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Mise à jour INSEE : le 07/10/2026

CTC

775 649 726 · Active

Adresse :	4 RUE HERMANN FRENKEL, 69007 LYON
Activité :	Activités des organisations professionnelles
Effectif :	Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1900

Informations juridiques de CTC

SIREN :	775 649 726
SIRET (siège) :	775 649 726 00160
Forme juridique :	Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique
Numéro de TVA :	FR88775649726
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de CTC

Code NAF ou APE :	94.12Z (Activités des organisations professionnelles)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise CTC

Établissement
En activité

775 649 726 00160

Adresse : 4 RUE HERMANN FRENKEL 69007 LYON

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Date de création : 01/01/1987

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée

Spécialité(s) : Cuirs et peaux

Certification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience
Établissement
En activité

775 649 726 00194

Adresse : 51 RUE DE MIROMESNIL 75008 PARIS

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Date de création : 13/12/2008
Établissement
En activité

775 649 726 00186

Adresse : 105 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE 75008 PARIS

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Date de création : 09/06/2008

Enseigne : CTC
Établissement
En activité

775 649 726 00178

Adresse : 49 AVENUE DE BERENICE 81300 GRAULHET

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Date de création : 11/06/1992
Établissement
En activité

775 649 726 00152

Adresse : SQUARE DE LA NOUVELLE FRANCE 49300 CHOLET

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Date de création : 17/04/1987
Établissement
En activité

775 649 726 00145

Adresse : 33 ALLEE EUGENE DELACROIX 33800 BORDEAUX

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Date de création : 01/01/1981
Établissement
En activité

775 649 726 00111

Adresse : 122 RUE DE PROVENCE 75008 PARIS

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Établissement
Fermé

775 649 726 00137

Adresse : 1 RUE DE BRADFORD 81200 AUSSILLON

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Date de création : 16/02/1981

Date de clôture : 25/12/1992

Activité distincte : Organisations patronales et consulaires (91.1A)

Etablissements de l'entreprise CTC

Finances de CTC

Dirigeants et représentants de CTC

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTC

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Documents juridiques de CTC

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Comptes annuels de CTC

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Adresse complète :	4 RUE HERMANN FRENKEL 69007 LYON

Email :	[email protected]
Téléphone :	0472761010
Adresse :	4 Rue Hermann Frenkel 69007 LYON

Services recommandés

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Entreprises citées de CTC

HOME DIAGNOSTIC 24 (850 868 092) Cité 1 fois en 2019

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTC et HOME DIAGNOSTIC 24 de la relation : Banque

Biens immobiliers de CTC

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Appels d'offres gagnés par CTC

Objet : Mesures, prélèvements et analyses d’eau sur le bassin versant de la CAVBS

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
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Objet : Mesures, prélèvements et analyses d’eau sur le bassin versant de la CAVBS

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
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Objet : MESURES, PRELEVEMENTS, ANALYSES DE L’EAU BASSIN VERSANT CAVBS DU 10/03/26 AU 09/03/27-FIN 2030

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
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Objet : Réalisation de mesures de pollution, de contrôles métrologiques et d’expertises de manuels d’autosurveillance. Accord-cadre décomposé en 11 lots distincts - Réalisation de mesures de pollution, de contrôles métrologiques et d’expertises de manuels d’autosurveillance

Montant : 116 340,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Réalisation de mesures de pollution, de contrôles métrologiques et d’expertises de manuels d’autosurveillance. Accord-cadre décomposé en 11 lots distincts - Réalisation de mesures de pollution, de contrôles métrologiques et d’expertises de manuels d’autosurveillance

Montant : 99 480,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Réalisation de contrôles de conformité, en laboratoire, de produits prélevés par la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). - Lot 21- Gants de protection

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS
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Objet : Réalisation de contrôles de conformité, en laboratoire, de produits prélevés par la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). - Lot 22-Chaussures de protection

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS
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Objet : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoire sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. - LOT 1

Montant : 10 390,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoire sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. - LOT 2

Montant : 29 130,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : MESURES PRELEVEMENTS ANALYSES EAU TERRITOIRE CCPA ANNEE 1

Montant : 50 700,00 € · Notifié le : 10/02/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Objet : 202117-Lot 2 Recherche des micropolluants dans les eaux brutes et les eaux traitées des stations d’épuration

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA ANNONAY RHONE AGGLO
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Objet : Mesures, prélèvements et analyses d’eau sur le bassin versant de la CAVBS

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
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Objet : 20201601-Lot 3 Mise en place d’un soutien technique pour ResoCUIR

Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : RESO'CUIR NOUVELLE - AQUITAINE
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Objet : La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché de réalisation de campagnes générales de mesures conformément à l’article R213-48-7 du code de l’environnement et à l’annexe IV de l’arrêté révisé du 21 Décembre 2007 relatif aux modalités d’

Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : La consultation a pour objet lattribution dun marché pour : - - la réalisation danalyses environnementales deaux résiduaires et de boues dorigine domestique et industrielle, pratiquées sur des échantillons prélevés soit par le personnel de lagence

Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 24/01/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Appels d'offres lancés par CTC

Objet : Fourniture de plateaux repas chauds / froids, et paniers repas à Lyon

Montant : 280 500,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C GASTRONOMIE BOUTIQUES
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Objet : Fourniture de plateaux repas chauds / froids, et paniers repas à Lyon

Montant : 280 500,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LA FABULEUSE CANTINE LION (LA FABULEUSE CANTINE)
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Objet : Fourniture de plateaux repas chauds / froids, et paniers repas à Lyon

Montant : 280 500,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RECEPTIONS DE LYON
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Objet : Fourniture de plateaux repas chauds / froids, et paniers repas à Lyon

Montant : 280 500,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LA CARTE
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Objet : Fourniture de petits déjeuners, buffets / cocktails

Montant : 141 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WITH DEVELOPMENT (MR MATIN)
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Objet : Fourniture de petits déjeuners, buffets / cocktails

Montant : 141 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LA SOURCE VOISINE
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Objet : Fourniture de petits déjeuners, buffets / cocktails

Montant : 141 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RECEPTIONS DE LYON
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Objet : Fourniture de petits déjeuners, buffets / cocktails

Montant : 141 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C GASTRONOMIE BOUTIQUES
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Objet : Fourniture de plateaux repas chauds / froids, et paniers repas à paris et lieux de séminaires ou réunions

Montant : 280 500,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WITH DEVELOPMENT (MR MATIN)
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Objet : Prestations d’entretien et nettoyage des locaux

Montant : 283 507,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : GSF MERCURE
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Objet : Gestion des voyages d’affaires au CETIAT

Montant : 68 500,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VOYAGES C. MATHEZ (VOYAGES C. MATHEZ - VIAZUR)
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Objet : Gestion des voyages d’affaires à CTC

Montant : 263 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VOYAGES C. MATHEZ (VOYAGES C. MATHEZ - VIAZUR)
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Objet : Achat d’un appareil de minéralisation déchantillon en système fermé type micro-onde

Montant : 56 767,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEM & WAVES
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Objet : Lot 2 - Acquisition de 2 véhicules de tourisme

Montant : 47 257,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NOMBLOT MACON
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Objet : Lot 1 - Acquisition de 3 véhicules utilitaires

Montant : 85 973,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NOMBLOT MACON
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Objet : LABO-2019-Produits chimiques : Solvants

Montant : 470,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SODIPRO
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Objet : LABO-2019-Equipement de sécurité

Montant : 5 202,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : LABO-2019-Divers consommable spécifique aux laboratoires

Montant : 1 644,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : LABO-2019-Tubes

Montant : 27 054,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : V W R INTERNATIONAL
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Objet : LABO-2019-Produits chimiques : Hors solvants

Montant : 6 189,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CARLO ERBA REAGENTS
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Objet : LABO-2019-Réactifs & produits chimiques divers

Montant : 1 203,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SODIPRO
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Objet : LABO-2019-Filtration

Montant : 43 735,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : LABO-2019-Pipettage

Montant : 49 784,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : LABO-2019-Consommable spécifique au laboratoire de chimie

Montant : 4 306,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : V W R INTERNATIONAL
En savoir plus
Objet : LABO-2019-Vials

Montant : 78 772,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MACHEREY-NAGEL
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Objet : AO_2020_DPLCMT-Gestion des voyages d’Affaires

Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HAVAS VOYAGES
En savoir plus
Objet : INFO_2020-Fourniture de matériel informatique

Montant : 63 100,00 € · Notifié le : 20/05/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EXOM SERVICES
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Labels et certificats de CTC

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s): Cuirs et peaux

Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 72

Mesures de correction nécessaires

Année	2025	2024	2023	2022	2021
Note	72	93	74	93	91
Écart rémunération (sur 40)	37	38	39	38	36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	15	15	15	15	15
Hautes rémunérations (sur 10)	5	5	5	5	5

Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)

Certifiée

Date d’agrément : 2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)

Certifiée

Date d’agrément : 2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par CTC

CTC

Enregistrée le 29/07/2026

Expire le 29/07/2036

Classes : 01 , 07 , 08 , 09 , 18 , 25 , 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR5283129

Demande publiée
FDL FAIRE DE LANCE

Enregistrée le 24/10/2023

Expire le 24/10/2033

Classes : 18 , 25 , 35 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR5000988

Marque enregistrée
FAIRE DE LANCE

Enregistrée le 24/10/2023

Expire le 24/10/2033

Classes : 18 , 25 , 35 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR5000996

Marque enregistrée
ALIS MARKING

Enregistrée le 13/09/2021

Expire le 13/09/2031

Classes : 07 , 09

Numéro : FR4799299

Marque enregistrée
ALIS READING

Enregistrée le 13/09/2021

Expire le 13/09/2031

Classes : 07 , 09

Numéro : FR4799300

Marque enregistrée
FAIRE DE LANCE L'ATELIER D'INNOVATION DES INDUSTRIES FRANCAISES CUIR-MODE-ACCESSOIRES

Enregistrée le 15/07/2020

Expire le 15/07/2030

Classes : 18 , 25 , 35 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR4666281

Marque enregistrée
FDL FAIRE DE LANCE

Enregistrée le 15/07/2020

Expire le 15/07/2030

Classes : 18 , 25 , 35 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR4666287

Marque enregistrée
SELF LACE

Enregistrée le 19/08/2009

Expire le 19/08/2019

Classes : 25 , 26

Numéro : FR3671313

Marque expirée
C T C

Enregistrée le 28/02/2003

Expire le 28/02/2033

Classes : 03 , 04 , 21

Numéro : FR3212580

Marque renouvelée
CTC

Enregistrée le 29/05/2001

Expire le 29/05/2021

Classes : 01 , 07 , 08 , 17 , 18 , 25 , 28 , 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR3102800

Marque expirée
CTC

Enregistrée le 29/05/2001

Expire le 29/05/2031

Classes : 01 , 07 , 08 , 17 , 18 , 25 , 28 , 35 , 37 , 38 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR3102801

Marque renouvelée
CORIVAL

Enregistrée le 30/03/1994

Expire le 30/03/2014

Classes : 09 , 16 , 35 , 37

Numéro : FR94514385

Marque expirée
DERMATENE

Enregistrée le 20/12/1991

Expire le 20/12/2021

Classes : 12 , 17 , 18 , 20 , 24 , 25 , 27

Numéro : FR1715059

Marque expirée
TESTE CTC

Enregistrée le 28/03/1989

Expire le 28/03/2009

Classes : 01 , 02 , 04 , 07 , 08 , 09 , 17 , 18 , 25 , 26 , 28 , 42

Numéro : FR1630877

Marque expirée
INSTANT COLOR CONCEPT

Enregistrée le 27/06/1988

Expire le 27/06/2008

Classes : 02

Numéro : FR1474188

Marque expirée
DERMOPOL

Enregistrée le 10/09/1987

Expire le 10/09/2017

Classes : 18 , 20

Numéro : FR1426231

Marque expirée
SEGEPOL

Enregistrée le 10/09/1987

Expire le 10/09/2017

Classes : 18 , 20

Numéro : FR1426239

Marque expirée
Enregistrée le 22/07/1987

Expire le 22/07/2017

Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 07 , 08 , 09 , 16 , 17 , 18 , 20 , 22 , 24 , 25 , 27 , 28 , 40 , 42

