| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
| SIREN : | 784 311 680 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 311 680 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 15/01/1966 |
| Identifiant association : | W751027560 |
Activité de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Etablissements de l'entreprise SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
Etablissements de l'entreprise SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
Dirigeants et représentants de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Arrêté
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Décret
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Décret
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Comptes sociaux 2020 07/12/2022
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Comptes sociaux 2019 07/12/2022
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Comptes sociaux 2013 08/08/2014
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Comptes sociaux 2012 11/04/2014
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Comptes sociaux 2011 11/04/2014
Conformité de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
Annonces JOAFE de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Cartographie de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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Labels et certificats de SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par SOC NAT HORTICULTURE FRANCE
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La Nature, le jardin et l'hommeEnregistrée le 20/07/2016Expire le 20/07/2026Classes : 35 , 41Numéro : FR4288603Marque enregistrée
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JARDINS DE FRANCEEnregistrée le 12/11/2013Expire le 12/11/2023Classes : 35 , 38Numéro : FR4047753Marque expirée
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SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCEEnregistrée le 15/10/2013Expire le 15/10/2023Classes : 31 , 35 , 39 , 41Numéro : FR4041275Marque expirée
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HORTIQUID LE SAVOIR AU JARDIN-UN-SERVICE DE LA SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCEEnregistrée le 26/09/2013Expire le 26/09/2023Classes : 38 , 41 , 44Numéro : FR4035978Marque expirée
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HortiQuidEnregistrée le 26/09/2013Expire le 26/09/2023Classes : 38 , 41 , 44Numéro : FR4035979Marque expirée
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HORTIQUID LE SAVOIR AU JARDINEnregistrée le 26/09/2013Expire le 26/09/2023Classes : 38 , 41 , 44Numéro : FR4035980Marque expirée
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JARDINER AUTREMENTEnregistrée le 26/09/2013Expire le 26/09/2023Classes : 38 , 41 , 44Numéro : FR4035981Marque expirée
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HortaliaEnregistrée le 20/09/2013Expire le 20/09/2023Classes : 38 , 41 , 44Numéro : FR4034275Marque expirée
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GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCEEnregistrée le 11/07/2012Expire le 11/07/2022Classes : 16 , 31 , 44Numéro : FR3934094Marque expirée
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GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCEEnregistrée le 11/07/2012Expire le 11/07/2022Classes : 16 , 31 , 44Numéro : FR3934095Marque expirée
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D.A.F.A. Diplôme d'Animation Florale ArtistiqueEnregistrée le 05/08/2004Expire le 05/08/2024Classes : 21 , 31 , 41Numéro : FR3308023Marque expirée
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HortilivreEnregistrée le 17/06/2004Expire le 17/06/2024Classes : 31 , 41 , 44Numéro : FR3299325Marque expirée
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SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCEEnregistrée le 10/09/2001Expire le 10/09/2011Classes : 31 , 35 , 39 , 41Numéro : FR3120122Marque expirée
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HORTILIVREEnregistrée le 05/10/2000Expire le 05/10/2010Classes : 41Numéro : FR3055943Marque expirée
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JARDINS DE FRANCEEnregistrée le 04/07/1996Expire le 04/07/2026Classes : 16 , 41Numéro : FR96632837Marque renouvelée
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PLANTES ET PARFUMSEnregistrée le 09/12/1994Expire le 09/12/2014Classes : 41 , 42 , 43 , 44Numéro : FR94548383Marque expirée
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FLORANDAEnregistrée le 18/10/1989Expire le 18/10/2009Classes : 20 , 31 , 41 , 42Numéro : FR1720890Marque expirée




