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Mise à jour RCS : le 13/09/2026 Mise à jour RNE : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

779 321 504 · Active
Adresse : LIEU-DIT LES FRACHETS, 285 ROUTE DE FAY, 01660 MEZERIAT
Activité : Élevage de porcins
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 26/03/1970
Dirigeants : Druguet Julie , Druguet Gerard

Voir les statuts

Informations juridiques de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

SIREN : 779 321 504
SIRET (siège) : 779 321 504 00028
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR05779321504
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 19/07/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/07/2002)
Numéro RCS : 779 321 504 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 267 561,25 €

Extrait INPI

Activité de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

Activité principale déclarée : Exploitation agricole (élevage porcin) vente de produit provenant des domaines et propriétés exploité par elle ; La société pourra prendre à bail édifier toutes constructions
Autres activités : Élevage de porcins
Code NAF ou APE : 01.46Z (Élevage de porcins)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    779 321 504 00028
    Adresse : LIEU-DIT LES FRACHETS 285 ROUTE DE FAY 01660 MEZERIAT
    Date de création : 26/03/1970

Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

Finances de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

Dirigeants et représentants de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

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Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

    • Copie des statuts mis à jour
    24/04/2026
    • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
    24/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/12/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    13/12/2021
    • Acte notarié
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2020
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    23/05/2017
    • Acte sous seing privé
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/09/2012
    • Acte sous seing privé
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/09/2012
    • Divers
      • STATUTS D ORIGINE DU 26.3.70 IMMATRICULATION D UNE SOCIETE CONSTITUEE LE 26.3.70 CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • IMMATRICULATION D UNE SOCIETE CONSTITUEE LE 26.3.70 CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Statuts mis à jour
      • IMMATRICULATION D UNE SOCIETE CONSTITUEE LE 26.3.70 CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    19/07/2002

Comptes annuels de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

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Conformité de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

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0 contentieux
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Annonces BODACC de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

  • MODIFICATION 24/02/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DE L ETOILE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PASSOT Raymonde Marie nom d'usage : DRUGUET n'est plus gérant. PASSOT Raymonde Marie nom d'usage : DRUGUET n'est plus Associé indéfiniment responsable
    Bodacc B n°20260037, annonce n°387
  • MODIFICATION 15/12/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DE L ETOILE
    Adresse : Lieu-Dit les Frachets 285 Route de Fay 01660 Mézériat
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRUGUET Raymonde, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRUGUET Julie, Marie-Thérèse ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRUGUET Gérard Fernand
    Bodacc B n°20210254, annonce n°19
  • MODIFICATION 02/10/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DE L ETOILE
    Capital : 267 561,25 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant associé : DRUGUET Gérard, Fernand
    Bodacc B n°20120190, annonce n°6

Cartographie de SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

Comment contacter SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LIEU-DIT LES FRACHETS
285 ROUTE DE FAY
01660 MEZERIAT

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Aides perçues par SOCIETE CIVILE DE L'ETOILE

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