OGEC (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE)

Informations juridiques de OGEC

SIREN :	776 266 728
SIRET (siège) :	776 266 728 00018
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR43776266728
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 02/01/1982
Identifiant association :	W072000320

Activité de OGEC

Objet de l'association :	Assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues commes telles par l'autorite canonique
Code NAF ou APE :	85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC

• Établissement

  En activité

  776 266 728 00018
  Adresse : 07700 SAINT-JUST-D'ARDECHE

Finances de OGEC

Dirigeants et représentants de OGEC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC

• • Récépissé de modification

  28/10/2021
• • Liste dirigeants

  28/10/2021
• • Procès verbal

  28/10/2021
• • Récépissé de modification

  20/10/2020
• • Liste dirigeants

  20/10/2020
• • Procès verbal

  20/10/2020
• • Récépissé de modification

  21/11/2018
• • Liste dirigeants

  21/11/2018
• • Récépissé de modification

  13/10/2014
• • Liste dirigeants

  13/10/2014
• • Récépissé de modification

  08/11/2010
• • Liste dirigeants

  08/11/2010
• • Récépissé de modification

  20/11/2008
• • Liste dirigeants

  20/11/2008

Comptes annuels de OGEC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de OGEC

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Non disponible
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Entreprises citées de OGEC

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

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Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OGEC

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