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Mise à jour RNA : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

JUNIA

783 707 003 · Active
Adresse : ETABLISSEMENT GROUPE, 2 RUE NORBERT SEGARD, 59800 LILLE
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : Cambier Benoît , Jamart Anne

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Informations juridiques de JUNIA

SIREN : 783 707 003
SIRET (siège) : 783 707 003 00035
Numéro LEI : 969500GFVDKAM4VIJY63 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR04783707003
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 15/01/1958
Identifiant association : W595002506

Activité de JUNIA

Objet de l'association : Enseignement, recherche, expertise, développement, innovation et application des sciences et technologies dans le cadre d'une vision humaniste d'inspiration chrétienne ; assure notamment l'organisation et la gestion de l'école des Hautes Etudes d'Ingénieur (HEI), de l'Institut Supérieur de l'Agriculture (ISA), de l'Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique de Lille (ISEN-Lille) ainsi que de tout autre établissement d'enseignement supérieur qu'elle pourrait reprendre ou créer dans une optique de synergie par la mise en commun de leurs moyens et de leurs savoir-faire respectifs ; assure la formation et la diplomation d'ingénieurs en agriculture et agroalimentaire ; agit, notamment, pour le développement de ces écoles au niveau régional, national, européen et international
Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Enseignement privé indépendant - IDCC 2691

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Etablissements de l'entreprise JUNIA

  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00035
    Adresse : ETABLISSEMENT GROUPE 2 RUE NORBERT SEGARD 59800 LILLE
    Date de création : 01/01/2013
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Formations générales, physique, technologies de commandes des transformations industrielles
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00084
    Adresse : 2 ALLEE JEAN VAILLE 36000 CHATEAUROUX
    Date de création : 01/11/2022
  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00092
    Adresse : 2 ALLEE MARIANNE LOIR 33800 BORDEAUX
    Date de création : 08/02/2022
  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00050
    Adresse : HEI 13 RUE DE TOUL 59800 LILLE
    Date de création : 01/01/2013
  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00043
    Adresse : ISA 48 BOULEVARD VAUBAN 59800 LILLE
    Date de création : 01/01/2013
  • Établissement

    En activité

    783 707 003 00027
    Adresse : ISEN LILLE 41 BOULEVARD VAUBAN 59800 LILLE
    Date de création : 18/11/1985
  • Établissement

    Fermé

    783 707 003 00100
    Adresse : QUAI HEGEL 58 ALLEE MARIE-THERESE VICOT-LHERMITTE 59000 LILLE
    Date de création : 01/06/2023
    Date de clôture : 06/09/2023
  • Établissement

    Fermé

    783 707 003 00076
    Adresse : 10 ALL DES TERRES NEUVES 33130 BEGLES
    Date de création : 31/08/2020
    Date de clôture : 08/02/2023
  • Établissement

    Fermé

    783 707 003 00068
    Adresse : 54 BOULEVARD GODARD 33300 BORDEAUX
    Date de création : 09/04/2019
    Date de clôture : 31/08/2020 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : YNCREA NOUVELLE-AQUITAINE

Etablissements de l'entreprise JUNIA

Finances de JUNIA

Dirigeants et représentants de JUNIA

Entreprises dirigées par JUNIA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de JUNIA

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de JUNIA

    • Récépissé de modification
    23/10/2020
    • Procès verbal
    23/10/2020
    • Statuts
    23/10/2020
    • Récépissé de modification
    13/10/2020
    • Liste dirigeants
    13/10/2020
    • Procès verbal
    13/10/2020
    • Statuts
    13/10/2020
    • Récépissé de modification
    05/10/2018
    • Liste dirigeants
    05/10/2018
    • Procès verbal
    05/10/2018
    • Récépissé de modification
    05/10/2018
    • Statuts
    05/10/2018
    • Liste dirigeants
    05/10/2018
    • Procès verbal
    05/10/2018
    • Lettre de mandat
    02/02/2017
    • Liste dirigeants
    02/02/2017
    • Procès verbal
    02/02/2017
    • Récépissé de modification
    25/01/2017
    • Procès verbal
    12/10/2016
    • Statuts
    12/10/2016
    • Récépissé de modification
    19/09/2016
    • Liste dirigeants
    26/11/2014
    • Procès verbal
    26/11/2014
    • Récépissé de modification
    18/11/2014
    • Procès verbal
    03/05/2013
    • Liste dirigeants
    03/05/2013
    • Statuts
    03/05/2013
    • Procès verbal
    03/05/2013
    • Récépissé de modification
    30/04/2013
    • Récépissé de modification
    30/04/2013
    • Liste dirigeants
    13/07/2011
    • Récépissé de modification
    12/07/2011
    • Liste dirigeants
    19/07/2010
    • Récépissé de modification
    12/07/2010
    • Liste dirigeants
    23/04/2009
    • Récépissé de modification
    17/04/2009
    • Liste dirigeants
    21/02/2008
    • Statuts
    21/02/2008
    • Récépissé de modification
    20/02/2008
    • Récépissé de modification
    30/06/2005
    • Liste dirigeants
    30/06/2005
    • Récépissé de modification
    21/12/2004
    • Liste dirigeants
    21/12/2004
    • Statuts
    05/07/2004
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Comptes annuels de JUNIA

  • Comptes sociaux 2025 02/03/2026
  • Comptes sociaux 2020 18/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 18/05/2021
  • Comptes sociaux 2018 18/05/2021
  • Comptes sociaux 2017 01/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/02/2017
  • Comptes sociaux 2015 23/03/2016
  • Comptes sociaux 2014 31/03/2015
  • Comptes sociaux 2013 23/04/2014
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de JUNIA

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces JOAFE de JUNIA

  • MODIFICATION 01/10/2020
    Préfecture de Nord
    Dénomination : JUNIA
    Adresse : ... 59046 Lille cedex
    Joafe n°20200044, annonce n°880
  • MODIFICATION 20/03/2018
    Préfecture de Nord
    Dénomination : YNCRÉA HAUTS-DE-FRANCE
    Adresse : ..., 59046 Lille cedex
    Joafe n°20180041, annonce n°1127
  • MODIFICATION 13/09/2016
    Préfecture de Nord
    Dénomination : YNCRÉA HAUTS-DE-FRANCE.
    Adresse : 2, rue Norbert Segard, 59046 Lille cedex
    Joafe n°20160040, annonce n°1071
  • MODIFICATION 30/04/2013
    Préfecture de Nord
    Dénomination : GROUPE HEI-ISA-ISEN.
    Adresse : 41, boulevard Vauban, 59046 Lille
    Activité : enseignement, recherche, expertise, développement, innovation et application des sciences et technologies dans le cadre d'une vision humaniste d'inspiration chrétienne ; assure notamment l'organisation et la gestion de l'école des Hautes Etudes d'Ingénieur (HEI), de l'Institut Supérieur de l'Agriculture (ISA), de l'Institut Supérieur de l'Electronique et du Numérique de Lille (ISEN-Lille) ainsi que de tout autre établissement d'enseignement supérieur qu'elle pourrait reprendre ou créer dans une optique de synergie par la mise en commun de leurs moyens et de leurs savoir-faire respectifs ; assure la formation et la diplomation d'ingénieurs en agriculture et agroalimentaire ; agit, notamment, pour le développement de ces écoles au niveau régional, national, européen et international.
    Joafe n°20130019, annonce n°790

Cartographie de JUNIA

Comment contacter JUNIA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ETABLISSEMENT GROUPE
2 RUE NORBERT SEGARD
59800 LILLE
Email : [email protected]
Téléphone : 0677204821
Adresse : 2 rue Norbert SEGARD 59800 Lille

Services recommandés pour les associations

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Appels d'offres gagnés par JUNIA

  • Objet : Mesure de bioaccessibilité du plomb sur le site de l’Héliport de Paris 15ème arrdt.

    Montant : 3 334,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 21S105-A.M.O. pour la précision et la programmation du projet Quartiers fertiles sur les quartiers inscrits au Nouveau Programme National de Renouvellement urbain

    Montant : 51 750,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

    En savoir plus

  • Objet : 18S0157-Prestation d’assistance � ma�trise d’ouvrage pour la mise en œuvre des ateliers participatifs avec les Lillois dans la cadre de Lille capitale verte

    Montant : 17 300,00 € · Notifié le : 13/09/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LILLE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de JUNIA

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Formations générales, physique, technologies de commandes des transformations industrielles
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 82
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 82 89 97 92 82
Écart rémunération (sur 40) 37 36 37 37 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 NC 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 10 5 10
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par JUNIA

  • ISEN
    Enregistrée le 03/09/2025
    Expire le 03/09/2035
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5177196
    Marque enregistrée
  • JUNIA HEI.ISEN.ISA Grande école d'ingénieurs
    Enregistrée le 18/07/2023
    Expire le 18/07/2033
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4978257
    Marque enregistrée
  • cliic :
    Enregistrée le 02/11/2020
    Expire le 02/11/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4697116
    Marque enregistrée
  • cliic :
    Enregistrée le 02/11/2020
    Expire le 02/11/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4697134
    Marque enregistrée
  • TIL
    Enregistrée le 12/05/2020
    Expire le 12/05/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4646783
    Marque enregistrée
  • JUNIA
    Enregistrée le 12/05/2020
    Expire le 12/05/2030
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4646789
    Marque enregistrée
  • ADIMAKER L ECOLE DE CEUX QUI FONT AUJOURD HUI ET DEMAIN
    Enregistrée le 08/06/2017
    Expire le 08/06/2027
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4366961
    Marque enregistrée
  • ADICITÉ ateliers de l'innovation de la ville en transition énergétique et sociétale
    Enregistrée le 20/02/2017
    Expire le 20/02/2027
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4341931
    Marque enregistrée
  • SWING School
    Enregistrée le 18/06/2015
    Expire le 18/06/2035
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4190244
    Marque renouvelée
  • ISEN ECOLE D'INGENIEURS ALL IS DIGITAL!
    Enregistrée le 08/06/2015
    Expire le 08/06/2035
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4187057
    Marque renouvelée
  • ISA Lille
    Enregistrée le 22/04/2015
    Expire le 22/04/2035
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4175611
    Marque renouvelée
  • ADICODE
    Enregistrée le 27/09/2012
    Expire le 27/09/2032
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3949312
    Marque renouvelée
  • GROUPE HEI ISA ISEN
    Enregistrée le 23/07/2012
    Expire le 23/07/2032
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3936167
    Marque renouvelée
  • MANAGENIEUR
    Enregistrée le 09/02/2007
    Expire le 09/02/2027
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3480748
    Marque renouvelée
  • HEI INGENIEURS POUR LE MONDE
    Enregistrée le 30/03/2004
    Expire le 30/03/2034
    Classes : 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3282994
    Marque renouvelée
  • HEI HAUTES ETUDES D'INGENIEURS
    Enregistrée le 05/11/2003
    Expire le 05/11/2033
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3255366
    Marque renouvelée
  • HEI
    Enregistrée le 26/06/1992
    Expire le 26/06/2032
    Classes : 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR92424415
    Marque renouvelée
  • HEI HAUTES ETUDES INDUSTRIELLES
    Enregistrée le 26/06/1992
    Expire le 26/06/2032
    Classes : 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR92424416
    Marque renouvelée
  • ISEG INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DE HAUTE-GARONNE
    Enregistrée le 21/05/1992
    Expire le 21/05/2002
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92421253
    Marque expirée
  • ISET INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DE TOULOUSE
    Enregistrée le 21/05/1992
    Expire le 21/05/2002
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92421254
    Marque expirée
  • ISEF INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DU FINISTERE
    Enregistrée le 21/05/1992
    Expire le 21/05/2002
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92421255
    Marque expirée
  • ISEB INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DE BREST
    Enregistrée le 21/05/1992
    Expire le 21/05/2002
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92421256
    Marque expirée

Brevets déposés par JUNIA

  • DISPOSITIF DE MESURE
    Enregistré le 21/12/2004
    Expiré le 23/12/2010
    Numéro : FR0413632
    Classes : G01L9/0001 , G01N29/028 , G01N29/222 , G01N2201/102 , G01N2291/02466 , G01N2291/02483 , G01N2291/02818 , G01N29/028 , G01N2201/102 , G01N2291/02466 , G01N2291/02818 , G01N2291/02483 , G01L9/0001 , G01N29/222
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE CARACTERISATION PAR INTERFEROMETRIE, ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 27/11/2014
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1461563
    Classes : G01N29/2418 , G01B11/0666 , G01B11/0675 , G01B9/02022 , G01B2290/40 , G01N29/0654 , G01N21/1717 , G01N21/8422 , G01N2021/1725 , G01N2021/8438
    Déchu
  • PROCEDE DE RE-FOCALISATION D'UN MONTAGE OPTIQUE D'ANALYSE D'ECHANTILLONS
    Enregistré le 23/12/2014
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1463250
    Classes : G01J3/027 , G01J3/42 , G02B7/28 , G02B21/247 , G02B26/06 , G02B27/40 , G01N21/1717 , G01J11/00 , G01J3/42 , G01J11/00 , G01N21/1717 , G02B21/247 , G02B26/06 , G02B7/28 , G02B27/40 , G01J3/027 , G01J3/42 , G01N21/1717 , G02B21/247 , G02B26/06 , G02B7/28 , G02B27/40 , G01J11/00 , G01J3/027
    Déchu
  • CAPTEUR OPTIQUE
    Enregistré le 25/10/2017
    Expiré le 21/10/2025
    Numéro : FR1760062
    Classes : A61N1/0543 , A61N1/36046 , G06N3/049 , G06N3/063 , H04N25/77 , H04N25/78 , H04N25/772 , G06N3/063 , A61N1/36046 , G06N3/049 , A61N1/0543 , H04N25/78 , A61N1/36046 , A61N1/0543 , A61N1/36128 , A61N1/36125 , A61F9/00 , G06N3/049 , G06N3/063 , H10F39/18 , A61N1/0543 , A61N1/36046 , A61N1/36125 , G01J1/46 , G01J2001/446 , G06N3/04 , H04N25/771 , H04N25/78
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SURVEILLANCE ACOUSTIQUE CONTINUE ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 27/11/2017
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR1761208
    Classes : G01H3/00 , G01H3/125 , G01H3/14
  • OSCILLATEUR PARAMETRIQUE PHONONIQUE
    Enregistré le 12/02/2018
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1851155
    Classes : G10K15/046 , G01N29/2418 , G01N29/28 , G01N29/348 , G10K15/046
  • « Procédé de supervision d’un système électrique »
    Enregistré le 04/02/2019
    Expiré le 29/02/2024
    Numéro : FR1901032
    Classes : H02J3/381 , H02J3/322 , Y04S40/20 , Y02E10/56 , Y02E60/00 , H02J13/13 , H02J13/12 , H02J2101/22 , H02J2101/25 , H02J2101/20 , H02J2103/30
    Déchu
  • Dispositif pour nettoyer un support recouvert d’un liquide
    Enregistré le 25/09/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1910589
    Classes : B06B1/0622 , B08B7/028 , B08B7/026 , B60S1/02 , B60S1/56 , B08B7/026 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/56 , B60S1/02 , B06B1/0622 , B06B1/0622 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/02 , B60S1/56
  • Dispositif électroacoustique
    Enregistré le 25/09/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1910590
    Classes : B06B1/06 , B08B11/04 , B08B17/02 , B08B3/12 , B08B7/0071 , B08B7/02 , B60S1/02 , B06B1/06 , B60S1/02 , B08B7/02 , B08B17/02 , B60S1/56 , B08B7/028 , B06B1/067 , B06B2201/40 , B08B7/02 , B60S1/56
  • Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore
    Enregistré le 25/09/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1910588
    Classes : B08B7/028 , B08B7/0071 , B08B17/02 , B60S1/023 , B06B1/0644 , G10K11/36 , B08B7/0071 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/023 , G10K11/36 , B06B1/0644 , B06B1/0644 , B08B7/0071 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/023 , G10K11/36
  • SURFACE NON-ADHÉRENTE ET UTILISATION DANS DES APPLICATIONS ANTI-BIOFILM
    Enregistré le 26/11/2019
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1913260
    Classes : B05D3/068 , B05D5/083 , B05D2504/00 , B23K26/402 , B23K26/00 , B23K26/0624 , B23K26/364 , B23K2101/34 , B23K2103/02 , B23K2103/08 , B23K2103/172 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , C08K5/5406 , C09D5/00 , C09D5/1681 , C09D163/00 , C09D7/63
    Déchu
  • PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN SUBTRAT DONT AU MOINS UNE SURFACE EST NON-ADHÉRENTE
    Enregistré le 26/11/2019
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1913258
    Classes : B05D1/62 , B05D3/068 , B05D5/083 , B05D2504/00
    Déchu
  • PROCEDE DE SUPERVISION ENERGETIQUE D’UN SYSTEME ELECTRIQUE EQUIPE DE CHARGES PILOTABLES
    Enregistré le 03/08/2020
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR2008230
    Classes : H02J3/381 , Y02E40/70 , Y02E60/00 , Y04S10/12 , Y04S10/30 , Y04S40/12 , Y04S40/20 , H02J13/13 , H02J13/333 , H02J13/12 , H02J2103/35 , H02J2103/30
    Déchu
  • Machine électrique polyphasée
    Enregistré le 23/12/2020
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR2014060
    Classes : H02K9/225 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/06 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K16/025 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/225 , H02P25/22 , H02P2207/07 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K11/33 , H02K9/225 , H02K1/02 , H02K1/2773 , H02K9/20
    Déchu
  • Insert chirurgical
    Enregistré le 01/09/2022
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR2208793
    Classes : A61F2/3094 , A61F2002/3013 , A61F2002/30011 , A61F2002/30971
  • Insert chirurgical et ciment osseux
    Enregistré le 01/09/2022
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR2208795
    Classes : A61F2/3094 , B33Y70/00 , A61F2002/3013 , A61F2002/30011 , A61F2002/30971 , A61F2002/30985 , A61B2017/561 , A61L27/46 , A61L27/446 , A61L27/56 , A61L2430/02 , A61F2002/3092
  • Détecteur de position relative entre un rotor et un stator d’un moteur multiphasé
    Enregistré le 18/10/2024
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2411362
    Classes : G01D5/145 , H02K11/215 , H02P6/16 , H02K29/08
  • Moteur multiphasé et procédé pour commander un moteur multiphasé
    Enregistré le 18/10/2024
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR2411363
    Classes : H02P23/0018 , H02P29/0243 , H02P29/027 , H02P29/028 , H02P25/03 , H02P29/50
  • Moteur multiphasé et procédé pour commander un moteur multiphasé
    Enregistré le 18/10/2024
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR2411364
    Classes : H02P23/0018 , H02P25/03 , H02P29/0243 , H02P29/027 , H02P29/028 , H02P29/50

Aides perçues par JUNIA

Intitulé : Aides en faveur de la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier.
Montant : 69 750 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 10/05/2023
Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40957
•
Référence : TM-11870032
Intitulé : Aides en faveur de la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier.
Montant : 159 875 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 10/05/2023
Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40957
•
Référence : TM-11866552
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 3 000 000 €
Autorité : Conseil régional Hauts-de-France
Publication : 09/08/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
•
Référence : TM-10477286
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 723 103 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10105806