| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
| SIREN : | 775 722 879 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 722 879 00084 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 02/10/2014 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 775 722 879 R.C.S. Evry |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Etablissements de l'entreprise ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Adresse : CHEMIN DE LA HUNIERE 91120 PALAISEAUNom commercial : ONERAOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Mécanique aéronautique et spatialeCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : BA 701 CHEMIN DE SAINT-JEAN 13300 SALON-DE-PROVENCEDate de création : 06/02/1992
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Adresse : 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 92320 CHATILLONDate de création : 01/09/1982
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Adresse : 2 AVENUE EDOUARD BELIN 31400 TOULOUSE
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Adresse : LA POUDRERIE 31410 LE FAUGA
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Adresse : ROUTE DEPARTEMENTALE 215 73500 AVRIEUX
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Adresse : 8 RUE DES VERTUGADINS 92190 MEUDON
Etablissements de l'entreprise ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Dirigeants et représentants de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Administrateur
46 ans - 11/1979Depuis le 09/06/2026
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Administrateur
49 ans - 05/1977Depuis le 09/06/2026
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Président du conseil d'administration
57 ans - 06/1969Depuis le 23/04/2026
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Administrateur
59 ans - 02/1967Depuis le 10/04/2026
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Administrateur
58 ans - 08/1967Depuis le 09/04/2026
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Administrateur
67 ans - 05/1959Depuis le 09/04/2026
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Administrateur
55 ans - 08/1970Depuis le 09/04/2026
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Administrateur
43 ans - 03/1983Depuis le 09/04/2026
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Administrateur
63 ans - 08/1962Depuis le 09/04/2026
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Administrateur
63 ans - 03/1963Depuis le 11/08/2022
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Administrateur
56 ans - 03/1970Depuis le 11/08/2022
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Administrateur
55 ans - 01/1971Depuis le 11/08/2022
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Administrateur
37 ans - 04/1989Depuis le 11/08/2022
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Autre
49 ans - 09/1976Depuis le 18/03/2021
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Administrateur
61 ans - 05/1965Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
62 ans - 11/1963Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
42 ans - 03/1984Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
46 ans - 04/1980Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
61 ans - 04/1965Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
63 ans - 05/1963Depuis le 09/02/2021
-
Administrateur
54 ans - 06/1972Depuis le 09/02/2021
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Administrateur
61 ans - 06/1965Depuis le 18/06/2015
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Ancien administrateur
43 ans - 11/1982Du 11/08/2022 au 01/06/2026
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Ancien administrateur
56 ans - 12/1969Du 06/06/2017 au 01/06/2026
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Ancien président du conseil d'administration
65 ans - 01/1961Du 18/06/2015 au 10/04/2026
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Ancien administrateur
51 ans - 01/1975Du 09/02/2021 au 09/04/2026
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Ancien administrateur
40 ans - 06/1986Du 09/02/2021 au 13/08/2025
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Ancien administrateur
60 ans - 04/1966Du 09/02/2021 au 13/08/2025
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Ancien administrateur
68 ans - 05/1958Du 18/06/2015 au 13/08/2025
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Ancien administrateur
63 ans - 05/1963Du 18/06/2015 au 13/08/2025
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Ancien administrateur
54 ans - 06/1972Du 18/06/2015 au 13/08/2025
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Ancien administrateur
57 ans - 04/1969Du 09/02/2021 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
66 ans - 10/1959Du 02/07/2019 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
57 ans - 05/1969Du 02/07/2019 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
52 ans - 03/1974Du 02/07/2019 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
46 ans - 10/1979Du 20/12/2017 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
68 ans - 01/1958Du 06/06/2017 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
73 ans - 05/1953Du 18/06/2015 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
71 ans - 06/1955Du 18/06/2015 au 11/08/2022
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Ancien administrateur
58 ans - 11/1967Du 20/12/2017 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
70 ans - 05/1956Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
57 ans - 11/1968Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
05/1959 - 03/2022 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
71 ans - 01/1955Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
72 ans - 09/1953Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
57 ans - 01/1969Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
67 ans - 08/1958Du 18/06/2015 au 09/02/2021
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Ancien administrateur
55 ans - 10/1970Du 18/06/2015 au 02/07/2019
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Ancien administrateur
65 ans - 01/1961Du 18/06/2015 au 02/07/2019
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Ancien administrateur
70 ans - 01/1956Du 18/06/2015 au 02/07/2019
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Ancien administrateur
51 ans - 08/1975Du 18/06/2015 au 20/12/2017
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Ancien administrateur
59 ans - 08/1966Du 18/06/2015 au 06/06/2017
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Ancien administrateur
72 ans - 04/1954Du 18/06/2015 au 06/06/2017
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Ancien administrateur
06/1960 - 11/2016 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 18/06/2015 au 06/06/2017
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- DECRET
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- DECRET
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- DECRET
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- DECRET
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Conformité de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
0 procédure collective
Alertes de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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ARCEP, 19/05/2022, 22-1097Début du contentieux : 09/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SAFRAN HELICOPTER ENGINES, SNC ALLIANZ INFORMATIQUE FRANCE, COMMUNE DE BORDEAUX, ALPHAPRIM, SECURIAL FIDUCIAL SECURITE HUMAINE EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, AIR CULINAIRE WORLDWIDE FRANCE, SAMSIC I, SEP JOINT VENTURE CIB, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, SOLUMAT
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 19/05/2022, 22-1097Début du contentieux : 09/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SAFRAN HELICOPTER ENGINES, SNC ALLIANZ INFORMATIQUE FRANCE, COMMUNE DE BORDEAUX, ALPHAPRIM, SECURIAL FIDUCIAL SECURITE HUMAINE EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, AIR CULINAIRE WORLDWIDE FRANCE, SAMSIC I, SEP JOINT VENTURE CIB, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, SOLUMAT
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ARCEP, 22/12/2020, 20-1586Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, AUTO ECOLE CHAMPS DE MARS, COMMUNE DU LORRAIN, SOCIETE FONCIERE LES MERCURIALES, AMNEVILLE GALAXIE, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE, ESPACE OREANE, M.A.S SECURITE PRIVEE, CITINEA, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, CLIADE SYSTEMS
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/12/2020, 20-1586Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, AUTO ECOLE CHAMPS DE MARS, COMMUNE DU LORRAIN, SOCIETE FONCIERE LES MERCURIALES, AMNEVILLE GALAXIE, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE, ESPACE OREANE, M.A.S SECURITE PRIVEE, CITINEA, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, CLIADE SYSTEMS
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ARCEP, 17/06/2020, 20-0662Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PARIS MUSEES, COLUMBUS GUYANE SAS, SNCF RESEAU, SOCIETE DE DRAGAGE DU VAL DE LOIRE, SBTPC SOGEA REUNION, AIR AILE SPORTS AERIENS, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE GENIE CIVIL, SOCIETE DES CARRIERES REUNIES DE L'EST (S.C.R.D.E.), M P S MONDIAL PREVENTION SECURITE, COMMUNE DE BALMA, SATVAC, TRANSPORTS DOMINIQUE LAHAYE, CLUB MED, SKEP, KAILASH ADVENTURE PARAPENTE, GCC, CLUB ALPIN FRANCAIS DU COUDON, SMEG, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ISTRES ALPILLES VOL LIBRE, CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE, LA FRANCAISE DES JEUX, REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX, NV BESIX SA, AIGUEBELETTE PARAPENTE, PURFER TRANSPORT, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, GRANDSOISSONS AGGLOMERATION, TERELIAN, CIC CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, SOLUMAT ILE-DE-FRANCE, COMITE DEPARTEMENTAL DE VOL LIBRE DU CALVADOS, COMMUNE DE NANCY, MAIF MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE, SOTUMEC PLASTURGIE, VCF NORMANDIE CENTRE, SCOREL
