OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC (ECOLE PRIMAIRE JEANNE D ARC)

Informations juridiques de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

SIREN :	781 130 992
SIRET (siège) :	781 130 992 00014
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR58781130992
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 17/11/1947
Identifiant association :	W763004645

Activité de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Objet de l'association :	Assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques
Code NAF ou APE :	85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

• Établissement

  En activité

  781 130 992 00014
  Adresse : 98 RUE DE LA REPUBLIQUE 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

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Etablissements de l'entreprise OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Finances de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Dirigeants et représentants de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

• • Récépissé de modification

  25/08/2015
• • Liste dirigeants

  25/08/2015
• • Procès verbal

  25/08/2015
• • Récépissé délivré

  25/08/2015
• • Récépissé de modification

  25/08/2015
• • Liste dirigeants

  29/09/2010
• • Récépissé de modification

  13/02/2009
• • Liste dirigeants

  13/02/2009
• • Statuts

  20/06/2008
• • Liste dirigeants

  20/06/2008

Comptes annuels de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Cartographie de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	98 RUE DE LA REPUBLIQUE 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

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Entreprises citées de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OGEC ORGAN GEST ENS CATHO JEANNE D ARC

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