| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 85.31Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de O.G.E.C. ST DENIS
| SIREN : | 776 229 098 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 776 229 098 00012 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 31/03/1947 |
| Identifiant association : | W073003646 |
Activité de O.G.E.C. ST DENIS
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Etablissements de l'entreprise O.G.E.C. ST DENIS
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Adresse : PLACE SAINT FRANCOIS 07100 ANNONAYDate de création : 01/09/1985Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
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Adresse : CHEMIN DE LA MUETTE 07100 ANNONAYDate de création : 01/09/1985Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
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Adresse : 9 RUE FERNAND DUCHIER 07100 ANNONAYDate de création : 01/09/1985Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
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Adresse : IMPASSE DE LA REFORME 07100 ANNONAYDate de création : 01/09/1985Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE ELIS
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Adresse : 4 PLACE SAINT MICHEL 07100 ANNONAYDate de création : 01/09/1985Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE ST MICHE
Etablissements de l'entreprise O.G.E.C. ST DENIS
Dirigeants et représentants de O.G.E.C. ST DENIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de O.G.E.C. ST DENIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de O.G.E.C. ST DENIS
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de O.G.E.C. ST DENIS
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Comptes sociaux 2025 09/02/2026
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Comptes sociaux 2024 09/02/2026
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Comptes sociaux 2023 09/02/2026
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Comptes sociaux 2022 09/02/2026
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Comptes sociaux 2021 09/02/2026
Conformité de O.G.E.C. ST DENIS
Annonces JOAFE de O.G.E.C. ST DENIS
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MODIFICATION 18/12/2020Préfecture de Tournon-sur-RhôneJoafe n°20200052, annonce n°29Dénomination : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT- DENIS ( O.G.E.C SAINT- DENIS )Adresse : 07100 AnnonayActivité : l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en uvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation en apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'ogec peur passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ;
Cartographie de O.G.E.C. ST DENIS
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Labels et certificats de O.G.E.C. ST DENIS
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