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Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

778 336 198 · Active
Adresse : RUE DU CLOS DES HAIES, 25290 ORNANS
Activité : Enseignement secondaire général
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 11/02/1986

Informations juridiques de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

SIREN : 778 336 198
SIRET (siège) : 778 336 198 00057
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR65778336198
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Code NAF ou APE : 85.31Z (Enseignement secondaire général)
Domaine d’activité : Enseignement
Conventions collectives : Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218
Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

  • Établissement

    En activité

    778 336 198 00057
    Adresse : RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANS
    Date de création : 16/08/1999
  • Établissement

    En activité

    778 336 198 00065
    Adresse : RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANS
    Date de création : 26/10/1999
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL
  • Établissement

    Fermé

    778 336 198 00040
    Adresse : 7 RUE EUGENE CUSENIER 25290 ORNANS
    Date de création : 11/02/1986
    Date de clôture : 16/08/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement secondaire général (80.2A)
    Enseigne : COLLEGE STE MARIE ST MICHEL
  • Établissement

    Fermé

    778 336 198 00032
    Adresse : RUE SAINT LAURENT 25290 ORNANS
    Date de création : 07/02/1986
    Date de clôture : 26/10/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL

Etablissements de l'entreprise ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Finances de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Dirigeants et représentants de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DU CLOS DES HAIES
25290 ORNANS

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Entreprises citées de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.