NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RNA : le 04/08/2026 Mise à jour INSEE : le 03/08/2026

LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

775 627 037 · Active
Adresse : 339 RUE DU CHENE HOUPLINE, 59200 TOURCOING
Activité : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1900

Voir les comptes

Informations juridiques de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

SIREN : 775 627 037
SIRET (siège) : 775 627 037 00267
Numéro LEI : 969500AYEKZUMZ18M397 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR18775627037
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 05/06/1962
Identifiant association : W595005196

Activité de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Objet de l'association : Favoriser l'accueil et l'écoute des parents et représentants légaux des personnes déficientes intellectuelles avec ou sans troubles associés, assurer la pleine participation des familles et des personnes déficientes intellectuelles avec ou sans troubles associés, développer entre elle un esprit d'entraide et de solidarité et de les amener à participer à l'action de l'association ; mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires au meilleur développement moral, physique ou intellectuel des personnes déficientes intellectuelles avec ou sans troubles associés ; promouvoir et gérer tous les établissements et services indispensables pour favoriser le plein épanouissement des personnes déficientes intellectuelles avec ou sans troubles associés par l'éducation, la formation, l'exercice d'une activité professionnelle : ces établissements et services peuvent générer une activité commerciale, de l'hébergement, des activités éducatives, de l'insertion sociale et professionnelle, de l'organisation de loisirs
Code NAF ou APE : 87.20A (Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux)
Domaine d’activité : Hébergement médico-social et social
Convention collective : De travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) - IDCC 413

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00267
    Adresse : 339 RUE DU CHENE HOUPLINE 59200 TOURCOING
    Date de création : 01/01/2007
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00382
    Adresse : FOYER DE VIE FAMCHON 12 RUE DU BICENTENAIRE 59780 WILLEMS
    Date de création : 01/11/2024
    Enseigne : FAMCHON
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00374
    Adresse : LES TOURNESOLS MAS 16-30 48 RUE DE BONDUES 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
    Date de création : 01/11/2024
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : LES TOURNESOLS MAS 16-30
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00366
    Adresse : 97 RUE DU FORT 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
    Date de création : 21/12/2021
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Nom commercial : BISTRO PAPILLONS
    Enseigne : BISTRO PAPILLONS
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00358
    Adresse : C HABITAT 60 RUE DES RAVENNES 59910 BONDUES
    Date de création : 15/10/2014
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00341
    Adresse : LA PARENTHESE 60 RUE DES RAVENNES 59910 BONDUES
    Date de création : 01/04/2014
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : LA PARENTHESE
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00333
    Adresse : RES SERVICES 60 RUE DES RAVENNES 59910 BONDUES
    Date de création : 01/04/2014
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00325
    Adresse : 85 RUE MARCEL BEYENS 59200 TOURCOING
    Date de création : 01/01/2014
    Enseigne : MAS
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00317
    Adresse : FOYER DE VIE SINGULIER PLURIEL 212 RUE DE LILLE 59100 ROUBAIX
    Date de création : 01/07/2008
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00309
    Adresse : 17 RUE DES ENTREPRENEURS 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
    Date de création : 01/01/2008
    Enseigne : ESAT DU RECUEIL
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00291
    Adresse : 70 RUE DE BRADFORD 59200 TOURCOING
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : FONCIER DEFABNORD
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00275
    Adresse : 22 RUE SUZANNE LANNOY BLIN 59420 MOUVAUX
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00283
    Adresse : F.A.M. RUE CATHERINE-ROSE DELANNOY 59126 LINSELLES
    Date de création : 14/12/2006
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00259
    Adresse : RUE D'EPINOY 59100 ROUBAIX
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT DU VELODROME
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00192
    Adresse : 19 RUE VAUBAN 59170 CROIX
    Date de création : 01/10/1995
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT DE ROCHEVILLE
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00226
    Adresse : 43 RUE DE LA STATION 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 01/09/1995
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : S.E.S.S.D. RECUEIL
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00184
    Adresse : 31 CITE DU VIEUX MOULIN 59250 HALLUIN
    Date de création : 01/04/1994
    Enseigne : FOYER ALTITUDE
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00168
    Adresse : 22 RUE SUZANNE LANNOY BLIN 59420 MOUVAUX
    Date de création : 01/02/1993
    Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)
    Enseigne : SERVICE AUXILIAIRE DE VIE
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00200
    Adresse : 161 CHAUSSEE GRAMME 59200 TOURCOING
    Date de création : 01/09/1992
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : SESAD ROITELET
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00143
    Adresse : 200 RUE DE LANNOY 59491 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 01/02/1992
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : FONCIER CADIFLOR
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00127
    Adresse : 200 RUE DE LANNOY 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 09/02/1989
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : IME RECUEIL
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    A améliorer
    Date d’inspection : 05/12/2025
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00119
    Adresse : 31 RUE DE STALINGRAD 59150 WATTRELOS
    Date de création : 01/02/1988
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT DE WATTRELOS
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00028
    Adresse : 105 RUE DU ROITELET 59200 TOURCOING
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : I.M.E.
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00069
    Adresse : 105 RUE DU ROITELET 59200 TOURCOING
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT DU ROITELET
  • Établissement

    En activité

    775 627 037 00085
    Adresse : 46 RUE DE BONDUES 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : IME LE MAISNIL DE LA BEUVRECQUE
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00242
    Adresse : LA TRAVERSE 22 RUE SUZANNE LANNOY BLIN 59420 MOUVAUX
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 01/04/2014
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00234
    Adresse : 92 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 59100 ROUBAIX
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 14/10/2014
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00218
    Adresse : Z.I. 1 RUE DU VERT BOIS 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
    Date de création : 01/05/1998
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : DEFABNOR
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00176
    Adresse : 60 RUE DES RAVENNES 59910 BONDUES
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 31/12/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : MAISON ACCUEIL SPECIALISEE M-TH TAMBOISE
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00150
    Adresse : 22 RUE SUZANNE LANNOY BLIN 59420 MOUVAUX
    Date de création : 01/06/1992
    Date de clôture : 01/01/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00135
    Adresse : 18 B RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN 59170 CROIX
    Date de création : 06/09/1990
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres hébergements sociaux (85.3E)
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00101
    Adresse : 200 RUE DE LANNOY 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 01/10/1983
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : CAT DU RECUEIL
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00093
    Adresse : Z I DE TOURCOING RUE DU VERTUQUET 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
    Date de création : 01/01/1980
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)
    Enseigne : CAT DE ROCHEVILLE
  • Établissement

    Fermé

    775 627 037 00010
    Adresse : 105 RUE DU ROITELET 59200 TOURCOING
    Date de clôture : 25/12/1992 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)

Etablissements de l'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Finances de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

    • Récépissé de modification
    30/09/2021
    • Liste dirigeants
    30/09/2021
    • Procès verbal
    30/09/2021
    • Récépissé de modification
    02/04/2021
    • Procès verbal
    02/04/2021
    • Liste dirigeants
    02/04/2021
    • Récépissé de modification
    24/09/2019
    • Procès verbal
    24/09/2019
    • Liste dirigeants
    24/09/2019
    • Récépissé de modification
    29/11/2018
    • Liste dirigeants
    29/11/2018
    • Procès verbal
    29/11/2018
    • Récépissé de modification
    15/11/2017
    • Liste dirigeants
    15/11/2017
    • Procès verbal
    15/11/2017
    • Document financier
    28/08/2017
    • Procès verbal
    28/08/2017
    • Lettre
    28/08/2017
    • Procès verbal
    02/09/2016
    • Liste dirigeants
    02/09/2016
    • Récépissé de modification
    19/08/2016
    • Lettre
    08/10/2015
    • Arrêté
    08/10/2015
    • Procès verbal
    19/08/2015
    • Liste dirigeants
    19/08/2015
    • Statuts
    19/08/2015
    • Récépissé de modification
    10/08/2015
    • Procès verbal
    07/01/2015
    • Liste dirigeants
    07/01/2015
    • Récépissé de modification
    30/12/2014
    • Liste dirigeants
    20/08/2013
    • Procès verbal
    20/08/2013
    • Récépissé de modification
    19/08/2013
    • Procès verbal
    28/08/2012
    • Liste dirigeants
    28/08/2012
    • Récépissé de modification
    23/08/2012
    • Liste dirigeants
    04/10/2011
    • Statuts
    04/10/2011
    • Procès verbal
    04/10/2011
    • Récépissé de modification
    28/09/2011
    • Liste dirigeants
    19/08/2010
    • Récépissé de modification
    16/08/2010
    • Liste dirigeants
    12/10/2009
    • Récépissé de modification
    22/09/2009
    • Procès verbal
    23/09/2008
    • Récépissé délivré
    23/09/2008
    • Liste dirigeants
    23/09/2008
    • Récépissé de modification
    16/09/2008
    • Liste dirigeants
    07/07/2008
    • Récépissé de modification
    23/06/2008

    • Chargement...

    Voir plus
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

  • Comptes sociaux 2025 07/01/2026
  • Comptes sociaux 2022 07/01/2026
  • Comptes sociaux 2021 13/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/05/2022

Conformité de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

  • Cour d'appel d'Amiens, 08/12/2020, 19/02423
    Début du contentieux : 05/12/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS, URSSAF DU NORD PAS-DE-CALAIS
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel d'Amiens, 15/01/2020, 19/02423
    Début du contentieux : 05/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Le Comité d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS, L'URSSAF DU NORD PAS-DE-CALAIS
    Dispositif : Autres
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Comment contacter LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 339 RUE DU CHENE HOUPLINE
59200 TOURCOING
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 339 rue du chêne houpline 59200 TOURCOING

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus

Entreprises citées de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Biens immobiliers de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

  • Objet : NUMERISATION DES COURRIERS ET DOSSIERS ENTRANTS DE LA MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE (MDA) DU NORD GRPT COMMANDE CD59 _MDPH

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN ESPACES VERTS CIMETIERES

    Montant : 87 581,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LEERS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN ESPACES VERTS CIMETIERES

    Montant : 87 581,00 € · Notifié le : 29/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LEERS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISE SOUS PLIS COLIS ROUTAGE LOT 1 : LILLE

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION HAUTS-DE-FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE ET DU CCAS_RELANCE DES LOTS 5, 7 et 8, SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE ROUBAIX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE ET DU CCAS_RELANCE DES LOTS 5, 7 et 8, SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE ROUBAIX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE ET DU CCAS_RELANCE DES LOTS 5, 7 et 8, SUITE INFRUCTUEUX

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE ROUBAIX (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 99 99 94 99
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 39 40
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 10 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

  • Azur & Co
    Enregistrée le 12/04/2026
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 39
    Numéro : FR5247349
    Marque enregistrée
  • Azur & Trèfle
    Enregistrée le 12/04/2026
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 44
    Numéro : FR5247351
    Marque enregistrée
  • Azur & Bleu
    Enregistrée le 12/04/2026
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 37
    Numéro : FR5247353
    Marque enregistrée
  • AZURESAT
    Enregistrée le 12/04/2026
    Expire le 12/04/2036
    Classes : 41 , 44
    Numéro : FR5247355
    Marque enregistrée
  • DEFABNORD
    Enregistrée le 15/12/2005
    Expire le 15/12/2015
    Classes : 39 , 40
    Numéro : FR3399989
    Marque expirée

Aides perçues par LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 4 630 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 05/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 4 464 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 125 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 3 024 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 175 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 121 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 1 153 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant : 177 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant : 213 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 1 298 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Prospecter dans ce secteur