Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RNA : le 11/10/2026 Mise à jour INSEE : le 10/10/2026

ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

784 313 827 · Active
Adresse : 93 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007 PARIS
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Dirigeant 1

Voir les comptes

Informations juridiques de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

SIREN : 784 313 827
SIRET (siège) : 784 313 827 00015
Numéro LEI : 894500T5BJLVN8Q74F77 
Forme juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Numéro de TVA : FR77784313827
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 28/09/1958
Identifiant association : W751037101

Activité de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Objet de l'association : Organisation des manifestations culturelles et éducatives concernant le patrimoine archéologique, historique, artistique et touristique.
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives
Convention collective : Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

  • Établissement

    En activité

    784 313 827 00015
    Adresse : 93 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS
  • Établissement

    En activité

    784 313 827 00031
    Adresse : 68 GRANDE-RUE 25000 BESANCON
    Date de création : 01/01/1987

Etablissements de l'entreprise ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Finances de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Dirigeants et représentants de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Entreprises dirigées par ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

    • Récépissé de modification
    07/12/2021
    • Liste dirigeants
    07/12/2021
    • Récépissé délivré
    02/09/2016
    • Récépissé de modification
    02/09/2016
    • Statuts
    02/09/2016
    • Liste dirigeants
    02/09/2016
    • Arrêté
    09/04/2015
    • Statuts
    09/04/2015
    • Arrêté
    19/11/2014
    • Décret
    19/11/2014
    • Statuts
    19/11/2014

Comptes annuels de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

  • Comptes sociaux 2024 17/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 28/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 03/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 19/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 24/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 03/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 11/08/2011
  • Comptes sociaux 2009 16/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 16/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 16/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 16/11/2010

Conformité de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces JOAFE de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

  • CRÉATION SAS
    08/03/2022
    Dénomination : VMF Conseil
    Journal : affiches-parisiennes.com
    Il a été constitué une SAS ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination sociale : VMF CONSEIL Capital : 1000€ Siège social : 93 rue de l'Université 75007 Paris Objet : le conseil, tant aux particuliers, qu'aux entreprises, dans le domaine de la sauvegarde, de la mise en valeur, de la promotion et de la découverte du patrimoine bâti & paysager. Durée : 99 ans. Président : ASSOCIATION DES VIELLES MAISONS FRANCAISES association au capital de 0€ ayant son siège social 93 rue de l'Université 75007 Paris RCS 784 313 827 Paris représentée par Toussaint Philippe demeurant 93 rue de l'université 75007 Paris La cession des actions de l'associé unique est libre. Tout associé a accès aux assemblées et chaque action donne droit à une voix. RCS Paris
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Comment contacter ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 93 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Biens immobiliers de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

  • VMF VOYAGE
    Enregistrée le 20/04/2020
    Expire le 20/04/2030
    Classes : 39
    Numéro : FR4640555
    Marque enregistrée
  • P.A.J - le magazine du Patrimoine, de l'Architecture et des Jardins
    Enregistrée le 26/03/2019
    Expire le 25/09/2026
    Classes : 16
    Numéro : FR4537348
    Demande totalement rejetée
  • LES AMIS DU PATRIMOINE FRANCAIS
    Enregistrée le 25/10/2018
    Expire le 25/10/2028
    Classes : 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4494533
    Marque enregistrée
  • LES AMIS DU PATRIMOINE
    Enregistrée le 25/10/2018
    Expire le 25/10/2028
    Classes : 01 , 41 , 42
    Numéro : FR4494548
    Marque enregistrée
  • VMF - Vie des Maisons Françaises
    Enregistrée le 12/04/2018
    Expire le 12/04/2028
    Classes : 41
    Numéro : FR4445260
    Marque enregistrée
Votre marque est déposée ? Anticipez les risques juridiques avec notre surveillance de marque

Aides perçues par ASS VIEILLES MAISONS FRANCAISES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur