emile Administrateur : ALLARD Pierre Administrateur : LAFARGE Thierry Administrateur : MORIZIO Annick, Nicole né(e) DUGENY Administrateur : CHAMINADE Georgette né(e) BERNARD Administrateur : BAILLOT Jean-Pierre Administrateur : KURYLAK Catherine né(e) DUMAINE
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MODIFICATION 12/08/2008RCS de LimogesBodacc B n°20080142, annonce n°3148Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : FAUCHER MarcelDirecteur : CORDONNIER Stéphane Jean-Marie. Administrateur : FOURCHAUD René. Administrateur : EMERY Michel. Administrateur : DE ROUVILLE Jacques. Administrateur : LEFORT Pierre. Administrateur : PLAZZI Monique Françoise né(e) PAGES. Administrateur : LAMARDELLE Gerard Alphonse Rêné. Administrateur : MAZIERE Nancette. Administrateur : GABOUTY Jean-Marc Rêné. Administrateur : JARDEL Yvonne né(e) DE QUENGO DE TONQUEDEC. Administrateur : NOUHAUD Jean-Louis. Administrateur : BONNET Jean-Paul. Administrateur : PONCHUT Michel. Administrateur : BARRET Francis. Administrateur : LEBLOIS Jean-Claude. Administrateur : ROUSSEAU Jacques Emile. Administrateur : ALLARD Pierre. Administrateur : LAFARGE Thierry. Administrateur : MORIZIO Annick Nicole né(e) DUGENY. Administrateur : CHAMINADE Georgette né(e) BERNARD.
Cartographie de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Comment contacter RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE ?
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.
Appels d'offres gagnés par RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Objet : TRANSPORTS SPECIFIQUES OU OCCASIONNELS DE PERSONNES SUR LIMOGES ET LA HAUTE-VIENNE TRANSPORTS POUR LES SORTIES SCOLAIRES ANNEE 24/25
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 21/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : TRANSPORT DES ELEVES DU CONSERVATOIRE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEUR
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUNIEN (MAIRIE)
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Objet : Mise à disposition de véhicules de transport en commun avec chauffeur.
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUNIEN (MAIRIE)
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Objet : Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la communauté de communes - Lot 1 : Transport d’enfants vers le centre aqua-récréatif
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN
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Objet : Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la communauté de communes - Lot 2 : Transport d’enfants vers la base VTT
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN
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Objet : TRANSPORTS POUR LES SORTIES SCOLAIRES
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la communauté de communes vers le centre aqua-récréatif et la base VTT - Lot 1: Transports vers le centre aqua-récréatif de Saint-Junien.
Montant : 57 200,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN
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Objet : TRANSPORT DES ELEVES DANS LES DIFFERENTS RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA VILLE DE LIMOGES
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
En savoir plus -
Objet : TRANSPORT DES ELEVES DU CONSERVATOIRE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : Accord-cadre subséquent n°1-19 relatif à des prestations de transport d’enfants vers l’Opéra de Limoges pour la saison 2020/2021
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : Mise à disposition de véhicules de transport en commun avec chauffeur.
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 02/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUNIEN (MAIRIE)
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Objet : Transport d’enfants scolarisés sur le territoire de la communauté de communes: Lot 1: Desserte du centre aqua-récréatif de Saint Junien
Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 28/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN
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Objet : Transport régulier d’enfants pour la Ville de Limoges et la Caisse des Ecoles
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 22/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Objet : Transport régulier d’enfants pour la Ville de Limoges et la Caisse des Ecoles
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)
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Appels d'offres lancés par RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
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Objet : Fourniture de 1 jusqu’à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Montant : 3 751 400,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : Fourniture de 1 à 3 véhicules neufs de transport en commun de moyenne capacité pour le compte de la RRTHV
Montant : 372 600,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDCAR FRANCE
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 3: 2026-01-L3
Montant : 261 156,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CFTA CENTRE OUEST
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 2: 2026-01-L2
Montant : 175 736,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL DANIEL LAVALADE
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 1: 2026-01-L1
Montant : 401 126,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENT LECOMTE SARL
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Objet : FOURNITURE DE 1 VEHICULE D’OCCASION DE TRANSPORT DE TOURISME MAGELYS PRO 12,8M POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR02538912338
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Objet : Gestion d’un contrat d’assurance de retraite supplémentaire de type "PERO" pour la catégorie nommée aux articles 2.1 et 2.2 de l’ANI Prévoyance du 17 novembre 2017 de la RRTHV
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALAKOFF HUMANIS RETRAITE SUPPLEMENTAIRE
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT XTL HVO SUR LE SITE DE LA RRTHV
Montant : 119 241,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PICOTY
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Objet : FOURNITURE DE 1 JUSQU’A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 96 389,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : Fourniture d’un système d’information paie et ressources humaines pour la RRTHV
Montant : 165 853,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NIBELIS
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Objet : Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant en support dématérialisé pour le personnel de la RRTHV
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : FOURNITURE D’UN SYSTEME DE RECYCLAGE D’EAU POUR UNE STATION DE LAVAGE POIDS LOURDS ET CARS POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 84 029,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KARCHER SAS (KARCHER)
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Objet : Remplacement du parc copieurs et imprimantes de la RRTHV et de la Gare routière
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU SYSTEMES 87
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Objet : Fourniture de 1 à 4 véhicules neufs de transport en commun de moyenne capacité pour le compte de la RRTHV
Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de 1 à 4 véhicules neufs de transport en commun de moyenne capacité pour le compte de la RRTHV
Montant : 438 000,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDCAR FRANCE
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Objet : Fourniture de 1 à 4 véhicules neufs de transport en commun de moyenne capacité pour le compte de la RRTHV
Montant : 438 000,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDCAR FRANCE
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Objet : Remplacement du parc copieurs et imprimantes de la RRTHV
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIMOUSIN DIGITAL SERVICES
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Objet : FOURNITURE DE 1 JUSQU’A 6 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 408 000,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 3: 3 - Bassin de Saint-Léonard de Noblat
Montant : 220 778,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR32321717514
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 1: 1 - Bassin de Saint-Junien
Montant : 376 229,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENT LECOMTE SARL
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Objet : Accord-cadre relatif à l’exécution de services de transport scolaire: Lot 2: 2 - Bassin de Bessines sur Gartempe
Montant : 173 952,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR44411232028
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Objet : FOURNITURE DE 1 A 4 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE MOYENNE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 86 000,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR15827480229
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Objet : FOURNITURE DE 4 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE MOYENNE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 342 000,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR15827480229
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Objet : FOURNITURE DE 5 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITE POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Montant : 297 250,00 € · Notifié le : 19/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : FOURNITURE DE 5 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE MOYENNE CAPACITE
Montant : 427 500,00 € · Notifié le : 20/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR15827480229
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Objet : Fourniture de 5 vehicules neufs de transport en commun de petite capacite pour le compte de la rrthv
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 07/07/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : FOURNITURE DE 3 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE GRANDE CAPACITE
Montant : 761 400,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BACQUEYRISSES-SOCIETE AUTOMOBILES
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Objet : Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant pour le personnel de la RRTHV
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Virtualisation et consolidation de l’infrastructure informatique de la RRTHV
Montant : 58 024,00 € · Notifié le : 19/06/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRA SYSTEMS
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Objet : Fourniture de 5 véhicules neufs de transport en commun de moyenne capacité
Montant : 442 850,00 € · Notifié le : 29/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDCAR FRANCE
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Objet : Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d’une plateforme de gestion electronique et d’archivage de documents
Montant : 79 073,00 € · Notifié le : 04/01/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TCGO
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Labels et certificats de RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) :
Mesures de correction nécessaires
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 86 | 97 | 98 | 91 | |
| Écart rémunération (sur 40) | 40 | 36 | 37 | 38 | 36 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | NC | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 10 | 10 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Aides perçues par RRTHV REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant :
9 770 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue