| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.19Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
| Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 13009529 |
|
Informations juridiques de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
| SIREN : | 782 812 903 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 782 812 903 00030 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 10/09/1923 |
| Identifiant association : | W133000173 |
Activité de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Etablissements de l'entreprise LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Adresse : EUROPOLE ARBOIS CS 40461 390 RUE DENIS PAPIN 13290 AIX-EN-PROVENCEDate de création : 01/07/2007Activité distincte : Activités de clubs de sports (93.12Z)Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Animation culturelle, sportive et de loisirsCertification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience
-
Adresse : PONT DE L ARC 132 CHEMIN DE LA GUIRAMANDE 13090 AIX-EN-PROVENCEDate de création : 01/12/2006
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Adresse : 7 RUE PAPERE 13001 MARSEILLEDate de clôture : 01/07/2007 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités sportives (92.6C)
Etablissements de l'entreprise LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Dirigeants et représentants de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Président
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Directeur
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Ancien autre
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Ancien autre
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Ancien coordinateur
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Ancien directeur
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Comptes annuels de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Comptes sociaux 2025 22/01/2026
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Comptes sociaux 2024 22/01/2026
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Comptes sociaux 2023 04/04/2024
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Comptes sociaux 2012 28/02/2017
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Comptes sociaux 2011 23/12/2011
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Comptes sociaux 2010 09/09/2011
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Comptes sociaux 2009 09/09/2011
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Alertes de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Tribunal administratif de Toulon, 11/06/2026, 2302764Position : DemandeurAutres parties : Association Football club SeynoisDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 27/02/2026, 2602525Début du contentieux : 28/05/2025Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 26/02/2026, 2603110Début du contentieux : 14/11/2025Position : DéfendeurAutres parties : Grand Saint Barthélémy Omnisports, MARSEILLE FUTSAL CLUBLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/10/2025, 2511875Début du contentieux : 13/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : Fédération Française de Football, Association Football Club de MartiguesDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 24/07/2025, 2300619Début du contentieux : 17/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : Racing Football Club ToulonLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 04/10/2024, 2407809Début du contentieux : 06/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association Sportive Vençoise Football, Fédération Française de FootballDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 06/02/2024, 488594Début du contentieux : 29/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Association Football Club Seynois, District du Var de la Fédération Française de FootballDispositif : R.822-5 Non-lieu PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 11/09/2023, 2302763Début du contentieux : 29/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Association Football club Seynois, District du Var de la Fédération Française de FootballDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/05/2023, 468650Début du contentieux : 12/07/2022Position : DemandeurAutres parties : FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL DISTRICT DU VAR, Racing Football Club ToulonDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/07/2022, 22MA01327Début du contentieux : 08/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : District de football de la Côte d'Azur, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondéLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 21/06/2013, 363250Début du contentieux : 20/09/2012Position : DemandeurAutres parties : Association Stade Marseillais Université Club (SMUC)Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/09/2007, 285275Début du contentieux : 07/09/2005Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION SPORTIVE MAXIMOISELire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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MODIFICATION 30/05/2007Préfecture de Aix-en-ProvenceJoafe n°20070039, annonce n°198Dénomination : LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL.Adresse : 7, rue Papère, 13001 Marseille
Cartographie de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
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Labels et certificats de LIGUE DE LA MEDITERRANEE DE FOOTBALL
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Animation culturelle, sportive et de loisirs
Economie sociale et solidaire
Certifiée




