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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE (ATAUB ARCHITECTES)

780 998 332 · Active

Adresse :	606 CHEMIN DE LA BRETEQUE, BP 6, 76230 BOIS-GUILLAUME
Activité :	Activités d'architecture
Effectif :	Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création :	01/01/1900
Dirigeants :	Crevel Jean-Marc , Korganow Alexis

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Informations juridiques de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

SIREN :	780 998 332
SIRET (siège) :	780 998 332 00016
Forme juridique :	SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR69780998332
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 25/04/1989 )

Inscription au RNE :	INSCRIT
Numéro RCS :	780 998 332 R.C.S. Rouen
Capital social :	242 704,00 €

Extrait INPI

Activité de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Activité principale déclarée :	Exercice de la profession d'architecte et de maître d'oeuvre
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice :	Libérale non réglementée, Libérale réglementée, Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Siège et établissement principal
En activité

780 998 332 00016

Adresse : 606 CHEMIN DE LA BRETEQUE BP 6 76230 BOIS-GUILLAUME

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Enseigne : ATAUB ARCHITECTES
Établissement secondaire
En activité

780 998 332 00032

Adresse : 65 COURS DE LA LIBERTE 69003 LYON

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Date de création : 02/07/2018
Établissement secondaire
En activité

780 998 332 00024

Adresse : 13 QUAI GEORGE V 76600 LE HAVRE

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Date de création : 01/01/2006

Etablissements de l'entreprise ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Finances de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Performance	2024	2023	2022	2021
Chiffre d'affaires (€)	8,4M		8,77M	8,87M
Marge brute (€)	8,84M	0	8,93M	8,94M
EBITDA - EBE (€)	532K	0	863K	1,62M
Résultat d'exploitation (€)	743K	0	879K	1,51M
Résultat net (€)	456K	0	476K	1,09M
Croissance	2024	2023	2022	2021
Taux de croissance du CA (%)			-1,1	5,8
Taux de marge brute (%)	105		102	101
Taux de marge d'EBITDA (%)	6,3		9,8	18,3
Taux de marge opérationnelle (%)	8,8		10	17,1
Gestion BFR	2024	2023	2022	2021
BFR (€)	2,22M	0	2,3M	1,65M
BFR exploitation (€)	3,75M	0	3,14M	2,4M
BFR hors exploitation (€)	-1,53M	0	-836K	-749K
BFR (j de CA)	96,4		95,7	67,8
BFR exploitation (j de CA)	163		131	98,6
BFR hors exploitation (j de CA)	-66,4		-34,8	-30,8
Délai de paiement clients (j)	201		186	158
Délai de paiement fournisseurs (j)	126		134	160
Ratio des stocks / CA (j)	0		0	0
Autonomie financière	2024	2023	2022	2021
Capacité d'autofinancement (€)	519K	0	548K	1,24M
Capacité d'autofinancement / CA (%)	6,2		6,2	14
Fonds de roulement net global (€)	2,46M	0	3,04M	3,36M
Couverture du BFR	1,1		1,3	2
Trésorerie (€)	238K	0	738K	1,71M
Dettes financières (€)	1,35M	0	1,72M	1,07M
Capacité de remboursement	2,1		1,8	-0,5
Ratio d'endettement (Gearing)	0,6		0,5	-0,2
Autonomie financière (%)	27,5		32,1	42,4
Taux de levier (DFN/EBITDA)	2,1		1,1	-0,4
Solvabilité	2024	2023	2022	2021
État des dettes à 1 an au plus (€)	5,08M
Liquidité générale	1,2
Couverture des dettes	0,8		0,8	-1,3
Fonds propres (€)	1,95M	0	2,13M	3,11M
Rentabilité	2024	2023	2022	2021
Marge nette (%)	5,4		5,4	12,3
Rentabilité sur fonds propres (%)	23,4		22,3	35
Rentabilité économique (%)	6,4		7,1	14,9
Valeur ajoutée (€)	5,87M	0	5,13M	5,53M
Valeur ajoutée / CA (%)	69,9		58,4	62,4
Structure d'activité	2024	2023	2022	2021
Effectif	57	0
Salaires et charges sociales (€)	5,39M	0	4,19M	3,77M
Salaires / CA (%)	64,2		47,7	42,5
Impôts et taxes (€)	126K	0	147K	155K
Chiffre d'affaires à l'export (€)	1,86M

Dirigeants et représentants de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Crevel Jean-Marc

Gérant

57 ans - 08/1968

Depuis le 16/12/2021

Korganow Alexis

Gérant

60 ans - 09/1965

Depuis le 27/02/2017

IGEC INSITUT GEST EXPERT COMPTABLE

Commissaire aux comptes suppléant

SIREN : 662000512

Depuis le 27/02/2017

GRANT THORNTON

Commissaire aux comptes titulaire

SIREN : 632013843

Depuis le 27/02/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

- Copie des statuts mis à jour
18/06/2026
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/06/2026
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/09/2025
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
05/09/2025
- Copie des statuts mis à jour
05/09/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
02/07/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
02/07/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
02/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/02/2024
- Rapport du commissaire aux apports
28/02/2024
- Copie des statuts mis à jour
28/02/2024
- Document inconnu
27/11/2023
- Document inconnu
13/11/2023
- Ordonnance du président
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
26/05/2023
- Ordonnance du président
  - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
26/05/2023
- Ordonnance du président
  - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/07/2022
- Décision de gérance
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Constatation de la réalisation définitive des opérations de réduction et d'augmentation du capital social ainsi que des modifications statutaires corrélatives
- Statuts mis à jour
07/02/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Nomination de co-gérant
  - sous condition suspensive d'absence d'opposition des créanciers
30/11/2021
- Ordonnance du président
  - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/08/2021
- Procès-verbal de la gérance
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Constatation de la réduction puis de l'augmentation du capital social
- Rapport du commissaire aux comptes
  - rapport sur la réduction du capital social
  - Rapport relatif à l'exactitude des arrêtés de comptes
- Statuts mis à jour
09/12/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Réduction et augmentation du capital social
11/10/2019
- Acte sous seing privé
  - Cession de 304 parts sociales par M. Jean-Luc ARQUIN au profit de M. Joseph-Zahi ALWAN
  - Cession de 1.021 parts sociales par M. Jean-Luc ARQUIN au profit de M. Jean-Marc CREVEL
  - Cession de 304 parts sociales par M. Jean-Luc ARQUIN au profit de M. Bernard BREJUIN
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Projet de cessions de parts sociales ; agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sou condition suspensive de la réalisation des cessions de parts sociales.
  - Projet de cessions de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sou condition suspensive de la réalisation des cessions de parts sociales.
- Procès-verbal de la gérance
  - Constatation de la réalisation des cessions de parts sociales et de la modification statutaire.
- Statuts mis à jour
26/02/2018
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts sociales détenues par M. Jean-Luc ARQUIN au profit de M. Joseph-Zahi ALWAN
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Constatation de la réalisation de la modification de l'article 7 des statuts relatif à la répartition du capital social
  - Autorisation de cession de parts sociales - Modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
- Statuts mis à jour
05/09/2016
- Acte sous seing privé
  - entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire)
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Autorisation de cession de parts - agrément d'un nouvel associé - Modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
  - Modification(s) statutaire(s)
- Procès-verbal de la gérance
  - constatation de la réalisation de la modification de l'article 7 des statuts relatif à la répartition du capital social
- Statuts mis à jour
10/03/2011
- Acte sous seing privé
  - entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire)
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Autorisation de cession de parts - agrément d'un nouvel associé - Modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
  - Modification(s) statutaire(s)
- Procès-verbal de la gérance
  - constatation de la réalisation de la modification de l'article 7 des statuts relatif à la répartition du capital social
- Statuts mis à jour
10/03/2011
- Acte sous seing privé
  - entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire)
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Autorisation de cession de parts - agrément d'un nouvel associé - Modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
  - Modification(s) statutaire(s)
- Procès-verbal de la gérance
  - constatation de la réalisation de la modification de l'article 7 des statuts relatif à la répartition du capital social
- Statuts mis à jour
10/03/2011
- Acte sous seing privé
  - entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire)
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Autorisation de cession de parts - agrément d'un nouvel associé - Modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
  - Modification(s) statutaire(s)
- Procès-verbal de la gérance
  - constatation de la réalisation de la modification de l'article 7 des statuts relatif à la répartition du capital social
- Statuts mis à jour
10/03/2011
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts sociales par les héritiers indivis de M. Eric LE VERDIER auprofit de M. Luc SAINT MARTIN
  - Cession de parts sociales par les héritiers indivis de M. Eric LE VERDIERau profit de M. Patrick LE MOEME
- Procès-verbal d'assemblée
  - Autorisation d'une cession de parts entre associés et modification de l'article7 des statuts sous réserve de la réalisation de la cession autorisée
  - Constatation de la réalisation de la modification statutaire
- Statuts mis à jour
19/06/2008
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/04/2008
- Acte de décès
  - de M. Eric LEVERDIER
04/03/2008
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts de M. Luc SAINT MARTIN à M. Alexis KORGANOW
- Procès-verbal d'assemblée
  - Démission(s) de gérant(s)
  - Agrément de la cession et modification de l'article 7 des statuts
- Statuts mis à jour
27/02/2006
- Divers
  - PROCES VERBAL DE LA DECISION DE LA GERANCE EN DATE DU 08 JUILLET 2005 MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de gérant(s)
- Statuts mis à jour
18/08/2005
- Acte sous seing privé
  - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR ERIC LE VERDIER ET MR JEAN LUC ARQUIN AUPROFIT DE MONSIEUR PATRICK LE MOEME
20/07/2005
- Procès-verbal d'assemblée
  - Réalisation définitive de la réduction de capital et de la modificationcorrélative des articles 6 et 7 des statuts
- Statuts mis à jour
30/03/2005
- Divers
  - Réduction de capital sous condition suspensive et modification des articles6 et 7 des statuts sous la même condition
- Procès-verbal d'assemblée
21/01/2005
- Acte sous seing privé
- Divers
  - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS SOUS CONDITION SUSPENSIVE
  - CESSION DE PARTS SOCIALES DE M. PATRICK LE MOEME AU PROFIT DE M. JEAN-LUCARQUIN ET DE M. ALEXIS KORGANOW
- Procès-verbal d'assemblée
- Statuts mis à jour
06/02/2004
- Acte sous seing privé
  - CESSION DE PARTS PAR MONSIEUR ALEXIS BOSQUIER AU PROFIT DE MONSIEUR ALEXIS KORGANOW AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
- Divers
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
  - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
  - CESSION DE PARTS PAR MONSIEUR ALEXIS BOSQUIER AU PROFIT DE MONSIEUR ALEXIS KORGANOW
- Procès-verbal d'assemblée
  - CESSION DE PARTS PAR MONSIEUR ALEXIS BOSQUIER AU PROFIT DE MONSIEUR ALEXIS KORGANOW AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
- Statuts mis à jour
  - CESSION DE PARTS PAR MONSIEUR ALEXIS BOSQUIER AU PROFIT DE MONSIEUR ALEXIS KORGANOW AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
07/10/2003
- Acte sous seing privé
- Divers
  - AUTORISATION D'UNE CESSION DE PARTS ENTRE ASSOCIES ET MODIFICATIONDE L'ARTICLE 7 DES STATUTS SOUS RESERVE DE LA REALISATION DE LA CESSION
  - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA MODIFICATION DEL'ARTICLE 7 DES STATUTS
  - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR ERIC LE VERDIER AU PROFITDE MR VINCENT ALEXANDRE
- Procès-verbal d'assemblée
- Statuts mis à jour
27/01/2003
- Procès-verbal d'assemblée
  - NOMINATION D'UN GERANT
06/01/2003
- Procès-verbal d'assemblée
  - Conversion du capital en euros
  - Augmentation du capital social
- Statuts mis à jour
25/01/2002
- Acte sous seing privé
- Divers
  - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR ERIC LE VERDIER AU PROFITDE MR VINCENT ALEXANDRE ET MR PATRICK LE MOEME
18/01/2002
- Divers
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS SUITE A UNE CESSION DE PARTS EN DATE DU 28 JUIN 2001
- Procès-verbal d'assemblée
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS SUITE A UNE CESSION DE PARTS EN DATE DU 28 JUIN 2001
- Statuts mis à jour
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS SUITE A UNE CESSION DE PARTS EN DATE DU 28 JUIN 2001
19/10/2001
- Acte sous seing privé
  - Changement de gérant
- Divers
  - CESSION DE PARTS ENTRE MR ALAIN BOURRIGAN AU PROFIT DE MR LUC SAINT MARTIN ET MR ALEXIS BOSQUIER Changement de gérant
  - CESSION DE PARTS ENTRE MR ALAIN BOURRIGAN AU PROFIT DE MR LUC SAINT MARTIN ET MR ALEXIS BOSQUIER
  - Changement de gérant
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement de gérant
27/08/2001
- Divers
  - Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE
  - Modification de l'objet social
  - Changement de dénomination en celle de ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
- Procès-verbal d'assemblée
  - Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
- Statuts mis à jour
  - Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
13/12/2000
- Acte sous seing privé
- Divers
  - CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR JEAN-LUC ARQUIN/MR ERIC LE VERDIER ETMR ALAIN BOURRIGAN
03/11/2000
- Divers
  - MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS SOUS CONDITION SUSPENSIVE
- Procès-verbal d'assemblée
  - Réduction du capital social
- Statuts mis à jour
05/06/2000
- Divers
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS
  - ACTE DE DECES D'UN ASSOCIE
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LEVERDIER-JEAN-LUC ARQUIN-ALAIN BOURRIGAN
- Statuts mis à jour
17/03/2000
- Acte sous seing privé
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
- Divers
  - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS, AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
  - CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR ERIC LE VERDIER/MR ALAIN BOURRIGAN Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
  - MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
  - MODIFICATION CORRELATIVE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
  - CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR ERIC LE VERDIER/MR ALAIN BOURRIGAN
  - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS
  - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS, AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
- Statuts mis à jour
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC LE
11/02/1999
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR JEAN GIGOU AU PROFIT DE MR JEAN PIERRE DELAFENETRE ET DE MR JEAN LUC ARQUIN Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC DEPART D'UN ASSOCIE
- Divers
  - DEPART D'UN ASSOCIE
  - Réduction du capital
  - CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR JEAN GIGOU AU PROFIT DE MR JEAN PIERRE DELAFENETRE ET DE MR JEAN LUC ARQUIN
  - Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR JEAN GIGOU AU PROFIT DE MR JEAN PIERRE DELAFENETRE ET DE MR JEAN LUC ARQUIN Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC DEPART D'UN ASSOCIE
- Statuts mis à jour
  - Cession de parts CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR JEAN GIGOU AU PROFIT DE MR JEAN PIERRE DELAFENETRE ET DE MR JEAN LUC ARQUIN Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ERIC DEPART D'UN ASSOCIE
17/11/1997
- Procès-verbal d'assemblée
  - NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
08/11/1995

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Comptes annuels de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Comptes sociaux 2024 25/02/2026
Comptes sociaux 2023 31/12/2024
Comptes sociaux 2022 02/11/2023
Comptes sociaux 2021 24/11/2022
Comptes sociaux 2020 16/12/2021
Comptes sociaux 2019 28/07/2021
Comptes sociaux 2018 21/10/2019
Comptes sociaux 2017 23/10/2018
Comptes sociaux 2016 11/12/2017

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

0 procédure collective

5 contentieux

0 sanction

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Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Cour d'appel de Rouen, 26/08/2025, 24/04362

Début du contentieux : 18/12/2024

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Irrecevabilité
Lire sur Pappers Justice
Cour d'appel de Rouen, 11/12/2024, 23/03527

Début du contentieux : 09/12/2019

Position : Défendeur

Autres parties : LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, MARTEAU, SMA SA

Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
Cour de cassation, 27/06/2024, 23-23.017

Début du contentieux : 24/03/2022

Position : Défendeur

Autres parties : FONDOUEST, Mutuelle des architectes français (MAF), MAAF ASSURANCES, INTER MUTUELLES ENTREPRISES, SOCORE TROLETTI TROLETTI TP, Syndicat des copropriétaires de la résidence, Deco façade, MH METALLERIE HOULMOISE, SOCOFI PLASCOSE, ALLIANZ I.A.R.D., AXA FRANCE IARD, MMA IARD, SMABTP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, ECIB EXPLOITATION, DE BIASIO, Builing Flash

Dispositif : Déchéance
Lire sur Pappers Justice
Cour d'appel de Rouen, 06/09/2023, 22/01304

Début du contentieux : 24/03/2022

Position : Défendeur

Autres parties : FONDOUEST, Sas FONTA, DE BIASIO, ECIB EXPLOITATION, Sarl BUILDING FLASH, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MAAF ASSURANCES SA, SOCORE TROLETTI TROLETTI TP, CITYA FLAUBERT, ALLIANZ I.A.R.D., AXA FRANCE IARD, MMA IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, INTER MUTUELLES ENTREPRISES

Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
Tribunal administratif de Grenoble, 30/06/2022, 2201312

Position : Défendeur

Autres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE, IRMAK, B.A.T.I, DEKRA INDUSTRIAL, SGI STEEL GLASS INGENIERIE, TPF.I TPF INGENIERIE, ATAUB ARTO ARCHITECTES, Région Auvergne Rhône-Alpes
Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2026
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2024

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20260041, annonce n°6090
MODIFICATION 07/10/2025
RCS de Rouen

Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE LA BRETEQUE

Capital : 242 704,00 €

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Description : Modification survenue sur le capital.

Bodacc B n°20250192, annonce n°5319
DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2025
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2023

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20250002, annonce n°7934
MODIFICATION 01/03/2024
RCS de Rouen

Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE LA BRETEQUE

Capital : 253 280,00 €

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Description : Modification survenue sur le capital.

Bodacc B n°20240043, annonce n°1556
VENTE 16/11/2023
RCS de Rouen

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Bodacc A n°20230223, annonce n°1516
DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2023
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2022

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20230213, annonce n°7000
DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2022
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2021

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20220230, annonce n°4288
DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2021
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20210247, annonce n°11640
MODIFICATION 02/12/2021
RCS de Rouen

Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE LA BRETEQUE

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Gérant : KORGANOW Alexis, Michel ; Gérant : CREVEL Jean-Marc, Norbert, François ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

Bodacc B n°20210234, annonce n°3761
DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2021
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 606 Chemin de la Breteque 76230 Bois-Guillaume

Bodacc C n°20210147, annonce n°3631
DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : 606 chemin de la Brétèque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20190209, annonce n°5953
DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2018
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : 606 chemin de la Brétèque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20180202, annonce n°6299
DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2017
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 606 chemin de la Brétèque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20170124, annonce n°8902
DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2016
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20160073, annonce n°9272
DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2015
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20150071, annonce n°7216
DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2014
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20140049, annonce n°8211
DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2013
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20130056, annonce n°10986
DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 606 chemin de la Bretèque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20120050, annonce n°13631
DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20110046, annonce n°11950
DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20100079, annonce n°13450
DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2009
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20090036, annonce n°10084
DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2009
RCS de Rouen

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : 606 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaume

Bodacc C n°20090036, annonce n°10083
MODIFICATION 03/04/2008
RCS de Rouen

Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE LA BRETEQUE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Gérant(e) : KORGANOW Alexis Michel. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA). Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA).

Bodacc B n°20080057, annonce n°2419
MODIFICATION 11/03/2008
RCS de Rouen

Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE LA BRETEQUE

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Gérant(e) : KORGANOW Akexis Michel. Commissaire aux comptes titulaire : ACECO (). Commissaire aux comptes suppléant : COLIN VERONIQUE.

Bodacc B n°20080043, annonce n°8046

Cartographie de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

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Entreprises citées de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

ATAUB ARTO ARCHITECTES (522 288 364) Cité 10 fois entre 2015 et 2024

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et ATAUB ARTO ARCHITECTES de la relation : Fusion

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yves MOUTTON
GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 3 fois en 2019 et 2023

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
SCI 606 (513 479 683) Cité 2 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et SCI 606 de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexis KORGANOW , Jean-Luc ARQUIN , Patrick LE MOEME et 1 autre
VILLE ET PAYSAGE (444 433 288) Cité 1 fois en 2002

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et VILLE ET PAYSAGE de la relation : Inconnue
SALEMBIER CEDRIC (851 585 851) Cité 1 fois en 2001

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et SALEMBIER CEDRIC de la relation : Actionnariat
WIKALAT ZAWAJ (910 687 391) Cité 1 fois en 2001

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et WIKALAT ZAWAJ de la relation : Inconnue

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Naoil SAHIL
GOLF AND HEALTH IMPROVEMENT ORGANISATION (350 224 689) Cité 1 fois en 1993

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE et GOLF AND HEALTH IMPROVEMENT ORGANISATION de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean PORTIE

Biens immobiliers de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

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Appels d'offres gagnés par ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Objet : Conception rélaisation pour la contruction de 8 salles de classe à l’école élémentaire de Bandrélé

Montant : 7 183 136,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : COMMUNE DE BANDRELE (MAIRIE)
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Objet : DECONSTR/CONSTR MAT JULES VERNE@GF8B410

Montant : 608 200,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
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Objet : Réhabilitation énergétique de pavillons énergivores sur diverses résidences du département de la Seine-Maritime (avec fourniture de données informatisées pour la gestion)

Montant : 21 835 032,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME (HABITAT 76)
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Objet : Conception-réalisation pour l’écorénovation de 566 logements - Résidence Frileuse Aplemont

Montant : 334 505,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
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Objet : MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE

Montant : 340 662,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION EXTENSION DU SERVICE DE REANIMATION DU CENTRE HOSPITALIER D’ELBEUF

Montant : 396 180,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL (CTRE HOSPITALIER ELBEUF LES FEUGRAIS)
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Objet : Marché public global de performance énergétique : conception-réalisation 10 bâtiments d’habitation collectifs - Marin Le Pigny à ROUEN

Montant : 42 728 484,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Dialogue compétitif

Acheteur : 3F NORMANVIE
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Objet : RENOVATION DES HALLES DE NIORT AMO PROGRAMMISTE

Montant : 67 435,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE NIORT (MAIRIE)
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Objet : Conception-réalisation pour l’écorénovation de 566 logements - Résidence Frileuse Aplemont

Montant : 20 212 500,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
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Objet : Groupe scolaire Nérard - Maîtrise d’oeuvre - Construction

Montant : 718 634,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : MS F4 : missions de Maîtrise d’OEuvre portant sur l’aménagement des espaces publics de la ZAC et les équipements portuaires

Montant : 166 834,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : INGE'OISE (SAO)
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Objet : MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE

Montant : 340 662,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre de niveau ESQ+ pour la construction d’un bâtiment internat au lycée Le Robillard à Saint-Pierre en Auge (14)

Montant : 798 617,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION)
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Objet : La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre en vue du réaménagement du service des urgences du Centre Hospitalier des Quatre Villes, sur le site de Saint-Cloud, 3 place de Silly, 92210 Saint-Cloud. - L’opération comprend la réhabilit

Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES
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Objet : MGP CONSTR. GROUPE SCOLAIRE BIZALEIX

Montant : 10 217 100,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Dialogue compétitif

Acheteur : COMMUNE DE ISSOIRE (MAIRIE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE – RENOVATION ET EXTENSION D’UN SERVICE DE SAUV POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET ETABLISSEMENT DU GHT 49

Montant : 942 837,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS
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Objet : Marché public global de performance pour la construction d’un nouveau groupe scolaire à Bizaleix (63)<br />

Montant : 9 671 000,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 7 ans

Statut : Dialogue compétitif

Acheteur : COMMUNE DE ISSOIRE (MAIRIE)
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Objet : MGP CONSTR. GROUPE SCOLAIRE BIZALEIX

Montant : 10 217 100,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Dialogue compétitif

Acheteur : COMMUNE DE ISSOIRE (MAIRIE)
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Objet : RELANCE 032022 MOE ST VALERY/CAUX - REHA-RELANCE - Consuttation MOE Réhabilitation 48 logts Résidence Le Bois à St VALERY EN CAUX

Montant : 147 500,00 € · Notifié le : 24/08/2022 · Durée : 1 an

Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE
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Objet : Réalisation du suivi écologique des travaux de creusement de la darse, du confinement des terres polluées et de réalisation de voiries et réseaux divers de la ZAC - Marché subséquent D6

Montant : 11 950,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : INGE'OISE (SAO)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration / extension du Service des Urgences de l’Hôpital de Bernay

Montant : 286 538,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE
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Objet : MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE

Montant : 340 662,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : Maitrise d’œuvre pour les travaux de restructuration du bâtiment « Patio / Tilleul » pour l’EPSM de Caen Normandie

Montant : 619 901,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : 2020-0026-RESTRUCTURATION EXTENSION DU CENTRE HOSPITALIER DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY

Montant : 579 720,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : HOPITAUX DU SUD MANCHE
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Objet : 2020-40-Maîtrise d’Oeuvre pour la rénovation énergétique du bâtiment 11 sur le campus de Mont Saint Aignan.

Montant : 2 050 000,00 € · Notifié le : 22/01/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

Acheteur : UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE
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Objet : La présente consultation a pour but la désignation d’un prestataire de service chargé de la mission de maîtrise d’œuvre privée concernant la création d’un centre médical des Armées de nouvelle génération. - L’objectif des travaux est de construire un ce...

Montant : 689 783,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : 130001902
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Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un collège à Luçon

Montant : 1 499 712,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE
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Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur ESQUISSE pour la restructuration et l’extension du service des urgences au CENTRE HOSPITALIER ROBERT BISSON DE LISIEUX

Montant : 378 000,00 € · Notifié le : 10/03/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE

Montant : 333 500,00 € · Notifié le : 02/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Labels et certificats de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2025 (sur 100) : 79

Mesures de correction nécessaires

Année	2025	2024	2023
Note	79	47	NC
Écart rémunération (sur 40)	29	0	NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	15	NC	NC
Hautes rémunérations (sur 10)	10	5	NC

Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de ATAUB ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

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