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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (TERRE COMTOISE)

775 570 955 · Active
Adresse : 2 RUE VICTOR CONSIDERANT, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 09/12/1944
Dirigeant : Tisserand Clément

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Informations juridiques de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

SIREN : 775 570 955
SIRET (siège) : 775 570 955 00408
Numéro LEI : 969500CQHJRCGVZUCR34 
Forme juridique : Société coopérative agricole
Numéro de TVA : FR67775570955
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 27/08/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 775 570 955 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 616 281,60 €
Capital variable (minimum) : 1 616 281,60 €

Extrait INPI

Activité de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Activité principale déclarée : Fabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles
Code NAF ou APE : 10.91Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux - IDCC 7002
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 12065441 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    RADIÉ depuis le 04/03/2022
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Etablissements de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    775 570 955 00408
    Adresse : 2 RUE VICTOR CONSIDERANT 25320 CHEMAUDIN ET VAUX
    Date de création : 16/07/2012
    Nom commercial : TERRE COMTOISE
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00499
    Adresse : 8 RUE DE LA COUDRE 25690 AVOUDREY
    Date de création : 01/09/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00317
    Adresse : QUARTIER ZONE INDUSTRIELLE 39120 CHAUSSIN
    Date de création : 01/07/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00374
    Adresse : SILOS ZONE INDUSTRI RUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX 39800 POLIGNY
    Date de création : 01/07/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00531
    Adresse : 308 ROUTE DE PONTARLIER 39300 CHAMPAGNOLE
    Date de création : 01/07/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00358
    Adresse : 13 ROUTE DU MOULIN 39120 LES HAYS
    Date de création : 01/07/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00325
    Adresse : 42 RUE DE LA FONTAINE DES AUGES 39350 GENDREY
    Date de création : 01/07/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00515
    Adresse : GRANDE RUE 25430 VELLEVANS
    Date de création : 09/01/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00481
    Adresse : 25250 SOYE
    Date de création : 09/01/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00267
    Adresse : 25640 RIGNEY
    Date de création : 19/12/2008
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00291
    Adresse : ROUTE D’ARPENANS 70240 MOLLANS
    Date de création : 01/07/2008
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00283
    Adresse : 2 RUE RAMASSE 70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZON
    Date de création : 01/07/2008
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00366
    Adresse : ZA LA CROIX DU MOULIN 39140 DESNES
    Date de création : 01/07/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00341
    Adresse : 6 ROUTE DE LONS 39800 POLIGNY
    Date de création : 01/07/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00333
    Adresse : RUE ROGER THIRODE 39800 POLIGNY
    Date de création : 01/07/2008
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00226
    Adresse : 30 RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 25430 SANCEY
    Date de création : 01/11/1999
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00168
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DEVANT LES BOIS 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/09/1987
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00184
    Adresse : 4 RUE DU TENNIS 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/07/1985
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00176
    Adresse : 4 RUE DE PAVRE 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS
    Date de création : 01/07/1985
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00143
    Adresse : ROUTE DE BUFFARD 25440 LIESLE
    Date de création : 30/07/1978
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00150
    Adresse : ROUTE DE GOUHELANS 25680 ROUGEMONT
    Date de création : 30/07/1978
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00242
    Adresse : ZA DES GRANDS CHAMPS 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE
    Date de création : 25/12/1975
    Enseigne : COOPADOU
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00119
    Adresse : 5 RUE DE L'INDUSTRIE 25660 SAONE
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00101
    Adresse : RTE DE DESANDANS 25113 SAINTE-MARIE
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00069
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RTE DE CERNAY L'EGLISE 25120 MAICHE
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 570 955 00044
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 23 RUE DENIS PAPIN 25300 PONTARLIER
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00549
    Adresse : ZA DE LA COMBEAUTE RUE DE LA SEMOUSE 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
    Date de création : 08/04/2021
    Date de clôture : 15/07/2024
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00523
    Adresse : LIEU DIT SUR LE JURA SUD 25690 AVOUDREY
    Date de création : 23/01/2020
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
    Nom commercial : TERRE COMTOISE
    Enseigne : TERRE COMTOISE ET JOHN DEERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00473
    Adresse : 70130 NOIDANS-LE-FERROUX
    Date de création : 14/05/2018
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de machines agricoles et forestières (28.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00465
    Adresse : ROUTE SENARGENT 70110 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS
    Date de création : 01/06/2016
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00457
    Adresse : 42 CHEMIN DE L'EPINETTE 39270 ORGELET
    Date de création : 20/03/2016
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
    Nom commercial : GTERRE COMTOISE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00440
    Adresse : QUAI DU CANAL 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
    Date de création : 01/07/2015
    Date de clôture : 30/04/2016
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00424
    Adresse : ZA SOUS LE MOULIN 39140 BLETTERANS
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 01/01/2022
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
    Enseigne : JOHN DEERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00432
    Adresse : RUE STEPHEN PICHON 39300 VERS-EN-MONTAGNE
    Date de création : 01/07/2014
    Date de clôture : 29/02/2016
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
    Enseigne : JOHN DEERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00416
    Adresse : BAS LES AGES 25390 LORAY
    Date de création : 10/06/2014
    Date de clôture : 25/06/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00390
    Adresse : ZI DE RIGNY 70100 ARC-LES-GRAY
    Date de création : 01/07/2010
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00382
    Adresse : ZA AU TEMPLE 25300 VUILLECIN
    Date de création : 18/10/2009
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (46.61Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00507
    Adresse : ROUTE DE BUFFARD 25440 LIESLE
    Date de création : 01/09/2009
    Date de clôture : 01/09/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00309
    Adresse : MOULIN DE THEU 70300 VILLERS-LES-LUXEUIL
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 31/03/2021
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00556
    Adresse : RUE DU ML DE LATTRE DE TASSIGNY 25430 SANCEY
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 15/07/2024
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00275
    Adresse : 39250 MIEGES
    Date de création : 01/07/2007
    Date de clôture : 07/07/2011
    Activité distincte : Meunerie (10.61A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00259
    Adresse : 39600 VILLERS-FARLAY
    Date de création : 18/12/2006
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (46.61Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00234
    Adresse : HOTEL ENTSE .CELLULE 2 ZI LA CHARRIERE 70190 RIOZ
    Date de création : 01/03/2001
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
    Enseigne : COOPADOU
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00218
    Adresse : RTE DE PESMES 70150 BONBOILLON
    Date de création : 01/11/1999
    Date de clôture : 30/04/2015
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00200
    Adresse : 10 RUE DES TILLEULS 25170 EMAGNY
    Date de création : 01/11/1992
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00192
    Adresse : LA SABLIERE 25170 MONCLEY
    Date de création : 01/11/1990
    Date de clôture : 01/11/1992 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de matériel agricole (29.3D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00010
    Adresse : 3 RUE VICTOR DELAVELLE 25000 BESANCON
    Date de création : 09/12/1944
    Date de clôture : 16/07/2012 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00085
    Adresse : 2 RUE DES FONTENOTTES 25690 AVOUDREY
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00093
    Adresse : 25640 BATTENANS-LES-MINES
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 570 955 00127
    Adresse : RTE DE ST VIT 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Finances de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 94,3M 97,3M 105M 89M
Marge brute (€) 32,7M 30,9M 26,7M
EBITDA - EBE (€) 3,02M 4,89M 4,45M
Résultat d'exploitation (€) 1,92M 3,17M 2,03M
Résultat net (€) 679K 117K 4,46M 3,23M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -3,1 -7 17,5 -31,7
Taux de marge brute (%) 34,7 29,5 30
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,2 4,7 5
Taux de marge opérationnelle (%) 2 3 2,3
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 22,8M 18,1M 16M
BFR exploitation (€) 20,1M 18,2M 18,7M
BFR hors exploitation (€) 2,68M -23,3K -2,65M
BFR (j de CA) 88,2 63,3 65,6
BFR exploitation (j de CA) 77,8 63,4 76,5
BFR hors exploitation (j de CA) 10,4 -0,1 -10,9
Délai de paiement clients (j) 78,9 22,7 64,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 38,9 23,7 30,2
Ratio des stocks / CA (j) 31,6 28,5 37,8
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 5,94M 10,4M 8,21M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,3 9,9 9,2
Fonds de roulement net global (€) 24,6M 20,6M 19M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,2
Trésorerie (€) 1,75M 2,43M 2,99M
Dettes financières (€) 39,7M 34,2M 34,4M
Capacité de remboursement 6,4 3,1 3,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,7 0,6 0,6
Autonomie financière (%) 49,8 53,6 50,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 12,5 6,5 7,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 38,1M 31,1M 33,4M
Liquidité générale 1 1 1
Couverture des dettes 2,1 2,5 2,5
Fonds propres (€) 54,6M 55,1M 51,8M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,7 4,3 3,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 1,2 8,1 6,2
Rentabilité économique (%) 0,6 4,3 3,2
Valeur ajoutée (€) 14,8M 15,3M 13M
Valeur ajoutée / CA (%) 15,7 14,6 14,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 163
Salaires et charges sociales (€) 10,7M 9,55M 8,71M
Salaires / CA (%) 11,4 9,1 9,8
Impôts et taxes (€) 936K 813K 891K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 410 0 5,03K
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 287M 261M 278M 249M
Marge brute (€) 38,1M 33,1M 64,1M 59M
EBITDA - EBE (€) 17,6M 13,5M 19,2M 16,8M
Résultat d'exploitation (€) 3,44M 433K 4,75M 5,11M
Résultat net (€) 1,31M -1,8M 2,93M 3,29M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 9,9 -6,1 11,7 17,6
Taux de marge brute (%) 13,3 12,7 23 23,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,1 5,2 6,9 6,7
Taux de marge opérationnelle (%) 1,2 0,2 1,7 2,1
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 71,7M 53,3M 46,6M 38,8M
BFR exploitation (€) 67,3M 54,7M 50,3M 48,2M
BFR hors exploitation (€) 4,41M -1,39M -3,61M -9,4M
BFR (j de CA) 91,2 74,5 61,3 56,9
BFR exploitation (j de CA) 85,6 76,4 66 70,7
BFR hors exploitation (j de CA) 5,6 -1,9 -4,7 -13,8
Délai de paiement clients (j) 60,7 52,3 46,3 53,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,1 34,3 34 37,5
Ratio des stocks / CA (j) 74,5 53,8 48,4 49,4
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 15,5M 11,3M 17,3M 15M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,4 4,3 6,2 6
Fonds de roulement net global (€) 84,6M 61,5M 54M 49,7M
Couverture du BFR 1,2 1,2 1,2 1,3
Trésorerie (€) 13,2M 8,43M 8,06M 11,8M
Dettes financières (€) 83,6M 65,6M 53,9M 46,5M
Capacité de remboursement 4,6 5,1 2,6 2,3
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 1 0,8 0,6
Autonomie financière (%) 29,3 35,5 39 40,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 4 4,2 2,4 2,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 1,8 1,8 2,2 2,7
Fonds propres (€) 59,7M 58,4M 61M 59,4M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,5 -0,7 1,1 1,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,2 -3,1 4,8 5,5
Rentabilité économique (%) 1 -1,8 3,2 3,8
Valeur ajoutée (€) 12,3M 8,25M 42,6M 37,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 4,3 3,2 15,3 14,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 27,6M 24,8M
Salaires / CA (%) 0 0 9,9 10
Impôts et taxes (€) 2,55M 2,31M 2,31M 2,24M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Entreprises dirigées par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

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Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    06/03/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    20/11/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    03/04/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/02/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/02/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/02/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    29/02/2024
    • Document inconnu
    09/02/2023
    • Document inconnu
    06/09/2022
    • Document inconnu
    06/09/2022
    • Document inconnu
    16/05/2022
    • Document inconnu
    28/12/2021
    • Document inconnu
    21/10/2021
    • Document inconnu
    21/10/2021
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    14/09/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
    12/07/2021
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    09/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
    08/02/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    31/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    31/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    16/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    16/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • (avec rectification d’erreur matérielle)
    16/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    16/12/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • mise en conformité des statuts avec l'arrêté ministériel du 28/04/2017 - nouvelle délimitation des sections
    • Statuts mis à jour
    09/01/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
    • Statuts mis à jour
    20/07/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
    • Statuts mis à jour
    20/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/02/2009
    • Acte sous seing privé
      • TRAITE DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    16/02/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Projet de traité de fusion
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS
      • ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
    07/11/2008
    • Divers
      • MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS SE RAPPORTANT AU TAUX DESOUSCRIPTION AU CAPITAL SOCIAL
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DE L ART. 19 DES STATUTS ET DONC DE REDUIRE LE NOMBRE ACTUELD ADMINISTRATEURS EN LE PASSANT A UN NOMBRE DE 9 A 18.
    • Statuts mis à jour
    10/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    02/02/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/02/2006
    • Divers
      • MODIFICATION DE L ARTICLE 3 DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    10/01/2005
    • Divers
      • HARMONISATION DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    19/01/2004
    • Divers
      • Modification de la composition du conseil d'administration
      • Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
    02/04/2003
    • Divers
      • Formation de la société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Formation de la société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Formation de la société
    • Statuts mis à jour
      • Formation de la société
    21/08/2002

Comptes annuels de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • Comptes sociaux 2025 08/01/2026
  • Comptes consolidés 2025 08/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 22/01/2025
  • Comptes consolidés 2024 23/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/01/2024
  • Comptes consolidés 2023 09/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/01/2023
  • Comptes consolidés 2022 18/01/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/03/2022
  • Comptes consolidés 2021 19/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 08/03/2021
  • Comptes consolidés 2020 08/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/01/2020
  • Comptes consolidés 2019 29/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/01/2019
  • Comptes consolidés 2018 21/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 20/12/2017
  • Comptes consolidés 2017 20/12/2017

Conformité de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

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Procédures collectives de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • Cour d'appel de Besançon, 10/03/2026, 25/00042
    Début du contentieux : 04/11/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 31/01/2023, 21/01287
    Début du contentieux : 08/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/11/1964,
    Début du contentieux : 29/03/1957
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet.
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • MODIFICATION 10/03/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Administrateur : SCEA DU JONCHERET ; Administrateur : LONJARRET Fabien, Maurice, Prosper ; Administrateur : GAEC BELLE COURBE ; Administrateur : GAEC SAULNIER ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20260047, annonce n°1661
  • MODIFICATION 24/02/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Administrateur : Société coopérative agricole Terre d'Horizon ; Administrateur : GAEC DU JONCHERET ; Administrateur : LONJARRET Fabien, Maurice, Prosper ; Administrateur : GAEC BELLE COURBE ; Administrateur : GAEC SAULNIER ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20260037, annonce n°1514
  • MODIFICATION 28/11/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DU BAS DE LA CHAUX ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Administrateur : Société coopérative agricole Terre d'Horizon ; Administrateur : GAEC DU JONCHERET ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20250229, annonce n°497
  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Directeur général : BERTOUT Aude, Marie ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DU BAS DE LA CHAUX ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Administrateur : Société coopérative agricole Terre d'Horizon ; Administrateur : GAEC DU JONCHERET ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20250069, annonce n°1272
  • MODIFICATION 11/02/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DU BAS DE LA CHAUX ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Administrateur : Société coopérative agricole Terre d'Horizon ; Administrateur : GAEC DU JONCHERET ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20250029, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20250022, annonce n°606
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20250022, annonce n°605
  • MODIFICATION 03/03/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA RUPPE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DU BAS DE LA CHAUX ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Administrateur : ULMANN Daniel, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20240044, annonce n°599
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20240026, annonce n°688
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20240026, annonce n°687
  • MODIFICATION 12/02/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DE LA FOUGERE ULMANN ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA RUPPE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Administrateur : GAEC DU BAS DE LA CHAUX ; Administrateur : GAEC DES EPENOTTES ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20230030, annonce n°285
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20230014, annonce n°598
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20230013, annonce n°682
  • MODIFICATION 08/09/2022
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DE LA FOUGERE ULMANN ; Administrateur : GAEC DE MONTSACIER- DESSOUS ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA RUPPE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé MARGUET ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu GOGAND ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20220174, annonce n°564
  • MODIFICATION 18/05/2022
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA BARRE ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DE LA FOUGERE ULMANN ; Administrateur : GAEC DE MONTSACIER- DESSOUS ; Administrateur : EARL BELLE COTE ; Administrateur : GAEC VERNAY ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D 'EXPLOITATION EN COMMUN BONNIN ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA RUPPE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ESPOIR ; Administrateur : EARL DE LA PETITE LINOTTE ; Administrateur : EARL HUMBERT FRANCOIS ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20220097, annonce n°947
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20220078, annonce n°1461
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/03/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20220063, annonce n°698
  • MODIFICATION 30/12/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Administrateur : MAIRE Timothée ; Administrateur : GRANGEOT Justine ; Administrateur : MAIRE DU POSET Cécile ; Administrateur : GOGAND Cyril ; Administrateur : GAILLOT Arnaud, Philippe, Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20210254, annonce n°638
  • VENTE 26/10/2021
    RCS de Besançon
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210209, annonce n°502
  • MODIFICATION 15/07/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Administrateur : MAIRE Timothée ; Administrateur : GRANGEOT Justine ; Administrateur : MAIRE DU POSET Cécile ; Administrateur : GOGAND Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEXIAM
    Bodacc B n°20210136, annonce n°432
  • MODIFICATION 17/06/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Administrateur : MAIRE Timothée ; Administrateur : GRANGEOT Justine ; Administrateur : MAIRE DU POSET Cécile ; Administrateur : GOGAND Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : GENERATION AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20210117, annonce n°349
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20210048, annonce n°873
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20210048, annonce n°872
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20200023, annonce n°1945
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20200023, annonce n°1944
