ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Informations juridiques de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

SIREN :	782 778 625
SIRET (siège) :	782 778 625 00015
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR31782778625
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 22/06/1903
Identifiant association :	W131001385

Activité de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Objet de l'association :	Organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l'exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

• Établissement

  En activité

  782 778 625 00015
  Adresse : HIPPODROME DE LA CRAU ROUTE D’ARLES 13300 SALON-DE-PROVENCE

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Finances de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Cuissard Carole
Responsable administratif financier

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

• • Récépissé de modification

  20/09/2016
• • Procès verbal

  20/09/2016
• • Liste dirigeants

  20/09/2016
• • Récépissé de modification

  16/10/2014
• • Liste dirigeants

  16/10/2014
• • Procès verbal

  16/10/2014
• • Récépissé de modification

  13/03/2013
• • Procès verbal

  13/03/2013
• • Liste dirigeants

  13/03/2013
• • Document financier

  19/05/2011
• • Récépissé de modification

  20/07/2010
• • Liste dirigeants

  20/07/2010
• • Lettre de déclaration

  20/07/2010
• • Récépissé de modification

  30/01/2009
• • Statuts

  30/01/2009
• • Récépissé de modification

  25/10/2006
• • Liste dirigeants

  19/06/2006
• • Statuts

  19/06/2006

Comptes annuels de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

0 procédure collective

2 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

• Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/10/2018, 17/00410
  Début du contentieux : 14/10/2013
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Infirmation totale
• Cour d'appel de Toulouse, 19/12/2006, 05/06532
  Début du contentieux : 14/11/2005
  Position : Demandeur
  Autres parties : AFAC ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL ARABE DE COURSE

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

• MODIFICATION 15/05/2023

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

  Adresse : route d'Arles 13300 Salon-de-Provence

  Site-web : https://hippodrome-salon-de-provence.fr/
  Joafe n°20230024, annonce n°212
• MODIFICATION 05/12/2008

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : SOCIETE DES COURSES DE SALON DE PROVENCE.

  Adresse : hippodrome de la Crau RN 113, route d'Arles, 13300 Salon-de-Provence

  Activité : organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l'exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi.
  Joafe n°20090006, annonce n°199

Cartographie de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Comment contacter ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	HIPPODROME DE LA CRAU ROUTE D’ARLES 13300 SALON-DE-PROVENCE

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Entreprises citées de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE SALON DE PROVENCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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