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 17/06/2020, 20-0662Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PARIS MUSEES, COLUMBUS GUYANE SAS, SNCF RESEAU, SOCIETE DE DRAGAGE DU VAL DE LOIRE, SBTPC SOGEA REUNION, AIR AILE SPORTS AERIENS, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE GENIE CIVIL, SOCIETE DES CARRIERES REUNIES DE L'EST (S.C.R.D.E.), M P S MONDIAL PREVENTION SECURITE, COMMUNE DE BALMA, SATVAC, TRANSPORTS DOMINIQUE LAHAYE, CLUB MED, SKEP, KAILASH ADVENTURE PARAPENTE, GCC, CLUB ALPIN FRANCAIS DU COUDON, SMEG, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ISTRES ALPILLES VOL LIBRE, CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE, LA FRANCAISE DES JEUX, REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX, NV BESIX SA, AIGUEBELETTE PARAPENTE, PURFER TRANSPORT, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, GRANDSOISSONS AGGLOMERATION, TERELIAN, CIC CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, SOLUMAT ILE-DE-FRANCE, COMITE DEPARTEMENTAL DE VOL LIBRE DU CALVADOS, COMMUNE DE NANCY, MAIF MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE, SOTUMEC PLASTURGIE, VCF NORMANDIE CENTRE, SCOREL
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/02/2016, 16-0291Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE PLESTIN LES GREVES, SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE, SCE SOCIAL DE LA PREFECTURE DU LOIRET, COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP DE L'AIN, SERIS SECURITY, AQUA OC REGIE EAUX MONTPELLIER, APSA PREVENTION SOINS EN ADDICTOLOGIE, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, NANTET LOCABENNES, CE LANCRY PROTECTION SECURITE
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ARCEP, 11/03/2014, 14-0313Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, KEOLIS TOURS, SABENA TECHNICS BOD, AMBULANCE BAVAY DOUALLE, BIO-RAD, PLESSIS DIS, SINTEGRA PHOTO, BOUVIER CARINE, AMBULANCE CENTRALE, SARL CATTO AUTO PARK GARAGE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, INEO POSTES ET CENTRALES, COMMUNE DE VILLE-SOUS-LA-FERTE, ARCELORMITTAL ATLANTIQUE, INST FR RECHERCHE POUR L EXPLOIT, COMMUNE DE JAULGONNE, PDRR PEINT DECOR REVET RAVAL GIACALONE, ARCELORMITTAL GANDRANGE, ETS PUB REG PORT SUD DE FRANCE, ST2N STE NELLE TRANSP AGGLOM NICOISE, TRANSPORTS ROCA, COMMUNE D ORTHEZ, MPAP MANUFAC PRODUITS AUTOMOBILES DE PLOERMEL, SI AMENAG GEST DOMAINE NORDIQUE, CENTRE HOSPITALIER INTERCOM MONT BLANC, ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION, CARRIERES KLEBER MOREAU, FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF, POLYFONT, SCV DOMAINE SKIABLE, CLG COLLEGE LE PARC, REGIE ELECTRICITE DU SYND. SUD LA REOLE, LEGRAND FRANCE, DEPARTEMENT DE L INDRE ET LOIRE, ALLIANZ I.A.R.D., CENTRE DE FORMATION ROUTIERE, SOVIMEF INSTALL FRIGORIFIQUE, ASS DE MOYENS MALAKOFF MEDERIC, ROSSMANN, HOPSOMER FLANDRES AUTO ECOLE, OUILAB-BIOSPHERE, AGRANA FRUIT FRANCE, CROIX ROUGE FRANCAISE, CENTRE HOSPITALIER, RESIDENCE UNIVERSITAIRE FRANCIS, COMMUNE DE CORMARANCHE-EN-BUGEY, HOPITAL LOCAL DE MODANE, SOCIETE NICE MATIN, C2B CARRIERES BRESSE BOURGOGNE, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, GAEC LACTAGRI, PONT L ABBE DISTRIBUTION, EYMA JEAN-LOUIS PIERRE, SOC CENTRALE D ASPHALTE, ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DES FLANDRES, SNC GIRARDIN TOTALGAZ, FACEO FM, FLABEG FRANCE, MAISON RETRAITE, ALTAREA COMMERCE FRANCE, COMMUNE DE BEAUCAIRE, ECOLE NATIONALE SUP INFORMATIQUE, YXOS, OPTIMEGE BUILDING MANAGEMENT - OBM, COMMUNE DE NEUILLY EN THELLE, SCOPATEL, AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC, DYNEA RESINS FRANCE SAS, RIGA SA, ADAPEI DE LA MEUSE, LA RICHARDIERE, WOLSELEY FRANCE BOIS MATERIAUX, SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE, LA BRESSE LABELLEMONTAGNE, STE NATIONALE SAUVETAGE EN MER, BIO-RAD FRANCE HOLDING, COMITE DEPARTEMENTAL DU BAS RHIN, Q PARK FRANCE SAS, PV-CP RESIDENCES EXPLOITATION, RHODIA OPERATIONS, CORNU JEAN-PHILIPPE, UNION COMMERCIALE INDUSTRIELLE, INTER-FARINE, SECURITAS ALERT SERVICES, ADNLR GROUPE ALTER SERVICES, LA POSTE, SANDERS OUEST, BIOCEVAL, CREDIT AGRICOLE CIB, SGD SILO A GRAINS DE DUNKERQUE, CSS SECURITAS DISTRIBUTION SAS, DPLC DEPOTS PETROLIERS DE LA CORSE, DECADES, DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE, LAFORET VOIES FERREES & TRAVAUX PUBLICS, SA DEMATHIEU ET BARD, ASTC, BOIS DES TROIS PORTS, JAMES SECURITE, ESSI SAPHIR, ACROBA-SCIE, DV CONSTRUCTION, BLUE EVENT, CHAMB COMMERCE ET INDUSTRIE HAUTES ALPES
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/03/2014, 14-0313Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, KEOLIS TOURS, SABENA TECHNICS BOD, AMBULANCE BAVAY DOUALLE, BIO-RAD, PLESSIS DIS, SINTEGRA PHOTO, BOUVIER CARINE, AMBULANCE CENTRALE, SARL CATTO AUTO PARK GARAGE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, INEO POSTES ET CENTRALES, ARCELORMITTAL ATLANTIQUE, COMMUNE DE JAULGONNE, PDRR PEINT DECOR REVET RAVAL GIACALONE, ARCELORMITTAL GANDRANGE, ETS PUB REG PORT SUD DE FRANCE, ST2N STE NELLE TRANSP AGGLOM NICOISE, TRANSPORTS ROCA, COMMUNE D ORTHEZ, MPAP MANUFAC PRODUITS AUTOMOBILES DE PLOERMEL, SI AMENAG GEST DOMAINE NORDIQUE, CENTRE HOSPITALIER INTERCOM MONT BLANC, ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION, CARRIERES KLEBER MOREAU, FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF, POLYFONT, SCV DOMAINE SKIABLE, CLG COLLEGE LE PARC, REGIE ELECTRICITE DU SYND. SUD LA REOLE, LEGRAND FRANCE, DEPARTEMENT DE L INDRE ET LOIRE, ALLIANZ I.A.R.D., CENTRE DE FORMATION ROUTIERE, SOVIMEF INSTALL FRIGORIFIQUE, ASS DE MOYENS MALAKOFF MEDERIC, ROSSMANN, HOPSOMER FLANDRES AUTO ECOLE, OUILAB-BIOSPHERE, AGRANA FRUIT FRANCE, CROIX ROUGE FRANCAISE, CENTRE HOSPITALIER, RESIDENCE UNIVERSITAIRE FRANCIS, COMMUNE DE CORMARANCHE-EN-BUGEY, HOPITAL LOCAL DE MODANE, SOCIETE NICE MATIN, C2B CARRIERES BRESSE BOURGOGNE, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, GAEC LACTAGRI, PONT L ABBE DISTRIBUTION, EYMA JEAN-LOUIS PIERRE, SOC CENTRALE D ASPHALTE, ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DES FLANDRES, SNC GIRARDIN TOTALGAZ, FACEO FM, FLABEG FRANCE, MAISON RETRAITE, ALTAREA COMMERCE FRANCE, COMMUNE DE BEAUCAIRE, ECOLE NATIONALE SUP INFORMATIQUE, YXOS, OPTIMEGE BUILDING MANAGEMENT - OBM, COMMUNE DE NEUILLY EN THELLE, SCOPATEL, AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC, DYNEA RESINS FRANCE SAS, RIGA SA, ADAPEI DE LA MEUSE, LA RICHARDIERE, WOLSELEY FRANCE BOIS MATERIAUX, SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE, LA BRESSE LABELLEMONTAGNE, STE NATIONALE SAUVETAGE EN MER, BIO-RAD FRANCE HOLDING, COMITE DEPARTEMENTAL DU BAS RHIN, Q PARK FRANCE SAS, PV-CP RESIDENCES EXPLOITATION, RHODIA OPERATIONS, CORNU JEAN-PHILIPPE, UNION COMMERCIALE INDUSTRIELLE, INTER-FARINE, SECURITAS ALERT SERVICES, ADNLR GROUPE ALTER SERVICES, LA POSTE, SANDERS OUEST, BIOCEVAL, CREDIT AGRICOLE CIB, SGD SILO A GRAINS DE DUNKERQUE, CSS SECURITAS DISTRIBUTION SAS, DPLC DEPOTS PETROLIERS DE LA CORSE, DECADES, DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE, LAFORET VOIES FERREES & TRAVAUX PUBLICS, SA DEMATHIEU ET BARD, ASTC, BOIS DES TROIS PORTS, JAMES SECURITE, ESSI SAPHIR, ACROBA-SCIE, DV CONSTRUCTION, BLUE EVENT, CHAMB COMMERCE ET INDUSTRIE HAUTES ALPES
Annonces BODACC de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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MODIFICATION 12/06/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260110, annonce n°2598Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : CHIVA Emmanuel, Marc ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric ; Administrateur : CLAIR Marie-Anne, Geneviève, Suzanne ; Administrateur : LEFLOUR Gérard ; Administrateur : ROCA Véronique, Odette ; Administrateur : MIRAU Chloé, Magali ; Administrateur : LAMOTTE Brice, Jean, Baptiste
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MODIFICATION 28/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260081, annonce n°5521Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : CHIVA Emmanuel, Marc ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric ; Administrateur : CLAIR Marie-Anne, Geneviève, Suzanne ; Administrateur : LEFLOUR Gérard ; Administrateur : ROCA Véronique, Odette
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MODIFICATION 15/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260072, annonce n°6953Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric ; Administrateur : CLAIR Marie-Anne, Geneviève, Suzanne ; Administrateur : LEFLOUR Gérard ; Administrateur : ROCA Véronique, Odette
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MODIFICATION 14/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260071, annonce n°4025Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric ; Administrateur : CLAIR Marie-Anne, Geneviève, Suzanne ; Administrateur : LEFLOUR Gérard
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MODIFICATION 14/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260071, annonce n°4024Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric ; Administrateur : CLAIR Marie-Anne, Geneviève, Suzanne
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MODIFICATION 14/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260071, annonce n°4023Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : LAURENT Caroline, Marie, Eugénie ; Administrateur : DALBIES Eric ; Administrateur : BEAURENAUT Olivier, Jean-Marc, Stéphane ; Administrateur : BOISNAUD Clément, Patrick, Eric
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MODIFICATION 14/04/2026RCS d'EvryBodacc B n°20260071, annonce n°4022Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : LAURENT Caroline, Marie, Eugénie ; Administrateur : DALBIES Eric
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MODIFICATION 16/08/2025RCS d'EvryBodacc B n°20250156, annonce n°2113Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine ; Administrateur : LAURENT Caroline, Marie, Eugénie
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MODIFICATION 14/08/2022RCS d'EvryBodacc B n°20220157, annonce n°2139Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée ; Administrateur : VIESTE Laurent Jacky Bernard ; Administrateur : DUMAS Corinne Fernande Ginette ; Administrateur : DONADINI Christèle ; Administrateur : GARELLO Célia Lisa ; Administrateur : TOURON Claudine
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MODIFICATION 23/03/2021RCS d'EvryBodacc B n°20210057, annonce n°3471Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : GUERARD Pascale ; Administrateur : LAURENT Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée
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MODIFICATION 12/02/2021RCS d'EvryBodacc B n°20210030, annonce n°2906Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : LEGER Jean Maxime Marie ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette ; Administrateur : CHAVY Pierre Olivier Marie ; Administrateur : VIDEAU Jean-Christophe Philippe ; Administrateur : GUERARD Pascale ; Administrateur : LAURENT Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : HLADKY Anne-Christine Madeleine ; Administrateur : SCHAEFFER Sandra Christiane Elisabeth ; Administrateur : RAVILLY Nathalie Alice Paule ; Administrateur : BONIOL Frédéric Jean ; Administrateur : MELKONIAN Jean-Michel Marcel Albert ; Administrateur : EGERT Philippe Robert ; Administrateur : ROUDOLFF Florence ; Administrateur : DONZEL Carine Aimée
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MODIFICATION 05/07/2019RCS d'EvryBodacc B n°20190128, annonce n°1568Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : Chemin De la Hunière 91120 PalaiseauDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie ; Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger ; Administrateur : MAURIET Christophe ; Administrateur : PRADEILLES Frédéric ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie ; Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul ; Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude ; Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor ; Administrateur : PERRIN Marie Yvonne ; Administrateur : ROUX François Xavier Laurent ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François ; Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon ; Administrateur : PERROT Jean Olivier ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger ; Administrateur : MOUSSEZ Carole Renée Henriette ; Administrateur : BELLIER Bruno Alain Marie ; Administrateur : SETIF Marie-Hélène Josette
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MODIFICATION 24/12/2017RCS d'EvryBodacc B n°20170247, annonce n°2055Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESDescription : Modification de représentant..Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : ROUX François Xavier Laurent en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERRIN Marie Yvonne en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : RIPOCHE Jean-François Yves en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERROT Jean Olivier en fonction le 18 Juin 2015 ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger en fonction le 06 Juin 2017 ; Administrateur : MAURIET Christophe en fonction le 06 Juin 2017 ; Administrateur : PRADEILLES Frédéric en fonction le 20 Décembre 2017 ; Administrateur : DESMADRYL François Clair Bertrand en fonction le 20 Décembre 2017
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MODIFICATION 09/06/2017RCS d'EvryBodacc B n°20170109, annonce n°3077Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESDescription : Modification de représentant..Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : LOUVET Yolande Magali en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon en fonction le 02 Octobre 2014 ; Administrateur : HERMETZ Jean André Roger en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : ROUX François Xavier Laurent en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERRIN Marie Yvonne en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : MOREAU Vincent Marc Alexis en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : RIPOCHE Jean-François Yves en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : PERROT Jean Olivier en fonction le 18 Juin 2015 ; Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie en fonction le 18 Juin 2015 ; Administrateur : OCHIN Thierry Michel Roger en fonction le 06 Juin 2017 ; Administrateur : MAURIET Christophe en fonction le 06 Juin 2017
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MODIFICATION 26/06/2015RCS d'EvryBodacc B n°20150121, annonce n°1583Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESDescription : Modification de représentant.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : BIED-CHARRETON Hugues Marie Xavier en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : DUQUESNE Thierry Henri Jean en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : LOUVET Yolande Magali en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon en fonction le 02 Octobre 2014 Administrateur : HERMETZ Jean André Roger en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PARLIER Michel Jean-Claude en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : ROUX François Xavier Laurent en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PINAULT Maurice Marcel Victor en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PERRIN Marie Yvonne en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : SECHET Caroline Marie Eugénie en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : BRUDIEU Patrice Paul Jacques en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : MOREAU Vincent Marc Alexis en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : RIPOCHE Jean-François Yves en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : CUEILLE Stéphane Jean-Philippe François en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : PERROT Jean Olivier en fonction le 18 Juin 2015 Secrétaire général : LEGER Jean Maxime Marie en fonction le 18 Juin 2015 Administrateur : DESCHAMPS Joël Henri en fonction le 18 Juin 2015
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CRÉATION 15/10/2014RCS d'EvryBodacc A n°20140198, annonce n°956Dénomination : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALESAdresse : chemin de la Hunière 91120 PalaiseauActivité : études et recherches dans le domaine Aérospatial.Administration : Président du conseil d'administration : SAINJON Bruno René André Administrateur : MOSCHETTI Pierre Marie Paul Administrateur : BELLOEIL Marc Arnaud André Administrateur : VINSON Blandine Régine Maria Administrateur : BIED-CHARRETON Hugues Marie Xavier Administrateur : DUQUESNE Thierry Henri Jean Administrateur : VEYNANTE Denis Pierre Martial Administrateur : BACHELET Eric Jean Emilien Administrateur : DEFOUR Martin Gilbert Marie Administrateur : BOTTI Jean Joseph Marcel Administrateur : STOUFFLET Bruno Maurice Administrateur : SIGUIER Jean-Michel Louis Administrateur : EGERT Philippe Robert Administrateur : DELORME Philippe Jean Raymond Administrateur : LOUVET Yolande Magali Administrateur : BROSSARD Christophe Didier Simon Administrateur : REIJASSE Philippe René Marcel Administrateur : CHAUDRON Laurent Raymond Claude
Cartographie de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Comment contacter ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Chemin de la Hunière 91120 PALAISEAU
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Entreprises citées de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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HEMERIA SURVEILLANCE (953 404 514) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES et HEMERIA SURVEILLANCE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES , Florent MULLER
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CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE) (407 875 434) Cité 7 fois entre 2008 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES et CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE) de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Objet : Expérimentation de MATISSE et COCHISE pour les produits SDB (bathymétrie dérivée par satellite)
Montant : 91 700,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
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Objet : La DSNA et l’ONERA ont conclu en 2009 une convention cadre de collaboration ONERA/DSNA N°007545 qui décrit les modalités de coopération en vue de la réalisation de projets spécifiques. SINAPS a été développé dans ce cadre et utilise des connaissances propres de l’ONERA. L’objet du présent contrat est la mise en service opérationnel et la maintenance de second niveau de SINAPS. Le logiciel SINAPS fournit un ensemble de services innovants pour la configuration dynamique d’espace assurée par la position de gestion des flux aériens et le superviseur des différents centres de contrôle de la navigation aérienne en route. SINAPS intègre divers paramètres opérationnels pour déterminer automatiquement des configurations optimisées de secteurs de contrôle de façon à prendre en compte les ressources disponibles et ainsi d’optimiser la capacité du système.
Montant : 3 083 333,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
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Objet : Contrat de recherche relatif à l’amélioration du système GIRAFE2 pour des applications aéroportées.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
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Appels d'offres lancés par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service un microscope confocal avec interférométrie en lumière blanche au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation
Montant : 107 242,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEYENCE (FRANCE) SAS
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Objet : La consultation a pour objet d’établir un marché dans le cadre du Projet Global « PROVIDENCE » pour / The Enquiry aims at contracting in the framework of the Global Project "PROVIDENCE": L’ETUDE, LA FABRICATION, LES ESSAIS, LA LIVRAISON A L’OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE (FRANCE), L’INSTALLATION ET LA PRISE EN MAIN PAR L’ONERA, D’UN TELESCOPE D’ENVIRON 2,5m DE DIAMETRE, DU DOME ET DES EQUIPEMENTS DE MANUTENTION ET DE MAINTENANCE ASSOCIES STUDIES, MANUFACTURING, TESTING, DELIVERY, AT THE OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE (FRANCE), SET-UP AND TRAINING OF AN ABOUT 2,5m DIAMETER TELESCOPE, DOME, CONTROL-SYSTEM AND HANDLING AND SERVICING CONNECTED EQUIPMENTS ETAPE 2 OFFRES - STEP 2 PROPOSALS
Montant : 9 960 137,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : 00001
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Objet : Travaux de revalorisation du R+3 du bâtiment principal du centre de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) de Lille. - Chauffage-Ventilation
Montant : 31 551,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIR CLIMATISATION (AIRCLIM AIRCLIM HABITAT AIRCLIM TERTIAIRE)
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Objet : Travaux de revalorisation du R+3 du bâtiment principal du centre de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) de Lille. - Menuiseries extérieures
Montant : 46 941,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALNOR
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Objet : Consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet : la révision générale du compresseur d’air atmosphérique auxiliaire ALSTHOM RATEAU 4 étages 10 455 tr/min 9 bar et vide du Centre ONERA de Modane-Avrieux, dit « CA3 », et celle du multiplicateur FLENDER-GRAFFENSTADEN attelé à ce compresseur et le remplacement de son train d’engrenage par un neuf, en possession de l’ONERA, les pièces de rechange éventuelles complémentaires au stock de l’ONERA nécessaires aux prestations ci-dessus. Il inclut les études, approvisionnements, réalisations et contrôles, nécessaires à ces deux révisions de niveau 5 (NF X60-000).
Montant : 160 740,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : THERMODYN
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Objet : CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA D’ILE-DE-FRANCE – LOT1 CHATILLON (92), MEUDON (92), PALAISEAU (91), SACLAY (91) , DREUX (28) DE REGION NORD – LOT 2 LILLE (59) DE REGION SUD – LOT 3 SALON-DE-PROVENCE (13), TOULOUSE (31) - CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA - D’ILE-DE-FRANCE – LOT1 CHATILLON (92), MEUDON (92), PALAISEAU (91), SACLAY (91) , DREUX (28)
Montant : 298 734,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA D’ILE-DE-FRANCE – LOT1 CHATILLON (92), MEUDON (92), PALAISEAU (91), SACLAY (91) , DREUX (28) DE REGION NORD – LOT 2 LILLE (59) DE REGION SUD – LOT 3 SALON-DE-PROVENCE (13), TOULOUSE (31) - CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA - DE REGION NORD – LOT 2 LILLE (59)
Montant : 43 309,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA D’ILE-DE-FRANCE – LOT1 CHATILLON (92), MEUDON (92), PALAISEAU (91), SACLAY (91) , DREUX (28) DE REGION NORD – LOT 2 LILLE (59) DE REGION SUD – LOT 3 SALON-DE-PROVENCE (13), TOULOUSE (31) - CONTROLES ET VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (CVPO) DANS LES ETABLISSEMENTS ONERA - DE REGION SUD – LOT 3 SALON-DE-PROVENCE (13), TOULOUSE (31)
Montant : 55 236,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : Travaux de revalorisation du R+3 du bâtiment principal du centre de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) de Lille. - Isolation thermique extérieure - bardage brique
Montant : 222 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOLOPO
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Objet : Travaux de revalorisation du R+3 du bâtiment principal du centre de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) de Lille. - Second oeuvre
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AA AMENAGEMENT
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Objet : Travaux de revalorisation du R+3 du bâtiment principal du centre de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) de Lille. - Electricité
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEG APPLICATIONS TECHNIQUES ELECTRICITE GENERALE
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Objet : La livraison de fournitures de bureau et de papier d’impression, pour tous les centres ONERA
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : Fabrication sur plans d’un dard avion comportant un cône, et de ses clavettes, contrôles et livraison sur le site ONERA de MODANE (73), pour des essais en soufflerie
Montant : 61 900,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : L’étude, la fabrication et la mise en place d’un bassin d’essais sur le Centre ONERA Fauga-Mauzac
Montant : 136 078,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROBOX
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Objet : Fourniture, livraison et garantie 1 an de commutateurs réseaux Extreme Networks pour les centres ONERA de Palaiseau (91), Châtillon (92), Modane (73) et Toulouse (31)
Montant : 187 450,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUTESSA 2S
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Objet : La fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service d’un système de test de stabilité à l’oxydation thermique des carburants constitué d’un appareil de test et d’un cotateur de la norme ASTM D3241 ainsi que la formation du personnel pour le laboratoire d’analyses de l’unité DMPE/CMEI au centre ONERA de Palaiseau.
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD SYSTEMS
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET GARANTIE 1 AN DE COMMUTATEURS RESEAUX HPE ARUBA POUR LES CENTRES ONERA DE PALAISEAU (91) ET CHATILLON (92)
Montant : 190 668,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APIXIT
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Objet : Fourniture, livraison et garantie 1 an de firewalls Stormshield pour les centres ONERA de Palaiseau (91), Châtillon (92), Modane (73) et Toulouse (31)
Montant : 153 300,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APIXIT
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Objet : Travaux de réalisation d’un système de câblage structuré courants faibles dans le bâtiment N4 de l’établissement de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) situé à Salon-de-Provence (13)
Montant : 125 850,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)
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Objet : La mise en service et l’abonnement de 3 liaisons haut débit intersites ONERA - liaison haut débit des sites de l’ONERA Palaiseau et DGA CEPr Saclay
Montant : 54 324,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : La mise en service et l’abonnement de 3 liaisons haut débit intersites ONERA - liaison haut débit des sites de l’ONERA Palaiseau et l’ONERA Salon de Provence
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : La mise en service et l’abonnement de 3 liaisons haut débit intersites ONERA - liaison haut débit des sites de l’ONERA Toulouse et l’ONERA Fauga-Mauzac
Montant : 53 600,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NEXLOOP FRANCE
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Objet : Réalisation d’un ensemble de tuyauterie d’alimentation d’air HP d’une turbine d’entrainement sur banc d’essai. L’ensemble est composé d’un point fixe de raccordement, d’une tuyauterie haute pression fixe et d’une tuyauterie haute pression articulée. Cette prestation comprend l’approvisionnement des matières premières, la réalisation et les soudures des différentes tuyauteries incluant des éléments mis à disposition par l’ONERA, les épreuves hydrostatiques des lignes fabriquées, la livraison et l’installation au centre ONERA de Modane-Avrieux (73).
Montant : 150 536,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSELEV AGINTIS
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Objet : Fabrication sur plans d’un ensemble de pièces mécaniques à livrer en caisse sur le site ONERA de Lille et nécessaires à l’assemblage de la structure primaire du banc d’essai de la maquette M425 – Habillage aéro propulsif du projet BEIR, destinée à des essais en soufflerie
Montant : 71 094,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDUSTRIE TECHNIQUE & SERVICES
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Objet : La livraison et la location (3 ans maximum) d’un compteur granulométrique permettant de mesurer la concentration et la taille de particules en temps réel pour le laboratoire d’analyses de l’unité DMPE/CMEI au centre ONERA de Palaiseau.
Montant : 129 058,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADDAIR
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Objet : Il a pour objet de répondre aux besoins de mesure de morphologie des surfaces pour des applications scientifiques au sein du département DPHY du centre de Toulouse. Le profilomètre sera utilisé pour étudier la modification de la morphologie de surface d’échantillons soumis à des conditions proches de l’environnement spatial rencontré par les satellites (érosion plasma, contamination, dégazage, etc.).
Montant : 82 597,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Fournir et livrer une caméra infrarouge au centre ONERA de Châtillon
Montant : 84 147,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TELOPS FRANCE
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Objet : La livraison de composants Electriques, Electroniques et Quincaillerie associée pour tous les centres de l’ONERA
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RS COMPONENTS SAS
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Objet : Fournir et livrer un système PXI (matériels National Instruments) au centre ONERA de Palaiseau
Montant : 51 738,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATIONAL INSTRUMENTS FRANCE SAS
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service deux caméras PIV au centre ONERA de Meudon, avec formation à leur utilisation
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4619B
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Objet : TRAVAUX DE REMISE A NIVEAU DES CENTRALES DE DETECTION DE GAZ DU DEPARTEMENT MULTI-PHYSIQUE POUR L’ENERGETIQUE DANS LE CENTRE ONERA DE PALAISEAU
Montant : 114 157,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ANALYSE DETECTION SECURITE
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Objet : La consultation a pour objet l’établissement d’un marché pour l’étude, la fabrication et son contrôle, la livraison, et les essais de recette au centre ONERA de Modane (73), de douze (12) réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des étages BP1, BP2, HP1 et HPF des groupes auxiliaires GA1 à GA3 des compresseurs d’air atmosphérique CA1 à CA3, de 3MW de puissance chacun, en remplacement et amélioration des pièces actuelles construites entre 1956 et 1991.
Montant : 2 242 500,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BROWN FINTUBE FRANCE ENERGY
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Objet : Fourniture, livraison, mise en service d’une chaine d’acquisition et transfert de compétences sur le centre ONERA Fauga-Mauzac
Montant : 69 226,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEWETRON SERVICES
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Objet : Prestations de maintenance, dépannages des installations de chauffage, climatisation et ventilation des deux sites ONERA Occitanie, ainsi que les installations de relevage des eaux du site de Toulouse.
Montant : 198 656,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGTHERM
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Objet : La présente consultation préalable à la passation d’un accord-cadre a pour objet : l’accueil physique et téléphonique des visiteurs des deux centres en Occitanie sis au : - 2 avenue Marc Pélegrin BP 74025 -31055 TOULOUSE CEDEX 4 - Le Fauga-Mauzac : Route départementale N°53 31410 MAUZAC.
Montant : 392 021,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITY ONE ACCUEIL (CITY ONE ACCUEIL, CITY ONE SELECTION, CITY FACILITY)
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Objet : Prestations d’agence de voyages pour le personnel ONERA avec mise à disposition d’un portail de réservation en ligne
Montant : 17 000 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HAVAS VOYAGES
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Objet : Fournir et livrer un système de conversion de signaux RF en optique au centre ONERA de Palaiseau
Montant : 64 621,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATECH ELECTRONIQUE
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Objet : Fournir et livrer un système de réception de signaux radar (matériels National Instruments) au centre ONERA de Palaiseau
Montant : 48 517,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATIONAL INSTRUMENTS FRANCE SAS
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Objet : Fournir et livrer un système de numérisation de signaux radar (matériels de marque National Instruments afin de rester compatible avec les logiciels déjà développés en interne pour contrôler des matériels NI identiques) au centre ONERA de Palaiseau
Montant : 85 281,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATIONAL INSTRUMENTS FRANCE SAS
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Objet : La fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service (formation sur site incluse) d’un microscope numérique pour l’ONERA Toulouse (31)
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEYENCE (FRANCE) SAS
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Objet : la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service (formation sur site incluse) d’un système de mesure statique et dynamique par caméras pour les essais de vibrations au sol d’aéronefs pour le centre de l’ONERA MEUDON (92)
Montant : 165 946,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHOTON LINES
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Objet : Réalisation d’un ensemble de tuyauteries avec un système de découplage pour air comprimé et liquide de refroidissement à l’intérieur d’un banc d’essai. Cette prestation comprend l’approvisionnement des matières premières, la réalisation et les soudures des différentes tuyauteries incluant des éléments mis à disposition par l’ONERA, les épreuves hydrostatiques des lignes fabriquées et la livraison au centre ONERA de Modane-Avrieux (73)
Montant : 53 780,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DEFI SYSTEMES (DEFI SYSTEMES)
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Objet : Remplacement des dômes d’éclairage sur le Centre Fauga-Mauzac
Montant : 55 079,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C D S
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Objet : Fabrication sur plans, assemblage, livraison et montage sur le site de l’ONERA de Modane-Avrieux, d’un nouveau plancher amont de veine, pour équiper le chariot 3 de la soufflerie S1MA.
Montant : 178 531,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIGEDI
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Objet : la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service (formation sur site incluse) d’un système de mesure par PIV basse cadence Cas 1 : si le matériel proposé supporte une pression > 240 000 Pa, la livraison sera effectuée à l’ONERA du FAUGA MAUZAC (31), puis une fois les tests effectués, le matériel sera récupéré et livré à l’ONERA de MODANE AVRIEUX (73), Cas 2 : si le matériel proposé ne supporte pas une pression > 240 000 Pa, la livraison sera effectuée à l’ONERA de MODANE AVRIEUX (73).
Montant : 405 944,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : Fournir et livrer une caméra SWIR au centre ONERA de Salon
Montant : 136 500,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LYTID
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Objet : Project Management Support to European Space Agency (ESA) Next Generation Gravity Mission (NGGM) for the benefit of the ONERA center in Chatillon
Montant : 476 540,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MEOTEC
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Objet : Manufacturing of ASH mechanical parts for the ESA NGGM mission for the ONERA Center in Chatillon - Package 1 – INVAR parts
Montant : 926 352,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE. P.S.I.
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Objet : Manufacturing of ASH mechanical parts for the ESA NGGM mission for the ONERA Center in Chatillon - Package 2 – Aluminum 5083 parts
Montant : 268 859,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE. P.S.I.
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Objet : Manufacturing of ASH mechanical parts for the ESA NGGM mission for the ONERA Center in Chatillon - Package 3 – TA6V parts
Montant : 459 047,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE. P.S.I.
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Objet : Manufacturing of ASH mechanical parts for the ESA NGGM mission for the ONERA Center in Chatillon - Package 4 - Stainless steel mechanical parts
Montant : 122 958,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE. P.S.I.
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Objet : Conception, réalisation, livraison, installation et démontage du stand de l’ONERA, mise à disposition et livraison des outils de communication adaptés ainsi que l’assistance technique associée, pour le 55ème Salon International de l’Aéronautique et de l’Espace (SIAE) du Bourget qui se tiendra du 16 au 22 juin 2025.
Montant : 124 427,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAYRO
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Objet : Réalisation d’essais de fatigue sur des éprouvettes MS1 traité réalisées en fabrication additive (ou impression 3D) métallique (éprouvettes fournies par l’ONERA : éprouvettes complètes en impression 3 D et débits en impression 3D à usiner) afin de caractériser la durée de vie en fatigue du MS1 traité
Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CETIM
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Objet : Missions de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre du « Programme de Regroupement des Implantations des Sites et de Modernisation des Emprises de l’ONERA en Ile de France (PRISME)
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS)
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Objet : Réalisation des prestations de maintenance (préventive et corrective) des installations téléphoniques, et des prestations d’exploitation et services téléphoniques associés pour les centres ONERA d’Ile-de-France
Montant : 128 112,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FOLIATEAM
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Objet : FABRICATION ET ASSEMBLAGE DES ENSEMBLES GENOUILLERES ET DES ENSEMBLES VERROUILLAGES POUR LE CONVERGENT DE S1MA AU CENTRE ONERA DE MODANE-AVRIEUX
Montant : 226 900,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Réalisation de pièces usinées et mécano-soudées selon les plans et la spécification joint
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Création d’une nouvelle veine pour la soufflerie F1 (parois et structure) Études, conception et réalisation d’une nouvelle veine pour la soufflerie F1 (parois et structure) de l’ONERA CFM
Montant : 930 260,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSYMEX
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Objet : Etude, réalisation, fabrication, livraison, installation sur site et connexion de tuyauterie
Montant : 112 828,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOURE LAGADEC
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Objet : ETUDE, FABRICATION ET INTEGRATION SUR SITE D’UN ENSEMBLE DE DEUX TUYAUTERIES D’ECHAPPEMENT EQUIPEES DE SILENCIEUX ET D’UNE STRUCTURE METALLIQUE DE SUPPORTAGE
Montant : 274 428,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DB VIB INGENIERIE
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service un système de stéréovision rapide au centre ONERA de Lille, avec formation à leur utilisation
Montant : 388 693,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AMETEK SAS
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Objet : Etude, fabrication et livraison de 2 ensembles complets de réfrigérants d’huile
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROWN FINTUBE FRANCE ENERGY
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Objet : La réalisation d’un ensemble fuselage central livré démonté en caisse, sur le site de l’ONERA Lille, concernant une partie du fuselage avant d’un banc d’essai de la maquette M425 – Habillage aéro propulsif du projet BEIR, destinée à des essais en soufflerie
Montant : 135 784,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Acquisition of a 100 keV low-energy electron gun and its associated components (power supply unit, remote control/command of the gun, software control) for the ONERA center of Toulouse
Montant : 173 500,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYPERTECH
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service un système d’inspection laser de matériaux au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation
Montant : 119 200,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THEMIS TECHNOLOGIES DGP
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Objet : L’ONERA souhaite approvisionner un moyen de manutention de type monorail motorisé, en vue du remplacement d’un robinet sphérique de masse 27 tonnes. Ce monorail sera porté à chaque extrémité par un moyen de levage externe (grue et/ou pont). La prestation demandée consiste en l’étude et la fourniture de ce moyen de manutention spécifique.
Montant : 196 600,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATERIELS PORTUAIRES ET INDUSTRIELS
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service un système de caractérisation des propriétés élastiques de matériaux en température au centre ONERA de Châtillon, avec formation à son utilisation
Montant : 82 854,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en service d’une caméra thermique MWIR à l’ONERA Châtillon, avec formation à son utilisation.
Montant : 65 680,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOXANT
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Objet : La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l’ensemble des centres ONERA, à savoir : - Les redevances annuelles de droit d’usage (Annuel Licence Charge : ALC) de logiciels Dassault Systèmes pour les licences détenues par l’ONERA, - L’achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés, - L’assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l’ONERA. - Gestion des licences CATIA
Montant : 3 700 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIGITAL PRODUCT SIMULATION
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Objet : La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l’ensemble des centres ONERA, à savoir : - Les redevances annuelles de droit d’usage (Annuel Licence Charge : ALC) de logiciels Dassault Systèmes pour les licences détenues par l’ONERA, - L’achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés, - L’assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l’ONERA. - Gestion des licences ABAQUS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIGITAL PRODUCT SIMULATION
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Objet : La gestion des licences Dassault Systèmes (lot 1: licences CATIA, lot 2: licences ABAQUS et lot 3: licences SOLIDWORKS) pour l’ensemble des centres ONERA, à savoir : - Les redevances annuelles de droit d’usage (Annuel Licence Charge : ALC) de logiciels Dassault Systèmes pour les licences détenues par l’ONERA, - L’achat (Primary Licence Charge : PLC) ou la location (Yearly Licence Charge : YLC / Quarterly Licence Charge : QLC / Term Based License : TBL) de nouvelles licences et modules associés, - L’assistance et le support éventuels à leur installation et leur utilisation pour tous les centres ONERA, - La migration éventuelle des licences du parc actuel ONERA suivant les besoins de l’ONERA. - Gestion des licences SOLIDWORKS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIGITAL PRODUCT SIMULATION
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Objet : Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) du projet de regroupement des sites ONERA en Ile de France (PRISME)
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTELIA
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Objet : modernisation du système de pilotage et d’instrumentation d’une machine de fatigue hydraulique de type TEMA 500 kN, +/-125 mm pour l’ONERA. La prestation couvre la fourniture, la livraison, l’installation, l’étalonnage et la validation du système en question, ainsi que la formation du personnel ONERA.
Montant : 98 130,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MTS SYSTEMS
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux et installations du centre ONERA de Modane-Avrieux
Montant : 746 329,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES (RESEAU SERVICES ONET RHONE ALPES)
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service une caméra intensifiée au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS (TELEDYNE PRINCETON FRANCE)
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Objet : FABRICATION SUR PLANS ET LIVRAISON SUR LE CENTRE ONERA DE MODANE DES PIECES MECANIQUES DE LA LIGNE DE DARDS TRAJECTOGRAPHIE DESTINEE A DES ESSAIS DANS LA SOUFFLERIE S1MA DE L’ONERA MODANE.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet l’étude, la fabrication, la livraison et l’installation de deux demi-accouplements en remplacement des pièces actuelles, entre turbine et compresseur de la soufflerie S2MA, de puissance 63MW, 68 000 m daN, 1100 tr/min, du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURAND
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Objet : Réfection du revêtement anticorrosion des sphères
Montant : 240 651,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT
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Objet : objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service (formation sur site incluse) d’un système hybride de sondage d’écoulement en temps réel et d’intégration virtuel 3D des mesures pour l’ONERA Lille (59).
Montant : 80 557,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVOMESURE
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Objet : Support d’assurance qualité pour le projet NGGM pour le centre ONERA de Châtillon
Montant : 656 725,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXPLEO FRANCE
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Objet : Captation et réalisation d’une visite en vidéo 360° du démonstrateur NOSTRADAMUS (système radar situé sur la base de Crucey (28)) et de l’antenne TDF de Saint Aoustrille (36) d’une part et captation et réalisation d’une expérience de réalité virtuelle du concept ESPADON d’autre part (concept d’aéronef militaire – calculs et simulations) pour le compte de l’ONERA - Captation et réalisation d’une visite en vidéo 360° du démonstrateur NOSTRADAMUS (système radar situé sur la base de Crucey (28)) et de l’antenne TDF de Saint Aoustrille (36)
Montant : 29 350,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIV'COMPANY
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Objet : Captation et réalisation d’une visite en vidéo 360° du démonstrateur NOSTRADAMUS (système radar situé sur la base de Crucey (28)) et de l’antenne TDF de Saint Aoustrille (36) d’une part et captation et réalisation d’une expérience de réalité virtuelle du concept ESPADON d’autre part (concept d’aéronef militaire – calculs et simulations) pour le compte de l’ONERA - Captation et réalisation d’une expérience de réalité virtuelle du concept ESPADON d’autre part (concept d’aéronef militaire – calculs et simulations)
Montant : 16 300,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIV'COMPANY
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Objet : L’achat d’un système de numérisation de marque National Instruments, afin de rester compatible avec les logiciels déjà développés en interne, logiciels qui servent à contrôler des matériels NI identiques.
Montant : 146 176,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATIONAL INSTRUMENTS FRANCE SAS
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Objet : Acquisition d’un dispositif de contrôle de la propreté des soufflerie
Montant : 43 131,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEYENCE (FRANCE) SAS
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Objet : La consultation a pour finalité de faire assurer la maintenance du moteur ALSTHOM, type NP630L, asynchrone à cage, de 3,5MW, à refroidissement par air, de masse 8.2 tonnes, de la soufflerie S3CH du centre ONERA de Meudon.
Montant : 62 594,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEUMONT ELECTRIC
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Objet : Fourniture d’un laser tracker avec accessoires, formation à son utilisation et maintenance annuelle durant 4 ans
Montant : 114 775,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HEXAGON METROLOGY SAS
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Objet : La consultation a pour objet la révision majeure du compresseur d’air alternatif à pistons à quatre étages de compression, lubrifiés, de type FM4, mis en service en 1981 par Creusot-Loire, 270 bar, dit « C6 », pour un débit de 2,7kg/s, au centre ONERA de Modane-Avrieux (73).
Montant : 151 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMODYN
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Objet : Acquisition de systèmes de déplacement pour utilisation sous vide secondaire dans la plateforme PICOMAX SIMPLIFIE pour le DPHY à l’ONERA de TOULOUSE. - Système de règlage en hauteur et canne de translation sous vide secondaire - 300mm
Montant : 16 481,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GENSURF
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Objet : Acquisition de systèmes de déplacement pour utilisation sous vide secondaire dans la plateforme PICOMAX SIMPLIFIE pour le DPHY à l’ONERA de TOULOUSE. - Système de rotation 360° et système de translation +-25mm - rotation +-180° sous vide secondaire
Montant : 80 071,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GENSURF
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Objet : Fabrication d’un ensemble complet de pièces mécaniques sur plans, contrôle, et livraison au centre ONERA de Lille, constituant l’ensemble du dard/M430 CLEOPATRA-REA10.
Montant : 82 545,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : la fourniture et la livraison de consommables d’impressions, de câbles et connectiques informatiques, de supports d’enregistrement et stockage externes, et d’accessoires informatiques (notamment hors réseau téléphonie) pour tous les centres ONERA.
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BELTA
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Objet : La fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service (prise en main pour 2 personnes sur site incluse) d’un générateur à impulsions haute tension pour l’ONERA Palaiseau (91).
Montant : 78 450,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRANDTOP EUROPE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage à la mise en oeuvre des flux et des interfaces INFINOÉ avec OEBS
Montant : 36 750,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTIMON (ARTIMON CONSEIL)
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service le pilotage du banc réchauffeur au centre ONERA de Toulouse, avec formation à son utilisation
Montant : 65 992,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTI GROUP - BIGORRE INGENIERIE (ACTI GROUP)
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service un système d’imagerie UV haute cadence pour l’ONERA Palaiseau avec formation à son utilisation
Montant : 94 183,00 € · Notifié le : 29/08/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHOTON LINES
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Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service une caméra intensifiée double trame au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation
Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TELEDYNE FRANCE
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Objet : Fourniture d’un hyperviseur permettant la virtualisation de sept serveurs Alpha au centre ONERA de Fauga-Mauzac incluant le support d’une durée de cinq ans
Montant : 177 590,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHE-100.990.491000
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Objet : la consultation pour objet, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, d’un Spectroradiomètre pour l’ONERA Toulouse (31).
Montant : 96 870,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESB-8443022200001
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Objet : L’ONERA lance une consultation relative à l’Etude, fabrication et livraison d’une table de mise en incidence dite table Alpha (site Modane-Avrieux)
Montant : 452 105,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 10 mois
Titulaire : LAROCHE INDUSTRIES
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Objet : la fourniture, la livraison et la mise en service, formation incluse (3-4 personnes), d’un spectrographe-imageur équipé d’une caméra intensifiée (spectrographe 1) et d’un spectrographe-imageur & monochromateur équipé d’une caméra intensifiée (spectrog
Montant : 166 955,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TELEDYNE FRANCE
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Labels et certificats de ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Mécanique aéronautique et spatiale
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 94 | 94 | 95 | 94 | 94 |
| Écart rémunération (sur 40) | 39 | 39 | 40 | 39 | 39 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| Écart taux promotion (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2030, 2029, 2028, 2027, 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021
Marques déposées par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Enregistrée le 25/09/2023Expire le 25/09/2033Classes : 09 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42Numéro : FR4992950Marque enregistrée
-
ASTAREONEnregistrée le 01/06/2023Expire le 01/06/2033Classes : 09 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42Numéro : FR4965996Marque enregistrée
-
ONERA ACADEMYEnregistrée le 22/11/2022Expire le 22/11/2032Classes : 09 , 16 , 38 , 41Numéro : FR4915324Marque enregistrée
-
RADARCUBEEnregistrée le 25/10/2011Expire le 25/10/2021Classes : 09 , 37 , 42 , 45Numéro : FR3869822Marque expirée
-
LES HOMMES DU FUTUREnregistrée le 09/06/2010Expire le 09/06/2020Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3744816Marque expirée
-
THE PEOPLE OF THE FUTUREEnregistrée le 09/06/2010Expire le 09/06/2020Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR3744895Marque expirée
-
ONERA Retour sur InnovationEnregistrée le 25/10/2006Expire le 25/10/2016Classes : 09 , 12 , 41 , 42Numéro : FR3458950Marque expirée
-
ONERA Return on InnovationEnregistrée le 25/10/2006Expire le 25/10/2016Classes : 09 , 12 , 41 , 42Numéro : FR3458951Marque expirée
-
ONERA The French Aerospace LabEnregistrée le 25/10/2006Expire le 25/10/2026Classes : 09 , 12 , 41 , 42 , 45Numéro : FR3458952Marque renouvelée
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CEDREEnregistrée le 25/09/2002Expire le 25/09/2022Classes : 09Numéro : FR3186002Marque expirée
-
HELP LayerEnregistrée le 25/09/2002Expire le 25/09/2012Classes : 09Numéro : FR3186003Marque expirée
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EMIREnregistrée le 21/08/2001Expire le 21/08/2021Classes : 09Numéro : FR3117929Marque expirée
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ELSAEnregistrée le 18/06/2001Expire le 08/08/2026Classes : , 09 , 42Numéro : FR3107302Demande totalement rejetée
-
AUTOBRASEEnregistrée le 09/03/1999Expire le 09/03/2009Classes : , 01 , 06 , 37Numéro : FR99779731Marque expirée
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PRODYNEnregistrée le 14/06/1990Expire le 14/06/2010Classes : 09Numéro : FR1597279Marque expirée
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O.N.E.R.A.Enregistrée le 02/04/1982Expire le 02/04/2032Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 06 , 07 , 09 , 11 , 12 , 13 , 14 , 17 , 22 , 23 , 24Numéro : FR1202009Marque renouvelée
Brevets déposés par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ANALYSE D'UNE SURFACE D'ONDE LUMINEUSE.Enregistré le 18/10/1991Expiré le 14/10/2011Numéro : FR9112912Classes : G01M11/005 , G01J9/0215 , G01J2009/0238Brevet / CCP expiré
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RENFORT TEXTILE A PERTES ELECTRIQUES CONTROLEES.Enregistré le 31/03/1992Expiré le 30/01/2008Numéro : FR9203905Classes : B29C70/885 , B29K2995/0005 , D02G3/441 , D03D15/00 , D04B1/14 , D04H1/4218 , D04H1/4234 , D04H1/4242 , D04H3/002 , D04H3/004 , D10B2101/06 , D10B2101/08 , D10B2101/12 , D10B2101/20 , D10B2401/063 , D10B2401/16 , D04H1/4209 , D04H1/4374 , D03D15/247 , D03D15/267 , D04H1/43835 , D03D15/275 , D03D15/573 , D04H1/43835 , D03D15/00 , D03D15/275 , D03D15/573Dossier déchu définitivement
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"PROCEDE DE COMMANDE HYBRIDE POSITION/FORCE POUR ROBOT MANIPULATEUR"Enregistré le 19/01/1993Expiré le 31/01/2001Numéro : FR9300681Classes : B25J9/1015 , B25J9/1648 , B25J17/0216 , B25J9/1015 , B25J9/1648 , B25J17/0216Déchu
-
PROCEDE DE PREPARATION D'UN SULFONATE FERRIQUEEnregistré le 18/03/1993Expiré le 31/03/2008Numéro : FR9303154Classes : C07C303/32Déchu
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PROCEDE POUR PREPARER UN MATERIAU COMPOSITE STRATIFIE A MATRICE CONDUCTRICE ET MATERIAU COMPOSITE OBTENU PAR CE PROCEDEEnregistré le 19/07/1993Expiré le 31/07/2002Numéro : FR9308829Classes : B29C70/882 , B32B27/04 , H01B1/128 , B32B27/38 , B32B27/18 , B32B27/08 , B32B2260/046 , B32B2260/021 , B32B2305/076 , B32B2307/202Déchu
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ENTREE D'AIR SUPERSONIQUE ET HYPERSONIQUE BIDIMENSIONNELLE, A TROIS RAMPES MOBILES, POUR L'AIR DE COMBUSTION D'UN MOTEUR D'AERONEFEnregistré le 01/10/1993Expiré le 31/10/2008Numéro : FR9311726Classes : B64D33/02 , B64D2033/026 , F02C7/042 , Y02T50/60 , Y10T137/0536 , Y10T137/0645 , B64D33/02 , B64D2033/026 , F02C7/042 , Y02T50/60 , Y10T137/0536 , Y10T137/0645Déchu
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INTERFEROMETRE OPTIQUE ACHROMATIQUE, DU TYPE A DECALAGE TRILATERALEnregistré le 24/11/1993Expiré le 16/11/2013Numéro : FR9314063Classes : G01J9/02 , G01J9/02Expiré
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PROCEDE D'ELABORATION D'UN MATERIAU CERAMIQUE PAR INFILTRATION D'UN PRECURSEUR DANS UN SUPPORT POREUX CERAMIQUEEnregistré le 02/12/1993Expiré le 14/12/2013Numéro : FR9314467Classes : C04B35/01 , C04B35/80Expiré
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DISPOSITIF MANIPULATEUR, A STRUCTURE PARALLELE, POUR DEPLACER UN OBJET DANS UN ESPACE DE TRAVAIL CYLINDRIQUEEnregistré le 22/02/1994Expiré le 29/02/2008Numéro : FR9401979Classes : B25J9/0042 , B25J9/107 , B25J17/0266 , B25J9/0042 , B25J9/107 , B25J17/0266Déchu
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PROCEDE DE POURSUITE DE MOBILESEnregistré le 30/03/1994Expiré le 31/03/2009Numéro : FR9403795Classes : G01S13/726 , G01S13/86 , G01S13/86 , G01S13/726Déchu
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DISPOSITIF DE DEGIVRAGE ELECTRIQUEEnregistré le 21/11/1990Expiré le 27/11/2007Numéro : FR9014512Classes : B64D15/14 , B64D15/12 , H05B3/28Dossier déchu définitivement
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PROCEDE ET COMPOSITION POUR L'ASSEMBLAGE DE PIECES EN CERAMIQUE ET EN ALLIAGE REFRACTAIREEnregistré le 25/05/1994Expiré le 31/05/2010Numéro : FR9406344Classes : B23K35/004 , B23K35/007 , B23K35/286 , C04B35/6269 , C04B37/005 , C04B37/006 , C04B37/025 , C04B37/026 , C04B2235/5436 , C04B2235/606 , C04B2235/6562 , C04B2235/6567 , C04B2235/6581 , C04B2235/6582 , C04B2235/661 , C04B2237/062 , C04B2237/121 , C04B2237/125 , C04B2237/126 , C04B2237/127 , C04B2237/128 , C04B2237/341 , C04B2237/343 , C04B2237/348 , C04B2237/36 , C04B2237/365 , C04B2237/402 , C04B2237/405 , C04B2237/406 , C04B2237/408 , C04B2237/52 , C04B2237/55 , C04B2237/58 , C04B2237/60 , C04B2237/62 , C04B2237/708 , C04B2237/72 , C04B2237/76 , C04B2237/765 , C04B2237/84 , Y10T428/12458 , Y10T428/12458 , B23K35/286 , C04B2237/58 , C04B2237/408 , C04B2237/765 , C04B2237/62 , C04B2235/606 , C04B2237/128 , C04B2235/6581 , C04B2237/406 , C04B2235/6562 , C04B35/6269 , C04B37/006 , C04B37/005 , C04B2237/121 , C04B2237/125 , C04B2237/343 , C04B2235/5436 , C04B2237/062 , C04B2237/402 , C04B2237/72 , C04B2237/348 , B23K35/007 , C04B2235/6567 , C04B2237/36 , C04B2237/52 , C04B2237/708 , C04B37/025 , C04B37/026 , C04B2237/127 , C04B2237/84 , C04B2237/405 , C04B2237/60 , B23K35/004 , C04B2237/365 , C04B2237/55 , C04B2235/6582 , C04B2235/661 , C04B2237/126 , C04B2237/76 , C04B2237/341Déchu
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CAPTEUR CAPACITIF A ELECTRODES CONCENTRIQUES ET SON PROCEDE DE FABRICATIONEnregistré le 09/06/1994Expiré le 30/06/2008Numéro : FR9407032Classes : G01D5/2417 , G01B7/14Déchu
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PROCEDE DE PREPARATION D'UNE RESINE POLYIMIDE THERMODURCISSABLE DU TYPE BISNADIMIDEEnregistré le 30/11/1994Expiré le 01/12/2008Numéro : FR9414393Classes : C08J3/12 , C08G73/1007 , C08J5/00 , C08J2379/08Déchu
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ETALON ARTIFICIEL PASSIF POUR RADAR A TRES HAUTE RESOLUTIONEnregistré le 08/08/1994Expiré le 31/08/2009Numéro : FR9409803Classes : F41J2/00 , G01S13/75 , H01Q15/14Déchu
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INTERFEROMETRE HOLOGRAPHIQUE POLYCHROME ET PROCEDE DE VISUALISATION DE VARIATIONS DE CHEMIN OPTIQUE DANS UN OBJET PAR INTERFEROMETRIE HOLOGRAPHIQUEEnregistré le 16/12/1994Expiré le 31/12/2007Numéro : FR9415203Classes : G01B9/023 , G01B9/021 , G01N21/453Déchu
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ELEMENT ABSORBANT D'ONDES RADAREnregistré le 20/12/1994Expiré le 02/01/2012Numéro : FR9415339Classes : H01Q17/00Déchu
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ALLIAGE INTERMETALLIQUE A BASE D'ALUMINIURE DE TITANE POUR LA FONDERIEEnregistré le 24/03/1995Expiré le 31/03/2004Numéro : FR9503511Classes : C22C14/00 , C22C14/00Déchu
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ACCELEROMETRE ANGULAIRE A LIQUIDEEnregistré le 04/07/1995Expiré le 02/08/2010Numéro : FR9508163Classes : G01P15/18 , G01P15/0888Déchu
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DISPOSITIF DE TRANSLATION A STRUCTURE PARALLELEEnregistré le 04/08/1995Expiré le 01/09/2008Numéro : FR9509529Classes : B25J17/0266Déchu
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TRANSDUCTEUR MONOLITHIQUE D'ACCELERATIONEnregistré le 26/09/1995Expiré le 01/10/2001Numéro : FR9511365Classes : G01P15/097 , G01P2015/0828 , G01P15/09Déchu
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ARRIERE-CORPS DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUXEnregistré le 02/11/1995Expiré le 01/12/2008Numéro : FR9512942Classes : F02K1/386 , F02K1/40 , F02K1/46Déchu
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COMMUTATEUR ELECTRIQUE A GAZ A BASSE PRESSION DE TYPE A PSEUDO-ETINCELLEEnregistré le 09/11/1995Expiré le 01/12/2008Numéro : FR9513274Classes : H01J17/40 , H01J17/04Déchu
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APPAREIL DE TELEMANIPULATION DU TYPE "MAITRE-ESCLAVE" A SIX DEGRES DE LIBERTEEnregistré le 21/11/1995Expiré le 01/12/2003Numéro : FR9513791Classes : B25J3/02 , B25J9/1065 , Y10S414/13 , Y10T74/20201 , Y10T74/20323 , Y10T74/2042 , B25J3/02 , B25J9/1065 , Y10S414/13 , Y10T74/20201 , Y10T74/20323 , Y10T74/2042Déchu
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SYSTEME D'IMAGERIE PAR DEFILEMENT, NOTAMMENT SYSTEME D'OBSERVATION SATELLITAIREEnregistré le 14/12/1995Expiré le 31/12/2007Numéro : FR9514874Classes : G01C11/025 , G02B17/0631 , G02B26/0816Déchu
