| Code NAF ou APE : | 94.12Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
| SIREN : | 775 878 390 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 878 390 00019 |
| Forme juridique : | Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Etablissements de l'entreprise INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Adresse : L ESPIGUETTE 30240 LE GRAU DU ROIProfessionnels du BioEngagéeOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Sciences de la terreCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : 1920 ROUTE DE LISLE-SUR-TARN 81310 PEYROLEDate de création : 27/04/2020
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Adresse : 70 AVENUE DU PRESIDENT WILSON 83550 VIDAUBANDate de création : 07/10/2008
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Adresse : 30230 RODILHANDate de création : 01/01/2008Enseigne : ENTAV ITV FRANCE PERS ADMINIS RODIL
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Adresse : 28 RUE DE HERRLISHEIM 68000 COLMARDate de création : 01/01/2008Enseigne : ENTAV ITV FRANCE
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Adresse : 210 EN BEAUJOLAIS 210 BOULEVARD VICTOR VERMOREL 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEDate de création : 01/07/2007
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Adresse : 1920 ROUTE DE LISLE-SUR-TARN 81310 PEYROLEDate de création : 05/04/2007
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Adresse : LA FREMOIRE 44120 VERTOUDate de création : 01/04/2007Enseigne : ENTAV ITV FRANCE
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Adresse : DOMAINE DE PECH ROUGE RUE DU PECH 11430 GRUISSANDate de création : 01/04/2007
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Adresse : BASE INRA 2 PLACE PIERRE VIALA 34000 MONTPELLIERDate de création : 01/04/2007Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
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Adresse : 46 AVENUE GUSTAVE EIFFEL 37100 TOURSDate de création : 14/10/2008Date de clôture : 31/03/2015
Etablissements de l'entreprise INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Dirigeants et représentants de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Documents juridiques de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Comptes annuels de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Conformité de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Cartographie de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Comment contacter INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN ?
Entreprises citées de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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RD PROV (933 589 277) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN et RD PROV de la relation : Actionnariat
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IFV SERVICES (749 934 345) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN et IFV SERVICES de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : CONSULTANTS AUDITEURS ASSOCIES , Luc PERON , Christophe RIOU et 1 autre
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BOUTURES GREFFABLES DU HAUT GARD (510 436 751) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN et BOUTURES GREFFABLES DU HAUT GARD de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : René BOISSIN , SARL "d'EXPLOITATION DES PEPINIERES VITICOLES GOUTORBE ET FILS" , EARL "LES PEPINIERES MICHEL NEAU" et 6 autres
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Appels d'offres gagnés par INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Objet : Production de porte-greffe pour multiplication, multiplication de matériel végétal sain de collection de vignes par greffage traditionnel, implantation du matériel au vignoble et suivi de plantier Relance du LOT 1 : Production des porte-greffes en vue du greffage de la collection Suite à déclaration d’infructuosité
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 9 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : La présente consultation a pour objet « l’assainissement des accessions de vigne de la collection du Domaine de Vassal ». Il s’agit d’une nouvelle consultation après la déclaration sans suite de la consultation précédente, au motif que le besoin a nécessité d’être redéfini.