Numéro : FR1447593

Marque expirée
Enregistrée le 22/07/1987

Expire le 22/07/2017

Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 07 , 08 , 09 , 16 , 17 , 18 , 20 , 22 , 24 , 25 , 27 , 28 , 40 , 42

Numéro : FR1504843

Marque expirée
CTC

Enregistrée le 21/04/1987

Expire le 21/04/2007

Classes : 01 , 07 , 08 , 17 , 18 , 25 , 28 , 35 , 37 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR1404918

Marque expirée
CTC

Enregistrée le 21/04/1987

Expire le 21/04/2007

Classes : 01 , 07 , 08 , 17 , 18 , 25 , 28 , 35 , 37 , 40 , 41 , 42

Numéro : FR1404925

Marque expirée
MIGRAKIT

Enregistrée le 02/05/1985

Expire le 02/05/2015

Classes : 09

Numéro : FR1308342

Marque expirée

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Brevets déposés par CTC

APPAREIL POUR LA MESURE DE LONGUEURS ET DE PERIMETRES.

Enregistré le 11/09/1990

Expiré le 14/08/2010

Numéro : FR9011636

Classes : A43D1/02 , G01B5/025 , G01B5/00 , A43D1/02 , G01B5/025

Brevet / CCP expiré
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU VOLUME INTERNE D'UN ARTICLE CHAUSSANT

Enregistré le 05/04/1991

Expiré le 31/03/2011

Numéro : FR9104391

Classes : A43D1/06

Brevet / CCP expiré
DISPOSITIF POUR LA DETECTION DES BORDS D'OBJETS DE FAIBLE EPAISSEUR, ET SON APPLICATION A UN APPAREIL DE PREHENSION DE TELS OBJETS

Enregistré le 27/04/1993

Expiré le 16/03/2013

Numéro : FR9305195

Classes : B65H7/00 , B65H2511/22 , B65H2511/514 , B65H2553/414 , B65H2553/81 , B65H2701/1315 , B65H2701/178 , C14B1/62 , C14B17/06 , G01B11/14

Expiré
APPAREIL POUR MESURER LA LONGUEUR INTERIEURE D'UN CORPS CREUX A PARTIR DE SON EMBOUCHURE

Enregistré le 10/06/1997

Expiré le 28/04/2017

Numéro : FR9707401

Classes : A43D1/06 , G01B3/1003 , G01B3/1056 , G01B3/1084

Expiré
GARNITURE FLEXIBLE ISOLANT DE LA CHALEUR OU DU FROID

Enregistré le 23/02/1998

Expiré le 29/02/2016

Numéro : FR9802366

Classes : B29D35/122 , A43B1/06 , A43B7/34 , A43B17/00

Déchu
MACHINE A PLIER LES PEAUX

Enregistré le 04/02/2003

Expiré le 30/12/2015

Numéro : FR0301261

Classes : C14B1/62

Dossier déchu définitivement
PROCEDE DE CARTOGRAPHIE DES DEFAUTS SUR UN CUIR

Enregistré le 26/12/2003

Expiré le 21/10/2023

Numéro : FR0315464

Classes : G06T7/0004 , G01N33/44 , G06T2207/30124

Expiré
MACHINE A COUDRE AVEC DISPOSITIF D'ASSISTANCE VISUELLE DE L'OPERATEUR

Enregistré le 15/12/2005

Expiré le 31/10/2015

Numéro : FR0512736

Classes : D05B35/12 , D05B79/00

Dossier déchu définitivement
DISPOSITIF D'ASSISTANCE D'UN OUTIL DE FILETAGE

Enregistré le 02/10/2007

Expire le 30/07/2027

Numéro : FR0706897

Classes : C14B19/00 , C14B1/56
DISPOSITIF D'ASSISTANCE A LA COUTURE

Enregistré le 04/10/2007

Expire le 30/07/2027

Numéro : FR0706972

Classes : D05B91/06 , B68F1/00 , C14B17/06 , D05B15/00 , D05B39/00
PROCEDE ET UN DISPOSITIF DE RECONSTRUCTION TRIDIMENSIONNELLE DE LA SURFACE INTERIEURE D'UNE CHAUSSURE

Enregistré le 19/10/2007

Expiré le 31/10/2023

Numéro : FR0707332

Classes : G01B11/24 , A43D1/06 , G01C11/06

Déchu
ARTICLE CHAUSSANT A SERRAGE FACILITE

Enregistré le 07/12/2007

Expire le 15/10/2026

Numéro : FR0708538

Classes : A43B11/00 , A43C11/008 , A43C11/16 , A43C11/165 , A43B3/35 , A43B3/34
DISPOSITIF ANTIVOL POUR ARTICLE DE MAROQUINERIE OU ANALOGUE

Enregistré le 28/08/2008

Expiré le 31/08/2023

Numéro : FR0804743

Classes : G08B13/1427 , A45C13/185 , A45C13/24

Déchu
DISPOSITIF D'INTRODUCTION D'UNE PEAU ANIMALE POUR MACHINE A REFENDRE

Enregistré le 26/05/2010

Expiré le 31/05/2022

Numéro : FR1002207

Classes : C14B1/14 , C14B17/06

Déchu
OUTIL MANUEL ET PROCEDE POUR APPLIQUER UN PRODUIT DE REVETEMENT SUR UNE TRANCHE TEXTILE, ENSEMBLE D'APPLICATION COMPRENANT UN TEL OUTIL

Enregistré le 05/06/2012

Expire le 07/04/2027

Numéro : FR1255208

Classes : B05C17/025 , B05C17/0308 , B05C17/0325 , B05C17/0333
DISPOSITIF DE STIMULATION ET ARTICLE DE CHAUSSAGE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE STIMULATION

Enregistré le 17/03/2016

Expiré le 31/01/2026

Numéro : FR1652271

Classes : A43B7/146
DISPOSITIF D'ASSISTANCE POUR UN ECRASEMENT DE COUTURE SUR UN OBJET EN CUIR ET ENSEMBLE D'ASSISTANCE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF D'ASSISTANCE

Enregistré le 13/04/2016

Expire le 13/02/2027

Numéro : FR1653254

Classes : B68F3/00 , C14B19/00
GANT DE MANIPULATION D’OBJETS SOUPLES AVEC SOURCE LUMINEUSE, EN PARTICULIER POUR LE CONTROLE DE PEAUX

Enregistré le 16/11/2016

Expiré le 28/08/2025

Numéro : FR1661080

Classes : G01N21/8803 , A41D13/081 , A41D27/085 , F21V33/0008 , G01N21/8806 , G01N21/95 , G01N2021/8816 , G01N2201/062

Rejeté
INSTALLATION D'ASSISTANCE POUR UN POSTE DE TRAVAIL MANUEL SOUTENANT LE COUDE DE L’OPERATEUR

Enregistré le 15/02/2017

Expire le 16/01/2027

Numéro : FR1751226

Classes : A61H1/0274 , A61H2201/0119 , A61H2201/1638 , B25H1/0028
Procédé de traitement d’image assisté par ordinateur, pour la lecture d’un marquage sur une surface d’un support en peau d’animaux

Enregistré le 28/02/2019

Expire le 16/01/2027

Numéro : FR1902067

Classes : G06V10/22 , G06V2201/01 , G06V10/764 , G06V10/22 , G06V10/764
Simulateur mécanique de marche et de course

Enregistré le 03/06/2019

Expire le 30/03/2027

Numéro : FR1905853

Classes : A43D999/00 , G01N3/56
Système d’assistance à la préhension

Enregistré le 20/11/2019

Expire le 15/10/2026

Numéro : FR1912923

Classes : B25J9/0006
Procédé de tannage de peaux, méthode de préparation de cuir et procédé de détannage

Enregistré le 23/09/2022

Expire le 13/07/2027

Numéro : FR2209659

Classes : C14C3/08 , C14C3/08 , C14C3/08
Procédé de préparation de cuir comprenant l’utilisation d’un composé silylé et cuir obtenu par ce procédé

Enregistré le 22/11/2022

Expire le 15/10/2026

Numéro : FR2212156

Classes : C14C3/08 , C14C3/02 , C14C3/28 , C14C9/00 , C14C11/00 , C14C3/22 , C14C3/02 , C14C3/08 , C14C3/22 , C14C3/28 , C14C9/00 , C14C11/00

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