  • MODIFICATION 05/01/2020
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Administrateur : MAIRE Timothée ; Administrateur : GRANGEOT Justine ; Administrateur : MAIRE DU POSET Cécile ; Administrateur : GOGAND Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20200003, annonce n°502
  • MODIFICATION 05/01/2020
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Administrateur : MAIRE Timothée ; Administrateur : GRANGEOT Justine ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20200003, annonce n°501
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MERCIER Patrice ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Administrateur : MOREL Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20190244, annonce n°1126
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MERCIER Patrice ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Administrateur : HENRY Ghislain ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20190244, annonce n°1125
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MERCIER Patrice ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDRY Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20190244, annonce n°1124
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 Rue Victor Considérant Vaux-les-Prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MERCIER Patrice ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION ; Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGERECBOTTAZZO Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
    Bodacc B n°20190244, annonce n°1123
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 2 rue Victor Considérant vaux-les-prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20190015, annonce n°1525
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 2 rue Victor Considérant vaux-les-prés 25770 CHEMAUDIN ET VAUX
    Bodacc C n°20190003, annonce n°1037
  • VENTE 15/11/2018
    RCS de Besançon
    Adresse : Vaux-les-Prés 2 rue Victor Considérant 25770 Chemaudin et vaux
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 58600 Euros.
    Ancien propriétaire : SARL DES ETS JEAN PASSEMARD
    Bodacc A n°20180218, annonce n°906
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Vaux-les-Prés 2 rue Victor Considérant 25770 Chemaudin et vaux
    Bodacc C n°20180021, annonce n°2525
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Vaux-les-Prés 2 rue Victor Considérant 25770 Chemaudin et vaux
    Bodacc C n°20180021, annonce n°2524
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20170003, annonce n°3354
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20170003, annonce n°3353
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20160019, annonce n°1527
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20160019, annonce n°1526
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20150007, annonce n°1384
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20150007, annonce n°1383
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20140004, annonce n°3048
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20140004, annonce n°3047
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20130006, annonce n°2992
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Bodacc C n°20130006, annonce n°2991
  • MODIFICATION 10/08/2012
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Adresse : 2 rue Victor Considérant 25770 Vaux-les-Prés
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20120154, annonce n°895
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20120012, annonce n°2795
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20120012, annonce n°2794
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20110008, annonce n°2709
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20110005, annonce n°2660
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20100007, annonce n°3272
  • MODIFICATION 17/03/2009
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : TISSERAND Clement. Administrateur : BAULIEU Philippe. Administrateur : BREUILLOT Elie. Administrateur : CUCHEROUSSET François. Administrateur : CUENOT Henri. Administrateur : HOUSER Patrick. Administrateur : LAITHIER Jean-Luc. Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry. Administrateur : MARGUET Martial. Administrateur : MERCIER Patrice. Administrateur : MOREL Christian. Administrateur : ULMANN Daniel. Administrateur : HUMBERT François. Administrateur : JOURDET Jean-Paul. Administrateur : PELCY Nicolas. Administrateur : TRIMAILLE Philippe. Administrateur : NOIR Philippe. Administrateur : VALLET Thierry. Administrateur : CLAVIER Jean-Noël. Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude. Administrateur : VALLET Thierry. Administrateur : BONNIN Jean. Administrateur : BUCHET Denis. Administrateur : VERNAY Laurent. Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC. Commissaire aux comptes titulaire : FNR (FEDEREATION NATIONALE DE REVISION. Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGEREC représenté par BOTTAZZO Bruno. Co-commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SARL).
    Bodacc B n°20090053, annonce n°518
  • MODIFICATION 17/03/2009
    RCS de Besançon
    Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Président : TISSERAND Clement. Administrateur : BAULIEU Philippe. Administrateur : BREUILLOT Elie. Administrateur : CUCHEROUSSET François. Administrateur : CUENOT Henri. Administrateur : HOUSER Patrick. Administrateur : LAITHIER Jean-Luc. Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry. Administrateur : MARGUET Martial. Administrateur : MERCIER Patrice. Administrateur : MOREL Christian. Administrateur : ULMANN Daniel. Administrateur : HUMBERT François. Administrateur : JOURDET Jean-Paul. Administrateur : PELCY Nicolas. Administrateur : TRIMAILLE Philippe. Administrateur : NOIR Philippe. Administrateur : VALLET Thierry. Administrateur : CLAVIER Jean-Noël. Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude. Administrateur : VALLET Thierry. Administrateur : BONNIN Jean. Administrateur : BUCHET Denis. Administrateur : VERNAY Laurent. Commissaire aux comptes titulaire : FAR-FC. Co-commissaire aux comptes titulaire : FRECAFC. Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CAUGEREC représenté par BOTTAZZO Bruno. Co-commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SARL).
    Bodacc B n°20090053, annonce n°465
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20090016, annonce n°2282
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20090016, annonce n°2281
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20080007, annonce n°1954
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 3 rue Delavelle 25013 Besançon
    Bodacc C n°20080007, annonce n°1953
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Appels d'offres gagnés par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • Objet : Fourniture d’un tracteur tondeuse et d’un distributeur électrique de sel de déneigement pour le CHU de BESANÇON - Distributeur de sel

    Montant : 1 150,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition et livraison de véhicules pour la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

    Montant : 38 700,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus

  • Objet : La fourniture d’un microtracteur neuf pour la tonte, et le déneigement ainsi que les accessoires pour le GHT CFC, pour le compte du CHIHC

    Montant : 35 350,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’un tracteur avec reprise de l’ancien matériel

    Montant : 67 500,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

    En savoir plus

  • Objet : La Commune de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX souhaite acquérir un engin de type "Micro-tracteur" ainsi que des accessoires.

    Montant : 74 500,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 85
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2020
Note 85 79 84 85 79
Écart rémunération (sur 40) 37 34 34 35 33
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 NC
Écart taux promotion (sur 15) 15 10 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • COOPILOTE DE TERRE COMTOISE
    Enregistrée le 25/11/2025
    Expire le 25/11/2035
    Classes : 01 , 05 , 09 , 31 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR5202512
    Marque enregistrée
  • INOSTAR
    Enregistrée le 15/05/2024
    Expire le 15/05/2034
    Classes : 01 , 05 , 31
    Numéro : FR5054527
    Marque enregistrée
  • INOSTAR HERBE Prémélange d'additifs pour l'ensillage
    Enregistrée le 12/01/2024
    Expire le 12/01/2034
    Classes : 01 , 05 , 31
    Numéro : FR5020934
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • MIN&STAR
    Enregistrée le 07/06/2023
    Expire le 07/06/2033
    Classes : 31 , 44
    Numéro : FR4967460
    Marque enregistrée
  • MIN&CARTE
    Enregistrée le 07/06/2023
    Expire le 07/06/2033
    Classes : 31 , 44
    Numéro : FR4967463
    Marque enregistrée
  • terre comtoise
    Enregistrée le 12/09/2022
    Expire le 12/09/2032
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4897027
    Marque enregistrée
  • TARISTAR PREVEL
    Enregistrée le 25/08/2022
    Expire le 25/08/2032
    Classes : 05 , 31 , 44
    Numéro : FR4893135
    Marque enregistrée
  • MIN & PACK
    Enregistrée le 20/07/2022
    Expire le 20/07/2032
    Classes : 31 , 44
    Numéro : FR4885778
    Marque enregistrée
  • plus près plus vrai
    Enregistrée le 26/07/2021
    Expire le 26/07/2031
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR4788187
    Marque enregistrée
  • déméterre
    Enregistrée le 08/07/2021
    Expire le 08/07/2031
    Classes : 07 , 08 , 09 , 12 , 35 , 37 , 44
    Numéro : FR4783649
    Marque enregistrée
  • DEMETERRE
    Enregistrée le 19/04/2021
    Expire le 19/04/2031
    Classes : 07 , 08 , 09 , 12 , 35 , 37 , 44
    Numéro : FR4757000
    Marque enregistrée
  • PROFerti
    Enregistrée le 04/06/2020
    Expire le 04/06/2030
    Classes : 01
    Numéro : FR4653479
    Marque enregistrée
  • TERRE COMTOISE
    Enregistrée le 24/10/2016
    Expire le 24/10/2026
    Classes : 31
    Numéro : FR4309447
    Marque enregistrée
  • COOPADOU
    Enregistrée le 03/12/1982
    Expire le 03/12/2032
    Classes : 31
    Numéro : FR1221083
    Marque renouvelée

Dessins déposés par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

  • Logo apposable sur tout support
    Enregistré le 31/05/2021
    Expiré le 31/05/2026
    Numéro : FR20212614

Aides perçues par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 896 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 13 164 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 5 253 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 5 169 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 30 375 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 20 893 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises
Montant : 180 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles
Montant : 13 903 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 826 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 1 969 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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