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Appels d'offres lancés par INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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Objet : MISSION D’APPUI A LA GESTION DU PROJET VITISAD II (POCTEFA)
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESA33526369
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Objet : MISSION D’APPUI A LA GESTION DU PROJET VITISAD II (POCTEFA)
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture et installation d’un dispositif automatisé de micro-vinifications en rouge pour l’expérimentation vitivinicole : Vinimag©
Montant : 145 061,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISP AQUITAINE
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Objet : Fourniture et installation d’un dispositif automatisé de micro-vinifications en rouge pour l’expérimentation vitivinicole : Vinimag©
Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISP AQUITAINE
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Objet : Travaux de construction d’une station de traitement des effluents vinicoles issus du chai expérimental du V’Innopôle Sud-ouest (81)
Montant : 163 852,00 € · Notifié le : 17/09/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOUSQUET
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Labels et certificats de INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Sciences de la terre
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 92
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2021 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 92 | 92 | 66 | 88 | 84 |
| Écart rémunération (sur 40) | 38 | 37 | 36 | 38 | 34 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | NC | 15 | NC | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 5 | 0 | 0 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2025, 2024, 2023, 2022, 2021
Marques déposées par INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
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GES&VITEnregistrée le 29/05/2026Expire le 29/05/2036Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR5262913Demande publiée
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TopDegustEnregistrée le 29/05/2026Expire le 29/05/2036Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR5262918Demande publiée
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IFV +Enregistrée le 03/02/2025Expire le 03/02/2035Classes : 09 , 16 , 31 , 33 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR5118004Marque enregistrée
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ENTAVEnregistrée le 07/11/2024Expire le 07/11/2034Classes : 31 , 42 , 44Numéro : FR5096121Marque enregistrée
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ENTAVEnregistrée le 07/11/2024Expire le 07/11/2034Classes : 31 , 42 , 44Numéro : FR5096124Marque enregistrée
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ENTAV by IFV & INRAEEnregistrée le 07/11/2024Expire le 07/11/2034Classes : 31 , 42 , 44Numéro : FR5096127Marque enregistrée
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PéPiteEnregistrée le 15/10/2015Expire le 15/10/2025Classes : 42Numéro : FR4218088Marque enregistrée
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ENTAV INRAEnregistrée le 19/06/2013Expire le 19/06/2033Classes : 31 , 42 , 44Numéro : FR4013495Marque renouvelée
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viti-écologieEnregistrée le 26/04/2013Expire le 26/04/2023Classes : 01 , 09 , 16 , 31 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44Numéro : FR4001099Marque expirée
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Charte de FontevraudEnregistrée le 19/12/2011Expire le 19/12/2031Classes : 09 , 16 , 31 , 33 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3882709Marque renouvelée
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Réseau international Paysages viticolesEnregistrée le 19/12/2011Expire le 19/12/2031Classes : 09 , 16 , 31 , 33 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3882828Marque renouvelée
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réseau international PAYSAGES VITICOLES CHARTE DE FONTEVRAUDEnregistrée le 19/12/2011Expire le 19/12/2031Classes : 09 , 16 , 31 , 33 , 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3882868Marque renouvelée
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Météo vigneEnregistrée le 16/12/2011Expire le 16/12/2031Classes : 16 , 31 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3882283Marque renouvelée
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Biodiv'vigneEnregistrée le 09/11/2011Expire le 09/11/2021Classes : 16 , 31 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3872761Marque expirée
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IFV TERROIR D'INNOVATIONEnregistrée le 21/03/2011Expire le 21/03/2031Classes : 16 , 41 , 42Numéro : FR3816030Marque renouvelée
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IFVEnregistrée le 21/07/2008Expire le 21/07/2018Classes : 16 , 41 , 42Numéro : FR3589400Marque expirée
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Terroir d'innovationEnregistrée le 12/07/2007Expire le 12/07/2017Classes : 16 , 41 , 42Numéro : FR3513153Marque expirée
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Institut Français de la Vigne et du VinEnregistrée le 15/05/2007Expire le 15/05/2017Classes : 16 , 41 , 42Numéro : FR3501073Marque expirée
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V'innopôleEnregistrée le 17/10/2002Expire le 17/10/2022Classes : 41 , 42Numéro : FR3189322Marque expirée
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ENTAV INRAEnregistrée le 05/04/1995Expire le 05/04/2015Classes : 31 , 42 , 44Numéro : FR95566230Marque expirée
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FRANCE ITVEnregistrée le 30/12/1992Expire le 30/12/2022Classes : 41 , 42Numéro : FR92448178Marque expirée
Aides perçues par INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
654 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant :
3 452 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.1 - Transfert de connaissances et actions d’information (article 14)
Montant :
152 565 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Cette mesure porte sur la formation et d’autres types d’activités telles que des ateliers, l’encadrement, des activités de démonstration et des actions d’information, ainsi que des programmes d’échange de courte durée et des visites d’exploitations et de forêts. L’objectif est d’accroître le potentiel humain des personnes travaillant dans les secteurs agricole, alimentaire et forestier, des gestionnaires de terres et des petites et moyennes entreprises (PME) exerçant leur activité en zones rurales.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant :
182 203 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides en faveur de la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier.
Montant :
86 482 €
Autorité :
Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication :
10/03/2024
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier pour la période 2015-2022
Montant :
76 153 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Octroi :
07/08/2022
•
Publication :
12/08/2023
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)
Montant :
207 689 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
12/07/2023
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)
Montant :
121 002 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
12/07/2023
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)
Montant :
234 018 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
12/07/2023
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)
Montant :
196 417 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
12/07/2023
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
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