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PROCEDE ET SYSTEME POUR LA DETECTION ET LOCALISATION D'UN INDIVIDU, PAR EXEMPLE ENSEVELI SOUS UN DEPOT D'AVALANCHEEnregistré le 22/12/1995Expiré le 02/01/2001Numéro : FR9515360Classes : G01S7/02 , G01S7/4004 , G01S7/4052 , G01S7/415 , G01S13/02 , G01S13/04 , G01S13/522 , G01S13/56 , G01S13/87 , G01S13/88 , A63B29/021 , G01S7/4095 , G01S7/4091 , G01S13/56 , G01S7/4052 , G01S13/04 , G01S13/88 , G01S7/02 , G01S13/02 , G01S7/415 , G01S7/4004 , G01S13/87 , G01S13/522 , A63B29/021 , G01S7/4091 , G01S7/4095Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISCRIMINATION D'OBJETSEnregistré le 03/04/1991Expiré le 28/03/2009Numéro : FR9104056Classes : G01S7/412 , G06V10/255 , G06F18/256 , G01S7/412 , G06V10/255Dossier déchu définitivement
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INSTALLATION POUR LA REDUCTION DU BRUIT D'ORIGINE AERODYNAMIQUE DANS LES HABITACLES DE VEHICULES RAPIDESEnregistré le 08/02/1996Expiré le 02/03/2009Numéro : FR9601561Classes : B62D35/00Déchu
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PROCEDE DE TRAITEMENT THERMIQUE D'UN SUPERALLIAGE A BASE DE NICKELEnregistré le 29/02/1996Expiré le 29/02/2000Numéro : FR9602534Classes : C22F1/10Déchu
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SURFACE DE CONTROLE ORIENTABLE POUR ENGIN AERIENEnregistré le 21/11/1995Expiré le 30/11/2000Numéro : FR9513790Classes : B64C5/06 , F42B10/64Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE SOURCES RADIOELECTRIQUESEnregistré le 11/05/1993Expiré le 02/06/2009Numéro : FR9305658Classes : G01S3/28 , G01S3/043Déchu
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DISPOSITIF DE RETRODIFFUSION POUR SYSTEMES RADAR A CONJUGAISON DE PHASE ET DECOUPLAGE FREQUENTIELEnregistré le 29/05/1991Expiré le 02/06/2008Numéro : FR9106421Classes : G01S13/003 , G01S13/74 , G01S13/86 , G01S13/87Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REDUIRE OU ANNULER L'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE RETRODIFFUSEE PAR UN CONDUIT D'AIR ECLAIRE PAR UNE ONDE RADAREnregistré le 16/10/1991Expiré le 02/11/2009Numéro : FR9112758Classes : H01Q17/00 , G01S7/38Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SURVEILLANCE D'UN SITE INSTABLEEnregistré le 06/06/1996Expiré le 26/05/2016Numéro : FR9606976Classes : G08B21/10 , G01S13/56 , G01S13/88 , G01V3/12Expiré
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MATERIAU COMPOSITE A MATRICE VITROCERAMIQUE RENFORCE PAR DES FIBRES ET PROCEDE D'OBTENTIONEnregistré le 18/07/1996Expiré le 31/07/2001Numéro : FR9608990Classes : C03C10/0036 , C03C14/002 , C03C10/0036 , C03C14/002Déchu
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COMPOSES ORGANIQUES CONJUGUES, PROCEDE DE PREPARATION, MATERIAUX EN DERIVANT, UTILISATION DANS DES DISPOSITIFS ELECTRONIQUES, OPTO-ELECTRONIQUES, OPTIQUES NON LINEAIRES ET ELECTRO-OPTIQUESEnregistré le 03/10/1996Expiré le 31/10/2008Numéro : FR9612066Classes : C07D213/22 , C07D213/30 , C07D213/57 , C09K19/3444 , G02F1/3612 , Y10S977/92 , Y10S977/918 , C07D213/22 , C07D213/30 , G02F1/3612 , C07D213/57 , C09K19/3444 , Y10S977/918 , Y10S977/92Déchu
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PALE A EXTREMITE EN FLECHE POUR VOILURE TOURNANTE D'AERONEFEnregistré le 19/11/1996Expiré le 19/11/2016Numéro : FR9614066Classes : B64C27/463 , B64C27/467 , Y10S416/05 , B64C27/463 , B64C27/467 , Y10S416/05Expiré
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PARAPENTE A MANOEUVRABILITE AMELIOREEEnregistré le 30/12/1996Expiré le 31/12/2007Numéro : FR9616185Classes : B64D17/025Déchu
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PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE CERAMIQUE STRUCTURALE FRITTEE EN NITRURE D'ALUMINIUMEnregistré le 27/12/1996Expiré le 31/12/2015Numéro : FR9616135Classes : C04B35/581 , C04B35/65 , C04B37/006 , C04B41/455 , C04B2235/6567 , C04B2235/661 , C04B2235/662 , C04B2237/121 , C04B2237/128 , C04B2237/366 , C04B2237/52 , C04B2237/525 , C04B35/581 , C04B35/65 , C04B37/006 , C04B41/455 , C04B2235/6567 , C04B2235/661 , C04B2235/662 , C04B2237/121 , C04B2237/128 , C04B2237/366 , C04B2237/52 , C04B2237/525Déchu
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OSCILLATEUR PARAMETRIQUE OPTIQUE IMPULSIONNEL MONOMODEEnregistré le 24/01/1997Expiré le 31/01/2005Numéro : FR9700774Classes : G02F1/39 , G02F1/39Déchu
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PROTHESE METALLIQUE DE SOUTIEN ET/OU DE REMPLACEMENT TISSULAIRE A POROSITE OUVERTE AINSI QUE SON PROCEDE DE FABRICATIONEnregistré le 03/02/1997Expiré le 21/01/2017Numéro : FR9701156Classes : A61F2/28 , A61F2/0059 , A61F2/0077 , A61F2/06 , A61F2/2803 , A61F2/2875 , A61F2002/30242 , A61F2002/30769 , A61F2002/3092 , A61F2002/30968 , A61F2230/0071 , A61F2310/00023 , A61F2310/00407Expiré
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DISPOSITIF DE RETRODIFFUSION POUR SYSTEMES RADAR A CONJUGAISON DE PHASE ET DECOUPLAGE TEMPORELEnregistré le 30/08/1991Expiré le 31/08/2007Numéro : FR9110759Classes : G01S13/74 , G01S13/767Déchu
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ALUMINIUM DE TITANE UTILISABLE A TEMPERATURE ELEVEEEnregistré le 05/03/1997Expiré le 31/03/2003Numéro : FR9702625Classes : C22C14/00 , C22F1/183 , C22C14/00 , C22F1/183Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXAMEN PHOTOTHERMIQUE D'UN MATERIAUEnregistré le 05/03/1997Expiré le 31/03/2006Numéro : FR9702620Classes : G01J5/10 , G01N21/171 , G01N25/72 , G01N21/171 , G01J5/10 , G01N25/72Déchu
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PROCEDE D'EXAMEN PHOTOTHERMIQUE D'UNE PIECEEnregistré le 05/03/1997Expiré le 31/03/2003Numéro : FR9702622Classes : G01J5/0022 , G01N25/72 , G01J5/0022 , G01N25/72Déchu
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DISPOSITIF DE COMMANDE INDIVIDUELLE DES PALES DE ROTOR DE VOILURES TOURNANTES D'AERONEFS AVEC PLATEAUX CYCLIQUES MULTIPLESEnregistré le 08/04/1997Expiré le 02/05/2005Numéro : FR9704279Classes : B64C27/605 , B64C27/605Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE DE DISTANCE PAR EMISSION LASEREnregistré le 19/06/1997Expiré le 30/06/2009Numéro : FR9707641Classes : G01S17/32Déchu
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PROFIL DE PALE POUR VOILURE TOURNANTE D'AERONEF ET PALE POUR VOILURE TOURNANTE PRESENTANT UN TEL PROFILEnregistré le 25/06/1997Expiré le 27/06/2017Numéro : FR9707915Classes : B64C27/467 , Y10S416/02 , B64C27/467 , Y10S416/02Expiré
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PROCEDE POUR MAJORER LES MIGRATIONS DE CHARGES : APPLICATION AUX DEGRADATIONS PAR RADIATIONS IONISANTES DE COMPOSANTS PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT BIPOLAIRESEnregistré le 19/08/1997Expiré le 01/09/2014Numéro : FR9710476Classes : G01R31/2642Déchu
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PALE A SIGNATURE SONORE REDUITE, POUR VOILURE TOURNANTE D'AERONEF, ET VOILURE TOURNANTE COMPORTANT UNE TELLE PALEEnregistré le 10/09/1997Expiré le 30/09/2004Numéro : FR9711230Classes : B64C27/467 , B64C27/467Déchu
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Dessins déposés par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
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Drone à héliceEnregistré le 14/06/2000Expiré le 14/06/2025Numéro : FR003537
Aides perçues par ONERA OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant :
22 428 €
Autorité :
Ministère des Armées
Publication :
10/04/2024
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime d'aide exempté de notification des agences de l'eau relatif à la protection de l'environnement, à la recherche, au développement et à l'innovation, et destinées à remédier aux dommages causés par certaines calamités naturelles pour la période 2015-2023
Montant :
670 708 €
Autorité :
Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature
Publication :
11/02/2022
Objectif :
Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
1 236 190 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
12/09/2019
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Publication :
01/08/2020
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime d'aide à l'innovation et au développement durable du transport aérien
Montant :
918 724 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
07/04/2017
Objectif :
Recherche et développement
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Régime d'aide à l'innovation et au développement durable du transport aérien
Montant :
1 721 300 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
07/04/2017
Objectif :
Recherche et développement
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
960 488 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
03/09/2020
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
1 224 010 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
01/12/2018
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts